CCASS 353 2009-08-17

attendu, tout d'abord, que l'on rappellera que la Cour de cassation n'est pas une juridiction d'appel,

que le tribunal de première instance établit souverainement les faits selon sa conviction, en appréciant tous les éléments d’instruction réunis en cours d’enquête et lors des débats et en exposant de façon claire, précise et complète les circonstances qu’il retient (JT 1999 III 83, c. 6b; Cass., A., 19 septembre 2000, n° 504; Cass., V., 14 septembre 2000, n° 494; Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; Besse- Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. p. 103),

que le recours en nullité ne doit pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement les faits devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (JT 1991 III 45; Cass., A., 9 mars 1999, n° 249; Bovay et alii, op. cit., n. 8.1,

qu'en procédure pénale vaudoise, l'instruction principale faite aux débats est orale, de sorte que les déclarations qui y sont émises ne sont pas verbalisées,

que le résultat de l'administration des preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement,

que toute référence aux procès-verbaux enregistrés durant l'enquête est sans pertinence après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être déclaré aux débats par les personnes déjà entendues dans l'enquête (Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411 CPP);

attendu, ensuite, qu'une partie n'interjette un recours en réforme que si elle se satisfait ou s'accommode des faits tels qu'ils ont établis dans le jugement,

que saisie d'un tel recours, la Cour de cassation est liée par les faits constatés dans le jugement attaqué, conformément à l'art. 447 al. 2

attendu, en l'espèce, que le recourant conclut à ce qu'une tierce personne neutre soit envoyée sur place pour établir un rapport exact de ces arbres coupés et que, si le Tribunal l'estime, les autres témoins soient entendus quant aux paroles de Monsieur [...],

que le recourant ne paraissant contester que les faits et non le droit, le recours ne saurait être considéré comme un recours en réforme,

qu'en revanche, on pourrait admettre que le recours de X.________ tend à la nullité du jugement entrepris,

que, néanmoins, le recourant se contente de manière purement appellatoire de faire valoir sa propre version des faits, sans expliquer en quoi l'établissement des faits par le premier juge aurait été arbitraire,

qu'il n'invoque également aucune violation d'une règle essentielle de la procédure,

que le recours doit dès lors être rejeté dans la mesure où il est recevable, que les frais de deuxième instance seront mis à la charge du recourant (art. 450 al. 2 CPP).