TACC 472 2010-08-23

attendu que D.C.________ et G.C.________ se sont mariés le 12 septembre 1997, que deux enfants, F.C.________, né en 2004, et B.C.________, née en 2007, sont issus de leur union, que suite à plusieurs disputes, les époux ont décidé de se séparer au printemps 2009, que, durant leur séparation, la garde des enfants a été attribuée à D.C.________, qu'un droit de visite a été aménagé en faveur de G.C.________, que D.C.________ a constaté, à plusieurs reprises, lorsqu'il allait rechercher ses enfants à la fin de l'exercice du droit de visite, qu'ils présentaient différentes blessures, que questionnés sur l'origine de ces blessures, ses enfants lui auraient expliqué qu'elles leur avaient été infligées par K.________, ami intime de G.C.________, que D.C.________ a déposé plainte contre K.________, le 12 décembre 2009 pour voies de fait qualifiées (PV aud. 1), que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de K.________, considérant que l'enquête n'avait pas établi d'éléments suffisants permettant de retenir une infraction à sa charge, que D.C.________ conteste cette décision, qu'il conclut à la réforme de l'ordonnance en ce sens que G.C.________ et K.________ soient inculpés et renvoyés en jugement pour lésions corporelles simples qualifiées, subsidiairement voies de fait qualifiées; attendu que les faits de la présente cause se déroulent dans le cadre d'une séparation conjugale, que cette séparation est de toute évidence extrêmement conflictuelle, que les tensions générées par les parents sont de nature à troubler les dires des enfants, ce d'autant plus que chacun semble décrédibiliser l'autre auprès de ses enfants (PV aud. 1 et 3), que le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 7 mai 2010 a d'ailleurs retenu que " D.C.________, consciemment ou

non, a pu suggérer aux enfants les propos que ces derniers ont tenus au sujet de leur mère et de l'ami de celle-ci", qu'il indique encore que "par ses critiques et soupçons incessants vis-à-vis de ces deux personnes, le requérant expose F.C.________ et B.C.________ à un grave conflit de loyauté", que le recourant a emmené ses enfants à de nombreuses reprises à l'hôpital pour faire constater des blessures de très peu de gravité, que le fait d'accorder tant d'importance à des éléments, somme toute, anodins, peut donner aux enfants l'impression qu'il s'agit de blessures graves, alors que tel n'est pas le cas, qu'au vu de ces éléments, les déclarations de F.C.________ (PV aud. 2), au demeurant imprécises, doivent être relativisées, telles qu'elles ressortent du lot de photos versé au dossier (P. 9), sont anodines et peuvent résulter de jeux ou de piqûres d'insectes, que le rapport de la Brigade des mœurs et des mineurs du 11 mars 2010 retient d'ailleurs que ces enfants sont pleins d'énergie et que leurs blessures sont compatibles avec un comportement agité (P. 22, p. 7), que le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 7 mai 2010, reprenant le rapport d'évaluation du Service de protection de la jeunesse du 15 mars 2010, indique également que les lésions bénignes attestées par les certificat médicaux sont compatibles avec des jeux d'enfants, ce d'autant plus que B.C.________ et F.C.________ seraient des enfants agités, grimpant partout, que, dans ces conditions, le Président a refusé de suspendre le droit de visite de G.C.________, que s'agissant du rapport, non signé, établi par [...] (P. 6), il convient de l'examiner avec la plus grande circonspection, qu'en effet, selon le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du 7 mai 2010, ce thérapeute ne fait pas partie de l'Association vaudoise des psychologues et ses qualifications professionnelles sont inconnues,

qu'on ignore les circonstances dans lesquelles il avait prétendument établis ce rapport, notamment si le père des enfants était présent lors des entretiens, qu'on ne saurait donc accorder une quelconque valeur probante à ce rapport, notamment s'agissant des propos que les enfants auraient émis, qu'au vu de ce qui précède, aucun élément ne permet d'imputer les blessures présentées par B.C.________ et F.C.________ à que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en sa faveur; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office du recourant est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité du défenseur d'office sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP), que remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de D.C.________ se soit améliorée.