CPF 120 2026-05-20

I. Exercé dans les formes requises, par acte écrit et motivé conformément aux exigences déduites de l’art. 321 al. 1 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) par le Tribunal fédéral (ATF 147 III 176 consid.

4.2.1 ; TF 5A_734/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.3 et les arrêts cités), et déposé en temps utile, dans les dix jours suivant la notification du prononcé motivé rendu en procédure sommaire de mainlevée (art. 321 al. 2 CPC), le recours est recevable,

II. a) La recourante reproche à l’autorité de première instance d’avoir constaté les faits de manière inexacte et également d’avoir violé l’art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 ; RS 281.1), en retenant, d’une part, que le montant de 88'000 fr. dû par l’intimée en vertu du contrat de fourniture et pose de cuisines avait notamment, et en partie, été acquitté par la compensation d’une créance à hauteur de 12'924 fr., et en écartant, d’autre part, le montant complémentaire de 500 fr. facturé pour la location d’une grue au motif qu’il ne reposait sur aucune reconnaissance de dette.

b) Selon l’art. 82 LP, le créancier dont la poursuite, frappée d’opposition, se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de cette opposition (al. 1), que le juge prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).

Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1 ; TF 4A_214/2025 du 15 septembre 2025 consid. 3.1 et les arrêts cités) –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid.

4.1.1 ; 145 III 20 consid. 4.1.1 ; TF 4A_214/2025 précité consid. 3.1 et les arrêts cités) ; elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid.

2.3.1 ; TF 4A_214/2025 précité consid. 3.1 et les arrêts cités). Il incombe au poursuivant d'établir que la créance était exigible au moment de l'introduction de la poursuite (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1 ; TF 4A_214/2025 précité consid. 3.1 et les arrêts cités).

Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens libératoires de droit civil – exceptions ou objections – qui sont dirigés contre la dette reconnue (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n° 104 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des moyens ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre immédiatement vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 107 et 109 ad art. 82 LP ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités).

c/aa) En l’espèce, la recourante fait d’abord valoir que le montant de 12'924 fr. 15, désigné dans sa facture du 8 juillet 2024 en tant que « note de crédit », ne correspondrait pas à une somme payée ou compensée par l’intimée mais à une écriture comptable interne, destinée à rectifier un poste antérieur du contrat de fourniture et pose de cuisines du 17 novembre 2022. Cette écriture comptable aurait déjà été intégrée dans le solde de 33'250 fr. figurant au pied de cette facture, de sorte qu’elle n’aurait pas dû être déduite une seconde fois par la première juge. En la considérant à tort comme un paiement, celle-ci aurait réduit artificiellement la créance à 19'825 fr. 85, alors que ce montant était, selon la recourante, déjà net de cette note de crédit.

La poursuite se fonde sur le contrat de fourniture et pose de cuisines, dont il n’est pas contesté qu’il vaut reconnaissance de dette à concurrence de 88'000 fr., ce qui ressort d’ailleurs des propres allégués de la recourante (cf. requête de mainlevée, allégué 1). Dans sa requête de mainlevée, celle- ci a en outre allégué que ce montant avait été partiellement acquitté par l’encaissement d’un bon d’une valeur de 44'000 fr. (allégué 2), puis par l’encaissement d’un second bon d’une valeur de 11'250 fr. et la compensation d’une créance de 12'924 fr. 15 (allégué 4). L’intimée, qui n’a pas procédé et a fait défaut à l’audience de mainlevée, n’a certes fait valoir aucun moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP. Elle n’a en particulier pas soulevé l’exception de compensation s’agissant du montant litigieux de 12'924 fr. 15. Toutefois, dans la mesure où la recourante a allégué elle- même ce paiement par compensation, il n’était pas nécessaire que l’intimée soulève ce moyen. C’est donc en vain que la recourante reproche à la première juge d’avoir considéré que l’intimée s’était effectivement acquittée du montant litigieux de 12'924 fr. 15 par compensation.

Au reste, la prétention de la recourante n’est pas compréhensible. A suivre la requête de mainlevée, elle a émis le 18 novembre 2022 une première demande d’acompte de 50 % (44'000 fr.), laquelle a été réglée par l’encaissement d’un bon d’achat de même valeur (P. 5). Elle a ensuite émis une deuxième demande d’acompte le 13 juin 2023, présentant un solde en sa faveur de 686 fr. 55 (P. 6), laquelle fait référence – pour chaque cuisine commandée – au « prix devis signé », et dont le total, par 55'936 fr. 50, ne correspond ni à celui mentionné dans le « devis groupé 1 » du 17 novembre 2022 (P. 4), par 93'128 fr. 70, ni au prix d’adjudication de 88'000 fr., même en déduisant l’acompte déjà versé de 44'000 francs. Quant à la facture finale du 10 octobre 2023, qui présente un solde de 32'063 fr. 45 en faveur de la recourante (P. 8), on constate que les « prix devis signé » dont il est fait état correspondent à ceux du devis précité du 17 novembre 2022, avant rabais d’adjudication, et que cette facture n’intègre pas l’acompte réglé à hauteur de 44'000 francs. Compte tenu des contradictions relevées ci-dessus, c’est à raison que la première juge a considéré que les titres précités (P. 6 et P. 8) ne valaient pas titre à la mainlevée pour les montants réclamées en poursuite, de respectivement 686 fr. 55 et 32'063 fr. 45, et qu’elle a opéré son propre décompte des montants encore dus, sur la base du devis adjugé à 88'000 fr. et des acomptes que la recourante a allégué avoir perçus en déduction de ce montant (44'000 + 11'250 + 12'924 fr. 15 = 68'174.15), ce qui laisse effectivement un solde en faveur de la recourante de 19'825 fr. 85.

Le moyen est dès lors infondé.

bb) La recourante plaide aussi que ce serait à tort que la première juge lui a refusé la mainlevée provisoire pour les frais de livraison par grue, à hauteur de 500 francs. Elle fait valoir que le contrat de fourniture et pose de cuisines, signé par l’intimée, inclut des conditions générales stipulant expressément que « pour besoin d’une grue, les frais seront facturés à part » et qu’en application de cette clause contractuelle, elle a émis le 8 juillet 2014 une facture complémentaire de 500 fr. correspondant à l’utilisation d’une grue lors de la livraison, facture qui a été adressée à l’intimée et que cette dernière n’a jamais contesté.

La première juge a considéré que les conditions générales du contrat prévoyaient certes la faculté de facturer en sus des frais de livraison par grue, mais que la clause en question ne pouvait constituer un titre à la mainlevée provisoire, dès lors qu’elle ne mentionnait aucun montant déterminé ou aisément déterminable.

Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et ne peut être que confirmé. En effet, si la clause invoquée par la recourante fait partie intégrante du contrat que l’intimée a signé, elle ne contient aucun engagement à payer un montant déterminé, ni ne renvoie à des documents qui mentionneraient le coût de tels frais de livraison ou qui permettraient de les chiffrer. Il n’y a donc pas de titre à la mainlevée pour ce poste.

Le moyen est dès lors infondé.

III. En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé, tel que rectifié dans sa motivation du 24 septembre 2025, confirmé.

Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 540 fr. (art. 61 al. 1 OELP [ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.35]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).

Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance, l’intimée n’ayant pas procédé.