LP 22 21

1.

1.1 En tant qu’autorité supérieure de surveillance (cf. art. 18 al. 1 LP), le Tribunal cantonal connaît des recours formés contre les décisions du juge de district statuant comme autorité inférieure en matière de plainte (art. 19 al. 1 et 4, et 20 LALP).

1.2 Aux termes de l’article 18 al. 1 LP, toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de sa notification. Le recours doit être adressé par écrit au greffe du Tribunal cantonal (art. 26 al. 1 LALP).

En l’espèce, remis à la poste le 27 juin 2022, le recours a été déposé dans le délai légal de dix jours, qui a couru dès la réception par la mandataire du recourant - le 15 juin 2022 - de la décision attaquée.

1.3 Le mémoire de recours doit contenir un exposé concis des faits, des motifs accompagnés des moyens de preuve ainsi que des conclusions. Il doit être daté et signé par le recourant ou son mandataire (art. 26 al. 3 LALP). De nouvelles conclusions, l'allégation de faits nouveaux (vrais et pseudo-nova : RVJ 2018 p. 185 consid. 1.3.2) et l'offre de pièces nouvelles sont recevables (art. 26 al. 4 LALP).

Les nouvelles pièces jointes à l’écriture de recours sont dès lors recevables sans restriction. Quant aux autres offres de preuve (audition de X _________ et de D _________), elles doivent être rejetées, pour les motifs qui seront exposés infra.

1.4 La présente décision peut ressortir à un juge unique (art. 19 al. 1 3e phr. LALP; art. 20 al. 3 LOJ).

2. L'autorité inférieure a considéré que, dans la mesure où le commandement de payer avait été remis à la concubine du débiteur le 7 février 2022, la notification de cet acte avait été faite conformément aux articles 64 ss LP, d'autant que l'intéressé n'avait pas soutenu qu'il disposait déjà d'un logement séparé à cette époque. Il n'avait pas prétendu que D _________ n'avait jamais réceptionné le commandement de payer ou que son domicile n'était pas le bon au jour de la notification. La notification apparaissait dès lors valable. Quoi qu'il en soit, le plaignant indiquait avoir pris connaissance de la poursuite lors de la réception de l'avis de saisie. Ainsi, il avait eu connaissance du contenu essentiel du commandement de payer au plus tard à réception de l'avis de saisie du 11 mars 2022. Dès lors, même à admettre un vice dans la notification du commandement de payer, celui-ci ne justifiait pas la nullité de l'acte en question, mais permettait uniquement de prononcer son annulation. L'annulation devait être requise dans le délai de plainte de l'article 17 al. 2 LP, dont le dies a quo correspondait au jour de la connaissance effective de l'acte. Le plaignant indiquait avoir pris connaissance de la poursuite lors de la réception de l'avis de saisie et ce dernier avait été établi le 11 mars 2022. En déposant plainte le 11 avril 2022, l'intéressé avait ainsi manifestement tardé à agir. Pour le reste, il ne soulevait aucun grief valable contre l'avis de saisie, de sorte que celui-ci avait pleine validité.

3.

3.1 Dans la partie "faits" de son écriture, le recourant allègue qu'il a, "fin mars 2022, reçu un appel téléphonique de "G _________ de l'Office", le convoquant à une séance. Lors de la séance en question, qui s'est tenue l'après-midi du 7 avril 2022 "en présence de F _________", il a pris pour la première fois connaissance de l'avis de saisie ainsi que des deux de commandements de payer remis à D _________ les 7 et 17 février 2022. Il a immédiatement, soit le jour en question, déclaré faire opposition totale aux deux commandements de payer et a rédigé la plainte adressée "le même jour (11 avril 2022 date du timbre postal)" au tribunal.

Il allègue également qu'il n'a jamais été domicilié au xxx à A _________. Il n'a même jamais séjourné un seul jour à l'adresse précitée. Il est d'ailleurs, depuis le 1er janvier 2021, sans domicile connu.

Il prétend encore qu'il n'a jamais été en concubinage ni même n'a vécu un seul jour avec D _________. Il n'a même jamais entretenu une quelconque relation "sentimentale, sexuelle ou professionnelle" avec celle-ci. Il ne s'explique d'ailleurs pas pourquoi elle a indiqué être sa concubine/amie à l'agent notificateur.

Il expose en outre qu'il travaille comme maçon pour l'entreprise H _________ SA, de siège à A _________, et qu'il œuvre sur des chantiers sis dans le canton du Valais depuis le début de l'année 2022.

Il se réfère à la détermination de l'office des poursuites du 6 mai 2022 pour prouver une partie de ses dires. Pour le surplus, il propose, à titre de moyen de preuve, son audition et celle de D _________, ainsi que, notamment, un document intitulé "Renseignement" émis le 17 juin 2022 par le contrôle des habitants de la commune de A _________.

3.2 Force est de constater que, en tant qu'il se réfère à la détermination de l'office des poursuites, le recourant se livre à une interprétation très personnelle de l'exposé en fait qui y est contenu. On lit en effet clairement dans cette écriture que c'est X _________ qui, à réception de l'avis de saisie, a pris contact, par téléphone, avec l'office des poursuites. On en déduit que l'avis de saisie, daté du 11 mars 2022, lui était bien parvenu avant la séance du 7 avril 2022 avec l'office des poursuites, ce qu'il semble concéder dans sa plainte. L'allégation, dans son mémoire de recours, selon laquelle il n'a pris connaissance de l'avis en question que le 7 avril 2022 est ainsi manifestement fausse. Bien que la date de l'entretien téléphonique précité ne ressorte pas de la détermination, on peut admettre qu'il a eu lieu avant le 24 mars 2022 ou ce jour-là. En effet, lors dudit échange, X _________ a communiqué à son interlocuteur (F _________) que sa nouvelle adresse était xxx à E _________. Or, l'office des poursuites a, le 24 mars 2022, établi l'avis de saisie dans la poursuite no yy1, lequel avis comporte la nouvelle adresse de l'intéressé.

S'agissant du domicile de X _________ et de ses liens avec la dénommée D _________, les explications fournies en procédure de recours ne sont pas concluantes. Premièrement, l'office des poursuites a, dans sa détermination du 6 mai 2022, indiqué que l'adresse indiquée par le créancier Y _________ SA était "la même que celle déjà connue de l'office, soit : M. X _________, c/o D _________, xxx, A _________". Le recourant se garde bien d'expliquer pour quel motif cette adresse était connue dudit office, ainsi que de Y _________ SA, s'il ne s'agissait pas du lieu de sa demeure. Il n'expose pas plus dans quel lieu il vivait à l'époque de la remise des commandements de payer, si ce n'est pas chez la précitée. La recourant se prévaut du document "Renseignement", émis le 17 juin 2022 par le contrôle des habitants de la commune de A _________, qui contient notamment les éléments suivants le concernant :

est domicilié Sans Domicile connu depuis le 01.01.2021 c/o Sans domicile connu

En résidence principale

Adresse courrier Case postale xxx

Cette pièce est toutefois impropre à établir que l'habitation de D _________ ne constituait pas la sienne également. Pareil document ne rend en effet pas nécessairement compte du lieu de séjour réel et durable d'une personne.

Le recourant ne prend pas plus la peine d'expliquer la nature de ses rapports avec la susnommée, se contentant de prétendre qu'il n'a pas entretenu de "relation sentimentale, sexuelle ou professionnelle" avec elle, alors qu'il avait déclaré à l'office des poursuites que sa "désormais ex-amie" (selon les termes de l'office) ne lui avait jamais remis le commandement de payer. Il est pourtant peu usuel de se référer à une "ex-amie" pour évoquer une relation passée autre que sentimentale. Dans sa plainte, puis dans le bref complément qu'il a déposé, X _________ n'a pas prétendu que D _________ n'était pas sa concubine. Il n'a pas non plus allégué que, à l'époque de la notification, il demeurait ailleurs que chez l'intéressée, respectivement qu'il n'y vivait plus. Dans la mesure où, comme cela ressort du document émis par le contrôle des habitants de la commune de A _________, il dispose d'une case postale à A _________, on ne voit pas qu'il ait eu besoin d'une autre boîte postale et qu'il ait ainsi sollicité l'intéressée en ce sens. Cela tend à accréditer que le logement de D _________ constituait bien le sien également. On relève que le plaignant avait expressément été invité par le premier juge à se déterminer sur les observations de l'office des poursuites; il s'en était toutefois abstenu, ce qui constitue un indice du caractère véridique des faits exposés par l'office, notamment sur la nature de sa relation

L'intéressé propose certes, pour établir ses dires, son audition, ainsi que celle de D _________. Compte tenu des éléments qui précèdent, la crédibilité de potentielles explications selon lesquelles ils n'auraient entretenu aucune relation ou de tous autres propos du même ordre serait des plus douteuses. Au demeurant, un débiteur confronté à une tierce personne qui accepte pour son compte la notification de commandements de payer, alors qu'ils n'entretiennent pas de relation particulière ni ne vivent sous le même toit, s'empressera sans doute de solliciter des explications de l'intéressée, à tout le moins fera part de la situation aux organes de poursuite sans attendre. On s'étonne ainsi que le recourant ne propose aucune explication qu'il aurait d'ores et déjà recueillie de D _________ ou ne fasse pas valoir, à tout le moins, que celle-ci a refusé de lui en fournir, de sorte que seule son audition pourrait lever les interrogations sur son comportement. Puisque le recourant connaît la prénommée, ce qu'il n'a jamais nié, même s'il est revenu sur la nature de leurs rapports, son attitude attentiste dessert sa version des faits.

C'est dire que les allégations du recourant selon lesquelles il n'a jamais séjourné chez D _________, ni n'a entretenu une relation sentimentale avec elle, qui n'a ainsi pas été sa concubine, doivent être tenues pour dénuées de crédibilité.

4.

4.1 En droit, le recourant soutient que, puisqu'il n'a jamais été domicilié chez D _________, au xxx à A _________ - il n'y aurait pas même séjourné un seul jour - et qu'il est officiellement sans domicile connu depuis le 1er janvier 2021, l'office des poursuites aurait dû soit notifier le commandement de payer sur son lieu de travail, qui est sis en Valais, soit procéder en conformité avec l'article 64 al. 2 LP, voire avec l'article 66 al. 4 ch. 1 LP.

Quant au respect du délai de l'article 17 al. 2 LP, il soutient qu'il a eu connaissance du commandement de payer et de l'avis de saisie le 7 avril 2022 seulement, de sorte que, en formant la plainte le 7 avril 2022, il a agi dans le délai de dix jours prescrit par la disposition précitée. Il a par ailleurs formé opposition le même 7 avril 2022 auprès de l'office des poursuites, soit le jour où il a découvert pour la première fois le contenu essentiel du commandement de payer.

4.2

4.2.1 Aux termes de l'article 64 al. 1 LP, les actes de poursuite sont notifiés au débiteur dans sa demeure ou à l'endroit où il exerce habituellement sa profession. S'il est absent, l'acte peut être remis à une personne adulte de son ménage ou à un employé.

S'agissant des personnes habilitées à recevoir l'acte en lieu et place du destinataire luimême lorsque la signification est faite au domicile de l'intéressé, le Tribunal fédéral a précisé que celle-ci peut se faire à toute personne qui fait ménage commun avec le destinataire, sans égard au fait qu'elle soit liée ou non à lui par un rapport de parenté. (arrêt 5P.18/2006 du 3 mai 2006 consid. 3.2). L'acte peut être ainsi notifié à la concubine du poursuivi (ATF 50 III 80). En revanche, la notification n'est pas valable lorsqu'elle est effectuée en mains d'un parent du poursuivi qui, à ce moment-là, ne vit plus durablement avec lui (arrêt 5A_777/2011 du 7 février 2012 consid. 3.2.1).

Lorsque la remise de l'acte de poursuite par l'agent notificateur à l'une des tierces personnes mentionnées à l'article 64 al. 1 LP est régulière, la notification est valablement accomplie et fait courir les délais y relatifs; peu importe que la tierce personne ait ou non transmis l'acte au destinataire, cas échéant qu'elle le lui ait remis tardivement (ANGST/RODRIGUEZ, Commentaire bâlois, 2021, n. 17 ad art. 64 LP; GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 27 ad art. 64 LP et la réf. à l'ATF 47 III 81). Lorsque, malgré une notification régulière, le destinataire n'a pas pris connaissance de l'acte, de sorte qu'il a été empêché d'y donner la suite utile, il peut, aux conditions de l'article 33 al. 4 LP, demander une restitution de délai (arrêt 5A_87/2018 du 21 septembre 2018 consid. 3.1; ANGST/RODRIGUEZ, loc. cit.). Une telle restitution suppose l'absence de toute faute du destinataire (arrêt 5A_87/2018 précité consid. 3.1). Elle est, en effet, déjà exclue en cas de négligence légère (arrêt 4A_163/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4.1). L'intéressé n'a cependant pas à prouver strictement l'empêchement non fautif; il peut se contenter de le rendre vraisemblable (arrêt 5A_87/2018 précité consid. 3.1). Une éventuelle faute du tiers, en revanche, n'exclut pas la restitution, pareille faute ne pouvant être imputée au destinataire (arrêt 5A_87/2018 précité consid. 3.1).

Il y a empêchement non fautif au sens de l'article 33 al. 4 LP notamment lorsque le poursuivi, après que le commandement de payer a été remis à un membre de son ménage ou à un employé, n'en prend connaissance qu'après l'expiration du délai de dix jours pour former opposition, sans qu'une faute de sa part n'ait joué un rôle causal. La simple allégation selon laquelle le tiers ne lui a pas remis le commandement de payer ou ne l'a pas fait à temps ne suffit toutefois pas; le poursuivi doit exposer et rendre vraisemblable qu'il n'a réellement pas eu connaissance de l'acte de poursuite en question et qu'il ne porte aucune responsabilité dans cet état de fait (arrêt 5A_87/2018 précité consid. 3.1).

4.2.2 La preuve de la notification régulière des actes de poursuite incombe en première ligne à l'office (ATF 120 III 117; 117 III 10 consid. 5c; 110 III 9 consid. 2).

Les parties intéressées à une procédure d'exécution forcée n'en sont pas moins tenues de collaborer à l'établissement des faits; il en est ainsi, notamment, lorsque la partie saisit dans son propre intérêt les autorités de surveillance ou qu'il s'agit de circonstances qu'elle est la mieux à même de connaître ou qui touchent à sa situation personnelle, surtout lorsqu'elle sort de l'ordinaire. Le devoir de collaboration implique l'obligation pour les parties de présenter l'état de fait et de produire les moyens de preuve auxquels elles ont accès. La collaboration doit être nécessaire et raisonnable. La nécessité est donnée lorsque, sans renseignements et explications supplémentaires des parties, l'autorité de surveillance ne peut pas connaître l'état de fait dans tous ses éléments importants. Quant au caractère raisonnable, il découle en principe déjà, pour la partie plaignante, du fait que celle-ci use de son moyen de droit et a ainsi un intérêt à ce que les faits soient établis et, pour l'office qui a rendu la décision attaquée, qu'il doit maintenant en répondre devant l'autorité de surveillance. Formulée de manière négative, cette condition n'est notamment pas réalisée lorsque l'investissement en temps ou en argent attendu par la partie est disproportionné. Même la partie qui n'a pas la charge de la preuve doit contribuer à élucider les faits qui sont survenus dans sa sphère d'influence et qu'elle est censée connaître. Ce n'est que si l'autorité de surveillance reste dans l'incertitude après avoir procédé aux investigations requises qu'elle appliquera les règles sur la répartition du fardeau de la preuve (arrêt 5A_253/2015 du 9 juin 2015 consid. 4.1 et les réf.).

4.2.3 Pour déterminer le domicile, en matière de poursuite pour dettes et de faillite, les principes généraux de l'article 23 CC sont applicables. Le domicile d'une personne se trouve en conséquence au lieu où elle séjourne avec le dessein d'y rester de façon durable et dont elle a fait le centre de ses relations existentielles. Cette notion comporte deux éléments : l'un objectif, la présence physique en un lieu donné; l'autre subjectif, l'intention d'y demeurer durablement. S'agissant de ce dernier élément, la jurisprudence ne se fonde pas sur la volonté interne de l'intéressé; seules sont décisives les circonstances objectives, reconnaissables pour les tiers, permettant de déduire une telle intention. A cet égard, les documents administratifs tels que permis de circulation, permis de conduire, papiers d'identité, attestations de la police des étrangers, des autorités fiscales ou des assurances sociales, ou encore les indications figurant dans des décisions judiciaires ou des publications officielles ne sont pas déterminants à eux seuls. Ils constituent certes des indices sérieux de l'existence du domicile mais ne sauraient toutefois l'emporter sur le lieu où se focalise un maximum d'éléments concernant la vie personnelle, sociale et professionnelle de l'intéressé (arrêt 5A_680/2020 du 8 décembre 2020 consid. 5.1.1 et les réf.).

4.3 En l'occurrence, on a vu que les explications du recourant sur sa relation avec D _________ et sur son domicile, livrées pour la première fois en procédure de recours, étaient dépourvues de tout caractère concluant. Certes, il appartenait à l'office des poursuites d'établir la preuve de la notification régulière. Le devoir de collaboration imposait cependant au plaignant de fournir des explications sérieuses sur ses liens avec la précitée et sur son domicile, l'intéressé étant naturellement le mieux à même d'exposer et de prouver ces éléments; on ne voit pas que cet exercice aurait exigé de lui un investissement disproportionné. La remise de l'acte de poursuite en mains de D _________ n'était, au regard des éléments à disposition, notamment les propres explications du débiteur à l'office des poursuites sur le fait qu'il s'agissait de son ex-amie, pas si insolite que X _________ puisse se contenter de contester le caractère régulier de la notification en laissant aux organes de poursuite le soin de faire toute la lumière sur les faits. Par ailleurs, qu'il fût, à la date de la remise du commandement de payer, "sans domicile connu" pour la commune de A _________ ne signifie pas qu'il était dépourvu de domicile, ni, non plus, qu'il n'était pas domicilié chez la précitée. Le domicile (civil) se déduit en effet de la présence physique en un lieu donné avec l'intention d'y demeurer durablement; il ne se recoupe pas avec un domicile administratif ni suppose uniquement, pour que son existence soit admise, qu'il soit constaté par une autorité. Le plaignant était au demeurant inscrit en résidence principale dans la commune de A _________ depuis le 1er janvier 2021 et possédait une "[a]dresse courrier" (case postale) à A _________, signe d'un certain rattachement à cette localité. Il lui aurait par ailleurs été aisé d'indiquer dans quel lieu il séjournait de façon durable, si ce n'était point à l'adresse de D _________, avant sa prise de domicile au xxx à E _________. Il aurait également pu facilement fournir la date de ce dernier événement. S'agissant de ses rapports avec la précitée, il nie désormais, malgré les explications livrées à l'office des poursuites, toute relation sentimentale avec celle-ci, sans expliquer ce revirement, ce qui ôte tout caractère convaincant à son argumentation. Dans ces conditions, on doit admettre que X _________ était domicilié chez

D _________ au moment de la notification du commandement de payer et que celle-ci était sa concubine. La notification de cet acte est dès lors intervenue de façon régulière, car effectuée conformément à l'article 64 al. 1 LP.

C'est dire qu'il n'y a pas matière à constatation de la nullité de la poursuite, en raison d'un vice de notification du commandement de payer, ni à annulation de celle-ci.

Le recourant aurait été autorisé à faire valoir qu'il n'a pas eu connaissance du commandement de payer litigieux (régulièrement notifié) en temps utile sans faute de sa part, à supposer que tel fût le cas, de manière à obtenir une restitution de délai d'opposition. S'il fallait considérer ses différentes écritures comme une demande de restitution, force serait d'admettre qu'il n'a aucunement prétendu, ni rendu vraisemblable, qu'il ne portait aucune responsabilité dans la prétendue absence de prise de connaissance du commandement de payer dans les dix jours qui ont suivi sa remise à D _________. Il est vrai que, compte tenu de sa ligne de défense, qu'il n'a réellement développée qu'en procédure de recours, il n'avait pas de raison d'avancer pareille argumentation. Cela étant, son manque de collaboration sur sa situation personnelle au moment des faits est sans doute le signe qu'il est seul responsable ou à tout le moins coresponsable de ce qu'il n'a pas formé opposition dans le délai à disposition. Aucune restitution n'entre ainsi en ligne de compte, de sorte qu'une éventuelle opposition formulée lors de la séance du 7 avril 2022 auprès de l'office des poursuites ne peut plus être prise en compte.

5. En définitive, manifestement mal fondé, le recours être doit être rejeté, sans échange d'écritures (art. 27 al. 1 LALP).

La présente décision rend sans objet la requête tendant à ce que la poursuite no xx1 soit suspendue.

6. Il n’est pas perçu de frais judiciaires (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP), ni alloué de dépens (art. 62 al. 2 OELP).