CPF 201 2025-12-01

I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes requises (art. 321 al. 1 et 3 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]) et en temps utile, dans le délai de dix jours suivant la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est ainsi recevable.

II. Le recourant conteste l’existence d’une reconnaissance de dette de sa part portant sur la prétention réclamée en poursuite.

a) Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l’opposition.

La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références).

Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence citée).

Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires, ce qui signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et parmi plusieurs : ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3 ; ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et les réf. cit. ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition,

b) En l’espèce, la poursuivante fonde sa requête de mainlevée sur un « bon de travail » concernant des travaux pour « Ecoulement lave- linge et remise en place plaque WC » et une facture pour l’exécution desdits travaux. Le bon, sur lequel figure notamment le nom du recourant et l’adresse T***, à V***, ne fait aucune mention d’un montant dû, pas plus que d’un engagement reconnaissable de la part du recourant de payer les prestations qui y sont mentionnées. Ce dernier soutient que la signature apposée sur ce document ne serait pas la sienne. Il est vrai que cette signature n’est pas lisible et ne correspond pas à celle figurant sur le recours. Dans sa requête de mainlevée, l’intimée indique que le bon aurait été signé par la personne ayant reçu l’entreprise sur place le jour de l’intervention ; il n’est cependant nullement rendu vraisemblable, ni même allégué qu’il s’agirait du recourant. Ce document ne saurait dès lors valoir ici titre de mainlevée.

Quant à la facture produite, adressée au recourant, elle fait état du montant réclamé en poursuite pour une intervention sur l’écoulement du lave-linge et la remise en place de la plaque WC à l’adresse susmentionnée et comporte une signature elle aussi illisible. Le recourant fait valoir que cette signature ne serait pas non plus la sienne. Celle-ci ne présente en effet aucune similitude avec celle du recourant, pas plus qu’avec celle apposée sur le bon de commande. L’intimée n’indique au demeurant pas dans sa requête de mainlevée qu’il s’agirait du recourant ou d’une personne le représentant. Cette pièce ne saurait donc valoir reconnaissance de dette du montant facturé, ni en soi, ni rapprochée du bon de travail précité.

C’est dès lors à tort que la première juge a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition sur la base des pièces produites, qui ne rendent nullement vraisemblable l’existence d’une reconnaissance de dette de la part du recourant.

III. Il s’ensuit que le recours doit être admis et le prononcé réformé en ce sens que l’opposition formée par le poursuivi est maintenue.

Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de première instance, par 90 fr., doivent être mis à la charge de la poursuivante.

Pour les mêmes raisons, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 135 fr. (art. 61 al. 1 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.3), doivent être mis à la charge de l’intimée. Il n’y a au surplus pas lieu d’allouer des dépens de deuxième instance au recourant, qui n’a pas agi par l’intermédiaire d’un représentant professionnel.