CPF 11 2026-02-02

I. Le recours a été déposé dans le délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272). Il conteste la répartition des frais, ce qui ouvre la voie du recours des art. 319 ss CPC en vertu de l’art. 110 CPC. Motivé conformément l’art. 321 al. 1 CPC, il est recevable.

II. La recourante expose qu’elle a expressément requis l’allocation de dépens dans son écriture du 3 juillet 2025 retirant sa requête de mainlevée, pour le motif que le paiement de la dette en poursuite était intervenu après le dépôt de celle-là. Elle fait grief à la première juge de n’avoir pas motivé son refus de lui allouer les dépens requis.

a)aa) Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable au sens de l’art. 29 Cst., le droit d'être entendu garantit notamment au justiciable le droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation présentée au tribunal et de se déterminer à son propos, dans la mesure où elle l'estime nécessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concrètement susceptible d'influer sur le jugement à rendre (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 et les références citées).

Ce droit impose également au juge de motiver sa décision, permettant ainsi au justiciable d'exercer son droit de recours en connaissance de cause et à l'autorité de recours d'exercer un contrôle efficace. Il suffit que le juge mentionne au moins brièvement les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision. Il n'est pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut se limiter aux éléments qui peuvent être tenus pour pertinents (ATF 143 III 65 consid. 5.2 et les références citées ; TF 4A_524/2023 du 1er juillet 2024 consid. 4.1). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 et les références citées ; TF 5A_788/2022 du 18 janvier 2024 consid. 3.1).

Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 I 11 consid. 5.3 ; 143 IV 380 consid. 1.4.1, SJ 2018 I 293 ; TF 5A_723/2022 du 24 août 2023 consid. 3.1).

bb) De jurisprudence constante, malgré les exigences déduites du droit d'être entendu, le juge n'est en principe pas tenu de motiver la décision fixant les dépens alloués à la partie ayant obtenu gain de cause; il ne doit le faire que s'il s'écarte des minima ou maxima prévus par le tarif ou la norme applicable, si des éléments extraordinaires sont invoqués par la partie concernée ou s'il s'écarte d'une note de frais produite par l'intéressé et fixe une indemnité inférieure au montant habituellement alloué (ATF 139 V 496 consid. 5.1; parmi plusieurs: TF 5A_695/2021 du 18 janvier 2022 consid. 2.3 ;9C_89/2021 du 18 novembre 2021 consid. 3.1; idem pour les frais judiciaires: TF 5A_162/2021 du 9 septembre 2021 consid.

6.1 et les références).

b) En l’espèce, le prononcé attaqué mentionne les actes de procédure, mais ne développe aucune argumentation en droit à l’appui du chiffre III de son dispositif prononçant que la décision était rendue sans frais ni dépens. Or la recourante avait, dans son acte de retrait, expressément confirmé et motivé sa conclusion en allocation de de dépens, et l’intimé s’était déterminé sur ce sujet.

Le droit de la recourante à obtenir une décision motivée sur la question des dépens a été ainsi violé. Le vice ne peut être réparé en deuxième instance, vu le pouvoir d’examen limité en fait de la cour de céans (art. 320 let. b CPC) et le droit des parties à ce que cette question fasse l’objet d’un plein contrôle en droit par l’autorité de recours.

III. En conclusion, le recours doit être admis et le prononcé annulé, la cause étant renvoyée à la première juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

L’intimé ayant conclu au rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 225 fr., doivent être mis à sa charge en application de l’art. 106 al. 1 CPC. L’avance de frais de la recourante lui sera restituée par la caisse du tribunal (art. 111 al. 1 2e phrase CPC dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2025). L’intimé versera en outre à la recourante des dépens de deuxième instance, fixés à 500 fr. (art. 3 al. 2 et 8 TDC ; tarif des dépens en matière civile ; BLV 270.11.6), la cause n’ayant pas nécessité de travail extraordinaire au sens de l’art. 20 al. 1 TDC justifiant de dépasser le maximum prévu par l’art. 8 TDC.