ATAS/549/2024

Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né le ______ 1963, divorcé et père d’un enfant. Il a été engagé dès le 4 juin 2018 comme manœuvreferrailleur par B______ Sàrl et était, à ce titre, assuré auprès la SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS (ci-après : la SUVA ou l’intimée). b. Le 23 septembre 2021, l’assuré a glissé et est tombé sur l’épaule droite et le dos entre des barres de fer posées au sol et a subi des contusions à l’épaule et au dos sur le côté droit, à teneur de la déclaration de sinistre adressée par son employeur à la SUVA. c. L’assuré est rendu le même jour à la Clinique et permanence d’Onex et il a été mis en arrêt de travail jusqu’au 1er octobre 2021. d. Le 29 septembre 2021, le docteur C______, médecine interne générale, a établi un arrêt de travail pour l’assuré du 1er au 10 octobre 2021. e. Le 7 octobre 2021, la SUVA a informé l’assuré qu’elle lui versait les prestations d’assurance pour les suites de son accident du 23 septembre 2021 et qu’il avait droit à une indemnité journalière dès le 26 septembre 2021. f. Selon un rapport faisant suite à une échographie de l’épaule droite de l’assuré du 9 novembre 2021, le docteur D______, spécialiste FMH en radiologie, a conclu à une tendinopathie microcalcifiante du sus-épineux. Sur ce même tendon, l’image était compatible avec une fissuration au moins partielle de l’enthèse sur la grande tubérosité humérale. g. Le 1er février 2022, le Dr C______ a informé la SUVA que l’assuré l’avait consulté après avoir fait une chute de sa hauteur le 23 septembre 2021, avec réception sur le côté droit. Il avait mal à son épaule droite avec des douleurs au genou droit. Les radios simples n’avaient pas mis en évidence de fracture, mais l’examen clinique avait démontré un traumatisme de l’épaule droite. h. Dans un rapport du 4 février 2022, le docteur E______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a indiqué que l’assuré était tombé en arrière en portant une lourde charge sur son épaule droite. Il avait ressenti des douleurs immédiates motivant une consultation en urgence. L’examen clinique mettait en évidence ce qui semblait être une souffrance de l’espace sous-acromial avec une faiblesse au testing du sus-épineux et du sub-scapularis ainsi qu’une irritation du tendon du long chef du biceps. Suspectant quand même une lésion transfixiante de cette

coiffe, il avait demandé une arthro-IRM. i. Le 12 février 2022, le docteur F______, spécialiste FMH en radiologie, a indiqué, suite à une arthro-IRM de l’épaule droite de l’assuré, qu’il y avait une large rupture transfixiante distale du tendon supra-épineux étendue au tendon infra-épineux antérieur, avec une légère rétraction du moignon tendineux (nettement aminci à son extrémité latérale), associée à une discrète amyotrophie de leur corps musculaire et à des insertions profondes du tendon sus-scapulaire prédominant sur ses fibres supérieures. Le tendon du long chef du long biceps était subluxé médialement. Une enthésopathie sous-acromiale et de l’os acromial avait pu entraîner un conflit sous-acromial. Il y avait une discrète chondropathie gléno-humérale et une petite arthrose acromio-claviculaire. j. Dans un rapport initial LAA du 22 février 2022, le docteur G______, spécialiste FMH en médecine interne générale, a indiqué que les premiers soins avaient été donnés à l’assuré le 23 septembre 2021. Celui-ci avait chuté de sa hauteur avec réception sur le côté droit et souffrait d’une douleur à l’épaule droite irradiant dans le biceps et d’une douleur lombaire droite irradiant dans les deux jambes par derrière jusqu’aux pieds. Sous constatations objectives, le médecin indiquait une douleur percussion vertèbres dorsales en D10 et une douleur paralombaire et paradorsale droite, précisant qu’en fait ce n’était pas à l’épaule, mais sous l’omoplate droite, irradiant sous l’aisselle et sous le bras. Le diagnostic était une contusion dorso-lombaire. k. Dans une appréciation du médicale du 25 avril 2022, la docteure H______, médecin praticien et médecin d’arrondissement de la SUVA, a indiqué que l’assuré présentait des lésions préexistantes à l’événement du 23 septembre 2021 de nature dégénérative. L’accident du 23 septembre 2021 n’avait pas entraîné des lésions structurelles, tout au plus une contusion de l’épaule, qui avait décompensé de manière passagère un état antérieur. Selon le guide de réinsertion de l’ASA, version 1.0, année 2010, une contusion bégnine de l’omoplate/de l’épaule guérissait en une à six semaines pour les formes graves. Par conséquent, l’événement du 23 septembre 2021 avait totalement cessé de déployer tous ses effets au plus tard le 4 novembre 2021. l. Le Dr E______ a demandé le 16 mai 2022 au service orthopédique des hôpitaux

universitaires de Genève (ci-après : HUG), demandant l’hospitalisation de l’assuré pour une arthroscopie/suture de la coiffe de l’épaule droite ainsi qu’une ténotomie et une ténodèse du biceps. m. Par décision du 27 mai 2022, la SUVA a clos le cas de l’assuré au 5 juin 2022 et mis fin aux prestations d’assurance à cette date (indemnité journalière et frais de traitement), au motif que ses troubles persistant au niveau de l’épaule droite n’avaient plus de lien avec l’accident et que l’état de santé antérieur à l’accident était considéré comme rétabli depuis le 4 novembre 2021 au plus tard. n. Le 3 juin 2022, l’assuré a formé opposition à la décision rendue par la SUVA le 27 mai 2022, faisant valoir que son traitement n’était pas fini et qu’il était dans l’attente d’une opération qui devrait avoir lieu dans le courant du mois de juillet 2022. o. Le 20 octobre 2022, l’assuré, assisté de ASSUAS (Association suisse des assurés), a fait valoir que les conclusions de la Dre H______ étaient remises en doute par ses médecins traitant et qu’il existait un lien de causalité entre l’accident du 23 septembre 2021 et son état de santé actuel. p. Dans un rapport du 2 novembre 2022, la Dre H______ a persisté dans ses conclusions, relevant que le médecin qui avait vu initialement l’assuré avait écarté toute atteinte de l’épaule sur la base de l’anamnèse et de l’examen clinique. Référence faite à la littérature médicale, elle estimait que le mécanisme de la chute n’était pas à même d’avoir entraîné des lésions structurelles et qu’il correspondait clairement à l’hypothèse d’une atteinte dégénérative. q. Par décision sur opposition du 10 novembre 2022, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré, sur la base de l’appréciation de la Dre H______ qui devait se voir reconnaître une pleine valeur probante et qui n’était pas mise en doute, ne serait-ce que d’une manière légère, par les autres avis médicaux au dossier. Le 12 décembre 2022, l’assuré a formé recours contre la décision sur opposition précitée auprès de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice, concluant à son annulation et à ce qu’il soit admis qu’il y avait une causalité naturelle entre son atteinte à la santé et l’accident du 23 septembre 2021 et qu’il avait droit aux prestations de la SUVA au-delà du 5 juin 2022, avec suite de frais et dépens. b. Le 8 février 2023, la SUVA a conclu au rejet du recours.

c. Le 20 mars 2023, le recourant a produit un rapport établi le 17 mars 2023 par le Dr E______, selon lequel il était tout à fait envisageable que la chute, soit une contrainte mécanique violente lors de l’événement du 23 septembre 2021 avec retenue du corps par le recourant avec son membre supérieur droit, ait provoqué une rupture sub-totale des deux tendons, comme décrit sur l’IRM du 10 février 2022. S’il était certain qu’il y avait des lésions dégénératives au niveau de l’épaule droite de l’assuré, qui était âgé de 58 ans à l’époque, rien ne permettait de confirmer d’une manière irrévocable que cette lésion du sus et du sous-épineux était présente comme décrite sur l’arthro-IRM avant l’accident. La situation semblait se péjorer Si l’on voulait établir une relation avec une probabilité de plus de 50% entre la lésion décrite au niveau du sus et du sous-épineux et l’événement du 23 septembre 2021, il faudrait analyser en détail le mécanisme de la chute et de l’accident. Un choc de l’épaule contre le sol ou contre une barrière n’était que très rarement à l’origine d’une vraie rupture transfixiante de la coiffe. Si le recourant s’était appuyé sur son bras droit afin d’amortir la chute, ce mécanisme pouvait clairement être à l’origine d’une rupture des tendons. d. Le 29 mars 2023, l’intimée a relevé que le recourant n’avait jamais indiqué s’être appuyé sur son bras droit afin d’amortir sa chute. Le déroulé des événements tel que décrit par les pièces du dossier allait dans le sens d’un choc de l’épaule, ce que le Dr E______ admettait comme rarement à l’origine d’une rupture transfixiante de la coiffe. Il rejoignait dès lors l’avis de la Dre H______ qui considérait que le mécanisme de la chute ne pouvait vraisemblablement pas avoir occasionné une lésion structurelle, mais uniquement une contusion de l’épaule qui avait décompensé de manière passagère un état antérieur. Cela étant, dans sa jurisprudence récente, le Tribunal fédéral avait souligné qu’il n’y avait pas lieu de donner une trop grande importance aux critères du mécanisme accidentel pour l’examen du lien de causalité, eu égard aux difficultés à reconstituer avec précision le déroulement de l’accident sur la base des déclarations de la victime. Il convenait bien plutôt, sous l’angle médical, de mettre en présence et de pondérer entre eux les différents critères pertinents plaidant en

faveur ou en défaveur du caractère traumatique de la lésion, de manière à déterminer l’état de fait présentant une vraisemblance prépondérante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_445/2021 du 14 janvier 2022 consid. 4.3). Ces critères correspondaient en substance à la grille d’analyse figurant dans une publication de 2021, qui était à la base des conclusions de la Dre H______. En conclusion, l’intimée persistait dans sa position. e. Dans un rapport du 30 mars 2023, le Dr C______ a indiqué au conseil du recourant que ce dernier était tombé de sa hauteur sur le côté droit en portant un cadre de fenêtre sur son épaule droite. Il s’était appuyé sur sa main droite pour éviter de tomber. Il avait ressenti des fortes douleurs dans son bras et son épaule droits avec une douleur dans sa colonne vertébrale lombaire suite à la chute. Une RX simple de sa colonne lombaire avait exclu une lésion osseuse fracturaire. L’échographie de l’épaule droite montrait une tendinopathie microcalcifiante du sus-épineux avec une fissuration partielle à l’enthèse sur la grande tubérosité humérale. L’arthro-IRM de l’épaule droite faite par le Dr E______ avait surtout décrit une rupture du tendon supra-épineux. Il était évident qu’on ne pouvait pas confirmer que cette rupture était en relation avec la chute récente, car l’assuré était un travailleur de force et qu’il portait des poids lourds pour son travail. f. Le 4 avril 2023, le recourant a fait valoir qu’il avait subi une rupture des tendons supra-épineux et qu’il était établi par le Dr C______ qu’il s’était appuyé sur son bras droit afin d’amortir sa chute, ce qui, selon le rapport médical du 17 mars 2023 du Dr E______, permettait d’établir avec une probabilité de plus de 50% que l’événement du 23 septembre 2021 était à l’origine de la rupture des tendons supra-épineux. g. Le 4 mai 2023, l’intimée a relevé que le recourant et ses médecins traitants procédaient à une nouvelle description des circonstances de l’événement du 23 septembre 2021, laquelle tendait plutôt à décrédibiliser les dires du Dr C______ qui, quelques mois plus tôt, avait évoqué une chute de sa hauteur avec réception sur le côté droit. Face à deux versions des faits contradictoires, il fallait se référer aux événements tels que décrits jusqu’à ce que la décision sur opposition soit rendue, soit avant que le recourant et ses médecins ne soient

conscients des implications assécurologiques (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47, arrêt du Tribunal fédéral 8C_752/2016 du 3 février 2017 consid. 5.2.2).

Force était de constater que le raisonnement et les explications de la médecin d’assurance n’étaient pas mis en doute par les autres pièces du dossier. De plus, les Drs E______ et C______ ne se risquaient pas à affirmer que l’événement du 23 septembre 2021 serait encore à l’origine de troubles présentés par le recourant au 5 juin 2022, date du statu quo retenu par la SUVA. h. Le 1er juin 2023, le recourant a fait référence à un article rédigé par Richard W. NYFFELER, Nicholas SCHENK et Philipp BISSIG, intitulé « Can a simple fall cause a rotator cuff tear ? Literature review and biomechanical considerations. adresse internet : https://www.ncbi.nlm.nih.gov/pmc/articles/ PMC8178131/pdf/ 264_2021_Article_5012. Dans cet article, les auteurs avaient étudié la littérature relative aux chutes. Ils avaient notamment décrit le mécanisme de chute de la manière suivante : Les personnes qui glissaient ou trébuchaient ne se laissaient pas simplement tomber. En bougeant leurs bras, ils essayaient de retrouver leur équilibre ou d’atteindre un support proche, comme une main courante. Si la chute ne pouvait être évitée, les bras étaient utilisés comme une mesure de protection pour amortir l’impact sur le sol et prévenir les blessures aux hanches, aux épaules et à la tête. Dans l’une des études évoquées dans l’article, la plupart des chutes étudiées étaient la latérales et frontales. Par conséquent, le bras qui heurtait le sol pouvait soit être forcé sur le côté ou poussé vers l’extérieur, ce qui entraînait une abduction et rotation interne ou abduction et rotation externe de l’épaule respectivement. Dans le premier cas, les tendons sus et sous-épineux étaient les plus fortement sollicités. Dans le second cas, le tendon sous-scapulaire et l’intervalle des rotateurs étaient soumis à de fortes contraintes. En l’espèce, le recourant avait chuté de sa hauteur sur le côté droit, donc sur l’épaule droite. Le diagnostic retenu par les médecins était notamment une tendinite à l’épaule droite avec une large rupture transfixiante distale du tendon supra-épineux. On était ainsi dans le cas d’une abduction et rotation interne des épaules. En outre, il était probable que durant sa chute, le recourant ait cherché à retrouver son équilibre, par exemple à l’aide de sa main. Partant, le recourant peinait à comprendre la remise en question de cette version

de la chute, puisque le fait de tenter de se rattraper lors d’une chute faisait naturellement partie de son mécanisme. En outre, il s’agissait de l’un des points principaux sur lequel s’appuyait l’intimée pour remettre en question la causalité naturelle de l’incident du 21 septembre 2021 et ses lésions. i. Le 13 juin 2023, l’intimée a fait valoir que l’existence d’un réflexe commun ne signifiait pas que l’assuré l’ait eu lors de l’accident en l’espèce. Il n’y avait pas d’évidence médicale apportée que le recourant avait lors de son accident effectué un mouvement du bras qui avait occasionné une rupture des tendons de la coiffe. Il était rendu encore moins vraisemblable que c’était les effets de cette atteinte qui se faisaient encore ressentir, dès lors que plusieurs médecins avaient attesté de l’existence d’un important état dégénératif préexistant à l’accident. En l’absence de preuve et de cohérence dans les déclarations du recourant, l’intimée persistait à de référer à la version des événements décrite jusqu’à ce que la décision sur opposition soit rendue. Au demeurant, si comme le recourant le prétendait, il avait tenté de se rattraper avec sa main droite, il n’aurait pas indiqué qu’il était tombé sur l’épaule droite et le dos, mais qu’il était tombé sur la main droite, l’épaule droite et le dos. Il aurait par ailleurs eu des atteintes à la main, à tout le moins des douleurs au niveau du poignet, un hématome ou des abrasions, qui auraient été relevées et examinées par le Dr G______ consulté directement après l’accident, ce qui n’avait pas été le cas. Ces éléments allaient plutôt dans le sens de l’état de fait retenu par l’intimée, à savoir une chute sur le dos et l’épaule droite. Quoi qu’il en soit, la mécanique accidentelle n’était pas le seul élément pris en compte par la médecin d’assurance pour l’examen du lien de causalité. La Dre H______ avait constaté la présence de nombreux éléments typiquement dégénératifs à l’imagerie médicale ainsi que l’absence de signes directs ou indirects de traumatismes. Dans un tel contexte, le seul fait qu’un mécanisme accidentel avec retenue sur la main droite soit théoriquement susceptible d’occasionner une lésion de la coiffe des rotateurs – ce qu’attestait en substance le Dr E______ le 17 mars 2023 – ne permettait pas de mettre en doute les conclusions de la Dre H______.

j. Le 4 octobre 2023, le recourant, assisté d’une interprète, a déclaré à la chambre de céans : « Je comprends un petit peu le français mais je ne le parle pas. Je suis en Suisse depuis 2011. Avant l'accident, je n'ai jamais eu de problème à l'épaule et j'ai toujours travaillé. Je soulevais 40 kg à 50 kg sur les deux épaules. J'ai toujours travaillé dans la ferraille tant en Suisse qu'au Portugal. J'ai des douleurs parce que je suis tombé. Je me souviens de mon accident du 23 septembre 2021. J'ai soulevé entre 6 et 10 kg de fer. Lorsque je me suis levé, j'ai mis mon pied droit sur le côté et j'ai touché un bout de fer avec le pied droit et je suis tombé. Je suis tombé sur mon bras droit. J'ai mis la main parterre. J'avais un fer dans les deux mains, un rectangle d'environ 30 cm sur 18 cm avec du vide au milieu. Le diamètre est de 14 mm. Il y avait plusieurs parties en fer attachées qui pesaient environ 10 kg (…). Une pointe de fer s'est crochée dans mon pantalon du pied droit quand je l'ai déplacé et cela m'a fait tomber. Je suis tombé sur mon bras droit avec la main et ensuite j'ai laissé tomber le fer. Je suis tombé sur l'avant-bras. Je me suis d'abord retenu sur la main droite et puis mon corps s'est retrouvé sur mon bras droit, puis tout mon corps est tombé. Je ne me souviens plus si ma main droite était fermée ou ouverte au moment où je suis tombé. Le choc principal était sur l'épaule droite. J'ai d'abord touché la main droite, puis le bras, puis l'épaule. Je ne me souviens plus aujourd'hui d'être tombé sur le dos. Maintenant j'ai des douleurs derrière l'épaule jusqu'à l'arrière du cou. Hier je suis allé à l'hôpital et une opération est prévue le 27 novembre (…).

J'ai expliqué d'abord l'accident à mon patron. Il m'a demandé comment avait été ma chute et cela s'était passé. J'ai parlé en portugais au directeur de l'entreprise qui est portugais. Je ne me souviens pas d'avoir parlé de l'accident avec quelqu'un de la SUVA. J'ai parlé au Dr C______ qui est mon médecin traitant. Après être tombé, je suis rentré chez moi. Je me suis allongé et un cousin qui m'a vu dans cet état m'a emmené à la clinique. Le lendemain, j'ai vu le Dr C______. Il parle français, mais mon cousin m'accompagne toujours (…). Je suis d'abord tombé sur la main, puis je me suis tourné et le coude a touché parterre, puis l'épaule. Il y avait un petit mur. Ma tête ne l'a pas touché de justesse. Mes collègues étaient juste à côté. Je ne sais pas s'ils ont vu l'accident (…). Je ne suis pas tombé en avant, mais pas tout à fait sur le côté non plus, un peu entre deux. De manière générale, quand on tombe on met les mains parterre. (…) Vous me dites que j'ai répondu à un questionnaire de la SUVA en précisant que j'étais tombé sur le dos. Je dis aujourd'hui que je ne suis pas tombé sur le dos. Vous me dites qu'il est noté que j'ai glissé sur un paquet de ferraille. Je réponds qu'après que mon pantalon s'est accroché à la ferraille, je suis tombé et j'ai glissé. Je ne sais pas qui a écrit les réponses dans le formulaire de la SUVA. C'est bien moi qui l'ai signé. C'est un autre cousin qui m'a accompagné chez le Dr E______. Ce cousin parle bien français et il a même appelé la SUVA. Vous me dites que le Dr E______ parle de chute en arrière dans son rapport du 17 mars 2023. Je pense que le Dr E______ évoque un cadre de fenêtre pour parler des étriers dont je vous ai parlé. Normalement quand je porte des poids lourds, je les mets sur l'épaule droite. Avant l'accident, j'allais le faire, mais je ne l'avais pas encore fait. Ce qui m'embête le plus, c'est de ne pas avoir encore été opéré (…). » k. Le 11 octobre 2023, l’intimée a persisté dans ses conclusions, sur la base d’un rapport établi le 10 octobre 2023 par la Dre H______. Celle-ci indiquait notamment que la rupture partielle du tendon du sus-épineux était souvent dues à des lésions de surcharge causée par des sollicitations excessives répétées de l’épaule dans certains mouvements qui aboutissaient à la déchirure du tendon. La lésion n’étant que partielle, le muscle continuait à être actif et par des exercices

appropriés de rééducation parvenait généralement à soulager les douleurs et à faciliter la récupération de certains mouvements. La déchirure complète du tendon du sus-épineux pouvait être la conséquence d’un accident ou survenir progressivement par micro déchirures répétées. Sur le site du docteur I______, daté du 18 mai 2017 et modifié le 23 septembre 2021, l’anatomie du tendon et les pathologies des tendons étaient expliquées et il était précisé que les tendinoses, ou tendinopathies, étaient des lésions chroniques engendrées par des microtraumatismes répétés qui conduisaient à des lésions cicatricielles (nodules kystiques ou calcifications) causées par des micro-ruptures des fibres. Ce mécanisme induisait une raideur et une fragilité des tendons qui conduisaient certaines fois à des ruptures totales ou partielles. Elles se rencontraient régulièrement chez les grands sportifs, mais pouvaient aussi se manifester chez des sujets plus sédentaires, en particulier à des âges avancés. Les lésions traumatiques des tendons étaient causées par des chocs violents ou des changements de direction vifs et soudains. Elles pouvaient conduire à des ruptures ou des luxations. Elles étaient en général associées à d’autres lésions de la région articulaire (comme les fractures osseuses et les entorses). Un tendon, comme décrit dans Neuroxtrain (« la science au service des athlètes ») était un pont mécanique qui permettait la transmission de la force musculaire aux os et aux articulations ainsi que la contraction du muscle pour réaliser le mouvement souhaité. Il existait différents types de tendons qui reflétaient la morphologie du muscle et leurs fonctions spécifiques. Le tendon n’était pas seulement la zone terminale ou initiale de chaque muscle, mais impliquait le tissu musculaire entier. Les tendons étaient plus rigides que les muscles. Ils avaient une plus grande force de tension et pouvaient résister à de très grandes charges avec des déformations minimales. Cette propriété des tendons rendait les muscles capables de transmettre des forces aux os sans engendrer de trop grandes pertes d’énergie. Il était nécessaire pour qu’un tendon se rompe de lui appliquer une force ou une contrainte importante qui allait permettre la rupture. C’était comme un élastique sur lequel on allait tirer et qui, selon la contrainte mise, allait se

rompre partiellement ou totalement. Un simple choc sur un mur ne permettait pas aux tendons de se rompre même si l’énergie du choc était importante. Il en était de même pour un simple choc sur l’épaule, qui n’était pas à même de provoquer une rupture du tendon ni d’aggraver de manière déterminante une lésion préexistante. Il n’était pas aisé de savoir exactement comment le recourant était tombé, les versions différant selon les interlocuteurs et au fil du temps. Lors de la consultation du jour de l’accident auprès du Dr G______, le recourant avait mentionné être tombé de sa hauteur sur le côté droit, mais pas avoir mis sa main en avant, en arrière, ou être tombé sur l’avant-bras pour se retenir. Par ailleurs, l’assuré ne se plaignait, au status, d’aucune douleur au niveau d’épaule droite mais seulement d’une douleur sous l’omoplate droite irradiant sous l’aisselle et le bras. On pouvait réfuter que la chute du 23 septembre 2021 ait entraîné des lésions structurelles pouvant lui être imputées. Pour qu’un tendon se déchire, il fallait une traction dans l’axe du tendon, ce qui n’avait pas pu être le cas si l’assuré était tombé sur le côté. Il n’y avait pas eu de traction violente sur le bras. En en cas de ruptures traumatiques, même sur un tendon fragilisé, il y avait non seulement des douleurs très importantes et une impotence fonctionnelle qui ne permettaient pas la poursuite de l’activité professionnelle. Il pouvait même y avoir des pseudo paralysies ce qui auraient empêché l’assuré de poursuivre toute activité professionnelle. L’arthro-IRM montrait clairement une épaule dégénérative avec une atteinte de tous les tendons de la coiffe des rotateurs. Lorsque le Dr E______ avait vu l’assuré le 3 février 2022, soit quatre mois après la chute, l’examen clinique avait mis en évidence une souffrance de l’espace sousacromial avec des amplitudes articulaires quasi normales qui démontraient une bonne fonctionnalité de la coiffe des rotateurs. Il n’y avait pas de clinique de capsulite rétractile, contrairement à ce qu’affirmait le Dr E______, car dans ce cas, on notait une diminution des amplitudes articulaires dans toutes les directions (Référence faite à un article sur le sujet paru dans la Revue médicale suisse en 2017). En conclusion, les éléments apportés par le recourant le 4 octobre 2023 n’était pas

susceptible de modifier les conclusions du de l’intimée du 2 novembre 2022. l. Le recourant a encore fait valoir que selon un article du Swiss médical forum, cinq études seulement décrivaient le mécanisme lésionnel d’une lésion traumatique de la coiffe des rotateurs. Il s’agissait le plus souvent d’une chute avec réception sur le bras en extension. D’autres actions vulnérantes sous forme de rotation externe contre résistance, de traction violente en se retenant ou en soulevant des poids lourds ou de luxation glénohumérale avaient aussi été associées. Néanmoins, le mécanisme n’était généralement pas clair, notamment lors des accidents de la voie publique. L’avis du groupe d’experts suisses en chirurgie de l’épaule et du coude était en accord avec les données de cet article. Il estimait toutefois qu’une action vulnérante non mentionnée dans celui-ci, tels qu’un choc direct sur l’épaule sans réception sur le membre supérieur en extension était apte à générer une lésion transfixiante. Cela contredisait l’avis de la Dre H______. En conséquence, le recourant persistait dans ses conclusions. m. Par courrier du 11 juin 2024, la chambre de céans a informé les parties de son intention de mettre en œuvre une expertise et de mandater le professeur J______ spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, ainsi que les questions qu’elle avait l’intention de lui poser, en leur impartissant un délai pour faire valoir une éventuelle cause de récusation et se déterminer sur les questions posées. n. Le 13 juin 2024, le recourant a informé la chambre de céans qu’il n’avait pas de motif de récusation à faire valoir ni de question complémentaire à adresser à l’expert. o. Le 21 juin 2024, l’intimée s’est opposée à la nomination de l’expert et a demandé sa récusation au motif d’une apparence de présomption, car son expérience avait montré que le Prof. J______ était tenant de la thèse controversée défendue par le groupe d’expert de la chirurgie de l’épaule et du coude de Swiss Orthopaedics en matière de choc direct. Le Prof. J______ avait par ailleurs participé à la rédaction d’articles scientifiques en collaboration avec plusieurs médecins ayant pris position pour le compte dudit groupe d’expert. Il y avait donc lieu de présumer que le Prof. J______ entendrait soutenir l’opinion défendue par

le groupe d’expert de la chirurgie de l’épaule et du coude de Swiss Orthopaedics, de sorte que son impartialité était remise en cause. En conséquence, l’intimée proposait d’autres experts.