TA - AC.2003.0002 - 2003-12-31 - OTTENSMEYER Gunter et Nicole c/ Belmont-sur-Lausanne/KOHUT Michel

1.

Déposé en temps utile et selon les formes légales par les propriétaires d'un immeuble immédiatement voisin de la construction litigieuse, le recours est recevable à la forme. Sur le fond, les recourants s'en prennent essentiellement aux aménagements extérieurs et soulèvent des objections quant aux mesures prises par les auteurs du projet pour assurer la stabilité du bâtiment et de ses annexes, au plan géotechnique.

2.

Les recourants font tout d'abord valoir que le projet prévoit un "immense remblai" sur la partie sud de la parcelle, de manière à pouvoir aménager tant la terrasse que la piscine. Selon eux, cet aménagement ne saurait être assimilé à une dépendance admissible au sens de l'art. 39 RATC, et il augmenterait sensiblement les risques de glissement de terrain dans la partie sud de la parcelle. Ils se réfèrent à cet égard au rapport établit par le bureau De Cerenville du 29 mai 2000.

Conformément à l'art. 89 LATC, celui qui entreprend des travaux de construction sur un terrain ne présentant une solidité suffisante ou exposé à des dangers d'éboulement spéciaux doit prévoir des travaux propres, à dire d'expert, à écarter ces dangers. Conformément à la jurisprudence, cette disposition n'est applicable que si des indices sérieux font penser que le terrain ne se prête pas à la construction ou qu'il impose des précautions spéciales, la pente accentuée du sol ne constituant pas à cet égard un indice suffisant (Droit fédéral et vaudois de la construction, troisième édition, remarque ad art. 89 LATC et les références citées).

En l'espèce, les auteurs du projet litigieux ont pris les précautions nécessaires, tenant compte notamment des observations résultant du rapport du bureau De Cerenville. Le tribunal peut se référer ici notamment au point 6.4.1 du rapport géotechnique établi par le bureau ABA GEOL, en juin 2002. En substance, la dernière variante retenue pour stabiliser la fouille de la villa consiste à réaliser une "paroi berlinoise" ancrée, ce qui permet d'éviter des ancrages empiétant sous les parcelles voisines. Cette paroi, fichée dans la roche, joue un rôle important dans la stabilité du bâtiment en réduisant les poussées des terrains amont et rendant vraisemblablement inutile des encrages supplémentaires. A supposer que ces derniers soient encore nécessaires, ils peuvent être réalisés sans empiéter sur le terrain voisin (voir lettre du bureau ABA GEOL du 24 avril 2003, P. 105 du bordereau II du constructeur).

Le tribunal considère ainsi que les caractéristiques du terrain à cet endroit ont été suffisamment prises en compte au moyen des mesures techniques précitées, relevant par ailleurs que toutes les parcelles voisines ont été construites, avec parfois des mouvements de terrain aussi importants, voire plus que ceux qui sont envisagés par le projet. Les exigences de l'art. 29 LATC sont ainsi satisfaites.

3.

Les recourants font aussi valoir que différents éléments de la construction projetée ne respectent pas les distances aux limites prévues par le RATC. Sont en particulier en cause la piscine et le remblai réalisé à l'aval de celle-ci.

Le tribunal constate que la piscine en elle-même, d'une surface de 32 m², peut être considérée comme une dépendance de peu d'importance, comme le prévoit le règlement lui-même et comme l'admet la jurisprudence (RDAF 1986 p. 194).

Il en va de même du remblai, qui s'inscrit dans une dépression naturelle et ne surplombe pas une ou des parcelles immédiatement voisines et construites (à la différence du cas jugé par le tribunal et cité par les recourants, AC 2000/0190 du 5 juin 2001). Cet aménagement du terrain est certes important, mais il n'atteint la hauteur de 5 mètres qu'en son milieu, soit à plus de 6 mètres de la distance à la limite de propriété. Les constructeurs font, à cet égard, remarquer à juste titre que ce remblai est tout-à-fait comparable à celui qui a été réalisé par les recourants eux-mêmes en aval de leur propriété, en limite de la parcelle appartenant à Michel Kohut. Cet ouvrage est admissible dans les espaces réglementaires en tant qu'aménagement de peu d'importance au sens de l'art. 39 RATC, étant précisé qu'il ne peut provoquer aucun inconvénient pour le voisinage, et surtout pas pour les recourants eux-mêmes dont l'immeuble est en amont.

4.

Les griefs des recourants ne sont pas davantage fondés lorsqu'ils mettent en cause, toujours en ce qui concerne le respect des distances aux limites, différents éléments, soit les escaliers, le mur de soutènement, les avants-toits le balcon et la paroi berlinoise.

Le tribunal considère que les escaliers prévus tant en façade nord du bâtiment qu'à l'est de la piscine doivent être considérés comme des aménagements extérieurs, épousant pour le terrain pour l'un, intégré pour l'autre à la paroi berlinoise. De tels aménagements peuvent sans autre être autorisés dans les espaces réglementaires, le tribunal faisant sienne à cet égard l'argumentation développée par le constructeur Michel Kohut (chiffre 5 du mémoire du 10 février 2003, et les références citées).

La mise en cause par les recourants du balcon n'est pas davantage fondée. D'une profondeur maximum de 1 m 50, cet élément de construction répond manifestement à la définition qu'en donne la jurisprudence (voir Droit fédéral et vaudois de la construction, 3ème édition, glossaire, p. 454). N'étant pas couvert, il n'a pas à être pris en compte pour le calcul de la distance aux limites, qui doit se mesurer depuis la façade du bâtiment, conformément aux dispositions du RATC.

La même remarque est valable en ce qui concerne les avants-toits, également mis en cause par les recourants. Il s'agit en l'espèce d'éléments de construction de dimensions limitées (1 m 50) et dont on ne peut affirmer que le constructeur a cherché à tirer un parti abusif. Il n'y a pas lieu d'en tenir compte pour le calcul à la distance aux limites (voir sur ce point également Droit fédéral et vaudois de la construction, 3ème édition, glossaire p. 453, ainsi que la jurisprudence citée par le constructeur dans son mémoire du 10 février 2003, p. 13, lit. c).

5.

Les recourants ont enfin invoqué une violation des dispositions du règlement communal en ce qui concerne l'indice d'occupation du sol (COS). Selon l'art. 12 RATC, le COS applicable est de 1/7, et il doit se calculer conformément aux dispositions de l'art. 51 RATC. Sont donc expressément exclus de l'indice, les seuils, perrons, balcon et piscines privées non-couvertes, les dépendances et les terrasses couvertes d'une surface inférieure à 50 m², accolées au bâtiment principal et formant un tout architectural avec lui. Il en va de même des balcons et des avants-toits (AC 1996/0131 du 25 mai 1997; AC 1996/0110 du 20 janvier 1997). Dès lors, et comme le fait remarquer à juste titre le constructeur, le projet litigieux qui prévoit la construction d'une villa ayant une surface au sol de 102 m² répond largement aux exigences de l'art. 12, la surface de la parcelle (1048 m²) donnant droit à une surface bâtie au sol de 149,7 m².

6.

Il résulte de ce qui précède que, en tous points infondés, le recours doit être rejeté aux frais des recourants, qui doivent des dépens tant au constructeur Michel Kohut qu'à la Commune de Belmont, qui ont tous deux procédé avec l'aide d'un conseil (art. 55 LJPA).