CPF 57 2025-05-28

I. a) Le recours a été déposé dans les formes requises, par acte écrit et motivé, et en temps utile, dans le délai de dix jours suivant la notification du prononcé motivé (art. 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]). Il est ainsi recevable.

b) Outre la décision entreprise, le recourant a produit deux pièces ne figurant pas au dossier de première instance, soit l’acte de vente de l’immeuble grevé des deux cédules hypothécaires et le procèsverbal d’une audience de mesures protectrices de l’union conjugale tenue le 2 février 2016 par devant la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte. Ces pièces, nouvelles, sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC).

II. a) Le recourant soutient que la poursuite en réalisation de gage immobilier ne serait pas valable, dès lors que l’immeuble en question constituait le logement familial et que son épouse n’avait pas consenti au transfert de propriété des cédules hypothécaires en cause à l’intimée, à des fins de garantie.

b/aa) Aux termes de l’art. 169 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), un époux ne peut, sans le consentement exprès de son conjoint, ni résilier le bail, ni aliéner la maison ou l’appartement familial, ni restreindre par d’autres actes juridiques les droits dont dépend le logement de la famille. Le défaut de consentement du conjoint est sanctionné par la nullité absolue de l’acte juridique en question (ATF 118 II 489 consid. 2).

Dans un arrêt 5A_203/2016 du 10 novembre 2016, partiellement publié aux ATF 142 III 720, rendu dans une procédure de mainlevée provisoire, le Tribunal fédéral a considéré que lorsqu'il oppose la protection conférée par l'art. 169 CC à titre de moyen libératoire, le conjoint doit, outre le caractère familial de l'immeuble grevé, rendre vraisemblable que l'engagement hypothécaire dépasse les normes usuelles. La protection de l'art. 169 CC ne peut en effet être invoquée que pour autant que les droits sur le logement familial sont menacés par la remise de la cédule hypothécaire et que cet acte de disposition constitue un danger concret pour le logement en raison de la charge hypothécaire. Celui qui invoque l'application de l'art. 169 CC – et qui soutient ce faisant que le consentement du conjoint à l'acte de disposition litigieux était nécessaire – doit donc rendre vraisemblable que le logement familial est mis en péril en raison du fait que la charge hypothécaire excède environ les deux tiers de la valeur vénale de l'immeuble grevé (consid. 6 ; également CPF 19 avril 2021/182 consid. 4).

b/bb) La poursuite en réalisation de gage immobilier doit être notifiée au conjoint du débiteur, lorsque l’immeuble grevé constitue le logement de famille au sens de l’art. 169 CC (art. 153 al. 2 let. b LP [loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1]). Dans cette poursuite, le conjoint acquiert la qualité de copoursuivi, avec tous les droits qui en résultent, en particulier celui de faire opposition au commandement de payer (art. 153 al. 2bis LP), d’invoquer l’inexistence ou l’inexigibilité de la créance en poursuite, d’en contester le montant ou de se prévaloir de l’absence du droit de gage (Foëx, in Dallèves et al., Commentaire romand, Poursuite et faillite, n. 9, 20-21 ad art. 153 et les réf. cit. ; Denys, Cédule hypothécaire et mainlevée, in JdT 2008 II 2, spéc. 17-19).

c) En l’espèce, toute l’argumentation du recourant repose sur le fait que le transfert des cédules hypothécaires à l’intimée aux fins de garantie serait nul parce que l’immeuble grevé constituait alors le logement familial et que son épouse n’avait pas donné son accord à cet acte de disposition. Or, il ne ressort pas du prononcé entrepris que le recourant était marié au moment du transfert, ni que l’immeuble en question était le logement conjugal. Le recours ne contient en outre pas de grief motivé de constatation ou d’omission arbitraire des faits.

Il s’ensuit que le moyen, infondé, doit être rejeté, sans qu’il y ait lieu par conséquent d’examiner si la charge hypothécaire en question mettait effectivement en péril le supposé logement familial, ni si – comme le soutient également le recourant – un exemplaire du commandement de payer aurait dû être notifié à son épouse en vertu de l’art. 153 al. 2 let. b LP.

d) Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la motivation du premier juge selon laquelle les cédules hypothécaires ont été valablement dénoncées au remboursement et étaient exigibles au moment de la notification du commandement de payer. Il ne soulève pas non plus des exceptions tirées de la créance de base. Il en résulte que les cédules hypothécaires valent titre à la mainlevée provisoire pour le montant en capital et intérêts réclamés en poursuite.

C’est dès lors à juste titre que le premier juge a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition.

III. Vu ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté selon le mode procédural de l’art. 322 CPC et le prononcé attaqué confirmé.

Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'485 fr. (art. 61 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.35]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).

L’intimée, qui n’est pas assistée, n’a pas droit à des dépens, même si elle s’est déterminée sur la demande d’effet suspensif.