CCUR 279 2024-12-04

A.

Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 12 novembre 2024, adressée pour notification aux parties le 22 novembre suivant, la Justice de paix du district l’Ouest lausannois (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a prolongé le placement à des fins d’assistance prononcé le 23 septembre 2024 par la Dre [...] à l’endroit de J.________, né le [...] 1996, à l’Hôpital [...] ou dans tout autre établissement approprié (I), invité les médecins de l’établissement de placement à faire un rapport sur l’évolution de la situation du prénommé et à formuler toute proposition utile quant à sa prise en charge dans les quatre mois (II), délégué aux médecins de l’établissement la compétence de lever la mesure de placement provisoire si les circonstances le justifiaient, à charge pour eux d’en informer sans délai la justice de paix (III) et dit que les frais de l’ordonnance suivaient le sort de la cause (IV).

En droit, les premiers juges ont retenu que le placement médical, ordonné le 23 septembre 2024 – qui était le sixième en date de la personne concernée – et dont la prolongation avait été requise par la Dre [...] par courrier du 29 octobre 2024, s’avérait toujours nécessaire et proportionné au besoin d’assistance de J.________, que celui-ci présentait en effet encore une symptomatologie active notamment sous la forme d’idées délirantes mystiques et était dans le déni de ses troubles. Par ailleurs, le suivi ambulatoire post-hospitalier devait encore être mis en place et, nonobstant l’avis exprimé par J.________ à l’audience du 12 novembre 2024, le risque de rechute était patent en cas de sortie de l’hôpital avant que son état psychique ne soit stabilisé ; un cadre strict et des soins institutionnels étaient donc toujours nécessaires pour stabiliser son état de santé et protéger ses intérêts comme sa sécurité.

B.

Par acte du 2 décembre 2024, déposé le même jour au greffe du Tribunal cantonal, J.________ (ci-après : le recourant, l’intéressé ou la personne concernée) a recouru contre cette décision, exposant que son droit fondamental à la liberté de mouvement était attaqué pour des raisons insuffisantes et sur une période exagérément longue, alors qu’il n’avait à aucun moment porté atteinte à son intégrité physique, ni à celle d’autrui.

Le 2 décembre 2024, le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après : le juge de paix) a informé la Chambre de céans que l’autorité de protection renonçait à se déterminer ou à reconsidérer sa décision, à laquelle il était intégralement fait référence.

A la demande de la Chambre de céans, un rapport médical actualisé concernant la situation du recourant a été déposé le 3 décembre 2024 par la Dre [...], cheffe de clinique adjointe au Département de psychiatrie du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), [...] (ci-après : Hôpital [...]).

Le 4 décembre 2024, la Chambre des curatelles a tenu une audience, en présence de J.________. Le curateur S.________, bien que régulièrement cité à comparaître à cette audience, ne s’est pas présenté, ni personne en son nom.

C.

La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. Le 16 novembre 2020, J.________, né le [...] 1996, a été placé à des fins d’assistance à l’Hôpital [...], notamment en raison d’idées mystiques délirantes.

Par décision du 8 décembre 2020, le juge de paix a admis l’appel déposé par J.________ contre cette décision et levé avec effet immédiat le placement médical à des fins d’assistance du prénommé, retenant que si l’intéressé présentait en l’état des troubles psychiques sous la forme d’un épisode dépressif avec symptôme psychotique et délires mystiques, il conservait son discernement et était capable de se déterminer utilement sur la nécessité de suivre un traitement. Il a relevé que l’état de santé de J.________ ne nécessitait pas un traitement en milieu hospitalier et que ce dernier n’était pas totalement opposé à la possibilité de suivre un traitement psychothérapeutique.

2. Le 21 décembre 2020, [...] a signalé à la justice de paix la situation de son frère, J.________ et demandé l’institution d’une curatelle en sa faveur. Il a indiqué que ce dernier ne s’alimentait pas correctement, négligeait son hygiène corporelle, alternait des phases d’activité avec de nombreuses phases de fatigue et d’épuisement, n’avait plus le sens des réalités et rencontrait des difficultés dans ses relations sociales. Il a ajouté qu’il n’avait plus la notion de l’argent, ne payait pas ses factures, rejetait le système, refusait de s’affilier à une caisse maladie et envisageait d’abandonner ses études sans aucun autre projet en vue. [...] a mentionné que son frère avait été placé à des fins d’assistance fin novembre 2020 et avait arrêté sa médication dès sa sortie le 8 décembre 2020.

Le 5 janvier 2021, le juge de paix a procédé à l’audition de J.________, ainsi que de ses parents, [...] et [...], et de son frère [...]. Ce dernier a déclaré qu’il était très inquiet pour J.________, celui-ci refusant tout suivi et tout traitement médicamenteux depuis sa sortie de l’Hôpital [...]. [...] a ajouté que son fils avait adopté des comportements dérangeants envers ses colocataires et d’autres personnes auprès de qui il sollicitait des discussions, allant presque jusqu’au « harcèlement ». A l’issue de l’audience, la juge de paix a informé les comparants de l’ouverture d’une enquête en institution de curatelle et en placement à des fins d’assistance, subsidiairement de mesures ambulatoires, en faveur

3. Par courrier du 26 janvier 2021, J.________ a informé le juge de paix qu’il arrêtait ses études, avait pour projet d’avenir d’annoncer la bonne nouvelle de l’amour de Dieu et n’avait aucune idée de la manière dont il allait subvenir à ses besoins.

4. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 28 janvier 2021, le juge de paix a notamment institué une curatelle de représentation et de gestion au sens des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur de J.________ et nommé S.________, assistant social auprès du Service des curatelles et tutelles professionnelles, en qualité de curateur provisoire.

5. Le 18 février 2021, le juge de paix a procédé à l’audition de J.________ et de S.________. Ce dernier a déclaré qu’une mesure de curatelle était nécessaire en faveur de l’intéressé, mais qu’en l’état, il n’y avait pas d’élément justifiant un placement à des fins d’assistance. Il a relevé que J.________ était « à la limite » et qu’il craignait une possible mise en danger, si bien que la vigilance était de mise.

6. Le 4 mars 2021, la Dre [...], médecin déléguée auprès de la Direction générale de la santé du canton de Vaud, a établi un rapport concernant J.________. Elle a indiqué que dans chaque domaine qu’elle avait abordé avec ce dernier, Dieu apparaissait comme l’argument premier et dernier. Elle a déclaré que la religion, en particulier le sentiment procuré par « cet amour sans faille de la Providence », était pour l’intéressé un moyen de lutter contre des sentiments d’angoisse et de dépression, qu’il reconnaissait lui-même comme présents par moments. Elle a constaté que J.________ présentait des signes de désafférentation et estimait qu’il souffrait d’une « situation de crise » en lien avec le passage à l’âge adulte. La praticienne a considéré qu’hormis une mesure de curatelle et l’aide d’un assistant social, aucune mesure contraignante ne paraissait indiquée, en particulier un placement à des fins d’assistance.

7. Le 25 mai 2021, les Dres [...] et [...], respectivement cheffe de clinique et médecin assistante à [...] du CHUV, ont déposé un rapport d’expertise concernant J.________. Il ressort de ce document que les idées de J.________ relatives à la religion devaient être considérées comme délirantes dans la mesure où elles émanaient d’une conviction inébranlable et difficilement perméable à la critique, avec une partie détachée de la réalité et/ou non ancrée dans une réalité communément admise, étant toutefois précisé qu’elles s’inscrivaient dans un contexte de convictions religieuses antérieures. L’intéressé était ainsi détaché des contingences matérielles, s’en remettait totalement à Dieu concernant son présent et son avenir et se trouvait dans l’impossibilité de faire des compromis face à ce qu’il décrivait comme ses convictions, faisant abstraction des conséquences, allant parfois jusqu’à des pertes de l’évidence naturelle. Selon les expertes, les symptômes de J.________ s’étaient progressivement développés dans le courant de l’année 2020 en raison de plusieurs facteurs de stress possibles (surcharge à l’université, tensions intra-familiales, probable isolement en lien avec la pandémie). S’agissant d’un risque auto-agressif, les expertes indiquaient que l’intéressé n’avait pas manifesté d’idées suicidaires actives ni passives, bien qu’un questionnement autour de la mort fût présent, avec des idées délirantes de sacrifice pouvant potentiellement prendre la forme d’équivalents suicidaires, sans qu’elles aient pu identifier d’autres facteurs protecteurs que les convictions religieuses de l’expertisé si de telles idées devaient survenir. Elles ont retenu, chez l’intéressé, un diagnostic de psychose non organique, dont la nature exacte restait à préciser selon l’évolution. Ce trouble mental était de nature à altérer les capacités de raisonnement de l’expertisé dans certains domaines spécifiques, ce d’autant plus lorsqu’il n’était pas stabilisé. L’expertisé était alors considéré comme encore décompensé sur le plan psychique, avec une symptomatologie toujours présente, et incapable d’agir raisonnablement sur le plan de la santé en particulier. Un risque de chronicisation, voire d’aggravation clinique, était retenu pour le cas où l’absence de traitement médical devait perdurer, avec potentiellement de nouvelles

décompensations nécessitant un séjour hospitalier. De l’avis des expertes, un traitement psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire adapté pouvait en revanche permettre d’attendre une amélioration, voire un éventuel amendement de la symptomatologie et un meilleur fonctionnement global de l’expertisé. Ce suivi médical devait s’inscrire dans une certaine continuité au début, même en cas de stabilisation de la symptomatologie, afin de prévenir le risque de nouvelles décompensation aiguës. Les expertes ont relevé que l’intéressé ne présentait pas d’idées auto- ni hétéro-agressives actives et imminentes durant l’évaluation, de sorte qu’il ne présentait pas un danger immédiat en raison de son état de santé. Toutefois, le risque auto-agressif restait latent et ne pouvait être complètement exclu dès lors que l’évolution du trouble mental était incertaine à ce stade, notamment concernant les idées délirantes. Les expertes ont préconisé la mise en place d’un suivi psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire régulier, précisant qu’une prise en charge institutionnelle était considérée comme non justifiée à ce stade, dès lors que les soins et traitements nécessaires pouvaient être prodigués en ambulatoire, notamment par le biais du Programme [...] de la Consultation [...], auquel l’expertisé était alors déjà inscrit. Les expertes relevaient néanmoins qu’en cas de décompensation plus aiguë, une hospitalisation de l’intéressé serait nécessaire pour traiter l’épisode. La personne concernée n’était par ailleurs pas consciente de la nécessité de soins/traitements et n’avait pas adhéré spontanément à la prise en charge ambulatoire qui avait été mise en place à sa sortie de l’Hôpital [...] début décembre 2020. Les expertes ont précisé qu’en l’absence de prise en charge, l’état psychique de la personne concernée pourrait continuer à se péjorer, au risque d’impacter encore davantage sa situation sociale et ses facultés cognitives, en sus d’un potentiel auto-agressif latent.

8. Par courrier du 27 mai 2021, S.________ a fait part au juge de paix des difficultés qu’il rencontrait dans le cadre de son mandat de curateur de J.________. Il a exposé que ce dernier refusait tout ce qu’il estimait contraire à sa religion et considérait que le fonctionnement global de la société posait un problème en lien avec ses valeurs religieuses. Il a constaté que dernièrement, la santé psychique de l’intéressé s’était péjorée et qu’il semblait de plus en plus détaché des choses matérielles, étant convaincu que Dieu pourvoirait à ses besoins. S.________ a indiqué que la logeuse de J.________ ainsi que ses colocataires se montraient inquiets quant à son état, qu’ils avaient toutefois accepté qu’il reste dans l’appartement à condition qu’il ait un suivi médical, mais que l’intéressé avait décidé de résilier son bail. Le curateur a relevé que si un placement à des fins d’assistance ne s’avérait pas nécessaire, l’attitude actuelle de J.________ pouvait rapidement le conduire à se retrouver dans une situation de grave abandon.

9. Le 22 juin 2021, la justice de paix a procédé à l’audition de J.________ et de S.________. J.________ a déclaré que son seul projet était de répandre la parole de Dieu, qu’il vivait toujours en colocation, ne voulait pas dépendre d’une institution religieuse et acceptait d’être logé uniquement s’il s’agissait d’un geste de bonté d’autrui. Il a relevé qu’il ne voulait pas mourir par absence de soins, mais acceptait cette éventualité et refusait de s’affilier à l’assurance-maladie obligatoire. Il a précisé que si des mesures ambulatoires étaient ordonnées, il se rendrait aux consultations, soulignant toutefois qu’il n’y voyait aucun sens. S.________ s’est dit très inquiet quant à la situation, soulignant que l’intéressé adoptait des positions totalement contraires à ses intérêts, refusant notamment tout suivi médical.

Par décision du 22 juin 2021, la justice de paix a notamment mis fin à l’enquête en institution d’une curatelle et en placement à des fins d’assistance, respectivement de mesures ambulatoires, ouverte en faveur de J.________, confirmé la curatelle de représentation et de gestion instituée en faveur du prénommé, confirmé S.________ en qualité de curateur et ordonné à J.________ de suivre un traitement ambulatoire auprès du Département de psychiatrie du CHUV, Programme [...], sous la direction du Dr [...], sous la forme d’un rendez-vous tous les quinze jours avec un médecin.

Par arrêt du 14 juillet 2021 (n° 156), la Chambre des curatelles a partiellement admis le recours interjeté le 9 juillet 2021 par J.________ contre la décision du 22 juin 2021 et annulé les chiffres VII à IX du dispositif relatifs au prononcé de mesures ambulatoires. Elle a considéré que le besoin de protection de J.________, malgré son trouble mental, se situait pour l’essentiel sur le plan administratif et financier et que ce besoin était désormais assuré par la mesure de curatelle ordonnée. Elle a relevé que les expertes considéraient que les critères d’un placement à des fins d’assistance n’étaient en l’état pas réalisés et que les mesures ambulatoires préconisées avaient essentiellement pour buts de surveiller l’évolution de l’état psychique de l’intéressé et de tenter d’obtenir qu’il adhère à un traitement médicamenteux et que ces objectifs ne remplissaient pas les conditions posées à l’art. 426 CC. Elle a constaté que J.________ ne présentait pas de mise en danger hétéro-agressive et que la mise en danger auto-agressive, bien qu’elle ne puisse pas être exclue, n’était ni active ni imminente. Elle a ajouté que le prononcé de mesures ambulatoires – qui présupposait que les conditions de l’art. 426 CC soient réalisées, ce qui n’était pas le cas – apparaîtrait quoi qu’il en soit disproportionné eu égard au besoin de protection de J.________. Enfin, elle a souligné que l’intéressé avait déclaré qu’il ne se soumettrait pas au suivi en tant que tel et que l’adhésion de la personne concernée aux mesures ambulatoires était, selon la jurisprudence, une condition sine qua non à leur mise en œuvre.

10. Le 21 novembre 2021, J.________ a été placé à des fins d’assistance à l’Hôpital [...], en raison d’une décompensation psychotique avec des éléments maniformes et une mise en danger de soi et potentiellement d’autrui en cas de contrariété.

Par décision du 30 novembre 2021, le juge de paix a admis l’appel déposé par J.________ à l’encontre de son placement médical et levé ce placement avec effet immédiat au motif que celui-ci était illicite, les exigences relatives à l’établissement d’une expertise par un psychiatre indépendant n’ayant pas été respectées et ne pouvant pas l’être dans un délai raisonnable au vu de l’obligation du juge de statuer dans les cinq jours.

11. Le 14 janvier 2022, J.________ a été placé à des fins d’assistance à l’Hôpital [...], en raison d’un épisode psychotique avec éléments maniformes, notamment une désorganisation de la pensée et du comportement avec mises en danger avérées.

Par acte du même jour, J.________ a fait appel de cette décision.

Le 24 janvier 2022, le Dr [...], spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à [...], a établi un rapport d’évaluation psychiatrique concernant J.________. Il a indiqué que ce dernier en était à sa troisième hospitalisation sous mesure de placement et que ses précédentes hospitalisations avaient été marquées par son placement en chambre de soins intensifs pour opposition au traitement et risque d’hétéroagressivité.

Par décision du 27 janvier 2022, le juge de paix a rejeté l’appel interjeté par J.________. Il a retenu en substance que la symptomatologie à l’origine du placement était active en dépit du traitement administré, que les troubles de l’intéressé altéraient sa capacité à appréhender adéquatement la réalité et désorganisaient son fonctionnement et que son traitement devait encore être adapté, l’effet thérapeutique n’étant pas atteint. Il a considéré que compte tenu de la chronicité de l’affection dont J.________ souffrait, il était nécessaire que le traitement se poursuive au long cours en ambulatoire, précisant qu’une sortie de l’hôpital était alors prématurée et engendrerait un important risque d’aggravation de son état.

12. Par courrier du 15 février 2022, les médecins de l’Hôpital [...] ont requis de la justice de paix une prolongation du placement à des fins d’assistance de J.________. Ils ont exposé qu’ils avaient observé une nouvelle péjoration de l’état de santé de l’intéressé avec une recrudescence des idées délirantes et des troubles du comportement, que ce dernier n’acceptait pas le traitement, qu’il projetait de l’interrompre dès sa sortie et qu’il refusait également la prise en charge ambulatoire proposée.

Dans un rapport d’évolution du 17 février 2022, les médecins précités ont affirmé qu’une fin de l’hospitalisation équivaudrait à une rupture du suivi chez J.________, qui n’adhérait toujours pas au traitement ni à un suivi en milieu ambulatoire et n’avait pas encore pu acquérir une conscience morbide suffisante.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 février 2022, la justice de paix a prolongé le placement à des fins d’assistance ordonné le 14 janvier 2022 à l’endroit de J.________.

Par acte du 4 mars 2022, J.________ a recouru contre cette ordonnance.

Le 15 mars 2022, J.________ a été entendu par la Chambre des curatelles et a déclaré retirer son recours.

13. Par courrier du 2 juin 2022, l’Hôpital [...] a informé le juge de paix que J.________ avait quitté l’établissement le 31 mai 2022 pour rejoindre le domicile de son oncle et que son suivi ambulatoire serait assuré par le Dr [...].

Le 9 juin 2022, le juge de paix a informé J.________ que compte tenu de sa sortie de l’Hôpital [...], l’enquête était clôturée sans suite et sans frais et la cause rayée du rôle.

14. Le 13 octobre 2023, le Dr [...] a établi un rapport médical concernant J.________. Il a indiqué que, depuis septembre 2022, ce dernier présentait un état clinique stable et que, depuis novembre 2022, il avait arrêté tout traitement psychopharmacologique. Il a constaté qu’il avait adopté un mode de vie moins stressant, ce qui diminuait les facteurs de risque de rechute. Il a relevé que l’intéressé avait été réceptif à son intervention basée sur la psycho-éducation pendant un temps, mais se montrait actuellement réticent à son suivi, sans toutefois présenter de signe qui nécessitait une contrainte selon lui. Il a mentionné que J.________ vivait en colocation et avait repris ses études de master d’architecture à [...] depuis septembre 2022.

15. Le 26 février 2024, le Dr [...], médecin de garde aux urgences psychiatriques du CHUV, a ordonné le placement à des fins d'assistance de J.________ à l’Hôpital [...] pour « Décompensation psychotique avec symptômes maniformes. Désorganisation idéo-comportementales, discours délirant mystique. Agitation. Elation de l'humeur. Perte de la capacité de discernement ».

Par acte non daté, remis à la Poste suisse le 27 février 2024, J.________ a fait appel de cette décision.

Le 3 mars 2024, le Dr [...] a établi un rapport d’évaluation psychiatrique concernant J.________, exposant que le prénommé avait présenté des troubles du comportement au domicile d’une dame de la paroisse chez qui il logeait temporairement pour « se reposer ». L’intéressé avait ainsi expliqué avoir eu l’impression d’une présence dans la maison qui serait en relation avec sa logeuse et que quelque chose n’était pas clair. En dépit des explications de la dame, il lui avait « crié dessus en la traitant de menteuse ». Inquiète du comportement étrange de J.________, la logeuse aurait immédiatement appelé ses connaissances pour lui venir en aide. Un couple d’amis avait alors emmené l’intéressé aux urgences psychiatriques. Le Dr [...] relevait plusieurs hospitalisations en psychiatrie depuis 2020, ayant nécessité le placement de l’intéressé en chambre de soins intensifs en raison de ses troubles du comportement et de son opposition au traitement. L’intéressé avait en outre renoncé au Programme [...] et interrompu son traitement depuis le mois d’octobre 2022. Les soignants décrivaient un patient « peu collaborant, tendu, méfiant, oppositionnel et véhément », qu’ils qualifiaient de « perplexe et impulsif ». Selon leurs observations, l’intéressé présentait des « bizarreries » et une désorganisation du comportement. Il faisait peur au personnel par son imprévisibilité, deux couteaux ayant par ailleurs été retrouvés successivement dans ses affaires. Le Dr [...] constatait que l’intéressé présentait une nouvelle décompensation psychotique associée à des troubles de l’humeur de type maniaque – contrairement à l’épisode de 2020, qui était de nature dépressive – s’inscrivant dans le registre d’un trouble schizo-affectif mixte. L’intéressé était encore symptomatique en dépit du traitement, ses troubles psychiatriques altéraient sa capacité à appréhender adéquatement la réalité et désorganisaient son comportement. Son état mental abolissait sa capacité à consentir à un traitement approprié et à mesurer les conséquences d’un refus de soins sur son état de santé et ses intérêts. Par ailleurs, le traitement médicamenteux était en cours d’adaptation et n’avait pas encore atteint son effet thérapeutique. Le praticien a dès lors conclu à la poursuite d’une prise en charge en milieu hospitalier, soulignant qu’en raison de la

chronicité de l’affection et du risque de rechute, il était nécessaire que le traitement se poursuive ensuite au long cours en ambulatoire.

Par arrêt du 18 mars 2024 (n°57), la Chambre des curatelles a rejeté le recours de J.________ contre la décision du juge de paix du 5 mars 2024 rejetant son appel contre son placement médical à des fins d’assistance. Elle a considéré en substance que l’hospitalisation sous placement à des fins d’assistance du précité était justifiée et proportionnée, dès lors que l’intéressé souffrait de troubles psychiques qui n’étaient pas stabilisés, qu’il était anosognosique et refusait les soins requis par son état de santé. Elle a par ailleurs constaté que, dès lors que l’intéressé était réticent à poursuivre son traitement alors qu’il était encore hospitalisé, il arrêtait rapidement celui-ci dès qu’il sortait de l’hôpital et mettait en échec les tentatives de traitement ambulatoires post-hospitaliers, ce qui conduisait à des décompensations qui inquiétaient son entourage.

16. Le 31 août 2024, J.________ a fait l’objet d’un nouveau placement médical ordonné par un médecin des urgences psychiatrique du CHUV dans un contexte d’idées délirantes de persécution et mégalomaniaques, désorganisation, exaltation de l’humeur, d’absence de conscience du trouble psychique et de rupture thérapeutique depuis avril 2024. Il a fait appel de cette décision auprès du juge de paix.

L’évaluation psychiatrique du 7 septembre 2024 du Dr [...] relevait que l’intéressé présentait un nouvel épisode de décompensation psychotique de son trouble schizo-affectif de type mixte, associé à des troubles de l’humeur de type maniaque, en lien avec l’absence de traitement psychotique. Il relevait que l’intéressé était symptomatique, que son état nécessitait un traitement intensif et que ses troubles psychiatriques altéraient sa capacité à appréhender adéquatement la réalité. La non-observance du traitement ambulatoire mettaient en péril sa santé mentale, sa formation à [...] et sa situation socio-économique, qui continuait à se péjorer. Le traitement médicamenteux était encore en cours d’adaptation et son effet thérapeutique pas encore atteint. Le praticien a estimé que la poursuite d’une prise en charge hospitalière était nécessaire. Compte tenu de la chronicité de l’affection présentée par l’intéressé et de ses rechutes, il estimait par ailleurs qu’un traitement antipsychotique à effet retard (dépôt) serait bénéfique afin de pallier la rupture de traitement après chaque sortie de l’hôpital.

Par décision du 10 septembre 2024, le juge de paix a admis l’appel de J.________ et levé le placement à des fins d’assistance contre l’avis des médecins. L’intéressé a refusé de poursuivre sa prise en charge hospitalière sur un mode volontaire et a ainsi quitté l’Hôpital [...] le 11 septembre 2024.

17. Le 23 septembre 2024, soit douze jours après sa sortie de l’hôpital, un nouveau placement à des fins d’assistance a été prononcé à l’endroit de J.________ par la Dre [...], médecin associée au Service des urgences du CHUV. Cette décision mentionnait comme cause du placement : « Décompensation psychotique, anosognosie, persécution ».

Selon les éléments au dossier et les explications de l’intéressé, celui-ci était ce jour-là au sein du campus de [...], où il se trouvait depuis trois jours, n’ayant que très peu voire pas dormi et mangé durant ce laps de temps. Se sentant fatigué et cherchant de l’aide, il s’était alors adressé à un agent de nettoyage, à qui il aurait tenu un discours de persécution. Un agent de sécurité avait alors été appelé, lequel s’était ensuite adressé à la police et avait sollicité la venue d’une ambulance. Il avait été constaté par les personnes présentes que J.________ était agité et excité, avec des propos teintés de persécution ; l’intervention de la police avait été nécessaire en raison du comportement oppositionnel présenté par l’intéressé envers les ambulanciers, celui-ci refusant de monter dans l’ambulance pour être emmené aux urgences. L’usage de la contrainte et l’administration d’un sédatif avaient été nécessaires.

Dans le cadre de l’appel déposé le 24 septembre 2024 par J.________ contre son placement médical, le Dr [...] a établi un nouveau rapport d’évaluation psychiatrique le 2 octobre 2024. Il en ressort que J.________ a fait l’objet de cinq (recte : six) placements à des fins d’assistance depuis 2020 en raison de troubles du comportement et hétéro-agressivité qui ont justifié à chaque fois une prise en charge en chambre de soins intensifs. Lors de l’entretien avec l’intéressé, l’expert a constaté que celui-ci présentait un discours digressif et interprétatif ainsi qu’un délire de persécution et de revendication à thèmes mystique et de grandeur. Il n’exprimait pas d’idées suicidaires. Au terme de son rapport, le Dr [...] a conclu que les troubles psychotiques présentés par l’intéressé s’inscrivaient dans le cadre de son trouble schizo-affectif mixte et dans la continuité de sa décompensation psychique présentée au mois d’août 2024 ensuite de laquelle il avait été hospitalisé, avant l’interruption du traitement par sa sortie prématurée. L’expert a souligné que J.________ était encore décompensé sur le plan psychique et qu’il était anosognosique, adhérant à ses idées délirantes ; ses troubles psychiatriques altéraient sa capacité à appréhender adéquatement la réalité et généraient des troubles du comportement. En raison de ses troubles, le précité n’était pas à même de consentir à un traitement approprié ni de mesurer les conséquences de son refus de soins sur son état de santé et ses intérêts. Le Dr [...] relevait que l’état clinique actuel de l’intéressé et la non-observance du traitement en ambulatoire mettaient en péril sa santé mentale, sa formation à [...] ainsi que sa situation socio-économique. Selon le praticien, la poursuite de la prise en charge de l’intéressé en milieu hospitalier était nécessaire, afin de lui prodiguer des soins continus, avec pour objectif d’obtenir un effet thérapeutique du traitement.

18. Par décision du 3 octobre 2024, le juge de paix a admis l’appel de J.________ contre son placement médical du 23 septembre 2024 et a levé ledit placement avec effet immédiat, au motif que l’état de santé de l’intéressé s’était amélioré, qu’en l’absence de mise en danger concrète et au vu de son opposition à la médication et au suivi, la poursuite du placement n’avait pas de sens. Le juge de paix a également ouvert une enquête en placement à des fins d’assistance afin de déterminer si J.________ avait besoin d’un encadrement médical et, le cas échéant, de quel type, et a ordonné à cet effet la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.

Par arrêt du 10 octobre 2024 (n° 227), la Chambre des curatelles a admis le recours déposé le 8 octobre précédent par X.________ contre la décision précitée, réformé celle-ci notamment en ce sens que l’appel du 24 septembre 2024 formé par J.________ à l’encontre de son placement médical était rejeté, de sorte que ledit placement était maintenu jusqu’au 4 novembre 2024, sous réserve d’une demande de prolongation au sens de l’art. 429 al. 2 CC. Par ailleurs, les points de la décision relatifs à l’ouverture d’une enquête et à la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique ont été supprimés, car prématurés à ce stade.

La Chambre de céans a en particulier retenu que le juge de paix s’était écarté sans motivation suffisante des conclusions de l’évaluation psychiatrique du Dr [...] et de l’avis des médecins de l’Hôpital [...], qui préconisaient une poursuite de l’hospitalisation dès lors que l’intéressé se trouvait, malgré une certaine amélioration, encore dans un état de décompensation psychique avec une opposition à son traitement, que des soins continus en milieu hospitalier étaient encore nécessaires pour stabiliser son état de santé, consolider sa prise en charge et organiser le suivi post-hospitalier. Par ailleurs, les déclarations de J.________ à l’audience du 10 octobre 2024 n’étaient pas rassurantes s’agissant de sa sécurité en l’absence de tout traitement ou de soins, dès lors que celui-ci avait notamment indiqué qu’il n’envisageait pas d’entreprendre un traitement ambulatoire, pas plus qu’un traitement médical ou médicamenteux, ne voyait pas le monde médical comme aidant et avait dénié être atteint d’une problématique psychiatrique, précisant qu’il contestait l’avis des médecins et qu’il ne voulait pas être soigné de force. Le curateur avait pour sa part exposé à cette audience que la situation se répétait et qu’à chaque fois que l’intéressé n’avait pas de suivi médical, les délais entre les hospitalisations se raccourcissaient, qu’il avait le sentiment que lorsque son protégé était suivi à la Consultation [...] jusqu’au début de l’année 2024, la situation était plus stable, car il était médiqué et qu’une péjoration de la situation était intervenue après l’interruption de ce suivi. Ainsi, au vu de l’anosognosie totale de l’intéressé, de son refus de soins, de l’absence de stabilisation suffisante de son état psychique et du risque de mise en danger, notamment de sa propre personne en raison de ses troubles, voire d’une probable péjoration de ceux-ci en l’absence de traitement, la Chambre des curatelles a considéré que les conditions d’un placement médical étaient satisfaites, la poursuite d’une prise en charge en milieu hospitalier sous mesure de placement à des fins d’assistance demeurant justifiée, afin de procurer à l’intéressé les soins nécessaires, de consolider sa prise en charge et de travailler sur l’adhésion au traitement avec pour objectif de préparer la sortie dans de bonnes conditions, le cas échéant, avec la mise en place de mesures ambulatoires.

Le 19 novembre 2024, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours formé par J.________ à l’encontre de l’arrêt de la Chambre des curatelles du 10 octobre 2024.

19. Par courrier du 29 octobre 2024, la Dre [...], cheffe de clinique adjointe à l’Hôpital [...], a sollicité de la justice de paix la prolongation du placement à des fins d’assistance de J.________. Elle a exposé que l’évaluation psychiatrique initiale avait mis en évidence une symptomatique marquée au premier plan par une agitation psychomotrice, des idées délirantes mystiques envahissantes et autour desquelles l’intéressé avait organisé son quotidien, une désorganisation psychique et comportementale, une thymie exaltée et irritable, des troubles du sommeil, une anosognosie totale et une absence de collaboration face à l’hospitalisation. Diverses mesures thérapeutiques avaient été mises en œuvre, à savoir, dans un premier temps, une hypostimulation en chambre de soins intensifs, puis un programme de régulation des stimuli et la réintroduction d’un traitement psychotique et sédatif. Un entretien avec l’un des frères proche du patient avait permis de revenir sur les facteurs de décompensation et de mieux évaluer les ressources, besoins et limitations du patient, lequel s’était progressivement isolé socialement ; ces éléments psychoéducatifs étaient travaillés avec l’intéressé lors d’entretiens infirmiers. A ce stade, J.________ présentait une amélioration de son état clinique, avec une meilleure organisation de sa pensée et de son comportement ainsi qu’une réduction des idées délirantes mystiques, lesquelles restaient néanmoins présentes, tout comme l’anosognosie. Une adaptation du traitement antipsychotique était en cours, en vue d’optimiser le profil d’effets secondaires. Le corps médical estimait qu’une poursuite du traitement en milieu institutionnel était indispensable, afin de poursuivre les mesures prises en vue d’atteindre une stabilisation psychique maximale, travailler sur l’anosognosie et organiser un retour à domicile avec une suite de soins ambulatoires. Selon la Dre[...], une sortie prématurée de l’hôpital impliquerait un risque de rechute et de ré-hospitalisation à bref délai. Elle a en outre sollicité, s’agissant de soins aigus, que la compétence de lever le placement soit déléguée au corps médical, afin de pouvoir mettre fin à la mesure une fois la situation clinique stabilisée.

Dans un rapport du 8 novembre 2024, la Dre [...] a indiqué que la situation clinique de J.________ ne présentait pas d’évolution notable depuis la demande de prolongation de placement du 29 octobre 2024, dont la teneur demeurait ainsi pleinement d’actualité.

20. Le 12 novembre 2024, la justice de paix a tenu une audience expliqué qu’il était actuellement sous traitement, qu’il avait plus de difficultés à exécuter certaines tâches quotidiennes, telles que lire et réfléchir, et que sa médication avait notamment un impact sur ses émotions. Selon lui, sa médication était trop importante et il disait vouloir fonctionner sans médicaments. Il estimait que les médecins avaient eu une réaction excessive par rapport aux divers événements survenus par le passé et qu’il avait été « mis sous pression ». Il a néanmoins relevé avoir pris conscience d’une différence entre son comportement et son environnement ainsi que de la possibilité de combler ce décalage. Il ne se sentait toutefois pas à l’aise avec la notion de pathologie. Il a précisé qu’il devait réaliser un projet de master, qu’il lui manquait des crédits de cours dans ce cadre et que les enseignements n’étaient pas dispensés à distance par internet.

Pour sa part, S.________ a relevé qu’il n’avait pas encore eu de retour des médecins, mais il lui semblait que la situation de son protégé avait évolué positivement. Il a toutefois relevé l’importance que l’intéressé se stabilise suffisamment, ses allers et retours à l’hôpital ayant par ailleurs un impact sur sa situation financière.

21. Il ressort du rapport du 3 décembre 2024 de la Dre [...] qu’en dépit d’une amélioration de son état clinique, J.________ présente encore une anosognosie face à sa maladie ainsi qu’une adhésion seulement partielle aux soins proposés. Il a néanmoins pu accepter la poursuite de soins ambulatoires sous la forme d’un suivi par la Consultation [...], ainsi que par les intervenants du [...]. Une première rencontre a été organisée entre la personne concernée et l’infirmier référent du [...], à la suite de laquelle l’intéressé a pu s’engager dans ce suivi. Toutefois, la médecin relève que J.________ projette de cesser le traitement médicamenteux à sa sortie de l’hôpital, a refusé la proposition de recevoir sa médication sous forme dépôt et s’est par ailleurs opposé à tous les bilans sanguins lors de son hospitalisation. La praticienne a confirmé la demande de prolongation de la mesure de placement ainsi que la délégation de la compétence de lever cette mesure, afin de poursuivre le travail sur l’anosognosie de l’intéressé – qui reste majeure – et la compliance médicamenteuse et d’organiser un retour à domicile avec une suite de soins ambulatoires. Elle a par ailleurs précisé qu’un réseau de sortie avec les intervenants en ambulatoire était en cours d’organisation et paraissait indispensable pour que le retour à domicile se déroule dans les meilleures conditions.

22. Entendu par la Chambre de céans à son audience du 4 décembre 2024, J.________ a déclaré être d’accord de prendre la médication si celle-ci était « bonne » pour lui, soulignant qu’il n’était pas entièrement opposé à être soigné sur le principe, mais qu’il n’était pas totalement à l’aise avec la médication actuelle, dont il ressentait les effets dans son corps. A cet égard, il a expliqué que la médication « aplani[ssait] beaucoup de choses » et que c’était « moins riche ». Selon ses dires, les périodes lors desquelles il était médiqué avaient été moins faciles à vivre au quotidien et que cela s’était pourtant bien passé durant des périodes sans médication, d’octobre 2022 à février 2024. Il estimait par ailleurs que le placement avait déjà duré assez longtemps et que l’atmosphère à l’hôpital n’était pas propice sur le long terme, précisant qu’il n’avait pas fait de mal à qui que ce soit et qu’il avait des études à terminer. Il a ajouté qu’il avait toujours une chambre en colocation. A la question de savoir s’il reconnaissait être atteint d’une maladie devant être soignée, il a répondu que, pour lui, ce n’était pas une pathologie, mais des états dus au stress et des moments où il allait moins bien. Il a expliqué qu’il refusait les bilans sanguins pour une raison éthique, dès lors que « le sang en dehors du corps, c’est la mort ». Il a encore souligné qu’il avait accepté un suivi ambulatoire.