ACJC/1193/2021

1.

1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices, qui doivent être considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 let. b CPC, lorsque l'affaire est de nature pécuniaire, si la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant le Tribunal atteint 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

En l'espèce, la cause porte sur les contributions d'entretien dues aux enfants et à l'époux, qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr. La voie de l'appel est dès lors ouverte.

1.2

Interjetés dans le délai utile de dix jours (art. 271 lit. a et 314 al. 1 CPC) et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 311 al. 1 CPC), les appels sont recevables.

1.3

Par économie de procédure, les deux appels seront traités dans le même arrêt et, par souci de simplification, l'épouse sera désignée comme l'appelante et l'époux comme l'intimé.

2.

La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (art. 310 CPC).

Les mesures protectrices de l'union conjugale étant soumises à la procédure sommaire (art. 271 CPC), avec administration restreinte des moyens de preuve, la cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du droit (ATF 139 III 86 consid. 4.2 ; 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_916/2019 du 12 mars 2020 consid 3.4).

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent pour les questions concernant l'enfant (art. 296 al. 3 CPC). La Cour n'est ainsi pas liée par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). Cela étant, l'obligation du juge d'établir d'office les faits n'est pas sans limite. En effet, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à la procédure et d'étayer leurs propres thèses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_760/2016 du 5 septembre 2017 consid. 4.1).

La maxime de disposition est applicable s'agissant de la contribution d'entretien due à l'un des époux (ATF 129 III 417 précité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_843/2017 du 25 octobre 2017 consid. 2).

3.

Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour.

3.1

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

Cependant, lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille, les pièces nouvelles sont recevables même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies, eu égard à la maxime inquisitoire illimitée (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1).

3.1.2

L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la condition, d'une part, que les conclusions modifiées relèvent de la même procédure et présentent un lien de connexité avec la prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification (let. a qui renvoie à l'art. 227 al. 1 CPC) et, d'autre part, qu'elles reposent sur des faits ou moyens de preuve nouveaux (let. b), lesquels doivent être recevables en appel, en application de l'art. 317 al. 1 CPC.

3.2.1

En l'espèce, les pièces nouvelles produites par les parties, ainsi que les faits qui s'y rapportent, sont recevables dans la mesure où leur situation financière est susceptible d'influencer le montant de la contribution d'entretien due à leurs enfants mineurs.

3.2.2

L'intimé a conclu en dernier lieu en première instance à ce que l'appelante soit condamnée à lui verser une contribution à l'entretien des enfants de 750 fr. par mois et par enfant. En appel, il conclut à ce que cette contribution soit fixée à 1'110 fr. par mois et par enfant. Bien que cette conclusion nouvelle ne repose sur aucun fait nouveau, il sera entré en matière sur ce point, dès lors que cet aspect du litige est régi par la maxime d'office, étant rappelé que le juge n'est pas lié par les conclusions des parties dans ce cadre (art. 296 al. 3 CPC).

Il en va de même des conclusions de l'appelante en appel tendant au remboursement du trop-perçu puisque cela concerne également des montants versés pour les enfants.

4.

Les parties remettent en cause la manière dont le Tribunal a établi leurs revenus et leurs charges et lui reprochent également de ne pas avoir fait application de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, notamment en ce qui concerne la manière de répartir le bénéfice familial.

4.1.1

Selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1); les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).

En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère.

4.1.2

Le principe et le montant de la contribution d'entretien due au conjoint selon l'art. 176 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1).

4.1.3

Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2).

Récemment, dans les arrêts 5A_311/2019 du 11 novembre 2020,5A_891/2018 du 2 février 2021 et 5A_800/2019 du 9 février 2021 (destinés à la publication), le Tribunal fédéral a arrêté, pour toute la Suisse, une méthode uniforme de fixation de l'entretien - soit la méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes) - qu'il y a lieu d'appliquer de manière immédiate à toutes les affaires pendantes (ATF 142 V 551 consid. 4.1; 135 II consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_931/2017 consid. 3.1.3).

Selon cette méthode concrète en deux étapes, on examine les ressources et besoins des personnes intéressées, puis les ressources sont réparties d'une manière correspondant aux besoins des ayants-droits selon un certain ordre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 consid. 7). Il s'agit d'abord de déterminer les moyens financiers à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations familiales ou d'études). Il s'agit ensuite de déterminer les besoins, en prenant pour point de départ les lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP, en y dérogeant s'agissant du loyer (participation de l'enfant au logement du parent gardien). Pour les enfants, les frais médicaux spécifiques et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base.

Dans la mesure où les moyens financiers le permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital dit de droit familial. Chez les enfants, il peut être tenu compte d'une part d'impôts, d'une part des frais de logement correspondant aux circonstances financières concrètes et des primes d'assurancemaladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais de voyage, les hobbies, etc. qui seront financés, cas échéant, par la part excédentaire, comme les autres particularités du cas individuel. Chez les parents, il peut être tenu compte des impôts, d'un forfait communication et d'assurances, de frais de formation, de frais de logement correspondant à la situation financière plutôt qu'orienté vers le minimum vital selon le droit des poursuites, les frais d'exercice du droit de visite, voire le remboursement de dettes. En cas de situations plus élevées, il peut encore être tenu compte des primes d'assurance-maladie complémentaires (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.2).

Le ou les débiteurs d'aliments doivent toujours disposer de leur propre minimum vital en vertu de la loi sur les poursuites. Dans la mesure où le minimum vital des parents et des enfants mineurs prévu par le droit de la famille et adapté aux circonstances est couvert, l'excédent, déduction faite d'un taux d'épargne prouvé (ATF 140 III 485 consid. 3.3), doit être réparti à raison d'une part d'excédent pour l'enfant ("petite tête") et de deux parts pour les adultes ("grandes têtes") (arrêt du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.3). Cela étant, en cas de situation financière nettement supérieure à la moyenne, la part d'excédent calculée de l'enfant doit être limitée ou réduit au niveau de vie vécu avant la séparation, pour des raisons éducatives, indépendamment du train de vie mené par les parents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_311/2019 précité consid. 7.3 et 5A_816/2019 du 25 juin 2021 consid. 5.2).

4.1.4

Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties, tant le débiteur d'entretien que le créancier pouvant néanmoins se voir imputer un revenu hypothétique supérieur. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin de remplir ses obligations (ATF 143 III 233 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 du 19 mai 2021 consid. 5.2.1 et les références citées).

Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique, il doit examiner successivement deux conditions. Il doit d'abord déterminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et à son état de santé. Le juge doit ensuite établir si la personne a la possibilité effective d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du marché du travail (ATF 143 III 233 consid. 3.2; 137 III 102 consid. 4.2.2.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_645/2020 précité consid. 5.2.1). Pour déterminer si un revenu hypothétique peut être imputé, les circonstances concrètes de chaque cas sont déterminantes. Les critères dont il faut tenir compte sont notamment l'âge, l'état de santé, les connaissances linguistiques, la formation, l'expérience professionnelle et la situation du marché du travail (arrêts du Tribunal fédéral 5A_734/2020 du 13 juillet 2021 consid. 3.1 et les références citées).

Pour arrêter le montant du salaire, le juge peut éventuellement se baser sur l'enquête suisse sur la structure des salaires réalisée par l'Office fédéral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_466/2019 du 25 septembre 2019 consid. 3.1), pour autant qu'elles soient pertinentes par rapport aux circonstances d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 5A_764/2017 du 7 mars 2018 consid. 3.2).

Si le juge entend exiger d'un conjoint la prise ou la reprise d'une activité lucrative, ou encore l'extension de celle-ci, lui imposant ainsi un changement de ses conditions de vie, il doit généralement lui accorder un délai approprié pour s'adapter à sa nouvelle situation; ce délai doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (ATF 129 III 417 consid. 2.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_554/2017 du 20 septembre 2017 consid. 3.2). Il faut notamment examiner si les changements étaient prévisibles pour la partie concernée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_184/2015 du 22 janvier 2016 consid. 3.2). Mais si le débirentier diminue volontairement son revenu alors qu'il savait, ou devait savoir, qu'il lui incombait d'assumer des obligations d'entretien, que peut lui être imputé le revenu qu'il gagnait précédemment, avec effet rétroactif au jour de la diminution (arrêt du Tribunal fédéral 5A_553/2020 du 16 février 2021 consid. 5.2.1 et les références citées).

4.1.5

Les contributions pécuniaires fixées par le juge en une procédure en mesures protectrices de l'union conjugale peuvent être réclamées pour l'avenir et pour l'année qui précède l'introduction de la requête (art. 173 al. 3 applicable par analogie en cas de vie séparée selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du 17 mai 2018 consid. 4.1 non publié aux ATF 144 III 377;5A_932/2015 du 10 mai 2016 consid. 4.3.2), sous imputation des avances d'entretien éventuellement effectuées par le débirentier pendant cette période (ATF 138 III 583 consid. 6.1.2; 135 III 315 consid 2.3).

4.2.1

En l'espèce, l'appelante a réalisé un salaire mensuel net moyen de 10'837 fr. (10'004 fr. x 3 + 1/12ème de 10'004 fr.) de mai à juillet 2020. Dès le mois de septembre 2020, son salaire mensuel net moyen s'est élevé à 11'158 fr. (10'300 fr. + 1/12ème de 10'300 fr.) compte tenu d'un rattrapage d'annuités. Toutefois, l'ETAT DE GENEVE ayant suspendu le paiement des annuités pour l'année 2021 et les cotisations sociales ayant légèrement augmenté, les revenus de l'appelante n'augmenteront pas en 2021. Il n'est également pas rendu vraisemblable qu'elle sera promue à un nouveau poste, mieux rémunéré, prochainement. Par ailleurs, l'appelante n'exerce pas régulièrement d'activité accessoire et il n'a pas été rendu vraisemblable qu'elle perçoit régulièrement de l'argent en lien avec celles-ci. Par conséquent, il ne sera pas tenu compte d'un revenu complémentaire pour l'appelante sur mesures protectrices de l'union conjugale, étant relevé que les revenus cumulés des parties permettent de couvrir leurs charges.

Compte tenu de la situation financière des parties, il y a lieu de calculer les charges de ses membres en fonction du minimum vital de droit de la famille, lesquelles doivent notamment comprendre, selon la jurisprudence, les impôts et les forfaits de télécommunication. Compte tenu de la garde alternée et du fait qu'il n'est pas contesté en appel que chacune des parties supportera l'entier de son loyer, aucune part n'étant attribuée aux enfants, le jugement sera repris à cet égard.

En 2020, les charges de l'appelante s'élevaient à 5'858 fr. 40, arrondies à 5'858 fr., comprenant le loyer (3'140 fr.), sa prime d'assurance-ménage (27 fr. 80), les primes d'assurance-maladie de base et complémentaires (439 fr. 75, soit 444 fr. 65 + 35 fr. 10 – 40 fr.), ses frais de transports (70 fr.), ses frais d'abonnement de téléphone (80 fr. 85), ses acomptes d'impôts (750 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.).

En 2021, elles étaient de 5'608 fr., soit les mêmes montants que pour 2020, sa prime d'assurance maladie ayant diminué de 1 fr., à l'exception des impôts (estimés à 500 fr.).

Les charges fiscales des parties ont été calculées (estimation selon la calculette mise à disposition par l'Administration fiscale cantonale) en tenant compte des contributions d'entretien fixées ci-après (cf. consid. 6.3) et des déductions usuelles à faire valoir (primes d'assurance-maladie, frais de garde, frais professionnels). Il a été considéré que dans la mesure où le domicile des enfants est fixé chez l'appelante et que cette dernière prendra en charge l'entier de leur entretien, elle bénéficiera de la déduction pour charge de famille. En effet, s'il est généralement prévu que cette déduction soit accordée à celui qui perçoit une contribution d'entretien pour les enfants c'est parce que ce dernier s'acquitte en contrepartie des frais des enfants. Or, cela ne sera pas le cas en l'espèce, raison pour laquelle les impôts des parties ont été calculés dans le sens de ce qui précède.

A juste titre le Tribunal a écarté les frais d'abonnement au réseau télévision, de SIG et d'un abonnement Mobility, ce qui n'est pas remis en cause en appel. Il sera relevé que bien que travaillant à proximité de son lieu de travail, l'appelante est en droit de bénéficier d'un abonnement TPG afin de pouvoir se déplacer, notamment avec les enfants.

4.2.2

L'argument de l'intimé selon lequel le mariage a eu une influence concrète sur sa situation financière est dénué de pertinence dans la présente procédure puisque le juge appelé à statuer en mesures protectrices ne doit pas trancher les questions de fond objet du procès en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influencé concrètement la situation financière du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1). Seule est pertinente la capacité actuelle de l'intimé à réaliser un revenu. Or, il n'est pas contesté en appel qu'il n'est pas empêché de travailler en raison de la prise en charge des enfants puisqu'ils sont scolarisés et fréquentent les institutions parascolaires. L'intimé a réalisé un revenu mensuel de 3'930 fr. (3'808 fr. auprès de O______ et 122 fr. comme professeur indépendant) du 16 mai au 31 août 2020, de 2'438 fr. (2'074 fr. auprès de l'école N______ et 364 fr. comme professeur indépendant) du 1er septembre au 31 décembre 2020 et 2'335 fr. (2'074 fr. auprès de l'école N______ et 261 fr. comme professeur indépendant, correspondant au montant gagné en moyenne en 2020 à ce titre) du 1er janvier au 30 juin 2021. Il n'est pas contesté que l'intimé a continué de donner des cours à titre indépendant depuis lors. Si l'intimé a prouvé avoir de la difficulté à obtenir un poste fixe d'enseignant, faute d'expérience, il peut toutefois lui être demandé d'augmenter son activité indépendante. Il est de langue maternelle anglaise, bénéficie d'un diplôme reconnaissant ses compétences d'enseignant d'anglais et a déjà exercé en tant que tel dans des écoles. Compte tenu, en outre, de son âge et du fait qu'il n'est pas empêché de travailler pour des raisons de santé, il peut être exigé de l'intimé qu'il donne trois cours d'une heure et demi par jour les lundis, mardis, jeudi et vendredi, dès lors que les enfants fréquentent le parascolaire les midis et les soirs, ainsi qu'un mercredi et un samedi sur deux, étant relevé qu'il n'est pas rendu vraisemblable que tous les élèves exigent un suivi hebdomadaire. En effet, si l'intimé est apte à enseigner l'anglais aux adolescents, il peut également dispenser de tels cours aux adultes et proposer en sus des cours de conversation, si nécessaire par skype. En diversifiant son public cible, l'intimé

pourra ainsi donner des cours aux adultes la journée et aux enfants en fin d'aprèsmidi. Ses cours ayant été jusqu'à ce jour rémunéré 50 fr. de l'heure, l'intimé est en mesure de réaliser un salaire mensuel brut de 4'871 fr. (3 x 1,5h de cours x 5 jours x 4,33 semaines par mois x 50 fr.), ou 4'481 fr. net compte tenu de 8% de charges sociales (pourcentage applicable pour les cotisations des indépendants à l'AVS, à l'AI et aux APG, en fonction du revenu retenu cf. https://www.ahv-iv.ch/p/2.02.f ; 8,2% pour un revenu de 48'710 fr. par année). Cela étant, il est avéré qu'une telle activité connait un ralentissement les mois d'été de sorte que c'est finalement un revenu mensuel net moyen de 3'735 fr. (4'481 fr. x 10 / 12) qui sera retenu. A juste titre, l'intimé reproche au Tribunal de lui avoir imputé un revenu hypothétique supérieur à celui qu'il a réalisé avec effet rétroactif au 1er septembre 2020. En revanche, le premier juge, qui a rendu sa décision le 5 février 2021, a attiré l'attention de l'intimé sur l'obligation d'augmenter ses revenus. Il sera ainsi retenu que l'intimé pouvait réaliser le revenu mentionné dès le 1 er juillet 2021, soit après la fin de son contrat auprès de l'école N______, étant relevé qu'il possède notamment des contacts au sein d'écoles lui permettant de développer son activité.

Il sera en outre relevé que l'intimé dispose d'un niveau de français B2 et que selon I______ une personne de ce niveau peut comprendre le contenu essentiel de sujets concrets ou abstraits dans un texte complexe, y compris une discussion technique dans sa spécialité, communiquer avec un degré de spontanéité et d'aisance tel qu'une conversation avec un locuteur natif ne comportant de tension ni pour l'un ni pour l'autre et s'exprimer de façon claire et détaillée sur une grande gamme de sujets, émettre un avis sur un sujet d’actualité et exposer les avantages et les inconvénients de différentes possibilités. Dès lors, l'intimé peut également exercer une activité dans un poste de travail non qualifié dans l'une des nombreuses entreprises travaillant en anglais à Genève, et réaliser un salaire avoisinant celui qui lui a été imputé ci-dessus.

En 2020, ses charges mensuelles selon le minimum vital du droit de la famille s'élevaient 4'269 fr. 65, arrondies à 4'270 fr., comprenant le loyer (2'200 fr.), la prime d'assurance-ménage (27 fr. 80), les primes d'assurance-maladie de base et complémentaires (326 fr. 65, soit 347 fr. 55 + 19 fr. 10 – 40 fr.), les frais de transport (70 fr.), les frais de téléphone (45 fr. 20), les acomptes d'impôts, calculés sur l'année (250 fr.) et son entretien de base selon les normes OP (1'350 fr.).

En 2021, elles étaient de 4'647 fr. 15, arrondies à 4'647 fr., soit les mêmes montants que pour 2020 à l'exception du montant de la prime d'assurance-maladie de base (454 fr. 15, soit 475 fr. 05 + 19 fr. 10 – 40 fr.) et des impôts (estimés à 500 fr.)

4.2.3

Les charges des enfants s'élèvent, par mois et par enfant, à 355 fr. comprenant les primes d'assurance-maladie de base et complémentaires, sous déduction des subsides cantonaux (2 fr. 40, soit 98 fr. + 6 fr. 40 – 102 fr.), les frais de restaurant scolaire (90 fr., soit 108 fr. x 10 / 12), de parascolaire (160 fr., soit 192 fr. x 10 / 12), de transport compte tenu du fait que les enfants ne prennent pas le bus seuls et disposent d'une carte junior (2 fr. 50, soit 30 fr. / 12) et l'entretien de base selon les normes OP (400 fr.), sous déduction des allocations familiales (300 fr.). Conformément à la jurisprudence, elles ne comprennent pas les frais de loisirs. Elles seront de 555 fr. lorsqu'ils atteindront l'âge de 10 ans, compte tenu de l'augmentation de leur entretien de base selon les normes OP.

4.3

Du 16 mai au 31 août 2020, l'excédent de la famille a été de 3'929 fr. (10'837 fr. + 3'930 – 5'858 fr. – 4'270 fr. – 355 fr. – 355 fr.). Il a été rendu vraisemblable qu'avant même que l'intimé travaille, la famille avait réalisé des économies puisque leurs comptes communs auprès de P______ totalisaient 13'972 fr. (6'970 fr. + 7'002 fr.) au 31 décembre 2018 et 24'796 fr. (6'870 fr. + 17'924 fr.) au 31 décembre 2019. Il n'est pas tenu compte des comptes bancaires étrangers qui présentes des soldes marginaux. Ces économies peuvent être estimée à 900 fr. par mois ((24'796 fr. – 13'972 fr.) / 12). Toutefois, puisque les charges des parties ont augmenté du fait de la création de deux foyers séparés, le loyer de l'intimé s'élevant à 2'200 fr. par mois, ces économies, inférieures à l'augmentation des charges, ne seront pas prises en considération. La répartition de l'excédent de 3'929 fr., conduirait à attribuer une part d'excédent aux enfants de 655 fr. chacun et à fixer la contribution à leur entretien à 1'010 fr. (355 fr. + 655 fr.). Cela étant, les parties ont admis que les besoins des enfants, frais de loisirs compris, pouvaient être arrêtés à 500 fr. et il n'est pas rendu vraisemblable que ceux-ci bénéficiaient d'un train de vie plus élevé du temps de la vie commune. Il y a donc lieu de fixer leur entretien convenable à 500 fr. par mois, comme l'avait retenu le premier juge, montant qui permettra de couvrir les charges des enfants (355 fr.) ainsi que leur frais de loisirs. Par conséquent, l'excédent de 3'929 fr. sera réparti à hauteur 145 fr. (500 fr. – 355 fr.) par enfant et de 1'819 fr. 50 ((3'929 fr. – 2 x 145 fr.) / 2) entre les parents. Compte tenu du fait que l'appelante bénéficie d'un solde disponible (4'979 fr. = 10'837 fr. – 5'858 fr.) alors que l'intimé n'est pas en mesure de couvrir ses propres charges (déficit de 340 fr. = 3'930 fr. – 4'270 fr.), celle-là sera condamnée, outre à prendre en charge les frais effectifs des enfants, au versement d'une contribution à leur entretien de 200 fr. pour couvrir leurs frais lorsqu'ils se trouvent chez leur père. Ce dernier se verra également verser une contribution à son entretien de 2'159 fr. 50 (4'270 fr. + 1'819 fr. 50 – 3'930 fr.), arrondie à 2'100 fr. Après couverture de l'ensemble de ses charges, de celles des enfants et versement des contributions d'entretien, l'appelante bénéficiera encore

d'un solde de 1'879 fr. par mois (10'837 fr. – 5'858 fr. – 500 fr. – 500 fr. – 2'100 fr.) tandis que celui de l'intimé sera de 1'760 fr. (3'930 fr. + 2'100 fr. – 4'270 fr.).

Du 1er septembre au 31 décembre 2020, compte tenu de la modification des revenus des parties, l'excédent de la famille a été de 2'758 fr. (11'158 fr. + 2'438 fr. – 5'858 fr. – 4'270 fr. – 355 fr. – 355 fr.). Cet excédent sera réparti à hauteur de 145 fr. par enfant et de 1'234 fr. ((2'758 fr. – 2 x 145 fr.) / 2) entre les parents. Dès lors que la situation financière de l'appelante sera encore meilleure que celle de l'intimé, celle-ci sera condamnée, outre à prendre en charge les frais effectifs des enfants, au versement d'une contribution à leur entretien de 200 fr. pour couvrir leurs frais lorsqu'ils se trouvent chez leur père. Ce dernier se verra également verser une contribution à son entretien de 3'066 fr. (4'270 fr. + 1'234 – 2'438 fr.), arrondie à 3'100 fr. Après couverture de l'ensemble de ses charges, de celles des enfants et versement des contributions d'entretien, l'appelante bénéficiera encore d'un solde de 1'200 fr. par mois (11'158 fr. – 5'858 fr. – 500 fr. – 500 fr. – 3'100 fr.) tandis que celui de l'intimé sera de 1'268 fr. (2'438 fr. + 3'100 fr. – 4'270 fr.).

Du 1er janvier au 30 juin 2021, compte tenu de l'augmentation de la prime d'assurance-maladie de l'intimé et de la baisse de sa charge fiscale, l'excédent de la famille a été de 2'528 fr. (11'158 fr. + 2'335 fr. – 5'608 fr. – 4'647 fr. – 355 fr. – 355 fr.). Cet excédent sera réparti à hauteur de 145 fr. par enfant et de 1'119 fr. ((2'528 fr. – 145 fr. – 145 fr.) / 2) entre les parents. Dès lors que la situation financière de l'appelante sera encore meilleure que celle de l'intimé, celle-ci sera condamnée, outre à prendre en charge les frais effectifs des enfants, au versement d'une contribution à leur entretien de 200 fr. pour couvrir leurs frais lorsqu'ils se trouvent chez leur père. Ce dernier se verra également verser une contribution à son entretien de 3'431 fr. (4'647 fr. + 1'119 fr. – 2'335 fr.), arrondie à 3'400 fr. Après couverture de l'ensemble de ses charges, de celles des enfants et versement des contributions d'entretien, l'appelante bénéficiera encore d'un solde de 1'150 fr. par mois (11'158 fr. – 5'608 fr. – 500 fr. – 500 fr. – 3'400 fr.) tandis que celui de l'intimé sera de 1'088 fr. (2'335 fr. + 3'400 fr. – 4'647 fr.).

Depuis le 1er juillet 2021, l'excédent de la famille est de 3'928 fr. (11'158 fr. + 3'735 fr. – 5'608 fr. – 4'647 fr. – 355 fr. – 355 fr.) Cet excédent sera réparti à hauteur de 145 fr. par enfant et de 1'819 fr. ((3'928 fr. – 145 fr. – 145 fr.) / 2) entre les parents. Dès lors que la situation financière de l'appelante sera toujours meilleure que celle de l'intimé, celle-ci sera condamnée, outre à prendre en charge les frais effectifs des enfants, au versement d'une contribution à leur entretien de 200 fr. pour couvrir leurs frais lorsqu'ils se trouvent chez leur père. Ce dernier se verra également verser une contribution à son entretien de 2'731 fr. (4'647 fr. + 1'819 fr. – 3'735 fr.), arrondie à 2'700 fr. Après couverture de l'ensemble de ses charges, de celles des enfants et versement des contributions d'entretien, l'appelante bénéficiera encore d'un solde de 1'850 fr. par mois (11'158 fr. – 5'608 fr. – 500 fr. – 500 fr. – 2'700 fr.) tandis que celui de l'intimé sera de 1'788 fr. (3'735 fr. + 2'700 fr. – 4'647 fr.).

Compte tenu de ce qui précède, l'appelante sera condamnée à verser à l'intimé, dès le 16 mai 2020, à titre de contribution à l'entretien des enfants, la somme de 200 fr. par mois, d'avance et par enfant. Il n'y a pas lieu d'augmenter ce montant à 300 fr. lorsque les enfants auront atteint l'âge de 10 ans compte tenu du solde mensuel (1'788 fr.) dont bénéficiera l'intimé après répartition de l'excédent et qui permettra à chacun des parents de couvrir les deux fois 100 fr. d'augmentation des charges des enfants.

Elle sera, en outre, condamnée à verser à l'intimé, par mois et d'avance, les sommes de 2'100 fr. du 16 mai au 31 août 2020, 3'100 fr. du 1er septembre au 31 décembre 2020, 3'400 fr. du 1er janvier au 30 juin 2021 et 2'700 fr. dès le 1er juillet 2021.

4.4

Les parties ont conclu à ce que la Cour "chiffre les montants dus à titre d'arriérés, respectivement de remboursement des contributions payées en trop à l'issue de l'appel" pour la période du 16 mai 2020 au 31 mai 2021.

L'intimé n'a pas été en mesure de subvenir totalement à son entretien par les prélèvements qu'il a effectués sur le compte commun des parties, ce qui justifie le prononcé des présentes mesures protectrices avec effet rétroactif. En revanche, il doit être tenu compte des montants qu'il a utilisés dès lors que ce compte a été alimenté essentiellement par les revenus de l'appelante et les allocations familiales lui revenant. Il en va de même du montant prélevé sur le compte épargne, qui en réalité fonctionnait comme un deuxième compte commun puisqu'il était exclusivement alimenté par ce dernier compte et le renflouait parfois en retour. En revanche, il ne sera pas tenu compte du partage des acomptes d'impôts puisque les sommes versées après la séparation n'ont pas été mises au bénéfice de l'intimé par l'administration fiscale.

Compte tenu de ce qui précède, pour la période du 16 mai 2020 au 31 mai 2021, l'appelante sera condamnée à verser à l'intimé une somme de 41'750 fr. à titre de contributions à l'entretien des enfants C______ et D______ (2 x 200 fr. x 12,5 mois) et de l'intimé (2'100 fr. x 3,5 mois + 3'100 fr. x 4 mois + 3'400 fr. x 5 mois) sous déduction d'un montant total de 21'193 fr. (6'631 fr. + 3'069 fr. + 1'795 fr. + 2'165 fr. + 595 fr. + 3'900 fr. + 3'038 fr.), soit une somme de 20'557 fr. (41'750 fr. – 21'193 fr.).

4.5

Compte tenu de ce qui précède, le chiffre 5 du dispositif du jugement fixant à 500 fr. par mois, puis 700 fr. par mois dès l'âge de 10 ans, l'entretien convenable de chacun des enfants sera confirmé. Les chiffres 7 et 9 du dispositif du jugement seront annulés et il sera statué dans le sens des considérants qui précèdent.

5.

L'intimé ne réclame plus en appel le versement d'une provisio ad litem mais conclut au versement d'une indemnité de 10'000 fr. à titre de participation à ses frais d'avocat. Il reproche au Tribunal de ne pas avoir condamné l'appelante aux frais de la procédure alors que le budget de celle-ci présente un excédent substantiel et son propre budget est déficitaire.

5.1

La modification partielle du jugement entrepris ne commande pas de revoir la décision du Tribunal sur les frais de première instance (art. 318 al. 3 CPC). Celleci a été arrêtée de manière conforme aux normes applicables (art. 31 RTFMC; art. 107 al. 1 let c CPC). En effet, c'est à juste titre que le premier juge a considéré, compte tenu du fait que l'intimé bénéficiera de la moitié de l'excédent de la famille par le versement de contributions d'entretien substantielles, qu'il sera en mesure de s'acquitter de sa part des frais judiciaires et des honoraires de son conseil. Il n'est, en outre, pas établi que l'appelante disposerait d'une fortune plus importante que l'intimé justifiant une participation aux dépens du conseil de l'intimé.

Les chiffres 11 et 12 du dispositif du jugement seront donc confirmés.

5.2

Pour les mêmes motifs, les frais judiciaires d'appel seront fixés à 1'800 fr. au total, soit 1'000 fr. pour la présente décision et 200 fr. pour la décision rendue le sur restitution de l'effet suspensif (art. 31 et 37 RTFMC) et entièrement compensés avec les avances de frais fournies à hauteur de 1'000 fr. par l'appelant et 800 fr. par l'intimé, lesquelles restent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Ils seront mis à la charge des parties à raison d'une moitié chacune, compte tenu de l'issue et de la nature du litige (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). L'intimé sera condamné à verser 100 fr. à l'appelante au titre de frais judiciaires (art. 111 al. 2 CPC).

Compte tenu du solde disponible des parties, chacune supportera ses propres dépens d'appel (art. 107 al. 1 let. c CPC).

6.

L'arrêt de la Cour, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, est susceptible d'un recours en matière civile, les moyens étant limités en application de l'art. 98 LTF.

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