Préfecture de la Gruyère

1.

a) Déposé dans le délai et les formes prescrits, l'avance de frais de procédure ayant été versée en temps utile, le recours est recevable en vertu de l'art. 114 al. 1 let. c du code de procédure et de juridiction administrative (CPJA; RSF 150.1). Le Tribunal cantonal peut donc entrer en matière sur ses mérites.

b) Selon l'art. 77 al. 1 CPJA, le recours devant le Tribunal cantonal peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation (let. a) et pour constatation inexacte ou incomplète des faits pertinents (let. b). Aucune question d'opportunité ne se pose en matière de permis de construire.

2.

a) Aux termes de l'art. 22 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700), aucune construction ne peut être créée ou transformée sans autorisation de l'autorité compétente. Cela suppose notamment que le projet soit conforme à l'affectation de la zone et qu'aucune norme de police des constructions ne puisse lui être opposée. Compte tenu de la nature juridique d'une autorisation de police telle qu'un permis de construire, celui-ci ne peut en principe être refusé à un projet qui remplit toutes les conditions exigées (Christoph Fritzsche / Peter Bösch, Zürcher Planungs und Baurecht Band I, 5ème édit., Zürich 2011, p. 335). Cette règle vaut également pour l'installation d'une antenne radioamateur.

b) La législation cantonale et les règlements communaux fixant l'affectation des différentes zones ne contiennent aucune règle spécifique relative aux antennes radioamateur. Dans le cadre des antennes de téléphonie mobile et des éoliennes, la jurisprudence a admis que de telles installations étaient en principe conforme à tous les types de zone à bâtir, tant qu'elles possédaient des dimensions raisonnables (cf. ATF 1C_18/2008 du 15 avril 2008, ATC 2A 05 27 du 19 août 2005, ATC 602 2010 56 du 26 janvier 2011). A l'évidence, vu la grandeur monumentale de l'antenne litigieuse, la question de sa conformité à la zone résidentielle se pose. Toutefois, il n'est pas nécessaire de trancher, dès lors que l'impact de l'installation est de toute manière incompatible avec le caractère du site en application de l'art. 125 de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATeC; RSF 710.1).

3.

a) Aux termes de l'art. 125 LATeC, les constructions, installations et aménagements extérieurs, dans leur intégralité et leurs parties, doivent être conçus et entretenus dans un souci d'harmonisation avec l'environnement construit et paysager, dans le but qu'un aspect général de qualité soit atteint. Cette disposition, qui s'inspire de l’article 3 al. 2 let. b LAT, met l’accent sur l’harmonisation des ouvrages avec leur environnement (Message no 43 du Conseil d'Etat du 20 novembre 2007 accompagnant le projet de LATeC, p. 28).

Lorsque, comme en l'espèce, le droit cantonal prévoit une clause d'esthétique, toute construction et installation y est soumise, même si elle correspond, par ses dimensions, aux prescriptions de la zone où elle se trouve; elle doit être conçue de telle façon qu'elle permette d'atteindre un aspect d'ensemble satisfaisant (P. Zen-Ruffinen / C. Guy-Ecabert, Aménagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001, § 890).

b) Une interdiction de construire due à une clause d'esthétique est une limitation de la garantie constitutionnelle de la propriété (art. 26 de la Constitution fédérale [Cst.; RS 101]), qui doit reposer sur une base légale, être justifiée par l'intérêt public et respecter le principe de la proportionnalité. Lorsque ces conditions sont remplies, un projet de construction peut être interdit sur la base d'une clause d'esthétique quand bien même il satisfait à toutes les autres dispositions cantonales et communales en matière de police des constructions (ATA 2A 2002 53, consid. 3a; I. Chassot, La clause d'esthétique en droit des constructions, in RFJ 1993, p. 106).

Le principe de la proportionnalité exige qu'une mesure restrictive soit apte à produire les résultats escomptés (règle de l'aptitude) et que ceux-ci ne puissent être atteints par une mesure moins incisive (règle de la nécessité); en outre, il interdit toute limitation allant au-delà du but visé et exige un rapport raisonnable entre celui-ci et les intérêts publics ou privés compromis (principe de la proportionnalité au sens étroit, impliquant une pesée des intérêts) (ATF 126 I 219 consid. 2c et les arrêts cités). L'examen, par la Cour de céans, de la proportionnalité d'une décision refusant le permis de construire pour des motifs d'esthétique est en principe libre mais, à l'instar du Tribunal fédéral, une certaine retenue s'impose lorsqu'elle doit se prononcer sur des pures questions d'appréciation pour tenir compte de circonstances locales, dont les autorités inférieures ont une meilleure connaissance (ATA 2A 2007 101, consid. 6b; ATF 135 I 176 consid. 8.1; 132 II 408 consid. 4.3).

Dans le cadre de l'application de la clause d'esthétique, les autorités administratives jouissent d'une grande latitude de jugement qu'elles doivent toutefois exercer selon une approche systématique. La question de l'intégration d'une construction ou d'une installation à l'environnement bâti dans un site doit en effet être résolue non pas en fonction du sentiment subjectif de l'autorité, mais sur la base de critères objectifs et fondamentaux; en tous les cas, l'autorité compétente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle considère qu'une construction ou une installation serait de nature à enlaidir le site (ATF 115 Ia 363 consid. 3b; 114 Ia 343 consid. 4b;1P.342/2005/col du 20 octobre 2005, consid. 5.5;1C_133/2010 du 4 juin 2010, consid. 2.2). Ainsi, l'autorité chargée de délivrer le permis de construire ne doit pas s'en remettre à ses sentiments personnels. Il faut prendre pour règle des conceptions largement répandues et qui peuvent en outre prétendre, dans une certaine mesure, avoir une valeur générale. L'opinion et les sentiments d'individus isolés qui ont une sensibilité particulièrement aiguë ou qui professent des goûts désuets n'entrent pas plus en ligne de compte que telles conceptions reçues, dépourvues de toutes nuances et qui se font passer habituellement en maints endroits pour "l'opinion publique" ou le "sentiment populaire" (P. Zen-Ruffinen/C. Guy-Ecabert, § 895).

c) Dans le cas particulier, l'installation litigieuse consiste en un mât télescopique en acier d'une hauteur maximale de 21 mètres auquel s'ajoutent deux antennes rotatives en forme de râteaux balayant une surface d'un rayon de 10 mètres. L'installation est projetée dans une zone résidentielle à faible densité, dont la hauteur maximale au faîte est limitée à 8,5 mètres, à 10 mètres pour une maison à trois étages, et se situe non loin d'une zone agricole. De par ses dimensions importantes, le projet est visible depuis de nombreuses parcelles du quartier d'habitation environnant. Ce dernier n'appartient pas à une catégorie de périmètre nécessitant une protection spéciale et ne présente aucune particularité. Néanmoins, comme il a été mentionné précédemment, l'application de la clause d'esthétique n'est pas réservée à des sites protégés ou à des biens culturels reconnus. Il faut et il suffit que l'installation apparaisse déraisonnable compte tenu de son environnement.

Il est indéniable que, de par sa hauteur et la surface balayée par ses antennes lorsqu'elles sont en activités, l'installation litigieuse déploie un impact visuel et fonctionnel sérieux sur le voisinage. En raison de son aspect non conventionnel, relevant manifestement d'aménagements industriels ou techniques, cette antenne ne saurait s'apparenter aux éléments présents dans un environnement résidentiel. Constituée d'une structure métallique de près de 20 mètres de hauteur et surmontée de deux bras de dimensions importantes, elle ne saurait, au vu de ses matériaux et son apparence inhabituelle, s'harmoniser avec le site concerné. Au contraire, en raison de ses dimensions importantes, l'installation consiste en une particularité choquante, dénaturant le caractère résidentiel du quartier et celui, rural, de la zone agricole voisine. Ainsi, force est d'admettre que l'aspect général de l'ouvrage est incompatible avec le quartier résidentiel en cause et ne peut s'insérer dans un quartier de villas familiales. Même s'il s'agit d'une zone sans particularité architecturale, la présence de cette installation est totalement étrangère au site et porte atteinte à l'esthétique des lieux. Cette appréciation ne se fonde pas sur des sentiments subjectifs, mais s'appuie sur le caractère objectif de l'antenne radioamateur et sur son incompatibilité évidente avec le quartier où elle est implantée. Le recourant l'admet d'ailleurs implicitement en estimant que l'antenne inactive et abaissée n'est pas de nature à défigurer les lieux. On doit donc admettre, comme l'autorité inférieure, que cette installation viole les limites posées par l'art. 125 LATeC. Partant, il existe un intérêt public prépondérant à l'interdiction d'une telle construction à l'emplacement choisi.

Les activités d'opérateurs radio amateurs peuvent avoir une certaine utilité pour le grand public, notamment au regard des situations d'urgence, mais restent principalement des activités de loisir (voir: Arrêt du Tribunal fédéral 1A.220/2006 et 1P.690/2006 du 16 mars 2007, consid. 6.2). Au regard de l'intérêt public susmentionné, le principe de la proportionnalité n'a pas été violé dans le cas d'espèce. Au demeurant, il n'est pas exclu, compte tenu des informations techniques fournies par les opposants, que le recourant ne puisse pratiquer son passe-temps dans un lieu tiers, adéquat, au moyen de commandes à distance.

d) C'est avec raison que le préfet n'a pas considéré comme déterminant le fait que l'antenne ne soit utilisé généralement que 3 heures par jour. Certes, l'impact du mat en position basse est nettement plus faible sur le caractère résidentiel du quartier. Toutefois, le recourant n'a pas requis un permis de construire avec des conditions d'exploitation restreintes. Une telle possibilité n'a d'ailleurs pas été considérée comme envisageable par le préfet, l'installation ne se prêtant pas à une utilisation limitée à des horaires fixés à l'avance dès lors que la création de liaisons radio avec d'autres radioamateurs est difficilement compatible avec des contraintes horaires. Il semble finalement illusoire d'assurer un contrôle du déploiement à heures fixes.

4.

Le recourant se plaint à tort de la violation de l'égalité de traitement (art. 8 Cst), en se référant aux antennes de R.________ et Q.________. Il y a inégalité de traitement lorsque, sans motifs sérieux, deux décisions soumettent deux situations de fait semblables à des règles juridiques différentes; les situations comparées ne doivent pas nécessairement être identiques en tous points, mais leur similitude doit être établie en ce qui concerne les éléments de fait pertinents pour la décision à prendre (ATF 130 I 65, consid. 3.6).

Il ressort de l'étude du dossier que la première antenne a une dimension notablement inférieure à celle d'espèce, la situation n'est donc pas semblable de fait. La seconde antenne, de dimension semblable, se trouve en zone de centre village, à proximité notamment d'une antenne de téléphonie mobile et d'une antenne sur un toit, non loin d'un terrain de football entouré de projecteurs surélevés et d'habitations d'une hauteur supérieure à celles de la zone du recourant. Partant, la situation est également différente du cas d'espèce et a par ailleurs été jugée par une autre autorité, en l'absence d'oppositions. La différence de traitement entre les trois antennes n'est par conséquent pas constitutive d'une violation de l'art. 8 cst.

5.

Au vu de ce qui précède, il faut admettre que le projet litigieux est contraire à l'art. 125 LATeC et confirmer le refus du permis de construire.

Les frais de procédure, qui s'élèvent à 2'000 francs, sont mis à la charge du recourant qui succombe, conformément à l'art. 131 al. 1 CPJA. Ils sont intégralement prélevés sur l'avance de frais versée.

Les opposants intimés, qui ont fait appel à un mandataire professionnel pour défendre leurs intérêts, ont droit à une indemnité de partie pour les frais nécessaires engagés (art. 137 al. 1 et 138 al. 2 CPJA). Conformément à l'art. 141 CPJA, elle est mise à la charge du recourant qui s'en acquittera directement auprès de l'avocat des intimés.