TACC 574 2010-10-26

attendu que C.F.________ a déposé plainte le 12 avril 2010 (P. 6) contre son ancien compagnon, O.________, en raison des faits dénoncés

par le SPJ (Service de Protection de la Jeunesse) le 27 novembre 2009 (P. 4), qu'il est en substance reproché à O.________ d'avoir abusé de la fille de C.F.________, [...], née en 1993, que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'O.________, considérant qu'il subsistait un doute, notamment eu égard aux dénégations de la victime, et que celui-ci devait lui profiter, que C.F.________ conteste cette décision; attendu que la recourante fait valoir en premier lieu que le doute invoqué par le magistrat instructeur aurait pu être levé par la mise en œuvre des mesures d'instruction qu'elle avait requises le 3 septembre 2010 (P. 21), qu'elle a en effet demandé la production du casier judiciaire du prévenu, ainsi qu'un dossier pénal datant d'une dizaine d'années, que cette enquête s'est terminée par un non-lieu, qu'il n'y aurait donc aucun élément pouvant être retenu à charge, qu'elle a aussi requis que l'on retrouve le message (sms) dans lequel A.F.________ disait à O.________ qu'elle aimait quand il lui mettait la main entre les cuisses, que ce message avait été lu par C.F.________, qui s'est emparée du téléphone portable de sa fille, qu'il y a cependant eu une visite des locaux professionnels d'O.________, qui n'a rien révélé à cet égard, que l'analyse des deux téléphones portables confiés à la police n'a rien donné non plus, que cette démarche est donc dépourvue de succès, qu'elle a en outre requis l'audition des "copines" d'A.F.________, s'agissant des deux photographies de son sexe trouvées dans son téléphone portable, qu'on ne voit pas en quoi cette audition pourrait être pertinente, qu'A.F.________ n'a en effet jamais prétendu avoir pris ces photographies en présence de ses amies, ni les leur avoir montrées,

qu'au demeurant, elle n'a plus prétendu en dernier lieu l'avoir fait "pour délirer avec ses copines", ce qui rend l'audition de celles-ci d'autant moins pertinente, que la recourante a de plus requis que le père d'A.F.________ soit interpellé, aux fins d'établir que cette dernière n'a pas pu transférer elle-même les photographies litigieuses depuis le numéro [...], qu'il est certes vrai que la thèse selon laquelle A.F.________ aurait elle-même envoyé ces photos depuis le raccordement d'O.________, sur son propre téléphone portable est pour le moins étrange, que la mesure d'instruction requise par la plaignante aurait pour but d'établir que le jour où cette photo a été envoyée, A.F.________ était à [...] chez son père qui exerçait son droit de visite, que, partant, elle ne pouvait pas être à [...], endroit où se trouvait prétendument le téléphone portable, que les photos auraient donc été envoyées par O.________ et qu'il les aurait vues, contrairement à ce qu'il affirme, qu'en soi, cette hypothèse ne peut pas être exclue, que, cependant, même si la mesure aboutissait et qu'il était prouvé qu'A.F.________ était à Olten, cela ne prouverait pas pour autant que le message aurait été envoyé par O.________, ni a fortiori qu'il aurait vu lesdites photos, qu'au demeurant, A.F.________ peut avoir pris le téléphone portable à Olten, la localisation à [...] dudit téléphone n'étant pas établie par un contrôle rétroactif, que la recourante a enfin requis que l'on retrouve le motel [...], dont le numéro figurait dans la liste des contacts du téléphone portable que même si O.________ a été client de cet établissement, cela ne signifie pas encore pour autant qu'il s'y soit rendu en compagnie que les mesures proposées par la recourante ne sont donc pas pertinentes en l'espèce, qu'en tout état de cause, certaines réquisitions reposent sur des éléments de fait que seule C.F.________ prétend avoir vus,

qu'étant donné le grave conflit existant entre C.F.________ et sa fille A.F.________, cette dernière ayant déposé plainte pénale contre sa mère pour mauvais traitement (P. 14), les dires de C.F.________ ne peuvent être appréciés qu'avec les retenues d'usage; attendu que la recourante fait valoir en second lieu que le magistrat instructeur n'a pas traité sa demande de conseil d'office, que ce reproche est justifié, que ce vice de procédure n'entache cependant pas la régularité de la décision puisque la recourante a été assistée pendant l'enquête, puis pendant la procédure de recours, que cette demande devra par conséquent être traitée, la question du conflit éventuel d'intérêts entre les parties devant être au surplus examinée, que le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne est invité à transmettre la demande de conseil d'office de C.F.________, avec son préavis, au Président du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne comme objet de sa compétence; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité du conseil de C.F.________ pour la présente procédure de recours est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son conseil sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible que pour autant que la situation économique de C.F.________ se soit améliorée.