CREP 2026/167

1.

1.1

Le recours a été déposé en temps utile (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), contre une ordonnance de classement rendue par une autorité pénale compétente en matière de contraventions (art. 393 al. 1 let. a CPP), auprès de l'autorité compétente qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale (art. 80 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 septembre 1979 ; BLV 173.01] ; art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01]).

L'art. 395 CPP prévoit que si l'autorité de recours est un tribunal collégial – ce qui est le cas de la Chambre des recours pénale, laquelle statue à trois juges (art. 67 al. 1 let. i LOJV ; art. 12 al. 1 ROTC [règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 ; BLV 173.31.1]) –, sa direction statue seule sur le recours lorsqu'il porte exclusivement sur des contraventions (let. a). Dès lors que tel est le cas en l'espèce, la cause relève de la compétence d'un membre de la Chambre des recours pénale qui statue en tant que juge unique (art. 13 al. 2 LVCPP).

1.2

S’agissant de la recevabilité du recours, il faut encore examiner si le recourant a la qualité pour recourir contre l’ordonnance contestée.

1.2.1

En vertu de l'art. 382 al. 1 CPP, celui qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision a qualité pour recourir contre celle-ci. L’intérêt à recourir ne se détermine qu’en fonction du dispositif de la décision litigieuse, au sens de l’art. 81 al. 1 let. c CPP, et non de ses motifs. En effet, c’est du dispositif qu’émanent les effets de la décision. C’est ainsi lui qui jouit de l’autorité de la chose jugée et qui atteint la partie au procès dans ses droits (Calame, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR-CPP], n. 4 ad art. 382 CPP ; Lieber, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers [éd.], Kommentar [ci-après : Kommentar StPO], nn. 8 et 9 ad art. 382 StPO ; Piquerez/Macaluso, Procédure pénale suisse, 3e éd., Genève/Zurich/Bâle 2011, nn. 1907 et 1910, avec n. infrapaginale 819). En revanche, la motivation de la décision, si elle peut violer le droit ou être défavorable à une partie, ne contient pas l'élément matériel caractéristique qu'est la conséquence juridique (Calame, in : CR-CPP, n. 4 ad art. 382 CPP ; Lieber, in : Kommentar StPO, n. 9 ad art. 382 StPO). Elle n'est donc pas susceptible d'être entreprise par un recours (TF 1B_188/2018 du 3 septembre 2018 consid. 1.3 et références cites ; TF 4C.98/2007 du 29 avril 2008 consid. 3.1.1 ; TF 6P.42/2006 et 6S.82/2006 du 15 mai 2006 consid. 3.1 ; CREP 7 novembre 2025/853).

L'intérêt au recours relève de la recevabilité et non du bienfondé du recours (cf. CREP précité ; Calame, in : CR-CPP, n. 3 ad art. 382 CPP).

1.2.2

Le recourant soutient que l’accident ne serait pas dû à une vitesse inadaptée puisque le rapport préhospitalier du 15 novembre 2025, qu’il produit à l’appui de son recours, retient une vitesse maximale de 40 km/h. S’il y avait eu une perte de maîtrise ce n’était pas non plus en raison de ses conditions physiques et psychiques puisqu’il serait resté concentré tout au long du parcours, s’être entrainé la veille sans problème, s’être bien reposé, avoir déjeuné avant le début du cours et s’être hydraté à plusieurs reprises durant le cours. Le recourant aurait possiblement glissé sur une flaque d’huile invisible tombée d’un véhicule ou sur une feuille morte mouillée sur la route et conclut, partant, à son acquittement. Quand bien même ses arguments seraient fondés, il y a lieu de constater que le dispositif de l'ordonnance se limite à classer la procédure pénale ouverte contre lui et à laisser les frais à la charge de l'Etat. Dès lors, l’objet du recours ne pouvant être que le dispositif d’une décision, à l’exclusion de ses motifs, et celui-ci étant en l'occurrence entièrement en faveur du recourant, ce dernier n’a pas d’intérêt juridiquement protégé à contester l’ordonnance de classement. Le recours est donc irrecevable.

2.

En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable.

Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 360 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat.