TACC 214 2009-04-14

attendu que A.Y.________ est soupçonné d'avoir menacé et abusé sexuellement de son fils C.Y.________, né le 13 décembre 1999, lors de l'exercice du droit de visite, que ces soupçons se fondant exclusivement sur les déclarations de l'enfant, une expertise a été mise en œuvre visant à déterminer si elles étaient crédibles, que l'expert commis, le Docteur V.________, a déposé son rapport le 11 août 2007 (P. 57/1), que faisant suite à l'ordonnance du juge d'instruction du 19 juin 2008 lui soumettant de nouveaux éléments, l'expert a établi un rapport complémentaire daté du 15 décembre 2008 (P. 88), que par ordonnance du 24 février 2009, le juge d'instruction a refusé de faire droit à la requête de l'enfant C.Y.________ tendant à la mise en œuvre d'une contre-expertise (P. 91), que le prénommé conteste cette décision, que A.Y.________ conclut au rejet du recours; attendu que l'expert, dans son rapport du 11 août 2007, a conclu à l'absence de crédibilité de l'enfant, opinion qu'il a confirmée dans son rapport complémentaire du 15 décembre 2008, que le recourant reproche à l'expert de ne pas avoir tenu compte de l'évolution de son état de santé psychologique, après un an de thérapie, entre le moment où il a commencé à parler des abus et où il a été procédé à l'expertise, que le rapport du 11 août 2007 se fonde sur l'analyse du dossier d'instruction, sur le dossier scolaire de l'enfant, sur le visionnement de l'enregistrement de l'audition filmée de l'enfant (PV aud. 4; P. 26 et 27), sur le dossier pédopsychiatrique de la policlinique de [...], et sur différents entretiens qui ont eu lieu au cours du printemps 2007 dans le cadre de l'exécution du mandat d'expertise, qu'il résulte de ce qui précède que l'expert a eu connaissance des témoignages des différents praticiens qui ont examiné l'enfant, que ces témoignages ont été versés au dossier (P. 57/1, p. 3), qu'on ne saurait dès lors faire grief à l'expert d'avoir formulé ses conclusions en ignorant des éléments pertinents et utiles à la mission qui lui a été confiée, que la première expertise et son complément sont en outre complets et suffisamment étayés, qu'ils répondent de manière claire et convaincante aux questions posées par le juge d'instruction, qu'ils ne comportent aucune contradiction ni élément propre à disqualifier le travail de l'expert, que de surcroît, on relève que l'enfant a déjà été entendu à

deux reprises, qu'une nouvelle expertise qui impliquerait de nouveaux interrogatoires de C.Y.________ ne serait pas conforme à l'article 10c alinéa 1er LAVI et à la jurisprudence (ATF 129 IV 179), étant précisé qu'il n'y a dans le cas présent aucun motif de déroger à la règle de la disposition précitée limitant à deux le nombre d'auditions de l'enfant victime; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due à Me Wettstein Martin, conseil d'office de C.Y.________, est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que celle due à Me Martine Rüdlinger, défenseur d'office de A.Y.________, est fixée à 180 fr., plus la TVA, par 13 fr. 70, soit 193 fr. 70, que les frais d'arrêt ainsi que l'indemnité du conseil d'office de C.Y.________ sont mis à la charge du représentant légal de C.Y.________, l'indemnité du défenseur d'office de A.Y.________ étant laissée à la charge de l'Etat.