CTUT 154 2010-09-17

le 29 octobre 1996, le 9 janvier 1998 et le 11 juillet 2000, sont les enfants de A.V.________ et de B.V.________. La mère est domiciliée à Gland et seule détentrice de l'autorité parentale depuis le divorce prononcé le 24 juin 2004.

Par courrier du 23 décembre 2005, le Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) a porté à la connaissance de la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix) que A.V.________, la maman de jour des enfants et la conseillère école famille de l'arrondissement scolaire de Gland lui avaient fait part de leurs inquiétudes concernant la situation des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________, faisant état de graves carences éducatives de leur mère.

Le 24 janvier 2006, le Juge de paix du district de Nyon (ci- après : juge de paix) a ordonné l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale après avoir procédé à l'audition de B.V.________.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 juin 2006, le juge de paix a provisoirement retiré à B.V.________ le droit de garde sur ses enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ et confié ce droit au SPJ, à charge pour lui de trouver un lieu de placement approprié pour chacun des enfants.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 31 août 2006, le juge de paix a prolongé le retrait provisoire du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants et ordonné la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique des enfants C.V.________, D.V.________ et

Mandaté par le juge de paix, Pascale Forni, psychologue diplômée et Philip D. Jaffé, docteur en psychologie, ont déposé un rapport d'expertise concernant les enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ le 1er février 2007. Ils ont exposé en substance que A.V.________ occupait une fonction de directeur associé au sein d'une grande banque, que le conflit conjugal passé et présent des parents des enfants avait eu et continuait à avoir une incidence déstructurante sur le développement des enfants, qu'il avait fortement réduit leur qualité de vie et nuit directement à leurs intérêts individuels, que la situation de séparation des parents était hautement conflictuelle et que le couple était pris dans une spirale infernale, caractérisée par un degré élevé de colère et de méfiance, d'agressions verbales, de dénigrement de l'autre parent et de ses capacités parentales, de menaces et de passages à l'acte pour limiter l'accès à l'autre parent, de difficultés à distinguer leurs propres besoins de ceux des enfants et de l'impossibilité de les protéger de leurs propres troubles émotionnels, de fragilités psychologiques chez les deux parents et de sollicitation élevée du système judiciaire avec adoption d'un style agressif et accusatoire. Les experts ont observé que les trois enfants manifestaient un attachement insécure à l'égard de leurs deux parents se caractérisant par des sentiments de tendresse mêlés à des sentiments d'abandon, que la relation entre D.V.________ et ses deux frères était compliquée, que E.V.________ présentait un comportement de type prépsychotique, qu'il avait une importante souffrance psychologique qu'il peinait à verbaliser, que D.V.________ avait été précocement instrumentalisé dans le conflit conjugal de ses parents, qu'il souffrait d'un grave trouble psychique caractérisé essentiellement par ses difficultés à faire la distinction entre le monde réel et le monde fantastique, que C.V.________ avait été sérieusement entravé dans ses apprentissages, que les difficultés de C.V.________ et de E.V.________ découlaient avant tout de l'ambiance familiale délétère dans laquelle ils avaient évolué et que chaque parent devrait entreprendre un travail psychothérapeutique individuel afin de mieux prendre en compte les besoins des enfants.

Le 7 juin 2007, les experts Pascale Forni et Philip D. Jaffé ont apporté quelques rectifications mineures quant aux faits contenus dans leur rapport du 1er février 2007 et encore répondu à trois questions complémentaires.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 26 juillet 2007, le juge de paix a prolongé le retrait provisoire du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.

Par décision du 30 juillet 2007, la justice de paix a désigné Me Patricia Michellod en qualité de curatrice de représentation judiciaire en faveur des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ avec mission de les représenter dans le cadre de la procédure en limitation de l'autorité parentale ouverte à l'encontre de leur mère.

Dans son préavis du 26 mars 2008, le Ministère public a préavisé en faveur du retrait du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.

Par décision du 1er juillet 2008, la justice de paix a retiré le droit de garde de B.V.________ sur ses enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________, confié ce droit au SPJ, à charge pour lui de trouver un lieu de placement approprié pour les enfants, ordonné la levée de la mesure de représentation judiciaire instituée le 30 juillet 2007 en faveur des trois enfants prénommés, relevé et libéré la curatrice de représentation judiciaire Me Patricia Michellod et dit que les frais de justice et d'expertise, ainsi que l'indemnité due à la curatrice de représentation judiciaire des enfants, sont mis à la charge de A.V.________ et de B.V.________ par moitié chacun et seront arrêtés dans une décision séparée.

Par décision du 23 juillet 2008, la Justice de paix du district de Nyon a fixé l'indemnité due à Me Patricia Michellod pour l'exercice de son mandat de curatrice de représentation judiciaire à 4'992 fr. 65, débours, frais de déplacement et TVA compris, dit que les frais de justice, par 2'690

fr., les frais d'expertise, par 4'949 fr. 60, et l'indemnité due à la curatrice de représentation judiciaire, par 4'992 fr. 65, sont mis à la charge de B.V.________ à concurrence de 6'316 fr. 15 et à la charge de A.V.________ à concurrence de 6'316 fr. 10 et dit que la décision est rendue sans frais.

Par arrêt du 3 mars 2009, la Chambre des tutelles a rejeté le recours interjeté par A.V.________ contre cette décision.

C.V.________ et E.V.________ ont été placés au Foyer La Berallaz, à [...], et D.V.________ a été placé dans un foyer avant d'intégrer la Fondation Perceval, à [...], pour la rentrée scolaire 2009-2010.

Le 14 juillet 2009, le SPJ a déposé un bilan périodique concernant les enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________. Célia Delhomme, assistante sociale référente, a exposé en substance que D.V.________ avait évolué positivement, mais qu'il avait encore besoin d'un placement en institution, que sa mère avait des difficultés à admettre l'importance de la problématique de son fils, que le père avait des craintes quant à la population de la Fondation Perceval étiquetée "handicap mental", que le placement de D.V.________ dans cette institution avait toutefois été accepté par les deux parents, que les liens affectifs de D.V.________ avec sa mère étaient très bons et qu'il était le seul des trois enfants à être allé chez sa mère régulièrement et dont l'état ne s'était pas péjoré à son contact. Elle a ajouté que le père avait rompu les contacts avec D.V.________ fin 2008 suite à son hospitalisation à l'Hôpital de l'enfance, qu'il avait rendu des visites non annoncées à deux reprises à D.V.________, que le SPJ avait accepté qu'il le prenne chez lui "au pied levé" à Noël et qu'il avait ultérieurement sollicité le père en vain pour une reprise de contact. Elle a également précisé que C.V.________ avait un bon lien avec sa mère et son frère E.V.________, qu'il était très en colère car les visites se passaient mal avec son père qui était très exigeant, qu'il se projetait à long terme dans son placement au Foyer La Berallaz, que E.V.________ ne se sentait pas non plus à la hauteur avec son père, qu'il ne savait pas comment il devait être pour convenir à son père et qu'il avait

eu des épisodes d'énurésies durant des longs séjours chez son père. Le SPJ a encore expliqué que A.V.________ et B.V.________ n'arrivaient pas à préserver leurs enfants de leur conflit qui péjorait toujours le développement des enfants que A.V.________ ne voulait pas de visite avec D.V.________ car il était en désaccord avec les droits de visite de B.V.________ qu'il considérait comme totalement inadéquate et qu'il rendait responsable des difficultés de développement des enfants, que la collaboration avec la mère était bonne et que la réhabilitation de ses compétences parentales avait débuté, que la collaboration avec le père était quasi nulle et péjorait le développement des enfants, remettant en question l'organisation des droits de visite de celui-ci sur ses enfants.

En conclusion, le SPJ a préconisé le maintien du retrait du droit de garde des enfants aux deux parents dont les carences éducatives étaient toujours présentes avec une continuation du placement des enfants dans leur foyer respectif. Le SPJ a relevé que la précarité actuelle des visites du père péjorait le développement de ses enfants, qu'un encadrement plus strict de ses droits de visite devait être mis en œuvre, que les entretiens éducatifs au Foyer La Berallaz devaient être maintenus, qu'une collaboration minimale avec le SPJ devait impérativement être rétablie pour le bien des enfants et que si le père s'y refusait, les relations personnelles avec ses enfants devraient être remises en question, tant leur déroulement actuel était maltraitant. S'agissant du travail socio- éducatif avec la mère, le SPJ a précisé que des droits de visite avec ses trois enfants seraient rétablis tout en maintenant le même temps de visite avec D.V.________ et qu'un travail de guidance parentale lui serait proposé dans le but de travailler les difficultés éducatives du quotidien.

Par courrier du 13 janvier 2010, le SPJ a signalé à la justice de paix qu'il rencontrait des difficultés dans l'exercice de son mandat de n'avait pas pu rencontrer A.V.________ depuis environ une année, celui-ci ayant refusé les nombreuses rencontres proposées et qu'il ne respectait pas le cadre de l'exercice de son droit de visite sur son fils D.V.________

alors que celui-ci lui avait été transmis. Le SPJ a relevé que A.V.________ avait directement pris contact avec la Fondation Perceval, sans l'en informer, pour solliciter un droit de visite sur son fils D.V.________ dans ses locaux.

Par courrier du 15 février 2010, A.V.________ a signalé à la justice de paix qu'il avait déposé une plainte pénale le même jour à l'encontre du chef de l'Office régional de protection des mineurs de l'Ouest vaudois (ci-après : ORPM) et deux assistantes sociales du SPJ pour abus d'autorité, faux rapport en justice, faux dans les titres et faux dans le titre de l'exercice de fonctions publiques, tout en sollicitant le report de l'audience appointée au 25 février 2010 jusqu'à droit jugé par la juridiction pénale.

Par courrier du 22 février 2010, le juge de paix a informé A.V.________ que son audience du 25 février 2010 était maintenue.

Lors de son audience du 25 février 2010, le juge de paix a procédé à l'audition de Célia Delhomme et Francesca Favario Solari, assistantes sociales auprès du SPJ, qui ont déclaré que A.V.________ exerçait son droit de visite sur C.V.________ et E.V.________ au Foyer La Berallaz, sans l'intervention du SPJ, qu'il n'exerçait actuellement aucun droit de visite sur D.V.________, que la reprise des visites devrait être préparée, D.V.________ n'ayant pas revu son père depuis une année, que les relations avec le père étaient très mauvaises, qu'il n'avait pas réussi à le rencontrer depuis fin 2008 et que la mère profitait bien du réseau pour renouer des liens avec ses trois enfants. Bien que régulièrement assigné, A.V.________ ne s'est pas présenté à cette audience.

Par requête adressée le 4 mars 2010 à la justice de paix, B.V.________ a sollicité un élargissement de son droit de visite sur ses enfants.

Par courrier du 17 mars 2010, le SPJ a informé la justice de paix qu'il ne suggérait pas, en l'état, un élargissement du droit de visite de B.V.________ sur ses enfants et qu'une évaluation du lien mère-enfants serait effectuée à l'issue de la rencontre des différents intervenants agendée au 27 avril suivant.

La fixation de l'audience du 19 avril 2010 par la justice de paix a donné lieu à une abondante correspondance de la part de A.V.________ relative tant à l'exercice du droit de visite de chacun des parents, à l'exécution, par le SPJ, de son mandat de gardien et à l'éventuelle institution d'une mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles, qu'à la tenue de l'audience elle-même dont il a en vain requis plusieurs fois le renvoi et aux mesures d'instruction requises auxquelles il n'a pas été donné suite, soit l'audition de divers témoins.

Bien que régulièrement assigné, A.V.________ ne s'est pas présenté à l'audience de la justice de paix du 19 avril 2010.

Par décision du 19 avril 2010, communiquée le 7 mai suivant, la Justice de paix du district de Nyon a institué une mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles, à forme de l'art. 308 al. 2 du Code civil, en faveur des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ (I), désigné Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice, avec mission d'organiser les modalités, de surveiller et d'évaluer le droit de visite de A.V.________ sur ses trois enfants (II) et mis les frais de la décision, par 300 fr., à la charge de A.V.________ (III).

B. Par acte d'emblée motivé daté du 25 avril 2010, A.V.________ a recouru contre les refus de la justice de paix de renvoyer l'audience appointée le 19 avril précédent et d'entendre les témoins dont il avait requis l'audition. Il a produit plusieurs pièces à l'appui de son écriture.

Par courrier du 10 mai 2010, le Président de la Chambre des tutelles a informé A.V.________ qu'aucun recours n'était ouvert tant que la justice de paix ne lui avait pas notifié la décision prise à l'issue de l'audience du 19 avril 2010.

Par acte d'emblée motivé du 16 mai 2010, A.V.________ a recouru contre la décision du 19 avril 2010 en concluant à son annulation, à ce que qu'il soit ordonné à l'autorité tutélaire d'entendre les témoins dont il avait requis l'audition et à ce qu'il soit statué sur son recours interjeté le 25 avril 2010. Le 20 mai 2010, le juge de paix a procédé à l'audition de B.V.________. Celle-ci a déclaré qu'elle souhaitait récupérer le droit de garde sur ses trois enfants, qu'elle avait entrepris les démarches demandées par le SPJ, qu'elle était consciente que D.V.________ avait besoin d'un milieu institutionnel, que E.V.________ souffrait beaucoup, qu'elle aimerait qu'il puisse revenir vivre à la maison après les vacances d'été et qu'elle souhaitait également que son fils C.V.________ puisse rentrer à la maison d'ici une année. Egalement entendue, Célia Delhomme, assistante sociale auprès du SPJ, a précisé que le droit de visite de B.V.________ avait été élargi, qu'il fallait procéder à un élargissement progressif du droit de visite afin de ne pas perturber les enfants et que A.V.________ voyait E.V.________ et C.V.________ au foyer tous les mardis soirs, mais qu'il ne voyait plus de tout D.V.________. A l'issue de cette audience, le juge de paix a informé les parties de l'ouverture d'une enquête en restitution du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.

Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 7 juin 2010, le juge de paix a provisoirement suspendu le droit de visite de A.V.________

Dans son mémoire ampliatif du 20 juin 2010, A.V.________ a confirmé ses conclusions et développé ses moyens. Il a joint une pièce à son écriture.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 juin 2010, le juge de paix a dit que A.V.________ exercera provisoirement son droit de visite sur son fils D.V.________ sous forme de visites médiatisées, à raison de trente à quarante-cinq minutes tous les quinze jours.

Par décision du 21 juin 2010, le juge de paix a ordonné l'ouverture d'une enquête en modification du droit de visite de A.V.________ sur ses trois enfants et ordonné la mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique.

Le 2 juillet 2010, le SPJ a porté à la connaissance de la justice de paix que les assistantes sociales Célia Delhomme et Francesca Favario Solari avaient rencontré C.V.________ et E.V.________, chacun séparément, au Foyer La Berallaz le 22 juin 2010 pour les informer que leur mère avait demandé la restitution de son droit de garde et qu'une expertise serait ordonnée. Les assistantes sociales ont répondu aux questions de E.V.________ tout en lui précisant que sa mère avait sollicité sa garde, qu'elle avait beaucoup évolué dans ses capacités éducatives, que l'expertise qui devrait être réalisée durerait plusieurs mois, qu'une action socio-éducative progressive devrait être mise en place et qu'il resterait encore placé au foyer durant l'année scolaire suivante. C.V.________ a déclaré qu'il souhaitait aller vivre chez son père, qu'il en avait parlé avec celui-ci de manière informelle et que son père n'était plus venu le voir au foyer depuis trois semaines car le SPJ avait suspendu son droit de visite. Les assistantes sociales ont expliqué à C.V.________ que le SPJ n'avait pas suspendu le droit de visite de son père, que sa demande d'habiter chez son père serait transmise à l'autorité tutélaire, que les investigations à faire prendraient du temps et qu'il resterait encore placé au foyer durant l'année scolaire suivante.

Dans ses déterminations du 5 juillet 2010, le SPJ a conclu au rejet du recours, exposant en substance que le manque de collaboration de A.V.________ ne lui a pas permis de fixer les modalités d'exercice de son

droit de visite sur ses fils, qu'il a ainsi suggéré à l'autorité tutélaire de confier cette compétence à un curateur privé, qu'il appartient désormais à Me Jaccottet Tissot d'organiser les modalités pratiques du droit de visite de A.V.________, tel que défini par la justice de paix et qu'en exerçant son droit de visite "quand et comme bon lui semble", A.V.________ ne prend pas en considération l'intérêt de ses fils, en particulier de D.V.________, à avoir des relations personnelles régulières avec leur père. Le SPJ a encore relevé que A.V.________ avait exercé son droit de visite à deux reprises depuis Noël 2008, que suite à un refus du SPJ de lui accorder un droit de visite sur D.V.________ à Noël 2009, il s'était adressé directement à la Fondation Perceval, qu'il s'était à nouveau adressé à cette fondation au printemps dernier sans l'en informer et qu'il n'avait actuellement aucun contact avec A.V.________ autre que par courrier. Par courrier du 5 juillet 2010, Me Catherine Jaccottet Tissot, curatrice des enfants, a expressément renoncé à déposer des déterminations.

B.V.________ n'a pas procédé dans le délai imparti.

Par lettre du 6 juillet 2010, [...], directeur de la Fondation La Berallaz, a fait part à la justice de paix de ses divergences de vue d'avec le SPJ s'agissant de l'exercice du droit de visite du père sur C.V.________ et E.V.________ tout en relevant que le SPJ considérait les dires de la mère comme vrais dès lors qu'elle collaborait plus facilement, qu'il était pour sa part nettement moins optimiste que le SPJ s'agissant des capacités de la mère à gérer ses enfants et que les demandes exprimées par C.V.________ et E.V.________ de vivre respectivement chez son père et chez sa mère devaient être prises en considération.

Par arrêt du 16 juillet 2010, la Chambre des tutelles a déclaré irrecevables les trois recours interjetés les 9 juin, 1er et 5 juillet 2010 par A.V.________ contre les décisions rendues les 7 et 21 juin 2010 par le juge de paix.