CCASS 359 2009-08-24

1. Le recours est principalement en nullité, subsidiairement en réforme. La cour de céans détermine librement l'ordre d’examen des moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).

En l’espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité, l'admission du recours en nullité étant de nature à priver d'objet celui en réforme.

2. Le recourant se prévaut d'abord d'une rupture dans la continuité des débats, excipant de la violation des art. 365 et 368 al. 2 CPP.

Déduit des art. 365 et suivants CPP, le principe dit de "l'indiscontinuité" des opérations conduisant de la fin des débats à la communication du jugement tend à limiter strictement la possibilité de voir les juges et, cas échéant, les jurés subir une influence extérieure aux débats. Il a pour but d'éviter que l'écoulement du temps ne modifie la conception qu'ils se sont formée de l'affaire et leur appréciation des faits 1969 III 74; JT 1979 III 56). Toutefois, le risque d'influence ne peut jamais être totalement écarté, dès lors que le système procédural vaudois ne prévoit pas la claustration des juges et jurés de l'ouverture des débats à la lecture du jugement; la loi, qui vise à limiter un tel risque, ne l'exclut pas, puisqu'elle permet des suspensions ou des reports des délibérations pour le repas de midi, la nuit, voire en fin de semaine (JT 1994 précité, cons.

La continuité des opérations du jugement constitue une règle essentielle de la procédure. Sa violation tombe sous le coup de l'art. 411 let. g CPP, dont l'application présuppose que l'informalité ait été de nature à influer sur l'état de fait du jugement (Bovay et alii, op. cit., n. 2 et 4 ad art. 368 CPP).

2.1 A la lecture du procès-verbal de l'audience, il apparaît que la continuité des débats est incontestable jusqu'à la lecture du dispositif et du résumé du jugement par la présidente le 6 mars 2009. A cette occasion, celle-ci a, conformément à l'art. 368 al. 1 CPP, précisé aux comparants qu'exceptionnellement, en raison de l'absence à l'étranger de l'un des membres de la cour pendant six semaines, le délai d'ordre prévu par l'art. 368 al. 2 CPP pour la communication du jugement écrit serait dépassé de quelques jours.

C'est dans ce report que le recourant croit discerner une violation de la continuité des débats. Selon lui, le délai de rédaction prolongé viole selon lui "l'égalité des armes entre (l'accusé) et l'autorité judiciaire qui avait à le juger", notamment parce qu'en l'espèce le jugement a été rédigé de manière si structurée qu'il ne peut, selon lui, constituer le reflet de la délibération.

Certes, le procès-verbal ne mentionne pas quand le jugement a été rédigé ni pendant combien de temps. Peu importe toutefois, faute de tout réquisit légal à cet égard. Cela étant, il n'a été approuvé par l'ensemble des membres de la cour que six semaines après la délibération, soit après le terme du délai prévu par l'art. 368 al. 2 CPP. Or, le délai de trente jours applicable à la communication écrite du jugement complet aux parties par la norme en question est un délai d'ordre (JT 1979 III 56). Sa violation ne saurait donc être sanctionnée.

2.2 Par ailleurs, il suffit que, d'une manière ou d'une autre, les juges et les jurés aient la possibilité de vérifier la conformité du jugement avec le résultat de la délibération et d'en demander la modification, le tribunal étant alors au complet; cela suppose que le jugement soit à leur disposition pour une lecture individuelle ou collective et pour qu'ils puissent poser des questions sur tel ou tel point et qu'ensuite, le tribunal au complet ait le loisir d'en discuter (JT 1984 III 22, précité; TF, arrêt R., 11 janvier 1983, ad Cass., 8 mars 1982). Un juge peut même donner son approbation en faisant confiance au président qui a rédigé le jugement (JT 1984 III 22 précité).

En l’occurrence, les membres du tribunal ont approuvé le jugement le 21 avril 2009 dès 16h00. Rien n’indique que cette mention au procès-verbal soit inexacte. Au surplus, il n’y a pas discontinuité du simple fait que l’approbation du jugement a été reportée au-delà du délai de 30 jours de l’art. 368 al. 2 CPP. Le jugement, aussi structuré soit-il de l'avis du recourant, est donc réputé refléter la position de la cour.

Le moyen déduit de la discontinuité des débats doit donc être rejeté.

3. Le recourant fait valoir ensuite une violation de la présomption d’innocence.

3.1 En procédure vaudoise, le principe in dubio pro reo est considéré comme un moyen de nullité et non plus de réforme (JT 2007 III 82 s.; Cass. A., 11 juillet 2006, n° 256; P., 4 janvier 2006, n° 75; R., 13 janvier 2005, n° 18; S., 29 décembre 2004, n° 440). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, sa violation est examinée sous l’angle de l’art. 411 let. g CPP (JT 2003 III 70, c. 2a). Si elle concerne l’appréciation des preuves, elle est cependant envisagée sous l’angle de l’art. 411 let. i CPP, la cour de céans examinant alors si les faits retenus sont douteux (JT 2004 III 53, c. 3c/bb). A cet égard, celle-ci peut examiner les moyens de preuve au dossier, en particulier les pièces, pour déterminer s'il y a lieu de douter de l'interprétation des faits retenus par le premier juge (JT 1983 III 91).

Consacrée par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, la présomption d'innocence et le principe in dubio pro reo, qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel (ATF 120 Ia 31, c. 2b p. 35 s. et 2e p. 38), dont la violation peut être invoquée par la voie du recours en matière pénale (art. 95 let. a LTF). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (arrêt précité, c. 2c p. 36). En tant que règles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter à l'accusé. Autrement dit, le juge ne peut prononcer un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas établi son innocence. Comme règles sur l'appréciation des preuves, ces principes sont violés lorsque le juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la culpabilité de l'accusé au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis (ATF 124 IV 86, c. 2a p. 88; 120 Ia 31 précité, c. 2c p. 37). Le juge du fait dispose d'un pouvoir d'appréciation étendu dans l'appréciation des preuves (arrêt précité, c. 2e p. 38; TF, arrêt 6B_143/2007, du 25 juin 2007, ad Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale, du 19 mars 2007).

Comme règle d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass., 27 octobre 1999; Cass., N., 30 mai 2000; Cass., D., 19 juillet 1999; ATF 120 Ia 31, précité; Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 421 à 425). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Il doit s’agir de doutes sérieux et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I 38, c. 2a; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999 IV 136; ATF 120 Ia 31, précité; Cass., N., 30 mai 2000, précité). Dans cette mesure, le principe in dubio pro reo se confond avec l’interdiction générale de l’arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102). Il existe néanmoins une nuance entre l’arbitraire dans l’appréciation des preuves et la mise en oeuvre du principe in dubio pro reo. Ce dernier ne dit pas comment les preuves doivent être appréciées et comment le juge doit former sa conviction. Il n’intervient donc pas à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de l’arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D’un point de vue chronologique, le juge doit d’abord apprécier les preuves et se demander s’il parvient à une conviction personnelle excluant tout doute sérieux. Ce n’est que si cette première phase se solde par un doute sur un fait pertinent qu’il doit ensuite appliquer l’adage in dubio pro reo et trancher la question de fait dans le sens favorable à l’accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse, Zurich 2000, § 92, n. ss, spéc. n. 1918 s., p. 403; Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n. 5).

Toujours comme règle d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo signifie qu’il appartient à l’accusation de rapporter la preuve de la culpabilité de l’accusé. Il est donc violé lorsque le juge condamne un accusé au motif qu’il n’a pas prouvé son innocence ou lorsqu’il résulte de la motivation du jugement que le juge est parti de la fausse prémisse que l’accusé devait prouver son innocence et l’a condamné pour n’avoir pas rapporté cette preuve (TF, B., 8 octobre 1998, Corboz, op. cit., pp. 415 à 420).

Le recourant soutient que le tribunal a instruit uniquement à charge. Il articule divers moyens qui seront examinés successivement ci- dessous.

3.1 Le recourant fait d'abord valoir que le tribunal correctionnel n’a pas indiqué pour quels motifs les faits incriminés n’ont été retenus qu’à partir du moment où la victime avait atteint six ans révolus. Comme l'expose le jugement (p. 62), le recourant a été libéré au bénéfice du doute à raison de faits plus anciens, parce que B.N.________ avait indiqué qu’elle se souvenait mieux des faits postérieurs à sa sixième année et que, par conséquent, ses souvenir étaient imprécis pour la période antérieure. Les premiers juges ont donc, dans cette mesure, mis le recourant au bénéfice du doute, ce dont celui-ci ne saurait leur faire grief.

3.2 Le recourant soutient que le tribunal n’aurait pas tenu compte du passage de l’expertise mentionnant que B.N.________ donnait parfois l’impression de "rapporter des explication qui ne lui sont pas propres" et "adhère au discours du quelqu’un d’autre, sans en avoir véritablement intégré le rapport". Le jugement mentionne pourtant les passages en question (p. 56) et l’expert, entendu à l’audience sur ce point, a notamment expliqué que ces phrases devaient être relativisées. Les premiers juges n'ont pas versé dans l'arbitraire en se ralliant à cet avis.

3.3 Il en va du même du fait que la victime a, aux débats seulement, évoqué une pénétration de la part de son frère à l’âge de sept ans. En effet, ce propos a été soumis à l’expert, qui a déclaré que cet élément ne remettait pas en cause les conclusions de son rapport. Ici encore, s'est sans arbitraire aucun que l'autorité de première instance s'est fondée sur cet avis complémentaire.

3.4 Le recourant soutient ensuite que les premiers juges ont versé dans l'arbitraire en omettant de tenir compte du fait que les personnes invitées sous son toit, ses amies ou son personnel de maison au Brésil n’avaient jamais constaté un comportement anormal de sa part. Il résulte pourtant de certains témoignages que le recourant fréquentait des jeunes filles mineures et avait des relations intimes avec elles, ce qui lui a d’ailleurs valu une dénonciation pénale au Brésil (jugement, p. 59). Pour le surplus, le moyen est contredit par la discrétion dont faisait preuve le recourant à l'égard des tiers pour ce qui est des actes perpétrés à l'encontre de sa fille, à laquelle il disait d’ailleurs de se taire.

3.5 Le recourant se prévaut également du témoignage de son fils, faisant grief aux premiers juges d’avoir arbitrairement écarté sa déposition. Le jugement expose pourtant à satisfaction les rapports de dépendance unissant cet enfant à son père, lesquels impliquent d'apprécier le témoignage avec circonspection (jugement, p. 62). Le recourant tente en outre de tirer partie d'autres témoignages, dont l'un recueilli par commission rogatoire au Brésil. Une déposition a pourtant été écartée au vu d'un changement d'opinion abrupt du témoin à l'égard de l'accusé, revirement tenu pour inexpliqué; au surplus, le témoignage recueilli par commission rogatoire a été infirmé car il comportait au moins trois contre-vérités, qualifiées de criantes et précisément énoncées (jugement, pp. 64 s.). Il suffit, à cet égard, de renvoyer aux motifs des premiers juges.

3.6 Le recourant reproche ensuite aux premiers juges de s’être fondés sur le témoignage de la sœur aînée de la victime, C.N.________, laquelle avait un contentieux avec son père. Ce témoignage a pourtant été apprécié (jugement, p. 66). Le tribunal correctionnel a ainsi retenu que l'intéressée avait été bouleversée par les agissements reprochés à son père, qu'elle aimait; ils ont en outre expressément exclu l'hypothèse d'une machination ourdie par la fille aînée contre son père, faute de motifs à un tel complot (jugement, p. 67). La motivation du jugement, à cet égard encore, échappe au grief d'arbitraire.

3.7 Le recourant fait valoir enfin que le tribunal a méconnu que B.N.________ aspirait à aller vivre chez son père au début de l'année 2005. Une fois encore, le moyen est infirmé par la teneur du jugement, qui aborde cette question (pp. 65 et 66). Les premiers juges ont expressément rattaché ces velléités aux tensions opposant la victime à l'ami de sa demi- sœur, d'une part, et aux conseils prodigués par ce dernier à la victime, qui tendaient à une reprise des relations avec l'accusé même si le père ne le voulait pas, d'autre part. A cet égard également, la motivation du jugement échappe au grief d'arbitraire.

3.8 Pour le surplus, toujours sous l'angle de la présomption d'innocence, le recourant se limite à opposer sa version des faits à celle de l'autorité de première instance. Dans cette mesure, son argumentation est purement appellatoire et, partant, sans pertinence.

Il s'ensuit que le moyen tiré de la violation de la présomption d’innocence ne peut qu’être rejeté.

4. Excipant de l'art. 411 let. f CPP, le recourant fait valoir comme dernier moyen de nullité le fait que les premiers juges ont rejeté sa requête incidente portant sur la mise en œuvre d’une seconde expertise de crédibilité alors même que le rapport déposé comporte, selon lui, des incertitudes et des lacunes. Le moyen tiré de la violation de l’art. 411 let. f CPP est recevable lorsque le recourant a, comme en l'espèce, procédé par voie incidente à l’audience de jugement et que sa requête a été rejetée par le tribunal (Bovay et alii, op. cit., n. 7.3 ad art. 411 CPP; Besse- Matile/Abravanel, op. cit., p. 101; JT 1981 III 31).

4.1 Si le droit d'être entendu, tel qu'il est reconnu par l'art. 29 al. 2 Cst. et par l'art. 6 par. 3 CEDH, comprend notamment le droit pour l'intéressé d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes lorsqu'elles ont été présentées en temps utile et dans les formes prévues par la loi (ATF 126 I 15, c. 2a/aa et les arrêts cités), ce droit ne va pas jusqu'à permettre aux parties d'obtenir l'administration de la totalité des preuves qu'elles offrent (Bovay et alii, op. cit., n. 7.4 ad art. 411 CPP et les arrêts cités). Déterminer au regard de l'art. 411 let. f CPP si un tribunal a rejeté à tort des conclusions incidentes, qui tendaient à une mesure d'instruction complémentaire, revient à juger du caractère arbitraire du refus d'une telle mesure, lequel échappe à ce grief s'il se fonde sur une appréciation des preuves déjà administrées pour maintenir l'instruction dans un cadre proportionné aux fins de la procédure. En résumé, le rejet de conclusions incidentes n'est injustifié, dans un tel cas, que si le juge a refusé sans raison pertinente une offre de preuves ou une réquisition (JT 1989 III 32; Cass., H., 6 novembre 2002, n° 422; ATF 125 I 127, c. 6; 124 I 208, c. 4a). On ajoutera que l'art. 29 al. 2 Cst. n'interdit pas au juge de mettre un terme à l'instruction lorsqu'il considère les faits essentiels comme suffisamment élucidés, autrement dit lorsque les preuves déjà administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient modifier son opinion (ATF 115 Ia 97, JT 1991 IV 25, c. 5b; Besse- Matile/Abravanel, op. cit., p. 101).

4.2 Dans le cas particulier le recourant a, à l'audience, requis une nouvelle expertise de crédibilité sur la personne de la victime. Il a mis en cause les fondements scientifiques de la première, en faisant valoir notamment que le rapport ignore que l'expertisée était sous l'influence de sa demi-sœur et qu'il n'avait pas été interpellé dans le cadre de cette mesure d'instruction, fût-ce par son conseil. Les premiers juges ont rejeté la requête incidente, en estimant que l’expertise déposée était suffisante et que l’audition de l’expert avait permis de tenir compte de certains faits nouveaux apparus postérieurement au rapport. Comme le relève le jugement incident, une semblable requête avait déjà été déposée durant l'enquête, avant d'être rejetée par le Juge instructeur, dont la décision avait été confirmée par le Tribunal d'accusation par arrêt du 22 décembre 2006.

Les premiers juges ont en particulier exposé que l’expertise remplissait les critères méthodologiques en matière de crédibilité d'un enfant ou d'un adolescent. Ces exigences imposent notamment de se renseigner sur le fonctionnement de la famille, ce qui implique l'audition des proches de la personne expertisée. L'expert a procédé de la sorte en l'espèce. A cet égard, l'accusé, qui n'a jamais cohabité avec sa fille cadette après la révélation des faits incriminés, ne faisait pas partie des proches de la victime lors de l'expertise, de sorte que l'on ne saurait reprocher à l'expert de ne pas l'avoir interpellé.

Le recourant fait valoir en particulier que l’expert entendu n’aurait pas pu répondre à la question de savoir à partir de quel âge une expertise de crédibilité devient vaine et qu’il aurait ajouté qu’une semblable mesure pouvait être pratiquée sur un adulte également, alors que l’expérience montre que de telles expertises sont menées sur de jeunes gens.

Pourtant, le recourant demande lui-même une deuxième expertise de crédibilité sans faire de restriction à cet égard, s'agissant notamment de l'âge de l'expertisée. Au surplus, c’est à l’expert qu’il incombe de déterminer si une expertise de ce genre est admissible dans un cas particulier. Or, ici, il n’a émis aucune restriction. De plus, la jurisprudence (ATF 129 IV 179, spéc. c. 2.4, SJ 2003 p. 397), citée par les premiers juges, ne pose aucune restriction de principe sur ce point. Le simple fait de relever que l’usage vise plus particulièrement certains cas, s'agissant notamment de jeunes expertisés, n’est pas exclusif en soi et n'invalide donc nullement une expertise réalisée sur une personne de quinze ans.

Pour le surplus le jugement incident répond à l’ensemble des questions et requêtes soulevées par le recourant. Il suffit dès lors d'y renvoyer.

Ce moyen de nullité étant infondé à l'instar des précédents, le recours en nullité doit être rejeté.

5.1 Sous l'angle de la réforme, la cour de céans examine librement les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des conclusions du recourant; elle est liée en outre par les faits constatés dans le jugement attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes, qu’elle rectifie d’office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a été vu, sous l'angle de la nullité, que de telles inadvertances ne sont pas données en l’espèce, pas plus que l'état de fait n'a à être complété.

5.2 Le recourant fait valoir que la peine infligée est arbitrairement sévère. Il excipe notamment de ce qu'il avait été renvoyé devant le tribunal correctionnel aussi pour d'autres faits, plus graves que ceux à raison desquels il a été condamné; or, l'autorité de première instance lui a néanmoins infligé la peine maximale relevant de sa compétence, s'agissant d'une cour composée de la présidente et de deux juges (art. 10 al. 1 CPP).

Il est exact que l'ordonnance de renvoi retenait aussi la contrainte sexuelle et le viol au préjudice de la même victime, chefs d'accusation dont le recourant a été libéré. Cela étant, il n'en reste pas moins que l'accusation portait, dans cette mesure également, sur les mêmes faits que ceux à raison desquels il a été condamné, à savoir les attentats à l'intégrité sexuelle perpétrés sur la personne de B.N.________ de la mi-1997 au 15 mai 2000. Il s'ensuit que, s'il a été libéré de deux chefs d'accusation, ce n'est pas au motif que les faits incriminés ne lui eussent pas été imputables, mais exclusivement en raison de leur qualification. Qu'il ait été partiellement libéré n'est donc d'aucun secours au recourant pour ce qui est de la quotité de la peine, laquelle est restée dans le cadre légal.

5.3 A cet égard, aux termes de l'art. 63 aCP, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2006 et applicable ratione temporis en l'espèce, le juge fixera la peine d'après la culpabilité du délinquant, en tenant compte des mobiles, des antécédents et de la situation personnelle de ce dernier. Le critère essentiel est celui de la gravité de la faute. Le juge doit prendre en considération, en premier lieu, les éléments qui portent sur l'acte lui- même, à savoir le résultat de l'activité illicite, le mode d'exécution choisi, la répétition ou la durée des actes délictueux, et, du point de vue subjectif, les mobiles de l'auteur, l'intensité de la volonté délictueuse, la présence ou l'absence de repentir après l'acte, la volonté de s'amender. L'importance de la faute dépend de la liberté de décision dont disposait l'auteur; plus il lui aurait été facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement pèse sa décision de l'avoir transgressée et, partant, sa faute (ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 122 IV 241, c. 1a; ATF 118 IV 21,

Les autres éléments de l'art. 63 aCP concernent la personne de l'auteur, soit ses antécédents, sa situation familiale et professionnelle, l'éducation reçue, la formation scolaire suivie, son intégration sociale et, d'une manière générale, sa réputation. En ce qui concerne la situation personnelle, deux facteurs apparaissent comme essentiels : ce sont le comportement postérieurement à l'acte et au cours de la procédure pénale ainsi que l'effet que l'on peut attendre de la sanction. Une attitude négative pendant l'instruction peut conduire à admettre une absence de remords et de volonté de changer, à l'inverse d'un comportement coopératif (ATF 118 IV 21, précité; ATF 117 IV 112, JT 1993 IV 98, c. 1).

5.4 En l’espèce, les premiers juges ont retenu que la culpabilité du recourant était extrêmement lourde, vu en particulier la gravité et la récurrence des actes commis, le concours d'infractions étant en outre donné. Ils ne lui ont trouvé aucune circonstance explicitement à décharge, étant précisé que le discernement de l'accusé est total, comme le relève expressément l'expertise.

Ce faisant, le tribunal n’a pas tenu compte d’éléments étrangers à l’art. 63 aCP. Ceux pris en compte sont complets et pertinents. La peine prononcée se situe dans le cadre légal. Les premiers juges ont tenu compte de l'absence d'antécédents de l'accusé en Suisse et du fait que les infractions réprimées sont anciennes. Compte tenu cependant des autres circonstances mentionnées par le jugement, à savoir notamment le caractère dégradant des agissements incriminés ainsi que les dénégations de l'intéressé et son absence de prise de conscience de la gravité de ses actes, une peine de six ans de réclusion ne paraît pas arbitrairement sévère.

6. En conclusion, le recours doit être rejeté en application de l'art. 431 al. 2 CPP. Le jugement est confirmé.

Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée à son défenseur d'office, par 968 fr. 40, sont mis à la charge du recourant (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat de l'indemnité due au défenseur d'office sera exigible pour autant que la situation économique du recourant se soit améliorée (TF, arrêt du 5 décembre 2008,6B_611/2008, ad Cass du 15 avril 2008, c. 2.4, spéc. 2.4.3, publié aux ATF 135 I 91).