TACC 390 2009-05-08

attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550), président, W.________ le porte-parole et G.________ le secrétaire, a organisé le Festival [...] 2008, à Lausanne, au cours duquel s'est produit un chanteur jamaïcain dont le répertoire comporte des propos homophobes, que certains milieux homosexuels se sont insurgés de la venue de ce chanteur à Lausanne, publiant à ce sujet des articles sur Internet, en particulier sur le site [...], qu'on peut y lire notamment ce qui suit : « Après avoir malheureusement aidé à remplir l'events de la honte à Lausanne » (P. 31/2 et 31/2), (…) « à l'heure des menaces de plainte, il est temps de rappeler la loi suisse qui a été bafouée à Lausanne ce week-end » (P. 32), (…) « à ce jour, on se demande si la BCV, si le Commune de Verbier, si l'Office du tourisme de Lausanne ont encore une prise électrique à leur ordinateur ? On attend toujours leurs réponses parmi tant d'autres sponsors ! » (P. 31/ et 32/2), (…) « avis à nos lecteurs : une chose est sure : depuis aujourd'hui, nous surveillons l'organisateur de ce concert, [...] et tous les events en Europe de ces chanteurs homophobes au risque de faire valser les sponsors de ces marchands de haine » (P. 31/1, 31/2 et 32), que les recourants considèrent que ces propos portent atteinte à leur honneur et que ceux mentionnés ci-dessus en dernier lieu constituent une tentative de contrainte, que le texte en cause doit être analysé non seulement en fonction des expressions prises séparément mais aussi selon le sens général qui découle du texte dans son ensemble (ATF 131 IV 23 c. 2.1), qu'en l'occurrence, le ton polémique des propos incriminés ne peut pas échapper au lecteur, qu'il n'est pas sans rappeler celui de certains débats politiques – domaine dans lequel les atteintes à l'honneur ne sont admises qu'avec retenue (ATF 118 IV 248 c. 2b), qu'en outre, les organisateurs d'une manifestation de ce genre s'exposent à une certaine publicité et doivent s'attendre à ce que des critiques leur soient adressées, que celles qui ont été formulées à l'endroit des recourants ne dépassent pas les limites de ce qui est admissible compte tenu du contexte houleux et concernent avant tous leurs activités dans le domaine

professionnel, échappant de ce fait à la répression (ATF 119 IV 44, c. 2a), qu'elles ne sont pas propres à faire apparaître les recourants comme des personnes méprisables (ATF 128 IV 53 c. 1a), que le reproche d'avoir enfreint l'art. 261 bis CP, tel qu'exprimé en l'occurrence, est à cet égard insuffisant, compte tenu des circonstances entourant la publication de l'article litigieux sur Internet, que s'agissant de l'accusation de tentative de contrainte, les propos selon lesquels l'organisateur du concert serait « surveillé » ne constituent pas une entrave dans la liberté d'action revêtant une intensité analogue à un acte de violence ou à la menace d'un dommage sérieux (art. 181 CP), que les auteurs de l'article en cause ne pouvaient avoir l'intention de forcer les recourants à renoncer au concert, puisque ce n'est qu'après celui-ci que les propos litigieux ont été tenus, qu'en conclusion, toute condamnation étant d'emblée exclue, c'est à bon droit que le juge d'instruction a refusé de suivre à la plainte; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge des recourants (art. 307 CPP), solidairement entre eux.