Recours contre une ordonnance de classement.

A.

Par lettre du 19 octobre 2021, l’association X.________ (ci-après : l’Association) a déposé plainte pénale contre Y.________ pour abus de confiance et gestion déloyale. En substance, cette association a expliqué avoir pour but « d’assurer la gestion de la crèche, crée (sic) sous le nom de A1________ en 2011, pour accueillir des enfants de 3 mois jusqu’au début de leur scolarité obligatoire ». Avant de porter ce nom, elle existait sous le nom d’association A1________. Cette association était elle-même issue de la scission, en 2014, de l’association A.________ en deux associations distinctes, l’autre association étant A2________. Y.________ avait été la présidente et la directrice de l’association A.________ depuis 1984, puis directrice de l’association A1________ de 2014 à 2016. Elle avait été licenciée, en 2016, par le nouveau comité, qui avait constaté qu’elle avait ouvert deux comptes à son propre nom sur lesquels transitaient des sommes destinées à l’association. Il s’agissait des comptes « [aaa] 1111 » et « A1________ 2222 ». Ainsi, il semblait que Y.________ confondait les fonds de l’association avec son porte-monnaie, ce qui lui avait permis de conserver des versements de parents d’élèves d’un total de 3'251.50 francs, ainsi que des versements d’assurances sociales d’un montant de 22'190 francs, de procéder à des transferts à des tiers extérieurs (notamment l’association caritative B.________) d’un montant de 23'110.58 francs, de procéder à des prélèvements indus d’un total de 9'700 francs, d’encaisser une garantie de loyer de 3'900 francs à laquelle elle n’avait pas droit et de rembourser un prêt de 32'800 francs à son compagnon, qui avait déjà été remboursé. Le préjudice s’élevait donc à 106'852.08 francs.

B.

Le 22 octobre 2021, le Ministère public a ordonné l’ouverture d’une instruction pénale contre Y.________ pour abus de confiance, subsidiairement gestion déloyale.

C.

a) Le 21 mars 2022, Y.________ a déposé plainte pénale contre l’Association et C.________ (présidente de A1________ après en avoir été secrétaire) pour dénonciation calomnieuse. En bref, elle a contesté les faits reprochés. Elle a indiqué que plusieurs procédures civiles, pour les mêmes faits, l’avaient déjà opposée à l’association A1________, dans lesquelles elle avait obtenu gain de cause.

b) Par ordonnance du 31 mars 2022, le Ministère public a suspendu la procédure pénale à diligenter suite au dépôt de plainte de Y.________, jusqu’à connaissance de l’issue de la procédure dirigée contre cette dernière ou l’avènement de la prescription.

D.

a) Le 18 février 2022, D.________ a été entendu par la police en qualité de personne appelée à donner des renseignements. En bref, il a déclaré qu’il était toujours ami avec Y.________. Il avait fait deux prêts, l’un de 15'000 francs à Y.________ et l’autre, également de 15'000 francs, à la crèche A.________. Aucun contrat écrit n’avait été établi, mais ces prêts figuraient dans les comptes de l’Association et devaient permettre à Y.________ de payer le salaire de ses employés. Le premier prêt remontait à 15 ou 20 ans et avait été remboursé peu de temps après, probablement sans les intérêts. Le deuxième portait des intérêts, mais il ne se souvenait plus du taux. Il a contesté avoir reçu 15'000 francs le 23 février 2016 et 17'800 francs le 31 décembre 2016, comme cela ressortait des comptes de l’association. Il avait uniquement demandé le remboursement du prêt à Y.________, qui avait versé le montant de 15'000 francs sur le compte de l’association B.________, soit une association humanitaire […], conformément à ses instructions.

Après que la police lui a présenté la pièce 199 du dossier, relative à une restitution d’une garantie de loyer des époux E.________, il a déclaré que le montant de 1'900 francs lui avait bien été restitué. En 1997, Y.________ avait loué un appartement sis à la rue [aaaaa] à Z.________, pour sa garderie, mais elle n’avait pas les moyens d’acquitter la garantie de loyer. Il avait donc payé cette garantie. Il avait beaucoup aidé financièrement Y.________ pour la création de sa garderie, car il trouvait que c’était un beau projet.

D.________ a encore précisé n’avoir jamais déconsigné un montant de 3'900 francs sur un compte contrôlé par Y.________ concernant une garantie de loyer pour un appartement à la rue [aaaaa] à Z.________, dont il était le propriétaire. Il n’y avait pas de garantie pour cet appartement. S’il y en avait eu une, il ne l’aurait pas débloquée étant donné qu’il était en litige avec l’Association pour la remise en état de cet appartement. Sur le plan civil, il avait réclamé la somme de 30'000 francs à l’Association.

b) Par courriel du 22 février 2022, D.________ a transmis à la police des compléments d’information suite à son audition, ainsi que des pièces. S’agissant de la garantie de loyer, il avait ouvert un compte bancaire de 1'900 francs afin de permettre à l’Association de louer un appartement supplémentaire pour sa garderie. Par lettre du 2 novembre 2008, E.________ avait libéré cette garantie. En annexe, il a déposé le contrat de fourniture de garantie établi auprès de la banque.

Concernant l’emprunt enregistré sous son nom dans les comptes de l’Association, il avait fait deux prêts pour la somme totale de 30'000 francs pour l’Association. Après avoir effectué des recherches dans ses comptes, il avait découvert avoir concédé, le 12 octobre 2015, un autre prêt de 15'000 francs en faveur de l’association A₁________ dont il avait oublié le détail. Il a produit un extrait de son compte attestant du transfert de cette somme. Dès lors, l’association lui devait, à la fin de l’année 2015, la somme totale de 32’800 francs, soit 17'800 francs au bilan 2014, composés du prêt de 15'000 francs et des intérêts de 2'800 francs, ainsi que les 15'000 francs prêtés au mois d’octobre 2015. Vu la tournure des événements avec le nouveau comité, il avait demandé, en février 2016, le remboursement de la dette et que le montant soit versé sur le compte de B_.________, association humanitaire […] de Y.________. Le 23 février 2016, un montant de 15'000 francs avait été remboursé. Il restait donc un solde de 17'800 francs. Il a encore joint à son courriel une lettre de sommation datée du 22 février 2022, adressée à l’Association, réclamant le remboursement des 17'800 francs, ainsi que des intérêts de 6'053.70 francs, soit un total de 23'853.70 francs.

c) Par courriel du 15 mars 2022, D.________ a transmis une réquisition de poursuite contre l’Association et un courriel du 18 mai 2016 de F.________, de la fiduciaire G.________ et H.________ SA, destiné notamment à la direction de l’Association. Selon ce courriel, des extraits de comptes de janvier à avril 2016 des deux comptes gérés par Y.________ étaient transmis afin de clarifier la situation. Ces comptes appartenaient à l’association A₁________, dont les dépenses concernaient uniquement la crèche. De plus, une copie du document attestant le remboursement du prêt de 15'000 francs de D.________ en 2015 était également transmise.

E.

a) Le 5 juillet 2022, Y.________ a été entendue par la police. Lors de son interrogatoire, elle a notamment déclaré qu’en septembre 2021, le Tribunal fédéral lui avait « octroyé le remboursement » d’une créance pour laquelle une procédure civile avait été nécessaire, pour un montant total de 106'000 francs. En octobre 2021, l’Association avait déposé une plainte contre elle en lui réclamant un montant équivalent à sa dette, en lieu et place de la rembourser. S’agissant des différents postes de la plainte contre elle, elle a indiqué qu’elle avait une fiduciaire, soit H.H.________, et que tout avait été fait dans les règles par celle-ci. S’agissant du « prêt D.________ », elle a précisé que D.________ lui avait prêté plusieurs fois de l’argent lorsqu’elle avait des soucis financiers. Elle avait toujours financé l’association humanitaire B.________ avec son propre argent. Elle a donné des explications relatives à des transferts d’argent et indiqué que les prélèvements effectués avaient été faits en toute transparence. La fiduciaire l’avait blanchie de toute mauvaise transaction.

b) Par lettre du 9 septembre 2022, suite à la demande du procureur, le mandataire de Y.________ a déposé les procès-verbaux des interrogatoires de H.H.________, Y.________ et C.________ effectués dans le cadre d’une procédure civile. Il a également fourni des explications supplémentaires. S’agissant du versement de la garantie de loyer de 3'900 francs, il était question de deux garanties. La première de 1'900 francs avait été constituée par D.________ sur un compte bancaire en relation avec le contrat de bail du 20 février 1998, pour permettre à l’Association de Y.________ de louer un appartement supplémentaire pour sa garderie. Par lettre du 2 novembre 2008, le propriétaire, E.________, avait libéré cette garantie en faveur de D.________. La deuxième garantie portait sur un montant de 2'000 francs et était en relation avec le bail du 30 avril 2004 conclu entre Y.________, D.________ et E.________. Par lettre du 7 août 2018, ce dernier et son épouse avaient libéré cette garantie en faveur de Y.________ au travers du compte qu’elle détenait à titre personnel auprès d’une banque. Il a encore été précisé que des « remboursements » éventuels, effectués le cas échéant suite à des transferts erronés sur de mauvais comptes, étaient vus par la fiduciaire, tout comme l’ensemble des opérations effectuées sur les différents comptes de l’Association.

F.

Le 13 septembre 2022, le Ministère public a rendu un avis de prochaine clôture. Il a notamment indiqué que l’enquête pénale était complète. Il envisageait de rendre une ordonnance de classement en faveur de Y.________, au motif que les infractions étaient contestées par la prévenue, laquelle avait judicieusement signalé le litige civil lors duquel H.H.________ avait été entendu en sa qualité de réviseur. Ce dernier avait notamment déclaré que l’organe de révision avait vérifié le bien-fondé d’une créance en faveur de Y.________ et exclu un enrichissement au préjudice de la plaignante. La créance de D.________ ressortait tant de son audition que des pièces déposées. La plaignante avait dissimulé l’existence d’une procédure civile et tenté d’instrumentaliser les autorités de poursuite pénale pour retarder ou contrer des prétentions civiles. Le Ministère public a précisé envisager de mettre les frais de la cause à la charge de la partie plaignante. Il laissait l’opportunité aux parties de solliciter ou déposer d’éventuelles preuves complémentaires, ainsi que d’éventuelles prétentions d’indemnisation dans un délai échéant au 28 septembre 2022.

G.

Par courrier du 28 septembre 2022, le mandataire de Y.________ a informé le Ministère public que sa cliente n’entendait pas solliciter ou déposer d’éventuelles preuves complémentaires et a déposé son mémoire d’honoraires.

H.

Dans un délai prolongé, l’Association a contesté les motifs retenus pour la proposition de classement. Elle a notamment indiqué que le fait que la prévenue nie les faits n’était pas déterminant ; que H.H.________, le réviseur, était à la fois chargé de la tenue de la comptabilité et de la révision, ce qui impliquait un conflit d’intérêts ; qu’il n’y avait pas de lien de confiance entre ce dernier et le nouveau comité ; que le Tribunal civil n’avait pas considéré comme probant le témoignage de H.H.________ et ne l’avait pas retenu ; que selon le jugement civil, Y.________ avait obtenu gain de cause, sur sa conclusion principale, en raison de la détermination de l’Association ; qu’il n’y avait pas eu de dissimulation de l’existence d’une procédure civile ; qu’au moment du dépôt de plainte, aucune procédure civile n’opposait les parties, la procédure devant le Tribunal civil étant terminée et la procédure en suspension de la poursuite n’avait pas été introduite ; que la procédure civile n’avait pas permis de prouver quoi que ce soit, les prétentions de Y.________ étant admises pour des raisons procédurales et les prétentions de l’Association n’étant pas examinées pour des motifs procéduraux ; que les parties étaient en litige depuis des années et que cette situation n’était pas entièrement inconnue du Ministère public, étant donné qu’il avait déjà eu à s’occuper de certains aspects. La plaignante a conclu à la poursuite de l’action pénale et, spécifiquement, demandé qu’on s’intéresse aux prélèvements effectués par la prévenue pour des raisons inexpliquées. À titre de mesure d’instruction, elle a proposé l’audition de deux personnes travaillant pour l’État et le versement au dossier du dossier pénal ouvert en 2012 environ à l’encontre de Y.________ à l’initiative des autorités communales de Z.________. Elle a encore déposé des pièces.

I. Par ordonnance du 19 octobre 2022, le Ministère public a ordonné le classement de la procédure en faveur de Y.________, alloué à cette dernière une indemnité au sens de l’article 429 CPP pour ses frais de défense de 2'535.05 francs et laissé les frais de la cause à la charge de l’État. En substance, le procureur a considéré que les témoignages requis par la plaignante apparaissaient dénués de pertinence, à mesure que les deux personnes appelées à témoigner ne pourraient pas amener des éléments supplémentaires. La procédure pénale de 2012 avait donné lieu à un classement car l’instruction n’avait pas permis de démontrer une volonté de Y.________ de tromper l’autorité au sujet de l’obtention de subventions pour l’Association. Aucun élément de cette affaire ne permettait d’éclairer utilement la présente cause. L’acquiescement de l’Association en vue du jugement civil démontrait qu’elle avait considéré comme bien fondées les prétentions de la prévenue et ce, en toute cohérence avec la déposition du réviseur. Le Ministère public a ainsi considéré que revenir sur des mouvements comptables analysés à l’époque par un réviseur sans nouveaux éléments ne saurait donner lieu à la poursuite de la procédure pénale, qui s’apparentait à une requête exploratoire de la plaignante, menée dans la perspective d’échapper au paiement d’une créance pourtant admise sur le plan civil. La plaignante n’avait d’ailleurs aucunement évoqué l’ensemble des circonstances dans lesquelles la cause devait s’inscrire.

J. a) Par mémoire du 3 novembre 2022, l’Association recourt contre l’ordonnance de classement, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour instruction complémentaire et mise en accusation de Y.________. En bref, elle invoque un défaut de motivation, la constatation inexacte des faits, ainsi que la violation du droit. Elle soutient qu’en se référant à la procédure civile, le Ministère public a sorti une conclusion civile de son contexte et a négligé le fait qu’il ne s’agissait pas d’un acquiescement pur et simple. La recourante avait émis des prétentions à l’encontre de la prévenue lors de la procédure civile. Partant, le Ministère public ne pouvait pas retenir qu’elle avait considéré comme bien fondées les prétentions émises par Y.________. Elle reproche également au Ministère public de ne pas vouloir investiguer en raison de la procédure civile et l’absence de nouvelles preuves. Elle soutient que le témoignage de H.H.________ doit être relativisé, que l’indépendance des juridictions civiles et pénales ne s’oppose pas à l’exigence de nouveaux éléments et que le Ministère public a violé le droit en s’appuyant sur une procédure civile pour nier l’existence de soupçons.

b) Le Ministère public conclut au rejet du recours, sans émettre d’observations.