CDAP - AC.2008.0043 - 2009-04-21 - WALTER, BECHERRAZ, BISSAT, EVARD, FORRESTIER, LANGONE, PLACELLA/Municipalité d'Yverdon-les-Bains, GENTIZON

1.

a) L'art. 17 al. 1 let c de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire (LAT; RS 700) prévoit notamment parmi les zones à protéger "les localités typiques, les lieux historiques et les monuments naturels ou culturels". Les mesures de protection prévues pour de telles zones peuvent résulter d'une réglementation de police des constructions faisant partie du plan général d'affectation (Moor, Commentaire LAT, art. 17 nos 77, 87 s.). L'art. 47 al. 2 ch. 2 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11) dispose à cet effet que les plans et les règlements d'affectation peuvent contenir des dispositions relatives "aux paysages, aux sites, aux rives de lacs et de cours d'eau, aux localités et aux ensembles ou aux bâtiments méritant protection".

L'art. 86 LATC précise encore ce qui suit :

"La municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement.

Elle refuse le permis pour les constructions ou démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle.

Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords."

b) Le RPGA d'Yverdon-les-Bains contient plusieurs dispositions traitant de l'aspect architectural des constructions et de leur esthétique. L'art. 94 RPGA qui s'applique aux unités urbanistiques de valeur (ci-après : UUV) prévoit que :

"1Les unités urbanistiques de valeur répertoriées au plan des données du site sont protégées.

2 Leur structure urbanistique est préservée. L'ordre des constructions, les types d'implantations et la typologie des bâtiments sont respectés.

3 Les espaces extérieurs sont généralement respectés et mis en valeur fonctionnellement et spatialement."

L'art. 130 RPGA, applicable dans toutes les zones, s'applique aux toitures en ces termes :

"L'architecture des toitures, en ce qui concerne leurs formes, matériaux, teintes, texture, percement et corps émergeants doit :

- être en concordance avec le parti architectural du bâtiment;

- s'insérer de façon cohérente dans l'urbanisme des lieux à savoir la rue, l'îlot et le quartier."

Aux termes de l'art. 47 al. 1 RPGA, la zone composite est caractérisée par son tissu urbain de fine maille qui mérite une densification mesurée, respectant son échelle.

c) Selon la jurisprudence, il incombe au premier chef aux autorités communales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118-119, 363 consid. 3b p. 367). Dans ce cadre, l'autorité doit prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 114; 114 Ia 345; AC.2004.0102 du 6 avril 2005; AC.2002.0195 du 17 février 2006). Une intervention de l'autorité de recours sur la base de l'art. 86 LATC ne peut en effet s'inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux, qui définissent l'orientation que doit suivre le développement des localités. S'il faut admettre que les plans des zones ont un caractère de généralité qui fait obstacle à ce qu'ils prennent en considération toutes les situations particulières d'une portion restreinte du territoire, les buts qu'ils poursuivent indiquent dans quelle mesure il peut être tenu compte de ces situations. Une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC, en raison - par exemple - du contraste formé par le volume du bâtiment projeté avec les constructions existantes, ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant, notamment s'il s'agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222-223; AC.2004.0102 ; AC.2002.0195 précités). Il faut alors que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse déraisonnable et irrationnelle (ATF 115 Ia 114; 114 Ia 345; 101 Ia 213 consid, 6c p. 223; AC.2004.0102 ; AC.2002.0195 précités).

Le tribunal s’impose une certaine retenue dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas son propre pouvoir d'appréciation à celui de l'autorité municipale, mais se borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la solution dépendant étroitement des circonstances. L’intégration d’une construction ou d’une installation à l’environnement bâti doit être examinée sur la base de critères objectifs, sans sacrifier à un goût ou à un sens esthétique particulièrement aigu, de manière que le poids de la subjectivité, inévitable dans toute appréciation, n'influe que dans les limites de principes éprouvés et par référence à des notions communément admises (v. notamment arrêt AC.2008.0206 du 30 décembre 2008 consid. 7b et les arrêts cités).

2.

a) Les recourants relèvent que les transformations prévues par les constructeurs seraient inesthétiques, ne s'intégrant pas au style des maisons de la rue et du quartier, dans le secteur des UUV (art. 94 RPGA). Le projet transformerait ainsi une bâtisse traditionnelle avec une toiture à "quatre" pans, en une maison cubique très contemporaine, qualifiée de "cube muni de meurtrières en guise de fenêtres", alors que les autres constructions du quartier auraient des toits, avec avant-toits, à deux ou quatre pans recouverts de tuiles et d'ardoises, et des façades avec fenêtres et volets. Le projet contreviendrait à plusieurs dispositions légales ou réglementaires (art. 86 LATC, art. 94 et 130 RPGA).

Les constructeurs expliquent pour leur part que leur projet respecterait l'art. 130 RPGA, puisqu'une toiture à deux pans subsisterait et que seule une partie de la toiture serait plate. Le quartier ne serait pas déparé, cela d'autant moins qu'il existait déjà des maisons à toit plat non loin de la leur. La typologie des maisons du quartier ne serait pas unique et présenterait au contraire un caractère hétéroclite. L'art. 94 RPGA serait respecté puisque la hauteur de la construction, limitée à deux niveaux, resterait inférieure à la moyenne de celle des constructions avoisinantes.

Selon l'autorité intimée la toiture est certes particulière et n'existe sur aucun des bâtiments du quartier. Le secteur ne présente toutefois aucune unité sur le plan architectural, les constructions y étant de styles et d'époques divers. L'implantation de la construction prévue n'étant pas différente de celle des maisons du quartier, il n'y avait pas violation de l'art. 94 al. 2 in fine RPGA. Sur le plan plus général de la clause d'esthétique, il ne saurait être reproché aux constructeurs le choix d'une architecture contemporaine, plutôt que celui du "faux vieux".

b) Il convient de rappeler que le projet est colloqué en zone composite, caractérisée par son tissu urbain de fine maille qui mérite une densification mesurée respectant son échelle (art. 47 al. 1 RPGA), destinée à des bâtiments à fonctions mixtes ou d'habitation (art. 47 al. 2 RPGA). Il se trouve aussi dans le secteur des UUV (art. 94 RPGA). Les pièces au dossier de la cause, en particulier les photographies produites tant par les recourants que par les constructeurs, montrent que les maisons du secteur concerné, présentent une certaine unité. La visite des lieux a toutefois permis de se rendre compte que si le groupe des maisons de l'"îlot" (rue des Alpes et rue des Oiseaux) est relativement homogène, tel n'est pas le cas des autres habitations du quartier. S'il est vrai que l'orientation des maisons est uniforme, du moins dans le secteur compris entre la rue des Moulins et la rue Roger-de-Guimps, il n'en va pas de même pour leur architecture, fort disparate, s'agissant notamment des toitures.

c) Les constructeurs ont produit un lot de photographies sur lesquelles on voit des maisons à toit plat. Ce sont d'une part trois immeubles locatifs situés à proximité de la rue des Jardins, dans la zone résidentielle 1 (art. 50 et 51 RPGA), à la rue Roger-de-Guimps 35 et 37 et à la rue des Chaînettes 28 à 32, sur les parcelles nos 995 (ECA n° 3845), 1426 (ECA n° 3881) et 3879 (ECA n° 1445), respectivement en dehors du secteur protégé des UUV. Par contre, l'inspection locale a permis de constater qu'il existait au moins deux immeubles à toits plats à l'intérieur du secteur protégé des UUV, l'un situé à la rue des Moulins 56b, sur la parcelle n° 974 (ECA n° 4410) et l'autre plus loin également à la rue des Moulins. Il s'agit très vraisemblablement du n° 78, sur la parcelle n° 2477 (ECA n° 4056). Les autres toits, même s'ils sont de forme plus classique, présentent néanmoins des différences notables (deux pans, quatre pans, toit à la Mansart) et l'orientation de leur faîte est très variée. La maison du recourant Bissat, à la rue des Jardins 5, comprend côté jardin un avant-corps important à toit plat. Le bâtiment à la rue des Jardins 1, bien qu'il ne soit pas représentatif de la typologie des lieux, a deux balcons importants en avant-corps donnant côté rue.

d) Il ressort des plans et des explications des constructeurs que le projet de transformation a pour but d'augmenter les surfaces, respectivement les volumes de la maison actuelle, raison pour laquelle le projet a la forme d'un cube, forme dite "contemporaine" qui peut apparaître comme incongrue parmi les maisons du quartier. Les constructeurs relèvent toutefois que leur maison garderait une partie de son toit à deux pans. Il s'agit du sommet du toit actuel, qui dépasserait de la surface plane (v. plans-coupes-façades du 6.11.2007, en particulier coupe B-B), pourvu d'une cheminée et d'un panneau solaire (v. plans façade sud-est). La hauteur du bâtiment resterait donc la même. En outre, malgré une augmentation de la surface bâtie, l'indice d'utilisation du sol (IUS) est respecté (0,64 au maximum dans la zone composite selon art. 49 al. 3 RPGA). L'indice de verdure (IV) qui doit être de 0,35 au minimum (art. 49 al. 4 RPGA) est aussi respecté. A cela s'ajoute que l'autorité intimée a confirmé en audience que la protection dans la zone des UUV ne portait pas sur l'architecture des bâtiments en tant que telle, mais sur l'urbanisme du quartier, c'est-à-dire les rues, leur alignement, le caractère semi-privé, les murets et l'emplacement des maisons. Dès lors, dans la mesure où le projet respecte l'alignement par rapport à la rue des Jardins, que sa hauteur n'est pas modifiée, que son volume n'apparaît pas comme étant disproportionné, que l'utilisation de l'espace au sol et le maintien de la zone de verdure (IUS et IV) sont conformes aux dispositions du RPGA, il y a lieu d'admettre que le projet, quand bien même son architecture donne lieu à quelques réserves (aspect "cube", fenêtres de style "meurtrières"), ne peut être refusé et que la décision de l'autorité intimée doit être confirmée.

3.

a) Les recourants reprochent en outre au projet de masquer la vue aux propriétaires qui habitent l'immeuble construit sur la parcelle n° 782 (ECA n° 5492a), à la rue des Jardins 1, en face de celui des constructeurs. Cette perte de vue risquerait de se traduire par une moins-value des biens-fonds concernés. Les occupants se trouveraient face à un mur rectangulaire de 6.70 mètres de hauteur et de 10.70 mètres de largeur.

b) En l'espèce, la visite sur place a permis de constater que la vue dont disposent les habitants de la parcelle n° 782 ne présente rien d'exceptionnel. L'atteinte à la vue étant minime, le grief des recourants doit être rejeté. Quoi qu'il en soit, le droit à la vue n'est pas protégé en droit public (cf. notamment AC.2006.0303 du 7 mars 2008 consid. 4e et l'arrêt cité).

4.

a) Selon les recourants, la municipalité peut certes accorder des dérogations de minime importance, comme le prévoit l'art. 149 al. 1 RPGA, mais elle n'aurait pas pu le faire en l'espèce, s'agissant de la distance entre le bâtiment prévu par les constructeurs et la limite de la parcelle n° 786, en raison de l'importance des travaux envisagés et des inconvénients majeurs qui en résulteraient pour eux.

b) L'art. 85 LATC pose le principe de l'octroi de dérogations dans la zone à bâtir. Il a la teneur suivante :

"Dans la mesure où le règlement communal le prévoit, des dérogations aux plans et à la réglementation y afférente peuvent être accordées par la municipalité pour autant que des motifs d'intérêt public ou des circonstances objectives le justifient. L'octroi de dérogations ne doit pas porter atteinte à un autre intérêt public ou à des intérêts prépondérants de tiers.

Ces dérogations peuvent être accordées à titre temporaire ou définitif et être assorties de conditions et de charges particulières."

Selon l'art. 49 al. 1 RPGA, pour autant que l'échelle du tissu du quartier soit respectée, les valeurs suivantes sont applicables en tant que distance minimum aux limites de propriétés voisines : 3 mètres, si la hauteur maximum à la corniche est de 7.40 mètres, 4.50 mètres si cette hauteur est de 10.20 mètres maximum et 6 mètres si elle est de 13 mètres maximum. L'art. 49 al. 2 RPGA précise que les constructions dont la hauteur à la corniche ne dépasse pas 3 mètres peuvent être construites en limite de propriété.

Aux termes de l'art. 149 RPGA :

"La Municipalité peut accorder des dérogations de minime importance lorsque la topographie, la forme des parcelles, les accès, l'intégration ou la conception des constructions imposent des solutions particulières et s'il n'en résulte pas d'inconvénients majeurs.

Lorsque ces dérogations portent sur :

- les règles concernant la distance entre un bâtiment et la limite de propriété;

- les règles concernant l'IUS ou l'IOS

ces règles doivent dans la même zone, être respectées sur un ensemble formé par la parcelle en cause et une ou des parcelles voisines; ces dérogations doivent faire l'objet d'une mention au registre foncier sur les parcelles en cause; la réquisition de mention doit être accompagnée d'un plan coté."

Selon la jurisprudence, l'octroi d'une dérogation suppose une situation exceptionnelle et ne saurait devenir la règle, à défaut de quoi l'autorité compétente pour délivrer des permis de construire se substituerait au législateur cantonal ou communal par le biais de sa pratique dérogatoire (v. notamment ATF 112 Ib 51 consid. 5 p. 53). Il implique une pesée des intérêts publics et privés de tiers au respect des dispositions dont il s'agirait de s'écarter et les intérêts du propriétaire privé requérant l'octroi d'une dérogation; toutefois, des raisons purement économiques ou l'intention d'atteindre la meilleure solution architecturale, ou une utilisation optimale du terrain, ne suffisent pas à elles seules à conduire à l'octroi d'une dérogation (v. notamment AC.2007.0116/ AC.2007.0170 du 30 septembre 2008 consid. 7d; AC.2007.0041 du 5 juillet 2007 consid. 5b/aa et les arrêts cités).

Toujours selon la jurisprudence, la réglementation sur la distance aux limites tend principalement à préserver un minimum de lumière, d'air et de soleil entre les constructions afin de garantir un aménagement sain et rationnel; elle a pour but d'éviter notamment que les habitants de bien-fonds contigus n'aient l'impression que la construction voisine les écrase (arrêts AC.2005.0278 du 31 mai 2006, AC.2004.0158 du 9 mai 2005, AC.2003.0089 du 9 juin 2004, AC.2003.0118 du 25 février 2004; cf. également Jean-Luc Marti, Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, Payot Lausanne, p. 87). Elle vise également à garantir un minimum de tranquillité aux habitants (AC.2005.0278 du 31 mai 2006 et AC.1991.0129 du 4 novembre 1992). Enfin, elle définit une norme de densité des constructions (AC.2001.0239 du 7 juillet 2005).

c) En l'espèce, la hauteur à la corniche de la construction prévue serait de 6.70 mètres (v. plans du 6.11.2007 "Plans - Coupes - Façades"), ce qui impliquerait le respect d'une distance à la limite de propriété de trois mètres. Actuellement la distance entre le bâtiment des constructeurs et la limite de propriété de la parcelle n° 786 atteint 4 mètres. Selon le projet, elle ne serait plus que de 1.50 mètres. Sur la parcelle n° 786 est implantée, en limite de propriété, une petite dépendance sous forme d'un garage (ECA n° 4228). Il convient toutefois de relever que l'espace entre la dépendance précitée et l'habitation sur la parcelle n° 786 est important puisqu'il compte plus de 10 mètres, la surface de cette parcelle étant nettement plus importante que celle de la parcelle n° 787. L'octroi de la dérogation a pour effet de réduire la distance aux limites pour le propriétaire de la parcelle n° 786, qui, s'il souhaite construire, devra s'éloigner d'autant de la limite de propriété de la parcelle n° 787.

Dans le cadre d'une pesée entre les intérêts publics et privés de tiers au respect des dispositions sur les distances aux limites et les intérêts du propriétaire concerné, il apparaît que la dérogation sollicitée peut être accordée, d'une part parce qu'elle est de minime importance et d'autre part parce qu'elle ne va pas à l'encontre du but poursuivi par les règles sur les distances aux limites, s'agissant notamment de l'aménagement de l'espace. Par ailleurs, l'autorité intimée a fondé sa décision sur l'accord du voisin directement concerné par la dérogation (v. permis de construire litigieux : "A l'appui de sa décision, elle motive sa position sur la base des remarques de la synthèse Camac No 86249 du 20 décembre 2007 et par le fait que le voisin direct a donné son accord à la dérogation à l'Art. 49 du PGA [distance aux limites]"). On ajoutera encore que les autres voisins, respectivement les recourants, n'ont pas expliqué en quoi l'octroi d'une telle dérogation se traduirait pour eux par un inconvénient majeur ou par une quelconque nuisance, ni en quoi l'intérêt public serait lésé. L'autorité intimée était donc en droit d'accéder à la demande des constructeurs s'agissant d'une dérogation à la distance aux limites, étant toutefois précisé qu'elle devra faire l'objet d'une mention au registre foncier (art. 149 al. 2 RPGA).

5.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours doit être rejeté avec suite de frais et dépens à la charge des recourants, solidairement entre eux, et la décision de l'autorité intimée confirmée.