8C_38/2011

1.

Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).

2.

En l'espèce, le recours est à la limite de la recevabilité au regard de l'art. 42 al. 2 LTF. On peut toutefois déduire de l'écriture du recourant que celui-ci se plaint de ce que les premiers juges ont retenu un certain nombre de faits qui devaient selon lui conduire à la suppression de la sanction. Dans cette mesure, on peut admettre que le recours satisfait aux exigences de motivation requises.

3.

Le litige porte sur le point de savoir si l'OCE était fondé, par sa décision sur opposition du 26 août 2010, à suspendre le droit du recourant à l'indemnité de chômage.

4.

Le droit de l'assuré à l'indemnité est suspendu lorsqu'il est établi notamment que celui-ci refuse un travail convenable ou encore compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la mesure du marché du travail ou la réalisation de son but (cf. art. 30 al. 1 let. d LACI). D'après la jurisprudence, il y a refus d'une occasion de prendre un travail convenable non seulement lorsque l'assuré refuse explicitement d'accepter un emploi, mais aussi lorsqu'il ne déclare pas expressément, lors des pourparlers avec le futur employeur, accepter l'emploi bien que, selon les circonstances, il aurait pu faire cette déclaration (ATF 122 V 34 consid. 3b p. 38 et les références; DTA 1986 n° 5 p. 22, consid. 1a).

5.

Pour répondre à la question de savoir si le comportement de l'assuré justifiait une sanction au regard de la jurisprudence précitée, les premiers juges se sont fondés sur le témoignage de la collaboratrice de l'employeur recueilli dans le cadre de l'opposition, lequel confirmait les dires de la responsable du restaurant. Il en ressortait que l'intéressé avait le choix entre partir en vacances ou rester travailler. A défaut d'élément probant contraire apporté par l'assuré, les premiers juges ont retenu, au degré de vraisemblance, que celui-ci avait fait échouer une possibilité d'emploi assimilable à un refus de travail convenable au sens de l'art. 45 al. 3 OACI.

Pour fixer la quotité de la sanction, les premiers juges ont retenu, à la décharge de l'intéressé, que même si ce dernier n'avait pas pu établir la preuve de ses allégations, on devait néanmoins considérer que ses déclarations n'avaient pas varié, que sa motivation à prendre un emploi n'était pas en cause, puisqu'il s'était présenté au poste de cuisinier, bien qu'ayant un doigt fracturé, et enfin que l'on ne pouvait exclure un malentendu entre employeur et employé.

Force est d'admettre que ces considérations et constatations sont contradictoires. D'une part, la juridiction cantonale tient la version de l'employeur comme étant la plus vraisemblable. D'autre part, elle accorde un certain crédit à la version de l'assuré en constatant qu'il n'a pas varié dans ses déclarations et que sa motivation à travailler n'était pas en cause. Par ailleurs, l'autorité cantonale n'exclut pas qu'il y ait eu un malentendu entre employé et employeur. Sur la base de ces faits, il n'est donc pas possible de retenir, au degré de vraisemblance prépondérante (cf. ATF 135 V 39 consid. 6.1 p. 45), que l'assuré a commis une faute justifiant le prononcé d'une suspension de son droit à l'indemnité. Dans ces conditions, il convient de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour qu'elle complète l'instruction, en particulier par l'audition de la responsable du restaurant et éventuellement aussi de son employée. Face aux versions contradictoires en présence, elle établira les faits pertinents et procédera à une appréciation des preuves de telle manière que l'on sache précisément quels sont les faits retenus et quels sont les faits écartés et cela pour quels motifs.

6.

Il n'y a pas lieu de prélever des frais de justice à la charge de l'office intimé, bien qu'il succombe (art. 66 al. 4 LTF; ATF 133 V 637 consid. 4.5 p. 639).