5A_712/2016

1.

1.1

Le conseil du recourant affirme, dans un paragraphe intitulé " recevabilité ", que le recours est déposé à l'encontre d'une décision finale rendue en matière de poursuites pour dettes, par une autorité cantonale de dernière instance ayant statué sur recours, que la valeur litigieuse est atteinte et que le poursuivant, qui était partie à la procédure cantonale, a qualité pour recourir. De telles considérations sont totalement erronées, dès lors que le recourant entend en réalité recourir contre une décision du 19 août 2016 de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève, en particulier à propos du droit de garde sur sa fille C.________, ce qui ressort d'ailleurs du contenu du mémoire de recours et de la décision attaquée. Cela étant, elles ne sauraient lui porter préjudice, le Tribunal fédéral examinant d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 141 II 113 consid. 1).

1.2

L'arrêt entrepris, qui concerne l'attribution de la garde sur un enfant né hors mariage, est une décision finale (art. 90 LTF), de nature non pécuniaire, prise en application de normes de droit public dans une matière connexe au droit civil, à savoir en matière de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF), rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours a en outre été interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme prévue par la loi (art. 42 LTF).

2.

La recevabilité du recours suppose encore que la partie qui saisit le Tribunal fédéral dispose de la qualité pour recourir.

2.1

Selon l'art. 76 al. 1 LTF, a qualité pour former un recours en matière civile quiconque a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire (let. a) et est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification (let. b).

L'intérêt digne de protection consiste dans l'utilité pratique que l'admission du recours apporterait à la partie recourante en lui évitant de subir un préjudice de nature économique, idéale, matérielle ou autre que la décision entreprise lui occasionnerait (ATF 138 III 537 consid. 1.2.2 p. 539 et les références). L'intérêt à recourir doit être actuel et personnel, en ce sens qu'il n'est, en principe, pas admis d'agir en justice pour faire valoir, non pas son propre intérêt, mais l'intérêt d'un tiers (arrêt 5A_750/2015 du 4 mars 2016 consid. 1.2.1 et les arrêts cités). En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, à moins que cela ne fasse d'emblée aucun doute, la partie recourante doit, sous peine d'irrecevabilité, exposer en quoi les conditions de recevabilité sont réunies, en particulier en quoi elle a qualité pour recourir (ATF 141 IV 1 consid. 1.1; 138 III 537 consid. 1.2; 135 III 46 consid. 4; 133 II 249 consid. 1.1; 133 II 353 consid. 1).

2.2

En l'espèce, le recourant se borne à affirmer qu'il était partie à la procédure cantonale, de sorte qu'il aurait qualité pour recourir (recours, p. 4).

Il est acquis que le recourant a valablement participé à la procédure devant l'autorité précédente, de sorte que la première condition de l'art. 76 al. 1 LTF est remplie.

S'agissant de la seconde condition, à savoir l'intérêt propre au recours au sens de l'art. 76 al. 1 let. b LTF, le recourant ne fournit aucune explication. Il ressort de son mémoire qu'il ne conteste nullement la répartition de la prise en charge de l'enfant entre les parents. En d'autres termes, la durée, la fréquence et l'ensemble des modalités du règlement de ses relations personnelles avec l'enfant C.________ lui conviennent. Il souhaite cependant que " la situation de fait telle qu'elle prévaut aujourd'hui soit nommée pour ce qu'elle est: une garde alternée ", et non un " droit de visite ". Sous l'ancien droit, l'intérêt d'un parent à obtenir une " garde alternée " plutôt qu'un " droit de visite " était évident, puisque le droit de garde comprenait la faculté de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, de sorte que son titulaire unique pouvait en règle générale déménager, même à l'étranger, sans l'accord de l'autre parent (ATF 136 III 353 consid. 3.2). Tel n'est plus le cas, l'art. 301a CC rattachant désormais le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à l'autorité parentale; ainsi, lorsque comme en l'espèce, l'autorité parentale appartient conjointement aux parents, ceux-ci détiennent tous deux le droit de fixer la résidence de l'enfant, sans égard à l'attribution de la garde, sous réserve des limitations prévues à l'art. 301a al. 2 CC (arrêt 5A_985/2014 du 25 juin 2015 consid. 3.2.1). On ne discerne par ailleurs pas pour quel autre motif l'attribution de la " garde alternée " aurait un intérêt évident pour le recourant. Dans la mesure où l'intérêt au recours de A.________ ne fait pas d'emblée aucun doute, il lui incombait d'exposer en quoi il a qualité pour recourir, ce qu'il n'a pas fait.

En définitive, le recourant ne démontre pas, ainsi qu 'il en avait la charge, le préjudice que la décision attaquée lui occasionnerait au sens exigé par la jurisprudence, de sorte que son recours est irrecevable (cf. supra consid. 2.1 in fine).

3.

Vu ce qui précède, le recours est irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la procédure (art. 66 al. 1 LTF) et les dépens de l'intimée (art. 68 al. 1 LTF), qui a été invitée à se déterminer sur le fond et a conclu au rejet du recours.