TACC 554 2009-07-28

attendu que A.G.________ a déposé plainte le 2 avril 2008 contre son ex-ami, A.W.________, lui reprochant d'avoir commis des abus sexuels sur leur fils, B.W.________, né le 6 août 2005, que l'enfant se serait plaint auprès de sa mère, A.G.________, de douleurs génitales, notamment au niveau des testicules et de la région pelvienne (PV aud. 1, p. 1), que B.W.________ aurait répondu à sa mère que son père "lui faisait bobo au zizi" (PV aud. 1, p. 2); attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de A.W.________, considérant qu'aucun indice de culpabilité n'avait été établi, que A.G.________ conteste cette décision, qu'elle conclut à l'annulation de l'ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au juge d'instruction afin qu'il procède à un complément d'enquête; attendu que la plainte de A.G.________ prend place dans le cadre d'un long conflit de couple, que cette dernière et A.W.________ se sont séparés au mois de mars 2006 et que le droit de visite sur l'enfant est litigieux (P: 27/2, p. 2), que la plaignante a déposé plainte contre son ex-ami au moment où celui-ci envisageait d'effectuer des démarches pour obtenir la garde de l'enfant, que le prévenu a été entendu sur ce qui lui était reproché et qu'il a catégoriquement nié ces accusations (PV aud. 2 et 4), qu'ayant été consultée par la plaignante en date du 10 janvier 2008, le Dr C.________ a expliqué que B.W.________ s'est laissé examiner sans difficulté et que ses organes génitaux externes ne présentaient pas d'anomalie (P. 15/2), que le rapport de la police judiciaire conclut qu'aucun élément ne permet de supposer que B.W.________ ait été victime d'actes d'ordre sexuel (P. 17, p. 3), que le rapport du Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (SUPEA) ne mentionne aucune constatation chez l'enfant précité de trouble psychologique particulier (P. 18), que les deux rapports du Service de protection de la jeunesse (SPJ) ont indiqué que les échanges entre le prévenu et son fils étaient affectueux, emprunts de complicité et témoignant d'une relation père- enfant bien construite (P. 22, P. 27/2, p. 6), qu'ils ont mentionné que B.W.________ n'a cessé de réclamer de voir son père durant les quatre mois de suspension totale du droit de visite de ce dernier, d'août à décembre 2008 (P. 22), que les experts ont relevé que B.W.________ était un enfant

équilibré, sociable, bénéficiant d'un milieu stimulant et qu'il existe de bonnes interactions entre chacun des parents et l'enfant (P. 27/2, p. 9), qu'ils ont toutefois perçu chez A.G.________ une certaine fragilité et instabilité pouvant avoir une incidence sur le besoin de stabilité de l'enfant (P. 27/2, p. 9), qu'ils ont indiqué être interpellés par le fait que la plaignante ait mis plusieurs mois avant de porter plainte (P. 27/2, p. 9), que les experts ont considéré que la prénommée instrumentalise B.W.________ dans le règlement de sa relation avec le père de l'enfant (P. 27/2, p. 10), qu'ils ont enfin expliqué que le prévenu a la disponibilité et les compétences pour occuper une place importante dans la prise en charge de son enfant et qu'il est important de préserver la relation père-enfant (P. 27/2, p. 10), qu'en outre, même la mère de la plaignante, B.G.________, n'émet aucun soupçon à l'encontre de A.W.________ (PV aud. 3; P. 27/2, p. 7), que les mesures d'instruction complémentaire requises par la recourante, soit l'audition des témoins H.________, M.________ et O.________, ne se justifient pas, qu'en effet, H.________ et M.________ ont déjà été entendus par le SPJ et n'ont apporté aucun élément à l'encontre du prévenu, que l'audition de O.________ n'apporterait rien de plus, que de toute manière, la recourante n'indique pas en quoi consisteraient les "comportements inquiétants de l'enfant", auxquels les personnes susmentionnées auraient assisté, qu'au vu des éléments précités et du long conflit conjugal présent entre la plaignante et le prévenu, il n'existe pas d'indices de culpabilité suffisants à l'encontre de A.W.________, que c'est donc à bon droit que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur du prénommé, qu'au surplus, l'ordonnance entreprise a été motivée de façon adéquate au sens de l'art. 260 al. 2 CPP; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité due au défenseur d'office de A.G.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit un total de 387 fr. 35, que le Code de procédure pénale ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP, p. 182; JT 1962 III 64),

que les frais du présent arrêt, ainsi que l'indemnité allouée à son défenseur d'office sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP), que le remboursement à l'Etat de cette indemnité ne sera toutefois exigible pour autant que la situation économique de A.G.________ se soit améliorée.