CPF 12 2026-02-05

I. Le recours a été exercé dans les formes requises et en temps utile, par acte écrit et motivé déposé dans les dix jours suivant la notification de la décision attaquée, étant précisé ici que la recourant avait sollicité la motivation du prononcé entrepris en temps utile (art. 239 al. 2 et 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]).

La réponse de l’intimée et les autres écritures déposées par les parties sont également recevables (art. 322 al. 2 CPC).

Les pièces produites par le recourant pour la première fois au stade de la procédure de recours sont en revanche irrecevables, vu la prohibition des preuves nouvelles posée à l’art. 326 al. 1 CPC. Les nouvelles allégations de fait formulées par le recourant dans son écriture du 9 octobre 2025 sont également irrecevables (art. 326 al. 1 CPC).

II. Le recourant reproche en substance au juge de paix d'avoir considéré que le contrat de crédit-cadre constituait une reconnaissance de dette au sens l'art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1) pour les prétentions déduites en poursuite et, partant, d'avoir admis, à tort, la requête de mainlevée provisoire.

a) Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).

aa) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1 ; 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une telle reconnaissance de dette peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 627 consid. 2).

ab) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 consid. 4.1).

ac) La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance –, et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Le juge doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; 142 III 720 consid. 4.1).

ad) De jurisprudence constante, la procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. Le but de la procédure de mainlevée provisoire est en effet de statuer rapidement – en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC) – sur la levée de l'opposition et de déterminer les rôles des parties pour un éventuel procès ordinaire. Le fait que certains points de droit matériel doivent également être clarifiés au préalable à cette occasion ne change rien à la nature juridique de cette procédure (TF 5A_160/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.1.1 ;5A_136/2020 du 2 avril 2020 consid. 3.4.1). En d'autres termes, le prononcé de mainlevée ne produit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1 ; 136 III 583 consid.

2.3 ; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.1). La décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (ATF 136 III 528 consid. 3.2 ; TF 5A_873/2021 du 4 mars 2022 consid. 5.2).

b) Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références citées ; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1 ;5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3 ; CPF 28 juillet 2025/90).

c) La pratique bancaire distingue divers types d'opérations juridiques en la matière.

ca) Le contrat de crédit d’avance à terme fixe se caractérise par l’obligation pour l’emprunteur de rembourser le prêt par acomptes ou annuités dans un délai déterminé à l’avance (TF 4A_69/2018 du 12 février 2019 consid. 4.1.1 ;5A_477/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.3.3 ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 169 ad art. 82 LP ; CPF 20 mai 2025/53).

cb) Le contrat d'ouverture de crédit en compte courant – qui est un contrat innommé – ne constitue en revanche une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP ni pour la limite de crédit, ni pour le solde passif du compte (ATF 132 III 480 consid. 4.2 ; TF 5A_477/2011 précité consid. 4.3.3). En effet, le montant de la dette n'est ni déterminé ni déterminable au moment de la conclusion du contrat, mais, au contraire, évolutif (ATF 132 III 480 consid. 4.2 ; 106 III 97 consid. 4 ; TF 5A_477/2011 précité consid. 4.3.3 ;4A_127/2010 du 7 février 2010 consid. 5). Il est déterminé par le preneur de crédit, qui peut, dans la limite qui lui est fixée, effectuer, selon ses besoins, des retraits et devenir débiteur de la banque (ATF 136 III 627 consid. 2 ; 130 III 694 consid. 2.2.1 ; TF 4A_73/2018 du 12 février 2019 consid. 5.1.2 ; CPF 20 mai 2025/53). Les retraits et remboursements sont comptabilisés en compte courant ; ces prétentions et contre-prétentions s'éteignent par compensation, si bien qu'une nouvelle créance prend naissance à concurrence du solde (ATF 130 III 694 consid.

2.2.1 et 2.2.2). De par sa nature, le crédit en compte courant exclut tout amortissement : après chaque opération naît une créance correspondant au solde, du fait de la compensation constante des divers postes du compte (TF 5A_477/2011 précité consid. 4.3.3). C'est pourquoi, le créancier du solde du crédit en compte courant qui veut obtenir la mainlevée provisoire de l'opposition doit être au bénéfice d'un bien-trouvé (Richtigbefund) signé par le débiteur, c'est-à-dire une reconnaissance d'exactitude du solde (TF

5A_477/2011, précité, consid. 4.3.3). Le bien-trouvé signé du solde d'un compte courant vaut sans conteste titre de mainlevée provisoire si, lors de la signature, le contrat avait pris fin (CPF 28 juin 2022/68). Selon la jurisprudence constante de la cour de céans, lorsque le solde est en revanche reporté à nouveau et la relation de compte courant poursuivie, seul un bien-trouvé récent vaut titre de mainlevée provisoire, à moins que les opérations faites depuis la signature du bien-trouvé ne soient que de pure forme ou que la reconnaissance par le débiteur du montant de sa dette résulte du rapprochement d'autres pièces (CPF 28 novembre 2023/204 ; 28 juin 2022/68 ; 21 juin 2017/129 ; 25 août 2011/329 ; 15 septembre 2005/318; 25 mars 1999/135; 11 septembre 1997/462).

Lorsque le créancier procède à des avances fermes en faveur du débiteur, même placées sur un compte courant, il ne s'agit pas d'un crédit en compte courant (ATF 136 III 627 consid. 2; 122 III 125 consid. 2c; TF 5A_477/2011 précité consid. 4.3.3). Le contrat sur la base duquel les avances ont été effectuées, signé par le débiteur, vaut donc en principe reconnaissance de dette dans la poursuite en remboursement de ces avances, pour autant que le débiteur ne conteste pas que les versements ont été effectués (TF 5A_477/2011, précité, consid. 4.3.3).

cc) Le contrat de crédit-cadre ne porte pas sur l'obligation de remettre une somme d'argent déterminée mais sur une limite qui est accordée à concurrence de laquelle le débiteur peut, selon certaines modalités (versements d'acomptes déterminés, crédit à taux variable, prêt variable ou fixe, etc.) solliciter un crédit (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 170 ad art. 82 LP). Dans un arrêt publié, le Tribunal fédéral a considéré que, sans la conclusion séparée par écrit d'un contrat de prêt, un contrat de crédit- cadre pourrait en soi valoir titre de mainlevée tout au plus lorsqu'est indubitablement établi un versement de crédit qui se fonde sur lui (ATF 136 III 627 consid. 2 : « Wird ein Darlehen direkt gestützt auf den Rahmenvertrag, d.h. ohne Abschluss eines separaten schriftlichen Darlehensvertrages gewährt, kann der Rahmenkreditvertrag allenfalls dann selbständig als Rechtsöffnungstitel in Betracht kommen, wenn der Gläubiger die darauf beruhende Auszahlung der Darlehenssumme [und damit die betreffende Ausschöpfung der Kreditlimite] zweifelsfrei nachzuweisen vermag. »).

d) Dénonçant la violation de l'art. 82 al. 1 LP et se plaignant d'arbitraire dans l'appréciation des preuves et l'établissement des faits, le recourant soutient que le contrat de crédit-cadre signé en avril 2022 ne constitue pas un titre de mainlevée provisoire pour les prétentions déduites en poursuite, car celles-ci ne résultent pas du paiement d'avances fermes, mais relèvent du régime juridique applicable au crédit en compte courant. Il fait valoir que les avances à terme fixe – en particulier l'avance bbb-9 – se sont transformées en une créance en compte courant, étant donné que la banque a procédé au remboursement desdites avances en débitant le compte courant de la société simple des montants correspondants. Il en veut notamment pour preuve le fait que, dans le courrier qu'elle a adressé le 15 mai 2024 aux membres de la société simple, l'intimée a précisé que l'avance ferme bbb-9 avait été « clôturée », c'est-à-dire remboursée, par le débit de leur compte courant. Le recourant souligne en outre que l'intimée a effectivement procédé au remboursement de l'avance ferme bbb-9 puisqu'elle a débité la somme concernée du compte courant de la société simple. A compter de ce moment-là, l'intimée a en outre appliqué à la créance litigieuse les conditions relatives au crédit en compte courant en exigeant notamment le paiement d'une commission trimestrielle de 0,25 %. Par conséquent, le remboursement des avances fermes opéré au moyen de débits du compte courant de la société simple a transformé la nature juridique des prétentions concernées ainsi que les conditions y relatives. Dans ces circonstances, le recourant estime que le contrat de crédit-cadre ne saurait valoir titre à la mainlevée pour une créance en compte courant. Il observe qu'un contrat de compte courant, même s'il est invoqué conjointement avec un extrait dudit compte, ne vaut pas reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Le recourant fait en outre remarquer que l'intimée ne dispose d'aucun bien-trouvé et que le solde du compte courant a varié depuis le 31 décembre 2023, ce qui commande de rejeter la requête de mainlevée.

Le recourant souligne, enfin, que le contrat de crédit-cadre ne fixe pas le taux d'intérêts applicable. Lors de la signature dudit contrat, le montant des intérêts n'était dès lors pas déterminable. Aussi est-ce à tort, selon lui, que le juge de paix a considéré que le contrat de crédit-cadre pouvait constituer un titre à la mainlevée provisoire également pour les intérêts, sous prétexte que les notifications de crédit des avances fermes indiquaient le taux d'intérêts applicable. Le recourant reproche en outre au juge de paix d'avoir fait fi de l'interdiction de l'anatocisme consacrée à l'art. 105 al. 3 CO (Code des obligations ; RS 220), en appliquant un intérêt moratoire aux créances d'intérêts de l'intimée.

e) En l'espèce, la solution retenue par le juge de paix ne résiste pas aux critiques dont elle est l'objet de la part du recourant. Le contrat de crédit-cadre conclu par les parties en avril 2022 prévoit que le montant du crédit-cadre peut être utilisé soit sous la forme d'un crédit en compte courant soit sous la forme d'avances fermes. Il n'est pas contesté, ni contestable du reste, que l'intimée a procédé en l'occurrence à plusieurs avances fermes en faveur du recourant, lesquelles ont été placées sur le compte courant de la société simple, comme l'attestent les documents produits à l'appui de la requête de mainlevée (cf. les documents intitulés « notification de crédit avance ferme » [bbb-1 - bbb-9]). La jurisprudence a certes reconnu que le contrat sur la base duquel des avances fermes ont été effectuées, signé par la partie débitrice, vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en remboursement de ces avances, pour autant que le débiteur ne conteste pas que les versements ont été effectués (TF 5A_477/2011 précité consid. 4.3.3). En l'occurrence, l'intimée a notamment réclamé, dans la poursuite qu'elle a introduite à l'encontre du recourant, le remboursement du capital et des intérêts de l'avance ferme bbb-9. Cela étant, il apparaît que l'intimée a elle-même liquidé les avances fermes – y compris l'avance ferme bbb-9 – qu'elle avait accordées aux membres de la société simple, puisqu'elle a débité le compte courant de celle-ci de montants correspondant aux diverses avances fermes, en capital et intérêts. Autrement dit, l'intimée a déjà procédé elle-même au remboursement des avances fermes consenties aux membres de la société simple en débitant, à plusieurs reprises, le compte courant. Plusieurs pièces figurant au dossier viennent confirmer pareil constat. Premièrement, le contrat de crédit-cadre, sous la rubrique « Expiration d'une avance ferme », stipule que « La banque peut débiter une avance ferme arrivée à échéance sur un compte de l'emprunteur ». Deuxièmement, les avis de « notification de crédit avance ferme » adressés successivement aux emprunteurs comportent la mention suivante : « Au remboursement, notre débit s'effectue pour le capital et les intérêts sur Compte courant ccc-1 ». Troisièmement, tous les documents intitulés « notification de crédit avance ferme Liquidation » établissent qu'un montant correspondant à celui du

capital et des intérêts visés par l'avance ferme concernée a été débité du compte courant de la société simple à l'expiration de l'avance ferme en cause. Quatrièmement, l'intimée a précisé, dans le courrier adressé le 24 mars 2024 aux membres de la société simple, que, si ces derniers ne s'exécutaient pas, l'avance ferme bbb-9 serait « automatiquement remboursée » par le débit du compte courant de la société simple. Cinquièmement enfin, elle a souligné, dans une lettre datée du 15 mai 2024, que l'avance ferme en question avait été clôturée le 30 avril 2024 par le débit du compte courant de la société simple.

Comme l'expose à juste titre le recourant, les opérations de débit opérées par l'intimée sur le compte courant de la société simple aux fins de se rembourser ont eu pour effet de modifier le régime juridique applicable à la créance invoquée par la banque à l'égard des membres de la société simple. Ainsi, le débit du compte courant de la société simple effectué par l'intimée aux fins de liquider l'avance ferme bbb-9 a entraîné l'extinction de ladite avance et donné naissance à une créance « équivalant » au solde du compte courant. Le simple fait que l'intimée ait indiqué, dans son courrier du 15 mai 2024, que la liquidation de l'avance ferme bbb-9 par le débit du compte courant de la société simple ne valait pas novation n'est pas décisif. En d'autres termes, les prétentions résultant à l'origine d'avances fermes consenties sur la base du contrat de crédit- cadre se sont muées en une créance en compte courant obéissant à d'autres règles. Le comportement adopté par l'intimée démontre que celle- ci était consciente de ce changement de régime juridique puisque, dans son courrier du 15 mai 2024, elle a fait allusion à une commission trimestrielle de 0,25 %, laquelle se rapporte exclusivement au crédit en compte courant (cf. la rubrique « Commissions » figurant dans le contrat de crédit-cadre). De plus, l'intimée a réclamé le paiement d'un montant correspondant à celui du solde débiteur du compte courant de la société simple, arrêté au 31 décembre 2023, comme l'attestent sa lettre du 27 mars 2024 et les indications figurant dans le commandement de payer.

En l'espèce, le contrat de crédit-cadre, même rapproché d'autres pièces, ne saurait valoir titre de mainlevée pour les prétentions déduites en poursuite. Dès lors que les avances fermes accordées sur la base du contrat de crédit-cadre ont déjà été remboursées par le débit du compte courant de la société simple de montants correspondant au capital et intérêts desdites avances. A l'instar du contrat d'ouverture de crédit en compte courant, le contrat de crédit-cadre ne constitue pas davantage une reconnaissance de dette pour une créance en compte courant, puisque le solde passif du compte courant est par essence évolutif, de sorte que le montant de la dette n'était ni déterminé, ni déterminable au moment de la signature du contrat de crédit-cadre. Au demeurant, l'intimée n'a produit aucun bien-trouvé dûment signé par le recourant, raison pour laquelle elle ne saurait obtenir la mainlevée provisoire pour le solde du compte courant de la société simple arrêté au 31 décembre 2023. En tout état de cause, il apparaît que le solde dudit compte a évolué depuis cette date, ce qui constitue un motif supplémentaire commandant de rejeter la requête de mainlevée, dans la mesure où après chaque opération opérée sur un compte courant naît une créance correspondant au solde du fait de la compensation constante des divers postes dudit compte.

On relèvera encore que le contrat de crédit-cadre signé par les parties ne vaut pas davantage titre de mainlevée provisoire pour les intérêts conventionnels réclamés par l'intimée. En effet, ledit contrat stipule uniquement que le taux d'intérêt est fixé par la banque lorsqu'elle octroie un crédit en compte courant, respectivement que les taux d'intérêt peuvent être convenus informellement, puis confirmés dans la notification de crédit, en présence d'avances fermes. Dans les deux cas de figure, il prévoit que les taux applicables sont susceptibles de varier, entre autres, suivant les conditions prévalant sur les marchés monétaires et de capitaux. Comme l'illustrent les termes « entre autres » et « notamment » figurant dans le contrat de crédit-cadre, l'évolution des marchés ne constitue qu'un élément parmi d'autres à prendre en considération en vue de la fixation du taux d'intérêt. Ainsi, au moment de la signature du contrat de crédit-cadre, le recourant ne pouvait pas savoir exactement quels critères seraient pris en considération pour arrêter les taux d'intérêts applicables lors de l'utilisation de la ligne de crédit. Autrement dit, les taux d'intérêts n'étaient pas déterminables lors de la signature dudit contrat, raison pour laquelle celui- ci ne saurait valoir titre à la mainlevée pour les intérêts conventionnels (cf. dans le même sens : ATF 143 III 404 consid. 5.3.3). En outre, contrairement à ce qu'a retenu le juge de paix, les documents faisant état des taux d'intérêts applicables que l'intimé a adressés au recourant lors de l'octroi des diverses avances fermes ne valent pas davantage reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, puisqu'ils n'ont pas été signés par le recourant. Par ailleurs, le simple fait que le poursuivi n'ait pas remis en cause les taux d'intérêts figurant dans lesdits documents n'est pas pertinent pour résoudre la question de savoir si ceux-ci constituent une reconnaissance de dette au regard de l'art. 82 al. 1 LP.

III. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et le prononcé réformé en ce sens que l’opposition formée par le recourant au commandement de payer concerné est maintenue. Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de première instance, qui ont été arrêtés à 1'800 fr. (art. 48 al. 1 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.35]), doivent être mis à la charge de la poursuivante, qui en a déjà fait l’avance (art. 106 al. 1 et 111 al. 1 et 2 CPC). Celle-ci doit en outre verser au poursuivi des dépens de première instance fixés à 6'000 fr. (art. 3 al. 2 et 6 TDC [tarif des dépens en matière civile ; BLV 270.11.6]).

Pour les mêmes raisons, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr. (art. 48 al. 1 et 61 al. 1 OELP), doivent être mis à la charge de l’intimée, qui en remboursera l’avance au recourant (art. 111 al. 2 CPC dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2024, art. 407f CPC a contrario ; CPF 24 septembre 2025/111) et qui lui versera des dépens de deuxième instance qu’il convient de fixer à 4'000 fr., eu égard à la valeur litigieuse, aux difficultés de la cause et au travail effectué par les conseils du recourant (art. 3 al. 2 et 8 TDC).