5A_720/2015

1.

1.1

Le recours a été déposé à temps (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF) à l'encontre d'une décision partielle qui rejette une requête d'intervention accessoire (art. 91 let. b LTF; ATF 134 III 379 consid. 1.1 p. 381; arrêt 5A_291/2011 du 7 octobre 2011 consid. 1.1), rendue dans le contexte d'une procédure d'opposition au séquestre, c'est-à-dire en matière de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF), par un tribunal supérieur ayant statué sur recours en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse de la procédure au fond atteint amplement le seuil légal (art. 51 al. 1 let. aet 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a été déboutée de ses conclusions par la cour cantonale, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).

1.2

En tant qu'il est dirigé contre une décision procédurale prise dans le cadre d'un litige relatif à une opposition à l'ordonnance de séquestre (art. 278 LP), le recours est soumis à l'art. 98 LTF ( cf. ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); dès lors, seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels ( cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639). Le Tribunal fédéral n'examine un tel moyen que s'il a été invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); celui-ci doit donc exposer de manière claire et détaillée en quoi ses droits constitutionnels auraient été violés (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).

2.

2.1

Se référant aux conditions de l'intervention accessoire au sens de l'art. 74 CPC et à la doctrine, le juge cantonal a retenu qu'un tiers n'a pas d'intérêt juridique à participer à la procédure d'opposition au séquestre, puisque celle-ci n'est qu'une mesure conservatoire à caractère provisionnel, et qu'il pourra faire valoir ses droits dans une procédure subséquente sur le fond, quelle que soit l'issue de la procédure de séquestre. En l'occurrence, il a exposé que la recourante, qui se prétend seule titulaire de la créance invoquée à l'appui du séquestre, se limite à affirmer que sa situation pourrait être détériorée d'après l'issue de la procédure de séquestre et à prétendre, à tort, que le séquestre aurait une influence sur le recouvrement de sa créance; dans la mesure où l'intéressée peut faire valoir ses propres droits à l'exécution forcée par les moyens que prévoit le droit des poursuites ou agir sur le fond en se prévalant de la créance cédée - étant précisé que le séquestre tend à garantir tous les créanciers en empêchant le débiteur de disposer des biens appréhendés -, elle a échoué à rendre vraisemblable un intérêt juridique à l'appui de sa requête d'intervention.

2.2

La recourante se plaint d'une violation du droit fédéral, en l'occurrence d'une mauvaise application de l'art. 74 CPC. Se référant à divers auteurs, elle soutient être la seule titulaire de la créance invoquée par l'intimé, déplore le trouble semé par celui-ci dans la relation débiteur-créancier et allègue l'existence d'un risque manifeste qu'elle soit lésée par l'issue de la procédure de séquestre, respectivement d'opposition au séquestre, en particulier quant au recouvrement de sa créance; la procédure aurait ainsi un impact sur ses droits et obligations. En outre, sa position risque d'être affaiblie si l'intimé devait obtenir gain de cause et il n'est pas garanti non plus qu'elle pourrait intervenir ultérieurement dans la procédure en validation de séquestre. Enfin, le juge cantonal a omis de tenir compte, dans son appréciation de la vraisemblance d'un intérêt juridique, du fait que l'intimé invoque abusivement une créance qui ne lui appartient plus.

Force est de constater que la recourante, qui se contente de dénoncer une simple violation du droit fédéral ( cf. art. 95 let. a LTF), n'invoque aucun droit constitutionnel, partant ne soulève aucun moyen recevable dans la présente procédure ( cf. supra, consid. 1.2). Il s'ensuit que son recours est d'emblée irrecevable.

3.

En conclusion, le recours doit être déclaré irrecevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).