TACC 724 2009-10-22

attendu que T.________ a déposé plainte le 20 septembre 2009 contre B.________ pour escroquerie, qu'il a exposé avoir confié au prévenu, dans le courant de l'année 2006, la somme d'un million de francs dans le but de faire fructifier ce patrimoine, qu'en juin 2008, la valeur du portefeuille s'étant détériorée, B.________ aurait tenté de le rassurer, qu'en automne 2008, le plaignant aurait fait part au prévenu de son désir de vendre une partie de son portefeuille, que B.________ l'aurait au contraire encouragé à garder son portefeuille tel quel, ce qui aurait entraîné une perte pour le plaignant d'un montant de 500'000 fr., qu'au début de l'année 2009, T.________ a décidé de retirer la gestion de son portefeuille au prévenu pour la confier à un établissement bancaire privé qui a vendu peu à peu les positions que le prévenu voulait lui faire garder, qu'après environ 8 mois de gestion par le nouvel établissement, son portefeuille générerait un rendement de 8%, que T.________ reproche ainsi à B.________ de l'avoir astucieusement trompé afin de le garder comme client et de continuer à s'enrichir sur ses pertes, que le plaignant réclame la somme de 500'000 fr., plus des intérêts à 8%, à dater du mois de juin 2008, que par ordonnance du 8 octobre 2009, le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte, considérant que le comportement dénoncé n'était pas pénalement délictueux, que T.________ conteste cette décision; attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une condamnation ou une déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550; Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise, 3ème éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p. 201), qu'en l'espèce, ni la plainte, ni le recours de T.________ ne fournissent des indices quant à un comportement répréhensible pénalement du prévenu, qu'il s'agit d'une affaire exclusivement civile, que toute condamnation peut dès lors être exclue, que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a refusé de suivre à la plainte du recourant, qu'en outre, contrairement à ce qu'invoque le recourant, le Juge d'instruction de La Côte était compétent à raison du lieu pour traiter de sa plainte en vertu de l'art. 340 al. 1 CP, qu'en effet, le prévenu habitant et travaillant à Cossonay, c'est

à cet endroit que ce dernier aurait commis la prétendue infraction d'escroquerie, qu'au vu du rejet du recours par le Tribunal de céans, la demande du recourant tendant à confier l'affaire au Juge d'instruction du canton de Vaud, subsidiairement de Lausanne, est sans objet; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais du présent arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).