Poursuite par voie de faillite (art. 159 à 196 LP)

1.

1.1

Conformément à l'art. 174 al. 1 LP, la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC. En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile, la décision attaquée ayant été notifiée le 29 novembre 2023.

1.2

Le recours est recevable pour violation du droit et pour constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC), les parties pouvant toutefois faire valoir, selon l'art. 174 LP, des pseudonova (al. 1) ainsi que, à certaines conditions, de vrais nova (al. 2).

1.3

En application de l'art. 327 al. 2 CPC, la Cour statue sur pièces.

2.

2.1

La recourante allègue qu’elle avait réglé sa dette envers l’intimée par un versement de CHF 14'842.05 en faveur de l’Office des poursuites, en date du 9 octobre 2023, soit avant même l’introduction de la réquisition de faillite. Ce montant lui a été communiqué par l’Office des poursuites. Elle relève qu’elle n’a toutefois pas informé la Présidente de ce versement dès lors qu’elle pensait que l’Office des poursuites s’en chargerait. Ayant payé intégralement sa dette avant l’audience de faillite, elle soutient que la requête de faillite aurait dû être rejetée.

2.2

En l’espèce, il est vrai que la recourante a versé à l’Office des poursuites, le 9 octobre 2023 (cf. bordereau de la recourante, pièce 2), le montant de CHF 14'842.05, couvrant la dette de CHF 13'597.10 plus intérêts à 3.75 % l’an dès le 1er janvier 2023 et les frais, soit avant l’introduction de la réquisition de faillite, le 16 octobre 2023. Le montant a été reçu le 10 octobre 2023 par l’Office des poursuites, lequel l’a versé à la créancière le 13 octobre 2023, soit avant l’introduction de la réquisition de faillite, le 16 octobre 2023. Dans ces circonstances, la réquisition de faillite aurait dû être rejetée, la procédure de faillite étant manifestement mal fondée.

Il s’ensuit l’admission du recours.

2.3

Compte tenu de l’admission du recours, le dépôt de faillite de CHF 500.- effectué par la recourante le 11 décembre 2023 lui est restitué.

3.

3.1

Dans la mesure où il appartient au débiteur d’informer le juge de la faillite du paiement effectué en mains de l’Office des poursuites, faute de quoi il supporte le risque que la faillite soit prononcée (arrêt TF 5A_47/2023 consid. 3.1.1 du 12 octobre 2023), ce que A.________ Sàrl n’a pas fait en l’espèce, les frais des procédures de première et seconde instances sont mis à la charge de cette dernière.

Les frais de la procédure de première instance ont été fixés à CHF 180.-. Ils seront prélevés sur l’avance de frais de CHF 1'500.- versée par B.________ AG, le 6 novembre 2023, qui a droit à son remboursement par A.________ Sàrl.

Les frais judiciaires pour la procédure de recours sont fixés à CHF 500.- (émolument global, art. 48 et 61 OELP). Ils seront prélevés sur l’avance de frais de CHF 500.- versée par la recourante, le 28 décembre 2023.

3.2

Pour les mêmes motifs, il ne sera pas alloué de dépens à la recourante pour les deux instances. Quant à l’intimée, elle ne s’est pas déterminée et ne peut donc prétendre à des dépens. Elle n’en a du reste pas requis.

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