8C_482/2014

1.

Le litige porte sur le point de savoir s'il existe un lien de causalité entre l'accident du 2 novembre 2011 et les troubles annoncés dans le cadre de la rechute.

2.

Lorsque sont en jeu des prestations en espèces et en nature - comme c'est le cas ici -, le Tribunal fédéral dispose d'un pouvoir d'examen étendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (voir arrêt 8C_ 584/ 2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).

3.

Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA; RS 832.202).

4.

On peut résumer les avis respectifs des docteurs E.________ et C.________ sur la question litigieuse du lien de causalité naturelle comme suit:

Le docteur E.________ a relevé que l'assurée présentait des problèmes d'insuffisance veineuse du membre inférieur gauche connus depuis 2009, et que le traumatisme du 2 novembre 2011 (une contusion-écrasement de la cheville gauche) n'avait provoqué aucune plaie. D'après l'anamnèse, un oedème était apparu au mois de juillet 2012, suivi d'une ulcération constatée au mois de septembre 2012. Pour l'expert, l'oedème avait très probablement aggravé les troubles circulatoires de de l'assurée, ce qui avait provoqué l'ulcère qui s'était développé entre juillet et septembre 2012. En effet, s'il était évident qu'un traumatisme sur une peau fragilisée par un status variqueux chronique pouvait entraîner un ulcère, il était en revanche surprenant que ledit ulcère apparaisse seulement huit mois après le traumatisme initial. Cet intervalle de temps l'amenait à conclure qu'un lien de causalité n'était que possible et qu'il s'agissait, dans le cas de l'assurée, d'une aggravation locale d'un problème circulatoire préexistant. Il a retenu les diagnostics de status variqueux du membre inférieur gauche et ulcère variqueux de la malléole interne gauche, en précisant qu'en présence de varices chroniques avec un oedème, la formation d'ulcères survenait souvent de manière spontanée.

Pour le docteur C.________ (voir ses prises de position des 3 décembre 2012, 1er mai et 24 juin 2013), l'accident du 2 novembre 2011 était la cause sine qua non de l'apparition de l'ulcère. L'assurée présentait certes une insuffisance veineuse mais sous une forme simple sans signe de chronicité et de décompensation comme l'attestait l'absence de dermite ocre et de placard scléro-atrophique. Le traumatisme initial avait consisté en un écrasement des tissus entre la palette et l'os intérieur entraînant la formation d'un tissu fibro-cicatriciel. D'expérience, ce type de lésion était lente à cicatriser. L'assurée avait d'ailleurs continué à ressentir des douleurs dans les suites de l'accident, sans toutefois estimer nécessaire de le consulter. Un remaniement s'était donc produit qui était au demeurant visible sur l'IRM. L'intervalle de temps entre l'accident initial et l'ulcération s'expliquait par le fait que le traumatisme avait eu lieu en hiver, soit à une période peu propice à une extension du réseau veineux. Avec les chaleurs de l'été, l'insuffisance veineuse de l'assurée avait entraîné un oedème. La distension des tissus avait rencontré une résistance par traction à l'endroit des tissus déjà lésés, et il en était résulté un ulcère. L'origine traumatique de cette atteinte se trouvait encore confirmée par le fait qu'elle était apparue exactement à l'endroit où l'écrasement s'était produit.

5.

En bref, la juridiction cantonale a considéré que l'expertise du docteur E.________, bien motivée et convaincante, revêtait une valeur probante supérieure à l'avis divergent du médecin traitant, et qu'il n'y avait aucun motif de s'en écarter. Non seulement, le docteur C.________ avait modifié son diagnostic initial d'une simple contusion de la malléole interne et en un traumatisme par écrasement de la cheville, mais sa thèse d'un remaniement des tissus ayant conduit à l'ulcération prenait appui sur un Echo-Doppler des jambes, examen qui ne permettait pas de mettre en évidence la région concernée par le traumatisme (la malléole interne). Enfin, l'avis du docteur D.________ ne validait pas celui du médecin traitant puisque l'angiologue avait fait mention d'une "érosion" alors qu'il était établi que l'assurée n'avait pas subi de plaie ouverte lors du traumatisme initial. La cour cantonale a donc confirmé la décision de l'assureur-accidents.

Pour l'essentiel, la recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir attribué à l'avis du docteur C.________ une valeur probante moindre qu'à celui du docteur E.________.

6.

6.1

Bien qu'il soit fait référence au rapport du docteur E.________ comme à une "expertise", ce rapport n'a pas la même valeur probante qu'une expertise réalisée par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA (RS 830.1). Comme cela ressort de la réponse de l'intimée et également des termes employés par celle-ci dans sa lettre au docteur C.________ du 30 octobre 2012 ("Afin de nous déterminer sur l'allocation des prestations d'assurance, nous avons adressé le dossier à notre médecin examinateur."), l'avis du docteur E.________ a la qualité d'un rapport interne à l'assureur social.

6.2

Selon la jurisprudence en matière d'appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Il ne peut écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par le médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes, mêmes faibles, quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).

6.3

En l'occurrence, on se trouve dans la situation où il appartient à un expert indépendant de départager les conclusions des docteurs E.________ et C.________. En effet, quoi qu'en dise la juridiction cantonale, les arguments médicaux sont circonstanciés de part et d'autre, et on ne relève pas, dans les explications fournies par le docteur C.________, des erreurs, des contradictions ou d'autre défauts qui seraient le cas échéant reconnaissables pour le juge. En particulier, la valeur probante de son appréciation ne saurait être réduite du seul fait que son diagnostic initial a consisté en une contusion simple de la malléole interne gauche alors qu'il a décrit un traumatisme par écrasement ultérieurement. Le docteur E.________ ne remet du reste pas en doute que l'accident du 2 novembre 2011 a occasionné une contusion-écrasement de la cheville gauche de l'assurée. Quant à l'autre motif retenu par les juges cantonaux pour écarter l'avis du médecin traitant, il procède vraisemblablement d'une erreur de lecture du rapport du 24 juin 2013. Dans cette pièce, le médecin traitant étaye sa motivation sur les résultats de l'examen par IRM et non pas sur ceux de l'Echo-Doppler. Or il existe bien au dossier un compte-rendu d'IRM de la cheville gauche de l'assurée daté du 18 septembre 2012. Le point de savoir si la conclusion qu'en tire le docteur C.________ est bien fondée ou pas demande des connaissances médicales dont le juge ne dispose pas. Cela étant, devant une telle divergence d'opinions, il existe à tout le moins des doutes suffisants sur la question de la causalité pour ordonner une expertise par un médecin indépendant.

Il s'ensuit que le jugement attaqué doit être annulé et la cause renvoyée à la Swica pour qu'elle procède à une instruction complémentaire au sens de l'art. 44 LPGA et rende une nouvelle décision sur le droit aux prestations de la recourante. En ce sens, le recours se révèle bien fondé.

7.

Vu le sort du litige, les frais judiciaires seront mis à charge de l'intimée (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, la recourante a droit à des dépens (art. 68 al. 2 LTF).