9C_685/2011

1.

Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération.

2.

Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de non-entrée en matière de l'intimé. Les premiers juges ont correctement exposé les dispositions légales et les principes jurisprudentiels régissant l'entrée en matière sur une demande de prestations lorsqu'une rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant. Il suffit sur ce point de renvoyer au jugement entrepris.

3.

Selon l'instance cantonale, c'est à bon droit que l'intimé a refusé d'entrer en matière sur la demande du recourant. Le rapport des docteurs C.________ et I.________ était insuffisant pour rendre vraisemblable une péjoration de son état de santé depuis la décision de l'intimé du 29 septembre 2008. Ce document ne contenait en effet pas d'éléments objectivement vérifiables attestant de la gravité de l'atteinte psychique dont il souffrait et de l'influence de celle-ci sur sa capacité de travail.

4.

Le recourant ne prétend pas que son état de santé se serait modifié entre septembre 2008 et septembre 2010. Cette question ne serait toutefois pas pertinente. En effet, la décision du 29 septembre 2008 ne pourrait pas constituer le point de départ temporel pour l'examen d'une telle modification, puisqu'elle résulterait d'une appréciation arbitraire par l'intimé du rapport des docteurs S.________ et J.________. C'est dès lors la décision du 7 septembre 2004 qui serait déterminante. Or, à l'époque, il n'aurait pas présenté de troubles psychiques. Son état de santé se serait donc dégradé entre ce moment et celui où a été rendue la décision litigieuse, si bien que l'intimé aurait dû entrer en matière sur sa demande.

5.

5.1

Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). Cela vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite (al. 2). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse. Pour qu'une décision de révision entrée en force constitue elle aussi une (nouvelle) base de comparaison dans le cadre d'une révision ultérieure, il faut qu'elle repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 133 V 108). Ces principes s'appliquent également en cas de nouvelle demande (ATF 130 V 71 consid. 3 p. 73 ss).

5.2

L'appréciation des preuves à laquelle a procédé l'intimé pour rendre sa décision du 29 septembre 2008 est dénuée de pertinence dans le cadre du présent litige. Pour fixer le cadre temporel des faits à comparer au regard d'une éventuelle révision, respectivement comme dans le cas d'espèce pour trancher la question de savoir si l'assuré a rendu vraisemblable une éventuelle péjoration de son état de santé, seul importe que la décision à la base de la comparaison se fonde sur un examen matériel de la situation, sans que le résultat de celui-ci ne doive être apprécié ou ne joue un rôle dans ce contexte (arrêt 9C_860/2008 du 19 février 2009 consid. 3.1). Or, avant de rendre la décision précitée, l'intimé a procédé à un tel examen - du moins s'agissant de l'état de santé du recourant, ce qui est suffisant puisque seul cet aspect était en cause dans la procédure initiée par la demande du 27 mai 2010 (cf. arrêt 9C_899/2009 du 26 mars 2010 consid. 2.1, in SVR 2010 IV n° 54 p. 167). Cette décision reposait en effet sur une évaluation par le SMR des différents éléments médicaux figurant au dossier, en particulier les rapports des docteurs S.________ et J.________ d'une part, et D.________ et E.________ d'autre part, lesquels ont notamment procédé à une anamnèse complète ainsi qu'à un examen clinique du recourant et se sont livrés à une discussion. Dès lors, c'est à bon droit que les premiers juges ont comparé les faits tels qu'ils se présentaient en septembre 2008 et les circonstances existant en septembre 2010.

5.3

Il suit de ce qui précède que le recours est mal fondé.

6.

Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il remplit toutefois les conditions du droit à l'assistance judiciaire dont il a requis le bénéfice (art. 64 LTF), dès lors que le recours n'était pas d'emblée voué à l'échec, qu'il ne dispose pas de ressources suffisantes et que l'assistance d'un avocat était indiquée. Le recourant sera ainsi provisoirement dispensé de payer les frais de justice et les honoraires de son mandataire d'office seront pris en charge par la caisse du tribunal; le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal, s'il retrouve ultérieurement une situation financière lui permettant de le faire.