TACC 670 2009-10-23

attendu qu'il convient tout d'abord de statuer sur la requête de récusation du magistrat instructeur T.________; attendu que les magistrats de l'ordre judiciaire peuvent être récusés ou se récuser spontanément si leurs relations avec une des parties sont de nature à compromettre leur impartialité (art. 29 al. 1er CPP), qu'il n'est cependant tenu compte que des motifs importants tels que la parenté, l'alliance, l'intérêt matériel ou moral au procès (art. 29 al. 2 CPP), que, sur le plan des droits fondamentaux, la garantie d'un tribunal indépendant et impartial (art. 6 par. 3 CEDH) permet, indépendamment du droit cantonal, d'exiger la récusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature à faire naître un doute au sujet de son impartialité, qu'il suffit que des circonstances déterminées, constatées objectivement, donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat (ATF 124 I 121, c. 3a), qu'en revanche, les impressions purement individuelles de l'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 131 I 24 c. 1.1; 126 que la récusation d'un juge ou d'un tribunal ne doit pas être autorisée à la légère, mais uniquement pour des motifs sérieux, la récusation devant demeurer l'exception (ATF 105 Ia 157, JT 1981 I 226); attendu, en l'occurrence, qu'I.________ se plaint de l'attitude du magistrat instructeur lors de son audience du 13 août 2009, qu'il lui reproche en substance de ne pas avoir répondu à ses questions, d'avoir mené l'audience et relate notamment le fait que le juge

T.________ avait déjà instruit une autre enquête dirigée contre lui (cf. P. 22), que les griefs invoqués par le requérant ne sont pas des motifs de récusation, qu'en particulier, le fait qu'un magistrat ait déjà instruit une enquête pénale contre le même prévenu ne saurait faire naître un doute sur son impartialité, que, par ailleurs, il n'existe au dossier aucun élément objectif permettant de redouter une activité partiale dudit magistrat, que la requête de récusation doit ainsi être rejetée; attendu, ensuite, qu'I.________ conteste tout d'abord l'ordonnance de jonction; attendu que l'art. 25 al. 1 CPP permet au juge d'instruction de joindre ou de disjoindre des enquêtes qu'il instruit, qu'il statue en se fondant sur le degré de connexité des affaires en cause (art. 25 al. 2 CPP), qu'une jonction ou une disjonction peut cependant se justifier également pour des motifs d'opportunité tels que la promptitude à l'action pénale ou l'économie de la procédure, pourvu qu'il n'en résulte aucun préjudice sensible pour les parties (JT 1988 III 86; TAcc., G., 16 juillet 2002/459), que la règle de la connexité subjective prescrit de poursuivre et de juger ensemble même des infractions distinctes, sans aucun lien de rattachement les unes aux autres, pour autant qu'elles aient été commises par le même prévenu (Piquerez, Traité de procédure pénale suisse, 2ème éd., Zurich 2006, pp. 277-278, n. 438; TAcc., G. B., 27 décembre 2005/903), qu'en l'espèce, l'enquête PE09.006540-VIY a été ouverte suite à la plainte déposée contre le recourant par la mère de deux fillettes pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, que l'enquête PE09.005929-VIY concerne une enquête dirigée contre le recourant pour pornographie, que les deux dossiers concernent ainsi le même prévenu et des infractions contre l'intégrité sexuelle, que la jonction des deux enquêtes se justifie, que, pour le surplus, on relèvera que le magistrat instructeur jouit d'un large pouvoir d'appréciation en matière de jonction de causes, que, dans la pratique, le degré de gravité détermine le critère de jonction, que dans le cas particulier, c'est avec raison que le magistrat instructeur a joint au dossier ouvert pour actes d'ordre sexuel avec des enfants celui concernant l'infraction de pornographie; attendu que le recourant recourt également contre l'avis de prochaine clôture de l'art. 188 CPP,

que les art. 294 à 299 CPP règlent exhaustivement la qualité pour recourir et les catégories des décisions prises durant l'enquête, à l'encontre desquelles un recours au Tribunal d'accusation est ouvert (Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 1.1 ad art. 294 CPP, p. 308), qu'à ce stade de l'enquête, il n'y a pas de recours ouvert contre l'avis de prochaine clôture de l'art. 188 CPP, que, toutefois, on relèvera que le délai imparti au recourant venait à échéance le 30 septembre 2009, qu'à la suite de la requête de récusation, le dossier a été transmis à la cour de céans, que, dans ces circonstances, il appartiendra au magistrat instructeur d'impartir un nouveau délai au recourant afin qu'il puisse se déterminer, que, pour finir, au vu de l'issue du recours, la requête d'effet suspensif est sans pertinence; attendu, en définitive, que la requête de récusation est rejetée, que le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant en vertu de l'art. 307 CPP.