1B_193/2020

1.

Le recours en matière pénale est immédiatement ouvert contre une décision relative à la détention provisoire au sens des art. 212 ss CPP nonobstant son caractère incident (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, la recourante, prévenue actuellement détenue, a qualité pour recourir. Le recours a été formé en temps utile contre une décision rendue par une autorité statuant en tant que dernière instance cantonale et les conclusions présentées sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en matière.

2.

Une mesure de détention provisoire n'est compatible avec la liberté personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de liberté doit être justifiée par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de réitération (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité, à l'égard de l'intéressé (art. 221 al. 1 CPP). En tout état de cause, la détention avant jugement ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible (art. 212 al. 3 CPP).

3.

La recourante conteste l'existence de charges suffisantes d'actes de violence physique à l'encontre de sa voisine, avec qui elle reconnaît être en conflit, ou de ses enfants. Il n'y aurait aucun indice concret qui permettrait de considérer qu'elle aurait commis une infraction qui justifierait sa détention provisoire. Le seul fait qui lui est reproché et qui a conduit à son arrestation est celui d'avoir demandé à E.________ de retarder son départ au travail pour écraser les enfants de sa voisine avec sa voiture. Ce fait serait constitutif d'une tentative inachevée d'instigation d'autrui à la commission d'une infraction. Il ne saurait être retenu tant qu'elle n'aura pas été confrontée à son compagnon. Ainsi, en l'absence de charges suffisantes de la commission d'une infraction, elle devrait être libérée immédiatement sans condition.

Ce raisonnement ne saurait être suivi. La recourante est mise en cause pour avoir incité sa fille de dix ans à frapper le fils de sa voisine, âgé de douze ans, alors qu'il attendait le bus pour se rendre à l'école, ainsi que pour avoir insulté et menacé de mort sa voisine. A ces accusations, qui n'ont pas été infirmées en l'état du dossier par les personnes entendues comme témoins, viennent s'ajouter celles d'avoir incité son compagnon à écraser les enfants de ses voisins avec sa voiture puis, constatant l'échec de sa démarche, de lui avoir adressé des menaces de mort. Le fait que la recourante nie les faits et n'ait pas encore été confrontée à son compagnon ne suffit pas à mettre en doute ces accusations ou la crédibilité de leur auteur. Vu qu'il n'avait pas donné suite aux incitations de sa compagne, mettant ainsi à néant la menace qui planait sur les enfants des voisins, on peut comprendre qu'il n'ait pas immédiatement réagi avant de se rendre à la police pour dénoncer ces faits. A tout le moins, on ne saurait voir dans cette circonstance un indice du caractère mensonger de ces accusations. En tant que la recourante conteste l'existence de soupçons suffisants de la commission des infractions qui lui sont reprochées, le recours est mal fondé.

4.

La recourante nie également tout risque de réitération et de passage à l'acte.

4.1

Pour admettre un risque de récidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, les infractions redoutées, tout comme les antécédents, doivent être des crimes ou des délits graves. Ce sont en premier lieu les infractions contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 p. 13). Plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les exigences sont élevées quant au risque de réitération. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17). Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.2 p. 13; 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86).

Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4 p. 18). Le risque de récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné de les avoir commises (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 p. 12).

Enfin, l'art. 221 al. 2 CPP permet d'ordonner la détention lorsqu'il y a lieu de craindre un passage à l'acte, même en l'absence de toute infraction préalable. Il doit s'agir d'un crime grave et non seulement d'un délit (ATF 137 IV 122 consid. 5 p. 129). Il convient de faire preuve de retenue dans l'admission de ce risque et ne l'admettre que lorsque le pronostic est très défavorable. Il n'est toutefois pas nécessaire que la personne soupçonnée ait déjà pris des dispositions concrètes pour passer à l'exécution des faits redoutés. Il suffit que le passage à l'acte apparaisse comme hautement vraisemblable sur la base d'une appréciation globale de la situation personnelle de l'intéressé et des circonstances. En particulier en cas de menace d'infractions violentes, on doit prendre en considération l'état psychique de la personne soupçonnée, son imprévisibilité ou son agressivité (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1 p. 21; 137 IV 122 consid. 5 p. 129). Plus l'infraction redoutée est grave, plus la mise en détention se justifie lorsque les éléments disponibles ne permettent pas une évaluation précise de ce risque (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1 p. 22).

4.2

La recourante n'a certes aucun antécédent judiciaire de violences physiques. Elle a toutefois été condamnée le 5 juillet 2019 pour avoir proféré des menaces de mort et des injures à l'encontre de sa voisine B.________. Les infractions qui lui sont reprochées revêtent par ailleurs une gravité certaine puisqu'il lui est reproché d'avoir, d'une part, incité sa fille mineure à frapper le fils également mineur de leurs voisins alors qu'ils attendaient le bus scolaire et, d'autre part, instigué son compagnon à commettre un meurtre en écrasant les enfants de ses voisins avec sa voiture. Elles concernent au surplus le bien le plus précieux, soit la vie et l'intégrité corporelle. Si elle n'a pas directement commis d'actes de violence physiques envers ses voisins et leurs enfants, elle aurait incité à deux reprises des tiers à agir à sa place, dont sa fille mineure qui lui est liée par un devoir de loyauté et son compagnon avec qui elle faisait ménage commun depuis plusieurs années. Si le risque d'une nouvelle incitation est peu probable, puisque ses filles vivent désormais en foyer et que son compagnon ne vit plus avec elle, il existe à tout le moins en l'état du dossier et au vu de l'état psychique de la recourante, qui a décompensé, qui a dû être placée à des fins d'assistance au Centre de psychiatrie du Nord vaudois et qui a fait preuve de violence vis-à-vis des policiers qui se sont présentés pour saisir son téléphone, un risque concret qu'elle s'en prenne à l'intégrité physique de ses voisins si elle était remise en liberté. Le fait qu'elle n'ait pas agi de la sorte lorsqu'elle a constaté l'échec des démarches entreprises auprès de son compagnon mais qu'elle se soit contentée de lui envoyer des menaces de mort ne permet pas d'exclure un tel risque. Il n'y a enfin aucune contradiction à retenir un risque de réitération et de passage à l'acte sur la base des éléments du dossier et à ordonner une expertise psychiatrique de la prévenue afin de renseigner sur l'existence d'un trouble mental, sur le risque de commission de nouvelles infractions ainsi que sur les mesures thérapeutiques propres à le pallier.

Sur ce point également, le recours est infondé.

5.

La recourante conteste enfin la proportionnalité de sa détention. Elle estime que des mesures de substitution auraient dû être ordonnées pour parer au risque de réitération sous la forme d'une assignation à domicile et de l'obligation de suivre une psychothérapie. Enfin, dans la mesure où elle estimait que son état de santé psychique s'opposait à sa relaxation, la cour cantonale aurait dû prononcer son transfert à Curabilis ou dans un autre établissement médical approprié.

On ne saurait reprocher à la Chambre des recours pénale de ne pas avoir tenu les mesures de substitution proposées pour adéquates. La recourante est mise en cause pour des actes d'incitation à autrui de commettre des infractions graves contre la vie et l'intégrité physique qu'elles a commis depuis son appartement. Son assignation à domicile est ainsi inapte à parer au renouvellement de tels agissements ou à la commission d'actes de cette nature de sa propre initiative. Quant à l'obligation de suivre une psychothérapie, aussi longtemps qu'aucun rapport médical, fût-ce provisoire, permettant d'appréhender l'état psychique de la recourante n'est disponible, on ne saurait reprocher à la Chambre des recours pénale d'avoir retenu qu'une telle mesure suivie de manière ambulatoire en dehors du milieu carcéral n'était pas suffisante pour parer au risque de réitération ou de passage à l'acte. Le reproche de ne pas avoir ordonné le transfert à Curabilis ou dans un établissement médical équivalent est également infondé. Selon la jurisprudence, un placement en institution avant un jugement au fond, combiné le cas échéant avec d'autres mesures, n'est pas exclu s'il permet d'atteindre le même but que la détention. Toutefois, cette mesure doit reposer sur un avis d'expert (arrêt 1B_654/2011 du 7 décembre 2011 consid. 4.2 in Plaidoyer 2012 p. 51). Le règlement de l'établissement de Curabilis (RCurabilis; RS/GE F 1 50.15) soumet également l'admission à l'unité hospitalière de psychiatrie pénitentiaire à la présentation d'un certificat médical attestant que le patient nécessite des traitements et des soins psychiatriques aigus hospitaliers (cf. art. 19 al. 1 RCurabilis). En l'absence d'un tel avis médical, la cour cantonale n'a pas fait une mauvaise application du principe de la proportionnalité en considérant que les mesures de substitution proposées étaient impropres en l'état à pallier aux risques de réitération et de passage à l'acte.

Sur ce point également, l'arrêt attaqué échappe à la critique.

6.

Le recours doit par conséquent être rejeté. Les conditions posées à l'art. 64 al. 1 LTF étant réunies, il convient de mettre la recourante au bénéfice de l'assistance judiciaire, de lui désigner Me Christian Chillà comme avocat d'office et d'allouer à celui-ci une indemnité à titre d'honoraires, qui sera fixée forfaitairement et supportée par la caisse du Tribunal fédéral. Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 64 al. 1 et 2 LTF).