S2 12 75

A. X_________, né en 1973, travaillait comme maçon pour l’entreprise C_________, à D_________. A ce titre, il était assuré auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).

Le 25 octobre 2010, il a annoncé s’être tordu le bras droit en déchargeant sa caisse à outils du véhicule et être en incapacité de travail totale depuis lors.

Le 3 novembre 2010, une IRM du coude droit a été réalisée, mettant en évidence une importante chondrolydose de l’ensemble de l’articulation du coude et une synovite nette sous forme d’épanchement articulaire, épaississement et rehaussement synovial. A l’IRM de l’épaule droite du 17 novembre 2010, une rupture pratiquement complète du tendon du sus-épineux ainsi qu’une déchirure d’environ 50% des fibres du tendon sous-scapulaire ont été décelées.

Dans son rapport du 16 novembre 2010, le Dr E_________ a indiqué qu’il avait adressé le patient en urgence au Dr F_________ du service de traumatologie du RSV et qu’avec lui, en l’absence de traumatisme net du coude, il avait postulé une lésion dégénérative suite à de multiples microtraumatismes dans l’activité professionnelle.

Consultée, la Dresse G_________, spécialiste FMH en chirurgie de la main et orthopédie, a posé, le 25 novembre 2010, les diagnostiques d’arthrose du coude droit, probablement sur microtraumatismes à répétition (maçon droitier) s’étant décompensée subitement à la suite d’un mouvement pour soulever une caisse lourde, et de rupture du tendon sus-épineux et sous-scapulaire de l’épaule droite.

Par décision du 14 janvier 2011, la CNA a refusé d’allouer des prestations d’assurance à X_________, au motif que l’on n’était en présence ni d’un accident ni d’une lésion corporelle assimilée à un accident.

B. Le 14 février 2011, l’intéressé s’est opposé à cette décision par l’entremise de Me A_________. Il a relevé que si ses atteintes au bras ne pouvaient effectivement être qualifiées d’accident ou de lésion assimilée, elles devaient en revanche être qualifiées de maladie professionnelle. Le 23 mars 2011, il a complété son argumentation en produisant deux études scientifiques démontrant une prévalence particulièrement accrue des lésions de la coiffe des rotateurs chez les travailleurs manuels.

Le 13 mai 2011, la CNA a adressé une demande à son médecin d’arrondissement, le Dr H_________, afin qu’il se prononce sur l’existence ou non d’une maladie professionnelle au sens de l’article 9 alinéa 1 ou 2 LAA. Le 16 mai suivant, celui-ci a noté qu’il s’agissait d’une rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite d’origine dégénérative et a répondu par la négative, sans autre justification.

Par décision sur opposition du 23 mai 2011, la CNA a déclaré l’opposition irrecevable, dans la mesure où les conclusions de l’assuré dépassaient le cadre de la décision querellée, et a renvoyé la cause à l’agence de I__________ pour examiner si les conditions pour l’octroi des prestations d’assurance à titre de maladie professionnelle étaient remplies.

Le 20 juin 2011, X_________ a formé recours auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui l’a rejeté par jugement du 17 février 2012 (S2 11 58).

C. Le 14 juin 2011, la CNA a sollicité une appréciation de son centre de compétence à J_________. Après avoir repris l’anamnèse de l’assuré et avoir présenté une sélection de l’imagerie médicale, le Dr K_________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a relevé, dans son rapport du 14 juin 2011, que la présence de corps libres au niveau du coude permettait d’évoquer quatre diagnostics différentiels ; cependant, la fracture ostéochondrale devait être exclue et l’ostéochondrite disséquante ainsi que l’arthrose primitive du coude ne pouvaient pas être formellement posées ; seule demeurait donc envisageable le diagnostic de chondromatose du coude. Selon le spécialiste, l’énigme diagnostique et, partant, l’incertitude étiologique ne permettaient pas de conclure que l’affection du coude dont souffrait l’assuré était d’origine micro-traumatique et ainsi imputable (pour le moins partiellement) à l’activité professionnelle. S’agissant de l’épaule, le Dr K_________ a confirmé le diagnostique de rupture du tendon du susépineux et en a ensuite examiné l’étiologie en citant plusieurs auteurs. Selon Luck et Anderson, les symptômes d’une affection sous-jacente existant à l’épaule pouvaient se développer dans un contexte d’activités particulières requérant une surélévation des bras, ce qu’a également retenu une étude du NIOSH. Pour leur part, Halpern et al. ont observé notamment que si jusqu’à 15% des sujets souffraient de troubles de l’épaule durant leur travail, cela ne signifiait pas forcément que celui-ci en était la cause. Quant à Cohen et Williams, ils ont rappelé que différents facteurs étiologiques étaient impliqués dans le développement d’un conflit sous-acromial et d’une tendinite du susépineux et que l’activité professionnelle particulière (à savoir impliquant des activités répétitives en élévation du bras entre 60° et 90°) n’était qu’exceptionnellement le facteur étiologique isolé. S’agissant du métier de l’assuré, le Dr K_________ a relevé que les activités étaient variables, même si l’on pouvait admettre que parfois elles avaient un caractère répétitif, et qu’elles ne s’effectuaient guère au-dessus du niveau de la tête, de sorte que le risque étiologique était relativement faible au regard de la littérature médicale. Il a ajouté que la cause des tendinopathies de la coiffe des rotateurs était multifactorielle et qu’ainsi, l’activité professionnelle et les

microtraumatismes n’en constituaient qu’une des nombreuses facettes, de sorte qu’on ne pouvait en tout cas pas lui imputer toute la charge étiologique lorsqu’une tendinite, voire une rupture de la coiffe des rotateurs était mise en évidence chez un travailleur manuel. Il a noté que Radas et al. avaient conclu, au terme de leur étude, qu’environ 40% des hommes présentant une rupture de la coiffe étaient travailleurs manuels. En définitive, le Dr K_________ a considéré que s’il était possible voire probable qu’une activité dans une position astreignante pour le bras puisse assumer un rôle de facteur déclenchant des symptômes de la pathologie sous-jacente siégeant à la coiffe des rotateurs, elle n’était jamais seule en cause.

Sur la base de cette appréciation, par décision du 14 mars 2012, le CNA a rejeté la qualification de maladie professionnelle et refusé d’allouer des prestations.

D. Le 16 avril 2012, l’intéressé a formé opposition contre cette décision. Il a contesté l’avis du Dr K_________, au motif qu’il était un employé de la CNA et présentait une apparence de partialité, et qu’il était contredit par le Dr E_________ et la Dresse

Par décision sur opposition du 13 juillet 2012, la CNA a confirmé sa position, en indiquant qu’elle n’entendait ni auditionner les médecins-traitant ni mettre sur pied une expertise, dès lors qu’elle ne voyait pas de raison de s’écarter de l’analyse fouillée, précise et documentée du Dr K_________, tout en précisant que, selon la jurisprudence, les rapports des médecins internes à l’assureur avaient entière valeur probante s’ils étaient concluants, sans contradictions intrinsèques et qu’il n’y avait pas d’indices contre leur bien-fondé.

E. X_________ a recouru céans le 13 septembre 2012, en mettant, une nouvelle fois, en doute la valeur probante du rapport du Dr K_________. A l’appui de son recours, il a produit les commentaires de la Dresse G_________ ainsi que du Dr L_________ quant à l’appréciation du Dr K_________ et a observé que les conclusions de ce dernier n’excluaient pas clairement la possibilité de conclure à l’existence d’une maladie professionnelle. Il a dès lors sollicité la mise en œuvre d’une expertise par un médecin indépendant.

Dans son avis du 27 août 2012, le Dr L_________ a suggéré de demander au Dr K_________ quelles étaient les autres causes, vu que le patient était très jeune pour avoir une telle pathologie, qu’il était droitier et qu’il n’avait aucune autre activité pouvant expliquer une évolution si rapide. Quant à la Dresse G_________, dans son rapport du 4 septembre 2012, elle a relevé, article à l’appui, que si l’étiologie de la chondromatose retenue par le Dr K_________ n’était pas claire, elle semblait quand même avoir une origine de traumatismes à répétition. Elle a noté que le Dr K_________ ne mentionnait pas l’apparition d’arthrose auprès traumatismes répétitifs chroniques du coude, alors même qu’il s’agissait d’une pathologie très bien connue dans la médecine du sport.

Prenant position le 15 octobre 2012, la CNA a observé que le recourant ne disposait pas d’arguments médicaux pour contrecarrer l’appréciation médicale détaillée et documentée du Dr K_________ et a estimé qu’il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre une expertise dans la mesure où il était établi que l’on ne se trouvait pas dans l’hypothèse d’une maladie professionnelle qui impliquait une lésion due exclusivement ou de manière prépondérante à certains travaux.

Après de brèves réplique et duplique, l’échange d’écriture a été clos.