CDAP - AC.2016.0004 - 2016-12-07 - A.________/Municipalité de St-Barthélemy, B.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, Service du développement territorial

1.

Dans son recours, A.________ invoquait une violation de son droit d'être entendu au motif, d'une part, qu'il n'avait pas eu accès à la totalité du dossier et, d'autre part, que la municipalité n'avait pas répondu à plusieurs des griefs formulés dans son opposition. Dans ses observations complémentaires, le recourant a admis qu'il avait désormais reçu un dossier complet et que son droit d'être entendu et d'obtenir une décision motivée avait finalement été réparé. Il demandait toutefois qu'il soit tenu compte, s'agissant de la fixation des frais et dépens, du fait qu'il avait fallu de nombreuses interventions pour y parvenir.

Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les griefs du recourant relatifs à son droit d'être entendu.

2.

Le recourant met en cause le dossier d'enquête. Il relève que celui-ci ne dit rien de la fumière. Il soutient également que le plan de situation est lacunaire dès lors qu'il ne comporte ni les servitudes de passage et d'utilisation, ni les distances entre les bâtiments d'habitation et celui qui abrite les boxes, ni les accès des véhicules et leur stationnement. Il prétend par conséquent que l'enquête publique était viciée.

a) aa) Avant de délivrer le permis, la municipalité s'assure que le projet est conforme aux dispositions légales et réglementaires et au plan d'affectation légalisé ou en voie d'élaboration. Cet examen intervient sur la base du dossier d’enquête. La forme de la demande de permis de construire, ainsi que la constitution du dossier d'enquête sont régies, en vertu de la délégation figurant à l'art. 108 al. 2 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11), par les art. 68 à 73 du règlement du 19 septembre 1986 d'application de la LATC (RLATC; RSV 700.11.1). Le principe général est que la demande de permis doit être accompagnée de toutes les indications nécessaires pour rendre compte de l'importance et de la nature des travaux projetés (art. 69 al. 2 RLATC; cf arrêt AC.2015.0247 du 12 février 2016 consid. 2a et les arrêts cités). Sont exigés notamment les coupes nécessaires à la compréhension du projet comprenant les profils du terrain naturel et aménagé et le plan des aménagements extérieurs avec le tracé précis du raccordement au réseau routier (art. 69 al. 1 ch. 3 et 8 RLATC). Pour les transformations, les plans fourniront les indications suivantes : état ancien : teinte grise; démolition : teinte jaune; ouvrage projeté : teinte rouge (ch. 9).

bb) Selon une jurisprudence bien établie, l'enquête publique n'est pas une fin en soi; elle est destinée à porter à la connaissance de tous les intéressés, propriétaires voisins, associations à but idéal ou autres, les projets de construction au sens large du terme, y compris les démolitions et modifications d'affectation d'un fonds ou d'un bâtiment qui pourraient les toucher dans leurs intérêts. Sous cet angle, elle vise à garantir leur droit d'être entendus. De plus, elle doit permettre à l'autorité d'examiner si le projet est conforme aux dispositions légales et réglementaires ainsi qu'aux plans d'affectation légalisés ou en voie d'élaboration en tenant compte des éventuelles interventions de tiers intéressés ou des autorités cantonales; le cas échéant, elle doit également permettre de fixer les conditions nécessaires au respect de ces dispositions. Des irrégularités dans la procédure de mise à l'enquête ne sont susceptibles d'affecter la validité d'un permis de construire que si elles ont été de nature à gêner les tiers dans l'exercice de leurs droits ou qu'elles n'ont pas permis de se faire une idée précise, claire et complète des travaux envisagés et de leur conformité aux règles de police des constructions (cf. arrêts AC.2014.0471 du 4 septembre 2014 consid. 1a; AC.2013.0412 du 21 juillet 2014 consid. 1a et les arrêts cités).

b) Aux termes de l'art. 69 al. 1 ch. 1 let. d RLATC, les servitudes doivent figurer sur le plan de situation. En l'espèce, on relève que les servitudes de passage et d'utilisation sont connues du recourant puisque les parcelles n° 452 (propriété du recourants) et n° 134 sont fonds dominants et servants. Le fait que ces servitudes ne soient pas mentionnées sur le plan de situation n'a dès lors pas porté à conséquence. Il en va de même de l'absence d'indication des distances entre les bâtiments d'habitation et celui qui abrite les boxes. Ces distances peuvent en effet aisément être mesurées sur le plan de situation. Pour ce qui est de l'accès aux boxes, on relève que celui-ci figure sur le plan de situation, à savoir le chemin des Tulipiers.

L'art. 69 al. 1 ch. 1 RLATC ne mentionne pas les places de parc parmi les éléments qui doivent figurer sur le plan de situation. Il résulte en outre de la vision locale que la parcelle n° 134 dispose d'une surface largement suffisante pour accueillir les cinq places de parc qui sont exigées en relation avec les 10 boxes à chevaux, étant précisé que la question de savoir si le stationnement dans la cour de la ferme est admissible au regard des servitudes existantes n'a pas à être examinée dans le cadre de la présente procédure puisqu'elle relève du droit privé. Au surplus, la question de savoir si l'emplacement des places de parc aurait dû être imposé en application de la législation sur la protection contre le bruit sera examinée ci-dessous.

On ne saurait enfin considérer que l'absence de la fumière sur les plans d'enquête a été de nature à gêner le recourant dans l'exercice de ses droits ou qu'elle n'a pas permis à l'autorité compétente de se faire une idée précise, claire et complète des travaux envisagés. A cet égard, on relève que la question de la fumière a été soumise au service cantonal compétent, qui a ordonné sa mise en conformité conformément aux directives applicables en la matière, ce service ayant également examiné la conformité de la gestion du fumier des chevaux dans l'intervalle (cf. déterminations de la DGE du 3 février 2016).

c) Vu ce qui précède, les griefs du recourant relatifs à l'enquête publique sont, pour l'essentiel, sans fondement. En tous les cas, on ne se trouve pas en présence d'irrégularités susceptibles d'affecter la validité du permis de construire.

3.

Le recourant conteste la conformité de l'installation litigieuse au regard de la législation sur la protection contre le bruit. Il soutient qu'une étude acoustique et un pronostic de bruit sont indispensables pour s'assurer que les valeurs de planification ne sont pas dépassées. Dans ce cadre, il met en cause le fait que les emplacements et les dimensions des places de stationnement ainsi que les aires de circulation ne soient pas fixées. Il rappelle que, dans son opposition, il a formulé des griefs quant au bruit provoqué par les voitures et vans liés à l'exploitation d'une pension pour chevaux. Selon lui, un renvoi aux normes VSS ne suffit pas et des mesures devraient être ordonnées en application du principe de prévention afin de limiter les nuisances sonores pour les occupants des logements dont il est propriétaire sur la parcelle n° 452. Il mentionne à cet égard des horaires d'exploitation (notamment en ce qui concerne le chargement et le déchargement des chevaux) et le déplacement à l'Est du bâtiment ECA n° 95 des accès et des places de parc liées aux boxes pour chevaux. Il demande également que l'accès des chevaux à l'aire extérieure s'effectue par le côté Est du bâtiment existant et que le chargement et le déchargement des chevaux s'effectue sur la sortie Est de l'ancienne écurie et non par l'entrée Ouest. Le recourant demande enfin que soit imposée la fermeture des portes d'écurie la nuit côté Ouest.

a) Il convient de relever en premier lieu que le tribunal, qui comprend notamment un juge assesseur acousticien, est en mesure de se prononcer sur l'application du principe de prévention dans le cas d'espèce sans qu'il soit nécessaire d'obtenir au préalable une prise de position du service cantonal spécialisé. Il n'y a dès lors pas lieu de donner suite à la requête tendant à ce que la DGE/DIREV soit interpellée.

b) aa) La loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) a notamment pour but la protection de l'être humain contre les atteintes nuisibles ou incommodantes (art. 1 al. 1 LPE). Par atteinte, on entend notamment le bruit (art. 7 al. 1 LPE). Le bruit est dénommé émission au sortir de l'installation et immission au lieu de son effet (art. 7 al. 2 LPE). L'art. 11 al. 1 LPE prévoit que les pollutions atmosphériques, le bruit, les vibrations et les rayons doivent être limités par des mesures prises à la source (limitation des émissions). Selon l'art. 11 al. 2 LPE, les émissions doivent être limitées à titre préventif dans la mesure que permettent l'état de la technique et les conditions d'exploitation et pour autant que cela soit économiquement supportable. L'art. 13 al. 1 LPE prévoit que le Conseil fédéral édicte par voie d'ordonnance des valeurs limites d'immissions applicables à l'évaluation des atteintes nuisibles ou incommodantes. Pour ce qui est du bruit, ces valeurs limites d'immissions figurent aux annexes 3 et suivantes de l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41).

bb) Les 10 boxes à chevaux litigieux, y compris les places de stationnement qui leur sont liés, constituent une installation fixe au sens de l’art. 2 al. 1 OPB. L'OPB précise que les émissions de bruit d'une nouvelle installation fixe doivent être limitées dans la mesure où cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable, et de telle façon que les immissions de bruit dues exclusivement à l'installation en cause ne dépassent pas les valeurs de planification (art. 7 al. 1 let. a et b ). En vertu de l'art. 36 al. 1 OPB, l'autorité détermine les immissions de bruit extérieur dues aux installations fixes si elle a des raisons de supposer que les valeurs limites d'exposition en vigueur sont déjà ou vont être dépassées. Selon l’art. 40 OPB, l’autorité évalue les immissions de bruit extérieur produites par les installations fixes sur la base des valeurs limites d’exposition selon les annexes 3 et suivantes. Selon l'art. 9 OPB, l'exploitation d'une installation fixe nouvelle ne doit pas entraîner un dépassement des valeurs limites d'immissions consécutif à l'utilisation accrue d'une voie de communication (let. a) ou la perception d'immissions de bruit plus élevées en raison de l'utilisation accrue d'une voie de communication nécessitant un assainissement (let. b).

c) Comme l'a relevé la DGE, le bruit causé par l'exploitation de boxes à chevaux doit être évalué en référence à l'annexe 6 de l'OPB ("Valeurs limites d'exposition au bruit de l'industrie et des arts et métiers").

En l'espèce, les bruits induits par les 10 boxes à chevaux, y compris les places de stationnement qui leur sont liées, proviennent principalement des mouvements des véhicules des personnes qui viennent monter ou charger les chevaux, du chargement des chevaux dans les véhicules, de la préparation des chevaux avant de les monter et des déplacements des chevaux dans la cour (bruits induits par les contacts entre le sol et les fers des chevaux). Selon l'appréciation de l'assesseur spécialisé du tribunal (ingénieur acousticien), ces bruits doivent être considérées comme faibles, notamment en comparaison des nuisances sonores induites par une exploitation agricole usuelle avec du bétail, telle que celle qui existait auparavant. Le constat selon lequel on est en présence de nuisances sonores marginales est confirmé par le fait que le recourant n'a jamais reçu, selon ses propres dires, de plaintes de ses locataires, alors que ce derniers sont directement exposés aux bruits induits par les boxes à chevaux. Les valeurs de planification sont dès lors manifestement respectées et un pronostic de bruit n'est pas nécessaire.

On relèvera encore que, compte tenu des mouvements de véhicules existants et du faible nombre de mouvements supplémentaires induits par les boxes à chevaux, l'installation litigieuse ne soulève pas de problèmes au regard de l'art. 9 OPB.

d) aa) Comme le Tribunal fédéral l'a rappelé dans un arrêt récent (ATF 141 II 476), la protection contre le bruit est assurée par l'application cumulative des valeurs de planification et du principe de la limitation préventive des émissions (ATF précité consid. 3.2 et les références). Dès lors que les valeurs de planification ne constituent pas des valeurs limites d'émissions au sens de l'art. 12 al. 1 let. a LPE, leur respect ne signifie pas à lui seul que toutes les mesures de limitation imposées par le principe de prévention des émissions aient été prises et que le projet en cause satisfasse à la législation sur la protection de l'environnement. Il faut bien d'avantage examiner chaque cas d'espèce à la lumière des critères définis par l'art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB pour déterminer si le principe de prévention exige une limitation supplémentaire des émissions (ATF précité consid. 3.2 et les références). Conformément à la jurisprudence, si les valeurs de planification sont respectées, les limitations plus sévères des émissions ne sont cependant considérées comme proportionnées que si un investissement relativement faible permet d'obtenir une réduction supplémentaire substantielle des émissions (cf. TF 1C_10/2011 du 28 septembre 2011, in DEP 2012 p. 19).

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en vertu du principe de prévention, les mesures à prendre doivent permettre d'éviter toutes émissions inutiles (ATF 133 II 169 consid. 3.1 et les références). Il ne faut toutefois pas interpréter ce principe dans le sens d'une interdiction complète de tout bruit inutile. Il n'existe aucun droit au silence absolu et les dérangements bénins doivent être tolérés. Selon la conception de la loi sur la protection de l'environnement, le principe de prévention vise à limiter les émissions et non à les éliminer (ATF 126 II 399 consid. 4c). Le principe de prévention ne s'applique ainsi pas dans des situations dites de "bagatelles" (ATF 124 II 219 consid. 8b et les références citées). Dans l'ATF 133 II 169 précité, le Tribunal fédéral a souligné qu'une telle expression était trop absolue. On pourrait en effet en déduire une impossibilité d'examiner et de fixer des mesures de prévention lorsque les valeurs d'émissions sont trop basses. Selon le Tribunal fédéral, dans un tel cas, c'est en réalité la question de la proportionnalité qui doit être examinée, en tant que principe constitutionnel (art. 5 al. 2 Cst.). Il en résulte que des dispositions particulières en terme de prévention ne se justifient normalement pas. Dans l'ATF 133 II 169 précité, le Tribunal fédéral a précisé à ce sujet que, dans la mesure où l'on peut diminuer concrètement et facilement des émissions de peu d'importance, il apparaît comme proportionné de l'exiger. Lorsqu'une réduction semble au contraire disproportionnée ou impossible, il faut en conclure que les personnes touchées doivent supporter de telles immissions (ATF 133 II 169 consid. 3.2).

bb) Il résulte de ce qui précède que, dans le cas d'espèce, des mesures de réduction des émissions ne peuvent être ordonnées que si celles-ci peuvent diminuer concrètement et facilement les émissions.

On constate que cette exigence n'est pas remplie s'agissant de la proposition du recourant tendant à ce qu'un nouvel accès soit réalisé du côté Est de la parcelle n° 134, ceci compte tenu du coût de réalisation d'un tel accès. Il en va de même en ce qui concerne la sortie des chevaux du côté Est du bâtiment. Lors de la vision locale, le tribunal a pu constater que la sortie de ce côté du bâtiment impliquerait des travaux de sécurisation afin que les chevaux ne se blessent pas en tombant dans les trous d'aération de la fosse à purin qui se trouve à cet endroit. Dès lors que, comme on l'a vu plus haut, les nuisances sonores liées aux chevaux sont peu importantes, le fait d'exiger la réalisation de ces travaux n'est pas admissible au regard du principe de la proportionnalité. Le même constat peut être fait en ce qui concerne la demande du recourant tendant à ce qu'il soit imposé au propriétaire d'aménager les 5 places de stationnement exigées par la municipalité au Sud du chemin d'accès existant, du côté Est de cet accès. L'aménagement des places de stationnement à cet endroit impliquerait également des coûts qui seraient disproportionnés au regard des nuisances subies. A cela s'ajoute que cette mesure n'impliquerait a priori pas d'amélioration significative au niveau acoustique. Elle pourrait même péjorer la situation du recourant lorsque les chevaux sont chargés dans les vans puisque le trajet de l'écurie jusqu'aux places de stationnement les ferait passer devant ses fenêtres. Des horaires d'exploitation (par exemple 7h - 19h) n'entrent également pas en considération. En effet, en fonction des conditions climatiques (grosses chaleurs) les chevaux doivent pouvoir sortir très tôt le matin ou en fin de journée. Vu le caractère marginal des nuisances sonores induites par les sorties des chevaux, une telle exigence ne serait également pas conforme au principe de la proportionnalité. Il en va de même de l'exigence que les portes de l'écurie côté Ouest soient fermées durant la nuit, qui n'est également pas admissible compte tenu de la nécessité de ventiler suffisamment les écuries.

Finalement, seule une mesure demandée par le recourant permet de diminuer concrètement et facilement les émissions et est par conséquent conforme au principe de proportionnalité. Il s'agit de l'exigence que le chargement des chevaux dans les vans et leur déchargement s'effectue au Nord-Est du bâtiment ECA n° 95, exigence qui apparaît comme techniquement réalisable et économiquement supportable puisqu'elle est déjà pratiquée depuis plusieurs mois (cf. procès-verbal de l'audience du 9 septembre 2016).

4.

Le recourant conteste la conformité de l'installation litigieuse au regard de la législation sur les pollutions atmosphériques. Il met plus particulièrement en cause les odeurs liées à la fumière existante. Il invoque également une violation de l'art. 6.5 RC.

a) Les atteintes nuisibles ou incommodantes au sens de l'art. 1 al. 1 LPE comprennent notamment les pollutions atmosphériques (art. 7 al. 1 LPE) parmi lesquelles la loi range les odeurs (art. 7 al. 3 LPE). L'art. 11 al. 1 LPE prévoit que les pollutions atmosphériques (soit notamment les odeurs) doivent être limitées par des mesures prises à la source (limitation des émissions, c'est-à-dire des pollutions atmosphériques au sortir des installations, voir art. 7 al. 2 LPE). Selon l'art. 11 al. 2 LPE, les pollutions atmosphériques doivent en outre être limitées à titre préventif dans la mesure que permettent l'état de la technique et les conditions d'exploitation et pour autant que cela soit économiquement supportable.

L'ordonnance du 16 décembre 1985 sur la protection de l'air (OPair; RS 814.318.142.1) régit la limitation préventive des émissions dues aux installations qui causent des pollutions atmosphériques (art. 1 al. 2 let. a OPair). Selon l'art. 3 OPair, la limitation préventive des émissions exige que les nouvelles installations stationnaires (il n'est pas contesté que les boxes à chevaux litigieux et la fumière qui leur est liée en constituent une) respectent les exigences des diverses annexes à l'OPair. En particulier, l'annexe 2 de l'OPair régit sous ch. 5 l'agriculture et les denrées alimentaires et précise notamment sous ch. 512 ce qui suit:

"512 Distances minimales

Lors de la construction d'une installation, il y a lieu de respecter les distances minimales jusqu'à la zone habitée, requises par les règles de l'élevage. Sont notamment considérées comme règles de l'élevage les recommandations de la Station fédérale de recherche d'économie d'entreprise et de génie rural."

Le rapport n° 476 de la Station fédérale de recherches en économie et technologie agricoles de Tänikon (FAT), dont il est question au ch. 512 de l'annexe 2 de l'OPair, fixe les distances minimales à observer entre des installations d'élevage nouvelles ou existantes et les zones habitées, et permet d'éviter les problèmes liés aux nuisances olfactives qui peuvent se poser pour ce type d'installations. Ce rapport est un instrument d'exécution de l'OPair; il a, selon la doctrine et la jurisprudence, le poids d'une ordonnance administrative et doit de ce fait être observé par les autorités chargées d'appliquer la loi.

b) Selon la localisation, les caractéristiques techniques, le type et le nombre d'animaux, les recommandations du rapport FAT n° 476 permettent de calculer une distance minimale à respecter entre les installations de détention d'animaux et les habitations. Dans la synthèse CAMAC, la DGE mentionne une distance minimale de 14 mètres, distance qui n'est pas respectée en l'espèce puisque, au point le plus proche, on a une distance d'environ 11 mètres entre les boxes à chevaux et le bâtiment du recourant. Cela étant, il résulte des déterminations du service cantonal spécialisé (DGE) du 3 février 2016, dont le tribunal n'a pas de raison de s'écarter, que les 10 chevaux que peuvent accueillir les boxes litigieux représentent 1,1 unités d'émissions d'odeurs (UEO), soit une valeur trop faible pour se situer dans l'intervalle de la valeur de la formule de calcul. Ceci implique selon le service cantonal spécialisé qu'une distance inférieure à 14m ne pose pas de problème. Au demeurant, le DGE a imposé des exigences en application du principe de limitation des émissions à titre préventif (art. 11 al. 2 LPE) afin de limiter la gêne pour le voisinage. En effet, la DGE a exigé les mesures suivantes (cf. synthèse CAMAC du 29 octobre 2015): "assurer une bonne dispersion des odeurs, soit une ventilation et une évacuation d'air vicié convenables; assurer une bonne exploitation des volumes de fosse à purin ou de fumière pour pouvoir choisir un moment d'évacuation favorable; choisir des conditions météorologiques propices pour les vidanges et les évacuations en évitant les temps lourds et les vents défavorables; informer les voisins sis en bordure de la zone d'épandage et choisir des jours de début de semaine, plutôt que la veille de week-ends ou de jours fériés".

S'agissant des nuisances olfactives, on peut encore relever que la détention de chevaux dans les écuries du bâtiment ECA n° 95 a succédé à la détention de bétail, qui existait depuis très longtemps. Or, les odeurs liées à la détention de chevaux ne sont en tous les cas pas plus problématiques que celles liées à la détention de bétail. Dans ces conditions, on voit mal comment la détention de chevaux par le propriétaire d'une exploitation agricole familiale existant depuis des dizaines d'années pourrait être remise en cause pour ce motif.

Pour ce qui est de la fumière, on relève que celle-ci a été réalisée du côté Est du bâtiment ECA n° 95, comme le demande le recourant. En outre, celle-ci ne pose pas problème au regard de l'art. 6.5 RC (qui concerne les entrepôts, dépôts, installations et exploitations à ciel ouvert).

c) Vu ce qui précède, la distance d'environ 11 mètres séparant les boxes à chevaux et le bâtiment du recourant est suffisante et la fumière ne pose pas de problème particulier au regard des exigences de l'OPair et du Règlement communal. Partant, les griefs du recourant relatifs aux odeurs ne sont également pas fondés.

5.

Le recourant met en cause la cabane en bois pour mini poneys sise sur la parcelle n° 134, en zone agricole. Il soutient que l'affectation actuelle n'est pas celle qui avait été autorisée.

Cette question ne fait pas partie de l'objet du litige dès lors que la décision municipale attaquée concerne uniquement la mise en conformité des 10 boxes à chevaux. Si le recourant conteste l'affectation la cabane en bois pour mini poneys, il lui appartient de demander formellement une décision de la municipalité et du SDT sur ce point.

6.

a) Il résulte des considérants qui précèdent que le recours est partiellement admis. La décision attaquée est réformée en ce sens que le permis de construire est subordonné au respect de la condition spéciale supplémentaire suivante:

- le chargement des chevaux dans les vans et leur déchargement doit s'effectuer au Nord-Est du bâtiment ECA n° 95.

Vu le sort du recours, les frais de la cause sont principalement mis à la charge du recourant, une partie des frais étant mise à la charge du constructeur B.________. Le recourant versera des dépens réduits à la Commune de St-Barthélemy et à B.________, qui ont tous deux procédés par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel.

b) Contrairement à ce que demande le recourant, il n'y pas lieu de tenir compte d'une violation de son droit d'être entendu dans le cadre de la fixation des frais et dépens.

Tel qu’il est garanti par l'art. 29 Cst., le droit d'être entendu comprend en particulier le devoir, pour l’autorité, de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et exercer son droit de recours à bon escient. Selon la jurisprudence, l'autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 139 IV 179 consid. 2.2, 138 IV 81 consid. 2.2). L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). La motivation peut être implicite et résulter des différents considérants de la décision (TF 1C_91/2015 du 9 septembre 2015 consid. 3.1;2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publié in RDAF 2009 II p. 434;2C_14/2014 du 27 août 2014 consid. 3.3, non publié in ATF 140 II 345).

En l'espèce, à la lecture de la décision attaquée et de la synthèse CAMAC, le recourant pouvait, pour l'essentiel, comprendre les motifs sur lesquels la décision était fondée et l'attaquer en connaissance de cause, ce qu'il a fait. Partant, on peut admettre que les exigences minimales en matière de droit d'être entendu ont été respectées, ceci quand bien même le permis de construire n'a pas été immédiatement transmis au recourant.