CASSO 490 2026-05-28

attendu que, conformément à l’art. 56 al. 1 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale des assurances sociales ; RS 830.1), le tribunal cantonal des assurances (au sens de l’art. 57 al. 1 LPGA)

est compétent pour se prononcer au sujet des décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte,

que la procédure d’opposition est obligatoire – sauf en cas de décisions d’ordonnancement de la procédure (art. 52 al. 1 in fine LPGA) – et constitue une condition formelle de validité de la procédure de recours de droit administratif subséquente (TF 9C_25/2025 du 13 mars 2025 consid.

4.2.1 ;9C_777/2013 du 13 février 2014 consid. 5.2.1 et les références citées) ;

attendu qu’en l’espèce, comme le Tribunal fédéral l’a rappelé dans l’arrêt *** du *** (consid. 5.1) – opposant les mêmes parties –, la correspondance du 2 février 2024, qui n’est pas intitulée comme décision et qui n’indiquait pas de voies de droit, ne remplit pas les exigences pour pouvoir être considérée comme une décision,

que, dans ce contexte, il n’y a pas matière à se prononcer sur le point de savoir si cette correspondance a fait l’objet d’une « notification régulière »,

que le Tribunal fédéral a également précisé, dans l’arrêt précité (consid. 5.2), qu’il appartenait au recourant d’inviter l’intimée à se prononcer par une décision formelle au sens de l’art. 49 al. 1 LPGA, ce qu’il allègue avoir fait par courrier du 1er avril 2026,

qu’à cet égard, il n’y a pas lieu de se prononcer sur la conclusion du recourant tendant à ce qu’il soit constaté que son assujettissement à la LAMal ne pouvait pas perdurer après son départ de Suisse en 2017,

qu’il s’agit là en effet d’un point qui doit être traité en premier lieu par l’intimée, tout comme d’ailleurs celui de la suspension des démarches de recouvrement qui auraient été entreprises par l’intimée,

qu’enfin, il n’y a pas matière à suspendre la présente cause dans l’attente d’une décision formelle qui serait rendue par l’intimée,

qu’en effet, il demeurera loisible au recourant de saisir, le cas échéant, la Cour de céans, ou toute autre autorité compétente, une fois que l’intimée aura rendu une décision susceptible de faire l’objet d’un recours au sens de l’art. 56 LPGA,

que, partant, en tant que le recours du 30 octobre 2025 est dirigé contre la correspondance qu’A.________ SA lui avait adressée le 2 février 2024, celui-ci est manifestement irrecevable ;

attendu que, selon l’art. 94 al. 1 let. d LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), un membre du Tribunal cantonal statue en tant que juge unique sur les recours manifestement irrecevables,

qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art, 50, 91 et 99 LPA-VD), ni d’allouer de dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario).