Non-entrée en matière. Diffamation.

1.

Déposé dans les formes et délai légaux, par une personne ayant qualité pour recourir, le recours est recevable (393 al. 1 let. a et 396 al. 1 CPP).

2.

L'Autorité de recours en matière pénale jouit d'un plein pouvoir d'examen, en fait, en droit et en opportunité (art. 393 CPP), sans être liée par les motifs invoqués par les parties ni par les conclusions de celles-ci (art. 391 CPP).

3.

a) Conformément à l'article 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis.

b) Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de trancher. L'établissement de l'état de fait incombe principalement au juge matériellement compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le ministère public et l'autorité de recours n'ont dès lors pas, dans le cadre d'une décision de non-entrée en matière, respectivement à l'encontre d'un recours contre une telle décision, à établir l'état de fait comme le ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont toutefois admises au stade du classement, dans le respect du principe in dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de sorte qu'en cas de mise en accusation ceux-ci seraient très probablement constatés de la même manière par le juge du fond. Tel n'est pas le cas lorsqu'une appréciation différente par le juge du fond apparaît tout aussi vraisemblable (arrêt du TF du 01.04.2021 [6B_1058/2020] cons. 2.1). L’appréciation juridique des faits doit être effectuée sur la base d’un état de fait établi, soit sur la base de faits clairs (arrêt du TF du 09.09.2019 [6B_127/2019] cons. 4.1.2 non publié aux ATF 145 IV 462).

4.

Se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (art. 173 al. 1 CP).

Le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP ; d’un point de vue pratique, si la preuve de la vérité est apportée, le prévenu doit être acquitté : Corboz, Les infractions en droit suisse, volume I, 3^e éd., n. 72 ad art. 173 CP). Il ne sera toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui (art. 173 ch. 3 CP).

4.1

a) L’article 173 CP protège la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (arrêt du TF du 10.06.2021 [6B_1126/2020] cons. 3.1).

b) La réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer. Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents (arrêt du TF du 08.09.2020 [6B_447/2020] cons. 2.1).

Par exemple, il n’est pas diffamatoire d’alléguer qu’un dentiste a laissé passer le moment opportun pour procéder à une intervention, d’accuser quelqu’un d’être un spéculateur ou de reprocher à une personne d’avoir vendu de la marchandise à une collectivité publique pour un prix exagéré (Dupuis et al., Petit commentaire CP, 2^e éd., n. 4 ad art. 173, avec des références à la jurisprudence fédérale).

En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises (arrêts du TF du 08.09.2020 [6B_447/2020] cons. 2.1 et du 29.03.2019 [6B_226/2019] cons. 3.3). Par exemple, le Tribunal fédéral a considéré que le fait de reprocher à un fonctionnaire d'avoir contrevenu à des règles élémentaires en matière de protection de l'environnement et de sécurité et d'avoir adopté une attitude irrespectueuse envers l'autorité, s'agissant de faits avérés et suffisamment graves, ne relevait pas d'une appréciation exclusive de ses qualités professionnelles, mais dépeignait cette personne comme adoptant un comportement moralement réprouvé (arrêt du TF du 08.09.2020 [6B_447/2020] cons. 2.3). Porte atteinte non seulement à la renommée sociale de la personne visée, mais aussi à sa réputation d'homme honorable, le fait de reprocher à un pharmacien de violer les devoirs de son état, à un avocat d'entamer une procédure parce qu'il serait le seul à en tirer profit ou à un médecin de délivrer des certificats médicaux de complaisance (arrêt du TF du 18.03.2021 [6B_1452/2020] cons. 3.1). La diffamation a également été retenue quand il avait été reproché à un médecin d’avoir obtenu un diplôme de manière frauduleuse, dans la mesure où il ne serait pas l'auteur de son travail de mémoire et aurait inventé une bonne partie de ses cas cliniques (arrêt du TF du 22.04.2021 [6B_1215/2020] cons. 2.3). Le fait de prêter à un employé une consommation excessive d'alcool durant les périodes de travail ne relève pas d'une appréciation de ses qualités professionnelles, mais dépeint l'intéressé comme une personne adoptant une attitude moralement réprouvée (arrêt du TF du 15.01.2020 [6B_1268/2019] cons. 1.4). L’Autorité de céans a admis qu’une infraction de diffamation ne pouvait pas être écartée lorsqu’un médecin était accusé d’avoir tenté une opération non nécessaire pour des raisons financières, cette affirmation ne s’en prenant pas seulement à ses qualités professionnelles et exposant au mépris le médecin agissant de manière inutile, pour l’argent seulement (arrêt de l’ARMP du 22.10.2020 [ARMP.2020.127+128] cons. 5f).

c) Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (arrêt du TF du 10.06.2021 [6B_1126/2020] cons. 3.1). Les mêmes termes n'ont pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 cons. 2b ; ATF 105 IV 196 cons. 2). Un texte doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 cons. 2.1.3). Lorsqu'il s'agit d'un article de presse, il y a lieu de se placer du point de vue du lecteur moyen (arrêt du TF du 10.06.2021 [6B_1126/2020] cons. 3.1).

d) La personne visée ne doit pas forcément être nommée et il suffit qu’elle soit reconnaissable (arrêt du TF du 10.06.2021 [6B_1126/2020] cons. 3.1 ; ATF 124 IV 262 cons. 2a).

e) Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 cons. 2.1.6 et la jurisprudence citée).

4.2

a) En l’espèce, le recourant n’est pas nommé dans la lettre ouverte, mais il est clair qu’il est facilement reconnaissable. Le texte mentionne qu’il est question de l’ancien directeur de A.________, qui a ouvert une entreprise concurrente. à V.________, région dans laquelle les gens se connaissent, bien des personnes ont forcément compris que c’était de Y.________ qu’il s’agissait.

b) Le recourant considère avoir été diffamé par le fait que la lettre ouverte lui reproche un manque de loyauté et une « attitude inadmissible et indigne ». Il ne soutient pas que, par le reste de son contenu, la lettre ouverte porterait atteinte à son honneur. Il paraît cependant utile de relever que certaines des allégations contenues dans la lettre sont conformes à la vérité. Il en va ainsi de l’affirmation selon laquelle le recourant, « alors qu’il était encore salarié [auprès de l’entreprise A.________], s’est permis de monter sa propre entreprise, quasi identique à [celle de la famille X.________] ». En effet, il n’est pas contestable que B.________ poursuit une activité plus que simplement semblable à celle qui était déployée à la même époque par A.________. Dans les deux cas, il est question de réorientation et de réinsertion professionnelles, en particulier dans le domaine de l’horlogerie (pour ne mentionner que cela, la première page de présentation de B.________ sur son site internet est illustrée par la photographie d’un mouvement d’horlogerie), avec une collaboration avec l’assurance-invalidité. Par ailleurs, le nouveau centre ayant été ouvert le 15 octobre 2018, soit deux semaines seulement après la fin du contrat de travail du recourant au centre A.________, une partie significative de la préparation de la nouvelle activité doit forcément avoir été effectuée alors que le recourant était encore salarié auprès de A.________, ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas (il soutient ne pas avoir pris sur son temps de travail à A.________ pour ces préparatifs, mais là n’est pas la question : la lettre litigieuse mentionne seulement que le montage de la nouvelle entreprise est intervenu alors que le recourant était encore salarié à A.________, ce qui est exact). On notera aussi qu’il est plus que vraisemblable – et le recourant ne soutient pas le contraire – qu’il ait déjà eu des contacts avec les instances en charge de l’assurance-invalidité avant de quitter A.________ : ces instances ne décident pas en quinze jours de la reconnaissance de formations soutenues par cette assurance. Il faut aussi retenir comme vraie, en substance, l’allégation selon laquelle le recourant a « débauch[é] quelques-uns de[s] collaborateurs [de A.________] » : le recourant évoque lui-même le fait que deux personnes ont quitté A.________ pour être engagées dans son nouveau centre de formation, ceci une année après l’ouverture de celui-ci et le départ du recourant de A.________. Les allégations dont il est question ci-dessus sont donc vraies, en plus de ne pas être diffamatoires, ce qui peut jouer un rôle dans le cadre de l’examen d’ensemble auquel il sera procédé plus loin.

c) Les autres termes utilisés dans la lettre ouverte ne sont pas non plus diffamatoires, au sens de l’article 173 CP. Il est question, à propos du recourant, d’un « manque de loyauté » et d’une « attitude inadmissible et indigne d’un collaborateur en qui nous avions toute confiance ». Dire de quelqu’un qu’il a fait preuve d’un « manque de loyauté » et eu une « attitude inadmissible » n’est pas diffamatoire en soi, et en tout cas pas dans le contexte donné. Il s’agit d’un simple jugement de valeur, mettant en cause l’attitude professionnelle du recourant envers celui qui avait été son employeur. La loyauté envers l’employeur est une qualité professionnelle et le fait de la nier n’a pas pour conséquence d’exposer la personne concernée au mépris en sa qualité d’être humain, ni de la faire passer pour une personne qui ne serait pas honorable. La même chose vaut pour le qualificatif « inadmissible », relatif à l’attitude d’un employé envers son – actuel ou ancien – employeur. Par ailleurs, contrairement à ce que semble soutenir le recourant, la lettre ouverte n’avait ni pour but, ni pour effet de le faire passer pour une personne globalement « indigne ». Une lecture raisonnable du texte, telle que pouvait la faire un lecteur moyen et sans prévention, amène à comprendre que l’auteur de la lettre ouverte reprochait au recourant une « attitude […] indigne d’un collaborateur en qui [cet auteur avait] toute confiance », ce qui est autre chose. Le lien entre l’attitude dénoncée et le rapport de travail est donc clair, ceci d’autant plus que, dans la première partie du passage litigieux de la lettre ouverte, l’auteur de celle-ci reproche au recourant d’avoir préparé, alors qu’il était encore salarié, un projet concurrent. La lettre met l’accent sur une attitude du recourant qui est critiquée, mais pas d’être en soi une personne malhonnête, méprisable ou peu honorable. Aucun lecteur non prévenu ne déduirait du texte que, tout généralement, le recourant serait une personne « indigne ». C’est autre chose de dire de quelqu’un qu’il est indigne (ce qui pourrait a priori être considéré comme diffamatoire) ou de dire de lui qu’il a eu, dans le cadre d’un rapport de travail, une attitude indigne d’un collaborateur de confiance (ce qui ne l’est pas ; on notera qu’il n’était pas reproché à l’intéressé, à cet égard, d’avoir commis des actes relevant du droit pénal ; en particulier, la lettre ouverte, interprétée objectivement, ne laisse pas entendre que le recourant aurait commis une infraction au sens de la législation sur la concurrence déloyale, mais lui reproche seulement de ne pas avoir été suffisamment loyal envers son – ancien – employeur). Là aussi, il faut considérer que les allégations de l’auteur de la lettre ouverte visaient essentiellement des qualités professionnelles, plutôt que des qualités personnelles, et que le jugement de valeur émis à ce sujet ne relève pas du droit pénal.

d) Un examen d’ensemble de l’impression qui se dégage de la lettre ouverte n’amène pas non plus à la considérer comme diffamatoire. Le recourant n’a sans doute pas eu de plaisir à la lire et le lecteur moyen a probablement considéré qu’il ne s’était pas très bien conduit envers son employeur. Cependant, le texte ne s’attaque pas à la réputation du recourant en tant qu’homme honorable, mais bien à un comportement professionnel décrit comme problématique. Quant aux intentions de l’auteur de la lettre ouverte (il s’agit clairement de X.________, puisque même si la signature publiée est « Famille X.________ », la lettre dit « nous avons décidé, mon épouse et moi, de mettre la clé sous le paillasson »), on comprend bien qu’il entendait expliquer au public les raisons pour lesquelles A.________ avait dû fermer, raisons parmi lesquelles la concurrence de B.________ était de toute évidence un élément important, non de porter atteinte à l’honneur personnel du recourant, et que ses commentaires se fondaient sur des faits objectifs qui n’étaient pas présentés de manière contraire à la réalité.

e) Dès lors, les éléments constitutifs de l’article 173 CP ne sont pas réalisées et la décision entreprise est conforme au droit.

5.

Le recours devant être rejeté pour les motifs exposés ci-dessus, il n’est pas nécessaire d’examiner encore si la non-entrée en matière aurait – dans l’hypothèse où l’on aurait considéré que l’infraction de diffamation était réalisée – pu se justifier par l’application de l’article 52 CP, lequel prévoit qu’il peut – en fait : doit – être renoncé à la poursuite si la culpabilité de l’auteur et les conséquences de son acte sont peu importantes. On notera cependant que le recourant ne prétend pas que la publication de la lettre aurait eu des conséquences quelconques (les lecteurs étaient d’ailleurs en mesure d’en relativiser le contenu, s’agissant d’une lettre ouverte) et que l’auteur de cette lettre avait quelques raisons de penser que la concurrence directe du nouveau centre créé par son ancien directeur technique avait contribué à la fin de A.________ et que ce n’était pas forcément dans l’ordre des choses, ce qui relativiserait de beaucoup sa culpabilité.

7.

Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe. Il n’y a pas lieu à octroi d’indemnités, à mesure que le recourant n’obtient pas gain de cause et que X.________ n’a pas été appelé à procéder, pas plus qu’un autre membre de sa famille.