CPF 64 2025-06-24

1.

a) Le 8 août 2024, l’Office des poursuites du district de Lausanne a notifié à R.________, à la réquisition de A.H.________, un commandement de payer la somme de 5'000 fr., plus intérêts à 6 % l’an dès 21 février 2020, dans la poursuite ordinaire n° 11'385'846, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : « Prêt d’argent non remboursé selon reconnaissance de dette signée le 21 février 2020 ».

Le poursuivi a formé opposition totale.

b) Par acte du 16 août 2024, le poursuivant a requis du Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : le juge de paix) la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence du montant en poursuite, en capital et intérêts. Il a notamment produit en copie, outre le commandement de payer litigieux, une reconnaissance de dette datée du 21 février 2020, dont la teneur est la suivante :

« Je soussigné A.H.________ a prêté à Mr R.________ la somme de cinq milles francs (5.000.-- frs) à me rendre dans les meilleurs délais.

[...], le 21 févier 2020

R.________ [Signature manuscrite] »

c) Le 27 septembre 2024, le poursuivi, représenté par l’agent d’affaires breveté Youri Diserens, s’est déterminé sur la requête de mainlevée provisoire, concluant à son rejet et au maintien de son opposition au commandement de payer, avec suite de frais et dépens.

d) Le 10 octobre 2024, le juge de paix a tenu une audience en présence du poursuivant, accompagné de son frère B.H.________, à titre de personne de confiance. Bien que régulièrement cité à comparaître, le poursuivi ne s’est pas présenté, ni personne en son nom.

Le poursuivant a produit en copie deux pièces, à savoir :

• un courrier du 12 juin 2024 par lequel il a mis le poursuivi en demeure de rembourser intégralement le prêt de 5'000 fr. accordé le 21 février 2020, dans un délai de 30 jours dès réception dudit courrier ;

• un courrier du 18 juillet 2024 de l’agent d’affaires breveté Youri Diserens informant le poursuivant qu’il a été consulté par le poursuivi, joignant à cet effet une procuration signée de la main de son mandant et contestant pour le surplus la réclamation du poursuivant, tant dans son principe que dans sa quotité.

Il ressort des déclarations du poursuivant retranscrites au procès-verbal de l’audience que le poursuivi était un ami proche de son frère B.H.________. Au mois de février 2020, le poursuivi a fait savoir à B.H.________ qu’il ne disposait pas des liquidités nécessaires au règlement de ses factures courantes. B.H.________, qui ne disposait pas non plus des fonds sollicités, avait alors approché le poursuivant pour lui demander s’il serait en mesure d’avancer dits fonds, ce qu’il avait accepté. Le poursuivant s’était ainsi rendu au bancomat pour retirer la somme de 5'000 francs. Il avait confié cette somme à son frère pour être remise au poursuivi. A cette occasion, il avait également remis à son frère la reconnaissance de dette versée au dossier, afin qu’il la fasse signer par le poursuivi. Selon les déclarations d’B.H.________, le poursuivi lui avait affirmé lors de la remise des fonds qu’il rembourserait la somme en deux ou trois mois ; celui-ci n’avait pas signé d’autre quittance que le document produit à titre de reconnaissance de dette. Le poursuivant a encore indiqué que par la suite, son frère et lui-même avaient découvert que ce montant n’avait pas été utilisé pour payer des factures mais pour l’acquisition d’un véhicule. Durant près de quatre ans, les tentatives du poursuivant pour obtenir le remboursement du prêt s’étaient avérées vaines. Après l’envoi du courrier du 12 juin 2024, le poursuivi l’avait contacté pour lui proposer de verser le montant dû à la fin de l’année

2024. Le poursuivi n’avait toutefois pas souhaité conclure un arrangement écrit. Les contacts avaient été définitivement rompus au moment de l’introduction de la poursuite.

2.

Par prononcé rendu sous forme de dispositif le 10 octobre 2024, adressé aux parties le 24 octobre 2024 et notifié au conseil du poursuivi le 29 octobre 2024, le juge de paix a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence de 5'000 fr., plus intérêts au taux de 5 % l’an dès le 25 juillet 2024 (I), a arrêté à 180 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la partie poursuivante (II), a mis les frais à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit qu’en conséquence, celle-ci rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à concurrence de 180 fr., sans allocation de dépens pour le surplus (IV).

La motivation du prononcé, requise le 30 octobre 2024, a été adressée pour notification aux parties le 11 mars 2025 et réceptionnée par le conseil du poursuivi le 12 mars 2025. En résumé, le juge de paix a retenu que la reconnaissance de dette produite valait titre à la mainlevée provisoire de l’opposition. Le poursuivi alléguait certes qu’il n’avait aucun souvenir d’avoir signé cette reconnaissance de dette. Il ne contestait cependant pas l’authenticité de sa signature. Le document en question faisait en outre référence au prêt, à son montant et à son remboursement. Enfin, le courrier adressé le 12 juin 2024 par le poursuivant au poursuivi valait dénonciation du prêt, à tout le moins à l’échéance du délai de six semaines de l’art. 318 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), soit dès le 25 juillet 2024.

3.

Par acte du 18 mars 2025, réceptionné par le greffe du Tribunal cantonal le 20 mars 2025, R.________ a recouru contre cette décision, concluant à son annulation et au maintien de son opposition.

Par décision du 21 mars 2025, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans le recours.