IIe Cour d'appel civil

1.

Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à raison du lieu ainsi que de la matière, le recours est recevable, le recourant, dûment représenté, est en outre directement atteint par la décision querellée et possède dès lors un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit, cas échéant, annulée ou modifiée.

2.

2.1

Conformément à l'art. 87 al. 2 du règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits.

L'al. 3 prescrit que, lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies.

Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b et les références). Le but est ainsi lié, sur un plan théorique, à la force matérielle de la décision (Vallat, La nouvelle demande de prestations AI et les autres voies permettant la modification de décisions en force, in RSAS 47/2003 p. 395). La base de comparaison pour l'examen du caractère plausible d'une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations est dès lors la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au droit (cf. ATF 130 V 71 consid. 3.2.3).

2.2

Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, ce dernier ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b).

Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé, n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20; arrêt TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1 et les références citées). Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant applicables par analogie aux cas prévus à l’art 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une nouvelle demande, comme ici.

Selon la jurisprudence, le fait pour l'OAI de prendre conseil auprès du SMR au sujet des pièces produites ne constitue pas une mesure d'instruction médicale. On ne peut en déduire que l'office est implicitement entré en matière sur la nouvelle demande déposée par un assuré (cf. arrêt TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 3.2).

2.3

Le principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 3 RAI. L'administration peut appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA – lequel permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, ce à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi. Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations sans rendre plausible que son invalidité s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (cf. arrêt TF 9C_789/2012 précité consid. 2.2 et les réf.).

Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué, non d'après celui existant au temps du jugement (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; arrêts TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3; I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2; I 896/05 du 23 mai 2006 consid. 1). Des rapports médicaux produits après qu'a été rendue la décision attaquée sont dès lors, dans le cadre d'une procédure de nouvelle demande, en principe sans pertinence pour l'examen par le juge, ce même si, en soi, ils auraient pu influencer l'appréciation faite au moment déterminant où a été rendue la décision de l'office (cf. ATF 130 V 64 consid. 5; arrêt TF I 896/05 précité consid. 3.4.1).

C'est donc à l'assuré qu'il incombe d'amener les éléments susceptibles de rendre plausible la notable aggravation de son état de santé, et dans le cadre d'une procédure de recours, le juge n'a à prendre en considération que les rapports médicaux produits devant l'OAI (cf. arrêt TF 9C_838/2011 du 28 février 2012 consid. 3.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).

3.

Il convient donc d'examiner si c'est à juste titre que l'OAI n'est pas entré en matière sur la nouvelle demande du 25 mars 2019.

3.1

Il est, dans ce contexte, essentiel de rappeler les motifs l'ayant conduit à rejeter la demande initiale de prestations par décision du 30 mai 2018. Il estimait alors que l'assuré était en mesure d'exercer une activité adaptée à temps plein, sans perte de rendement, et cela malgré l'aggravation de l'état de santé intervenue depuis l'automne 2016.

La décision renvoyait d'abord à l'appréciation du Dr E.________, spécialiste en médecine interne générale, du SMR. Dans son rapport du 14 mai 2014, celui-ci estimait que toute "activité respectant les limitations fonctionnelles (diminution de force et de mobilité du poignet G) [était] exigible" (dossier OAI, p. 220; cf. ég. p. 457).

La décision se référait également aux conclusions du Dr F.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, médecin d'arrondissement de la SUVA. Dans son rapport du 3 décembre 2014, celui-ci indiquait que l'assuré pouvait "avoir une activité industrielle légère à moyenne sur toute la journée en évitant les coups et les à-coups, l'utilisation de masse, massette, gros marteau de même que tous les générateurs de vibrations ou appareil en provoquant". Il conseillait également d'éviter le "port de charges lourdes, plus de 15 à 20kg plusieurs fois par jour pour la main G atteinte de même que toutes les activités chroniques répétitives monotones pour la main atteinte de même que les opérations de serrage et desserrage répétées". Il déconseillait encore "l'utilisation d'échelles et/ou d'échafaudages" pour des raisons de sécurité (dossier OAI, p. 414; cf. ég. p. 541, 579, 731, 872 et 874).

L'on rappelle que, à l'époque, l'assuré avait bénéficié d'un séjour auprès de D.________ entre le 8 novembre et le 6 décembre 2016. Ses médecins retenaient alors les limitations fonctionnelles suivantes: "port répété de charges supérieures à 10 kg; mouvements répétitifs avec le poignet gauche; utilisation d'outils vibrant". Sur le plan psychique, ils évoquaient l'existence de traits dépressifs et d'inquiétude en lien avec l'avenir professionnel mais ne retenaient aucun diagnostic. Ils estimaient que la réinsertion du patient serait rendue plus difficile par la longueur de l'éloignement du monde du travail, l'absence de qualification et la non-maîtrise du français écrit (dossier OAI, p. 744).

Suite à ce séjour, début 2017, l'assuré a commencé le suivi auprès d'un psychologue, lequel n'attestait pas d'une incapacité de travail (rapport du 28 mars 2017, dossier OAI, p. 961).

3.2

Reste à examiner si une aggravation de l'état de santé a été rendue plausible par les documents produits par le recourant à l'appui de sa demande du 25 mars 2019.

Sur le plan psychique, l'assuré se prévaut des conclusions du Dr G.________, médecin praticien et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents. Dans ses rapports du 12 février et du 12 juillet 2019, le psychiatre évoque le diagnostic d'un épisode dépressif moyen à grave ayant une origine multifactorielle. Il atteste d'une aggravation de la situation entre les premières consultations de 2018 et celles de 2019. Selon lui, son patient n'est plus en mesure de travailler à plein rendement, évaluant une baisse de la capacité de travail à 70 ou 50% (dossier OAI, p. 1'209 et p. 1'272).

Le psychiatre fait dès lors expressément état d'une aggravation de la situation en comparant deux situations clairement déterminées dans le temps. Par ailleurs, comparée à la situation évoquée par les médecins de la D.________ et le psychologue en 2016-2017, le psychiatre rapporte une aggravation, la situation décrite passant de simples traits dépressifs à une dépression moyenne, voire grave.

Par ces deux rapports, l'existence d'une aggravation de la situation a donc été rendue plausible.

3.3

Pour s'y opposer, l'OAI se prévaut pour sa part de l'avis du Dr H.________, spécialiste en anesthésiologie, du SMR.

Dans son rapport du 14 mai 2019, le médecin estime que l'état psychique du recourant est "la conséquence et non pas la cause de l'arrêt de travail" et que, par définition, il s'agit d'une atteinte "de faible gravité et non durable, ne justifiant pas une incapacité de travail permanente ou de longue durée au sens de l'AI" (dossier OAI, p. 1'239). Dans son rapport du 2 septembre 2019, il reproche au psychiatre de ne donner ni symptômes cliniques, ni limitations fonctionnelles et ni exigibilité médicale tout en plaidant "pour une aide à la réinsertion professionnelle, ce qui confirme une capacité de travail dans une activité adaptée" (dossier OAI, p. 1'277).

Cependant, l'argumentation employée par le médecin du SMR fait l'impasse sur de nombreux éléments relevés par le médecin traitant. Ainsi, lorsque le médecin SMR fait reproche au psychiatre traitant de ne citer ni limitations fonctionnelles ni exigibilité médicale, il ignore que celui-ci fait pourtant expressément état d'"une baisse de la capacité à 70 ou 50 % sur le plan psychiatrique" dans son rapport du 12 février 2019. De même, si le médecin du SMR regrette l'absence de symptômes cliniques, le psychiatre traitant fait pourtant mention de "signes d'épuisement psychique, des troubles du sommeil liés à son état psychique, une diminution de la motivation et du moral".

Par ailleurs, les deux rapports du SMR font globalement référence à la classification médicale (CIM-10) pour écarter la validité du diagnostic (principal) de trouble de l'adaptation. Pour autant, il ne se détermine pas sur les incidences concrètes de ce trouble pour l'assuré. Cet automatisme ne peut être cautionné alors que l’analyse de l'influence des troubles psychiques sur la capacité de travail doit être fondée sur une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, en tenant compte d'un catalogue d'indices qui rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (cf. ATF 143 V 409; 141 V 281).

Enfin, l'anesthésiologiste tend à réinterpréter les éléments retenus par le psychiatre traitant. Ainsi, il indique que "les symptômes décrits corroborent un trouble de l'adaptation, au sens de la définition de la CIM-10", écartant sans motivation le diagnostic d'"épisode dépressif moyen à sévère" mentionné par le psychiatre traitant. Or, l'on ne saurait suivre l'avis d'un médecin qui procède à une démarche diagnostique dans un domaine qui n'est pas le sien pour s'opposer à l'avis du seul spécialiste interrogé et cela sans même avoir examiné l’assurée. Ainsi qu'il a déjà été rappelé à l'OAI à de nombreuses reprises, cela dépasse le rôle de conseil qui est reconnu au SMR, lequel ne peut qu'indiquer quelle opinion médicale il convient de suivre ou, cas échéant, de proposer des investigations complémentaires. Tel est d'autant plus le cas lorsqu'il ne se fonde pas sur un examen clinique, comme en l'espèce (cf. notamment arrêts TC FR 608 2020 6 du 22 septembre 2020 ; 608 2019 181 du 5 décembre 2019; 608 2018 141 du 22 mai 2019; 608 2018 163 du 14 mars 2019; 608 2018 1 du 20 juillet 2018; 608 2017 158 du 27 juin 2018; 608 2017 216 du 7 mars 2018; 608 2017 17 du 6 mars 2018; 608 2017 88 du 11 septembre 2017; 608 2016 261 du 31 juillet 2017; 608 2016 120 du 9 juin 2017).

A ce stade, il apparaît essentiel de rappeler que la procédure de la non-entrée en matière vise à éviter que l'administration ait à traiter sans cesse des demandes de prestations identiques et non justifiées en détail, c'est-à-dire ne présentant pas de changement dans les faits (cf. ATF 109 V 264 consid. 3). Tel n'est manifestement pas le cas en l'espèce à lire les différents rapports médicaux du Dr G.________, lesquels attestent expressément, de manière argumentée et détaillée, de l'aggravation de la situation. Ainsi, même si les doutes soulevés par le médecin du SMR étaient fondés, l'OAI ne pouvait dans ce cas pas se contenter de l'avis de son médecin-conseil pour rendre une décision. Au contraire aurait-il dû, en pareilles circonstances, requérir un avis médical autorisé.

3.4

Au vu de ce qui précède, la Cour ne peut confirmer le refus d'entrer en matière, l'aggravation de l'état de santé de l'assurée ayant été rendu plausible.

Dans ce contexte, il n'est pas pertinent d'examiner plus en détail l'impact des troubles somatiques sur l'état de l'assuré. Il appartiendra en effet à l'OAI de procéder aux mesures d'instruction qu'il estimera nécessaire dans la mesure où le dossier lui est renvoyé.

4.

4.1

Le recours doit être admis, la décision de l'OAI annulée et le dossier renvoyé à l'autorité intimée pour qu'elle entre en matière sur la nouvelle demande déposée par son assuré.

4.2

La procédure n'étant pas gratuite, les frais de justice, fixés à CHF 400.-, sont mis à la charge de l'autorité intimée qui succombe.

Le recourant se voit remboursé l'avance de frais de CHF 400.- versée.

4.3

Obtenant gain de cause, la recourante a droit à une indemnité de partie. Le 26 novembre 2019, son mandataire a transmis sa liste de frais, d'un montant total de CHF 2'010.87, à savoir CHF 1'845.81 au titre d'honoraires (7:23 heures à CHF 250.-), CHF 21.30 au titre de frais et CHF 143.76 au titre de la TVA. Ce montant est mis à la charge de l'OAI qui succombe.