TACC 506 2010-09-27

attendu que le Service de Protection de la Jeunesse a dénoncé B.S.________ et C.S.________ pour voies de fait qualifiées, lésions corporelles simples qualifiées et violation du devoir d'assistance et d'éducation, qu'il les soupçonne d'avoir maltraité physiquement leurs enfants G.________ et sa sœur [...], que par requêtes du 22 janvier 2010, B.S.________ et C.S.________ ont demandé à ce que G.________ soit soumis à une expertise de crédibilité, que, par ordonnance du 28 juin 2010, le magistrat instructeur a rejeté les demandes d'expertise de crédibilité de G.________ formulées déclarations de l'enfant étaient claires et cohérentes et qu'il n'y avait aucune circonstance qui justifierait de le soumettre à une expertise de crédibilité, que B.S.________ et C.S.________ contestent cette décision; attendu que les recours interjetés par les prénommés tendent tous deux à l'annulation de l'ordonnance du 28 juin 2010 et à la mise en œuvre d'une expertise de crédibilité de G.________, qu'ils invoquent les mêmes motifs, que les deux recours peuvent donc être examinés simultanément; attendu qu'une expertise de crédibilité ne peut être ordonnée qu'en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 c. 2; ATF 1B_36/2010 du 19 avril 2010 c. 3.1), que pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de crédibilité d'un enfant, il faut prendre en considération, selon les circonstances spécifiques du cas, un certain nombre d'éléments, parmi lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de crédibilité des dépositions à examiner (ATF 1B_36/2010 du 19 avril 2010 c. 3.1), qu'il faut également observer dans quelle mesure ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve recueillis (ibid.),

que l'âge de l'auteur de la déposition, son degré de développement et son état de santé psychique de même que la portée de ses déclarations eu égard à l'ensemble des preuves administrées entrent également en considération (ibid.), qu'ainsi, ce type d'expertise s'impose surtout lorsqu'il s'agit de déclarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement interprétables, lorsqu'il existe des indices sérieux de troubles psychiques ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 1P.453/2005 du 9 décembre 2005, c. 2.1; ATF 129 IV 179 c. 2.4), qu'en revanche, si les déclarations d'un enfant sont claires et compréhensibles sans que des connaissances psychologiques spécifiques soient nécessaires à leur interprétation, le juge n'a pas à mettre en oeuvre une expertise (TF 6P.2/2005 du 11 février 2005 c. 4.1), qu'en l'espèce, G.________ était âgé de huit ans lorsqu'il a été entendu par la police, que ses déclarations ont été claires et cohérentes, qu'il existe une corrélation entre les lésions observées (P. 8/2 et 8/6) et les propos de l'enfant, ainsi qu'avec la charge émotionnelle qu'il a manifestée en dévoilant les faits, que l'enfant a été reconnu crédible par les différents intervenants spécialisés, à savoir la psychologue scolaire, l'enseignante, les éducateurs du [...] et le Service de Protection de la Jeunesse, qu'à l'inverse, les déclarations des deux prévenus ne sont ni constantes ni concordantes et sont, de surcroît, contredites par l'avis médical, que C.S.________ s'est en particulier contredite en déclarant tout d'abord que son mari n'avait jamais donné de fessée à leur enfant (PV aud. 2, p. 1), puis en affirmant, lors de la même audition, qu'il l'avait fessé une fois, et enfin en admettant qu'il l'avait fait à deux reprises (PV aud. 5, p. 5), que de son côté, B.S.________ a déclaré n'avoir donné une fessée à G.________ qu'une seule fois (cf. PV aud. 3 et PV aud. 4, p. 2), qu'ils ont également nié l'utilisation d'une ceinture (PV aud. 2, p. 1, PV aud. 3 et PV aud. 4, p. 4), avant que C.S.________ n'admette que

B.S.________ en avait fait usage, comme cela se pratique en Afrique (PV aud. 5, p. 5), qu'en outre, le médecin scolaire a attesté du fait que la marque correspondait bien à celle d'une ceinture (P. 8/2), que les déclarations des prévenus sont donc sujettes à caution, que les thérapeutes font état de suspicions de maltraitance, que sur le plan psychologique, les test projectifs ont révélé que G.________ aurait des difficultés à différencier imaginaire et réalité (P. 8/6), que, selon les thérapeutes, ces difficultés ne mettent toutefois pas en doute les soupçons de maltraitance, qu'au vu de ce qui précède, c'est à bon droit que le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a refusé de mettre en œuvre une expertise de crédibilité de G.________; attendu, en définitive, que les recours de C.S.________ et de B.S.________ sont rejetés et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité du défenseur d'office de B.S.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que l'indemnité du défenseur d'office de C.S.________ est fixée à 330 fr., que les frais du présent arrêt, par moitié chacun, ainsi que les indemnités allouées à leurs défenseurs d'office respectifs sont mis à la charge des recourants (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de ces indemnités ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de