PDTTC 23 2010-03-05

attendu que toute décision du juge fixant les honoraires de l'expert peut faire l'objet d'un recours auprès du Président du Tribunal cantonal, qui statue à huis clos sur un tel recours (art. 242 al. 2 CPC [Code de procédure civile du 14 décembre 1966, RSV 270.11], art. 7 al. 1 let. d ROTC [règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007, RSV 173.31.1] et art. 23 al. 3 TFJC [tarif des frais judiciaires en matière civile du 4 décembre 1984, RSV 270.11.5]),

qu'un tel recours s'exerce dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 458 al. 2 CPC),

qu'en l'espèce, dans la mesure où le prononcé a été notifié à la recourante le 10 septembre 2009, le recours a été déposé en temps utile le 21 septembre 2009, que les conclusions du recours pourraient viser également la décision du 8 septembre 2009 par laquelle le juge instructeur a refusé d'ordonner une deuxième expertise,

que, toutefois, dans la mesure où il n’existe pas de recours immédiat contre le refus d’ordonner une deuxième expertise, les conclusions du recours ne peuvent être dirigées que contre le prononcé fixant les honoraires de l’expert,

que le recours est recevable dans cette mesure (art. 461 CPC);

attendu que le TFJC est applicable, dès lors que les frais d'expertise constituent des débours (art. 2 al. 1 et 257 TFJC),

qu'en vertu de l'art. 25 TFJC, la juridiction saisie d'un recours maintient ou réforme la décision, ne statuant cependant que dans les limites de l'abus du pouvoir d'appréciation, s'agissant de la fixation des honoraires de l'expert,

que l'appréciation des honoraires de l'expert ne peut être réformée que lorsque la décision du premier juge apparaît comme arbitraire et manifestement infondée (Pdt TC, 21 janvier 2009, n° 5/09; Pdt TC, 13 mars 2007, n° 7/07; Pdt TC, 7 juin 2006, n° 22/06),

qu'une décision est arbitraire lorsque l'autorité a abusé du pouvoir d'appréciation qui lui est accordé, ou l'a excédé,

que tel est le cas lorsque la décision repose sur une appréciation insoutenable des circonstances, qu'elle est inconciliable avec les règles du droit et de l'équité, qu'elle omet de tenir compte de tous les éléments de fait propres à fonder la décision ou qu'elle prend encompte tenu de la valeur litigieuse, considération des circonstances qui ne sont pas pertinentes (ATF 109 Ia 107, c. 2c; ATF non publié B. du 17 décembre

que, pour fixer le montant des honoraires de l'expert en vertu de l'art. 242 al. 1 CPC et envisager une éventuelle suppression ou réduction des honoraires réclamés, le juge doit d'abord vérifier si ceux-ci ont été calculés correctement et correspondent à la mission confiée à l'expert et aux opérations qu'elle implique,

que la qualité du travail de l'expert n'entre en considération que si le rapport est inutilisable, totalement ou partiellement, par exemple si l'expert n'a pas répondu aux questions qui lui étaient posées ou s'il ne l'a fait que très incomplètement, ou s'il n'a pas motivé ses réponses, ou s'il a présenté son rapport de manière incompréhensible, ou encore s'il s'est borné à formuler de simples appréciations ou affirmations (Pdt TC, 13 mars 2007, n° 7/07; Pdt TC, 7 juin 2006, n° 22/06),

qu'en l'espèce, la recourante critique le contenu de l’expertise, mais qu'elle ne peut toutefois remettre en cause les résultats de l’expertise, ni la pertinence de celle-ci, qu’il appartiendra au juge du fond d’apprécier,

qu'au demeurant, le rapport d’expertise est utilisable et la qualité du travail de l'expert ne prête objectivement pas à discussion,

qu'en effet, à lire les réponses de l’expert aux deux questions posées, on ne peut qu’admettre que l’expert a répondu d’une manière précise à celles-ci,

que la recourante ne critique pas en tant que telle la note d’honoraires de l’expert,

qu'on peut dès lors se borner à relever que les heures calculées comme d'ailleurs le montant retenu sont justifiés et peuvent être confirmés, que le recours doit en conséquence être rejeté;

attendu que les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 100 fr.,

qu'obtenant gain de cause, l'intimé a droit à des dépens de deuxième instance qu'il convient d'arrêter à 160 fr. compte tenu de la valeur litigieuse.