TACC 712 2009-10-15

attendu que D.________ a déposé plainte le 29 juillet 2009 contre Z.________, lui reprochant de lui avoir donné un coup de poing au visage et de l'avoir frappé sur tout le corps avec une latte en bois d'environ deux mètres, qu'il a expliqué avoir dû se faire opérer d'une fracture au poignet gauche, que par ordonnance du 22 septembre 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte pour le motif que l'avance de frais demandée n'avait pas été versée dans le délai fixé, que D.________ conteste cette décision, que ce dernier invoque, à l'appui de son recours, qu'une avance de frais ne pouvait pas être exigée puisque l'infraction, ayant a été commise à l'aide d'un objet dangereux, se poursuivait d'office selon l'art. 123 ch. 2 al. 1 CP et pouvait même être qualifiée de lésions corporelles graves au sens de l'art. 122 CP; attendu qu'en vertu de l'art. 174a CPP, le juge peut exiger une avance de frais du plaignant dans les cas d'actes punissables ne se poursuivant que sur plainte (al. 1), que si l'avance n'est pas fournie dans le délai fixé et que le plaignant n'en est pas dispensé, le juge, statuant selon l'art. 176 CPP, refuse de suivre à la plainte (al. 3), que, par lettre du 17 août 2009, D.________ a été informé par le magistrat instructeur que le versement d'une avance de frais conditionnait l'ouverture de l'enquête et a été invité à effectuer ce versement sur le compte de l'Office jusqu'au 31 août 2009, que l'avance n'a pas été versée par le plaignant dans le délai imparti, que le plaignant n'a pas demandé à être dispensé de l'avance de frais dans le délai fixé, que s'agissant du caractère dangereux de l'instrument prévu à l'art. 123 ch. 2 al. 1, il est défini en fonction de la manière dont il est utilisé (Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne 2007, n. 2.3 ad art. 123 CP, p. 330), que l'objet doit être propre à créer un risque de mort ou de lésion corporelle grave au sens de l'art. 122 CP (TF 6S.65/2002 du 26 avril 2002 c. 3.2), que partant, une latte en bois ne constitue pas un objet dangereux selon l'art. 123 ch. 2 al. 1 CP, que, par ailleurs, une fracture du poignet ne peut pas être considérée comme une lésion corporelle grave en vertu de l'art. 122 CP, que D.________ fait état d'une incapacité de travail d'environ six mois, qu'il ne s'agit, de ce fait, pas d'une incapacité de travail

permanente au sens de l'art. 122 al. 2 CP, qu'en outre, le certificat médical du plaignant, attestant de l'arrêt de travail d'environ six mois, est imprécis et la durée de l'incapacité paraît exagérée au vu de la lésion subie, qu'au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte du recourant en vertu de l'art. attendu en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).