TACC 814 2009-12-22

attendu qu'un accident de la circulation s'est produit le 17 octobre 2008 sur la chaussée Lac de l'autoroute A1 entre l'échangeur d'Ecublens et la semi-jonction de Malley, impliquant les véhicules conduits qu'à la suite du choc, N.________ a subi les blessures décrites par l'attestation du CHUV du 13 mai 2009, notamment une fracture du fémur gauche (P. 15/2), que par lettre du 9 novembre 2009, G.________ a requis la mise en œuvre d'une expertise technique visant à établir précisément les circonstances de l'accident (P. 27/1), que le magistrat instructeur a toutefois refusé de faire droit à cette requête, que G.________ conteste cette décision; attendu que la police a recueilli les dépositions des deux parties ainsi que celles de deux témoins peu après les faits, que G.________ a indiqué avoir voulu ralentir pour quitter l'autoroute, sur la voie de droite de laquelle elle circulait, en rétrogradant et en utilisant le frein moteur, qu'elle pense avoir confondu les pédales, son pied gauche appuyant sur la pédale de frein au lieu de débrayer, que s'étant retrouvée à l'arrêt sur la voie de droite, elle a été percutée par le véhicule de N.________, sans avoir eu le temps de redémarrer (P. 28, p. 4), que N.________, entendu par la police au CHUV le 25 octobre 2008, a expliqué avoir aperçu sur la voie de droite de l'autoroute qu'il empruntait le véhicule de G.________ à l'arrêt, véhicule qu'il a heurté malgré un freinage d'urgence (P. 28, p. 3), qu'aux dires du témoin [...], le véhicule de G.________ s'est rabattu très rapidement devant la camionnette de N.________, qui l'a alors percuté (P. 28, p. 4), que l'époux de ce témoin a déposé pour l'essentiel dans le même sens (P. 28, p. 4), que les enquêteurs ont fait remarquer dans leur rapport que le véhicule de G.________ était bien arrêté sur la voie de droite de l'autoroute au moment du choc, expliquant que le témoin avait vu ledit véhicule lors de son embardée, après le choc, mais avant qu'il ne s'immobilise sur la bande d'arrêt d'urgence (P. 28, p. 5 in fine), que lors de son interrogatoire par le juge d'instruction le 24 février 2009, N.________ a précisé que le véhicule de G.________ s'était rabattu devant lui assez brusquement, sans toutefois lui faire une « queue de poisson », que c'est environ un ou deux kilomètres plus loin qu'il l'a vu, immobilisé sur sa voie de circulation (PV aud. 1),

que selon le témoin [...], le véhicule de G.________ s'est rabattu devant celui de N.________, après quoi, presque immédiatement, l'accident s'est produit (PV aud. 2), qu'aux dires de l'époux de ce témoin, qui n'a vu que les conséquences de l'accident, G.________ a déclaré juste après celui-ci que c'était de sa faute, qu'elle s'était « trompée de pédales » (PV aud. 3), qu'entendue le 24 août 2009 par le juge d'instruction, G.________ a confirmé en substance ses précédentes déclarations à la police, à savoir qu'elle avait ralenti et que sa voiture s'était brusquement arrêtée, pour une raison inexpliquée, qu'elle a dit ne pas se souvenir d'avoir dépassé des véhicules circulant sur la voie de droite avant de s'y rabattre, ni d'avoir vu la camionnette de N.________ avant le choc (PV aud. 4), que les circonstances de l'accident, comme on vient de le voir, résultent des déclarations des parties, des dépositions des témoins et des constatations de la police, que celle-ci a établi un plan de situation à l'échelle 1 : 200 qui donne suffisamment de renseignements sur la position des véhicules impliqués avant et après le choc, que le point de savoir si le véhicule de G.________ était à l'arrêt au moment du choc n'est pas déterminant pour juger la cause, que le juge d'instruction dispose de suffisamment d'éléments pour établir, en vertu de son pouvoir d'appréciation, la manière dont l'accident s'est déroulé et en tirer, le cas échéant, des conclusions sur le plan juridique, que comme le relève l'ordonnance attaquée, plusieurs questions que la recourante voudrait voir posées à l'expert trouvent déjà réponse dans le dossier, tandis que d'autres ne sont pas pertinentes pour la solution du litige, qu'en conclusion, l'expertise technique requise par la recourante ne se justifie pas; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge de la recourante (art. 307 CPP).