PDTTC 54/10 2010-10-06

attendu que le prononcé attaqué a été rendu dans le cadre d'une procédure d'exécution forcée, qui relève de la juridiction non contentieuse (Poudret/ Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, n. 2.3 ad art. 489 CPC, p. 759),

qu'en vertu du renvoi de l'art. 488 let. f CPC, les dispositions matérielles concernant les dépens en procédure contentieuse (art. 91 ss CPC) s'appliquent également en matière non contentieuse (JT 2003 III 40 c. 6), qu'en l'espèce, seule la quotité des dépens est litigieuse, et non pas le principe de l'adjudication de ceux-ci, si bien que le recours est de la compétence du président du Tribunal cantonal (art. 94 al. 2 CPC et 7 al. 1 let. d ROTC [règlement organique du Tribunal cantonal; RSV

qu'interjeté en temps utile, le recours est recevable en la forme;

attendu que l'exécution terminée, le juge arrête les dépens à la charge de la partie contre laquelle l'exécution a été opérée (art. 518 CPC),

que les dépens comprennent les frais d'exécution forcée (JT 1982 III 34 c. 4),

qu'en l'espèce, le recourant conteste tant la facture du serrurier que celle du déménageur, l'entreprise D.________ SA, tous deux mis en œuvre pour permettre l'exécution forcée dans une procédure d'expulsion;

attendu que la facture établie le 18 novembre 2009 par l'entreprise de serrurerie s'élève à 255 fr., dont 18 fr. de TVA à 7,6 %, pour "Remplacement, sur la porte palière, d'un cylindre (…) – Fourniture d'un cadenas Abus – Temps d'attente sur place – Main d'œuvre et déplacement + fourniture",

que le recourant n'expose pas en quoi cette facture serait critiquable ou ne correspondrait pas au travail effectué et au matériel fourni, si bien que le montant réclamé par le serrurier apparaît justifié;

attendu que la facture établie le 17 décembre 2009 par D.________ SA pour ses prestations des 8, 9 et 14 décembre 2009 s'élève à 6'864 fr. 90, dont 484 fr. 90 de TVA à 7,6 %, étant précisé : "Travail inférieur à l'offre initiale, prix réduit", que le recourant critique le montant de cette facture en lui opposant une offre du 10 novembre 2010 établie par l'entreprise [...], laquelle ne comprend toutefois ni les fournitures, ni les frais d'emballage, si bien que les coûts des deux entreprises de déménagement ne sont pas comparables,

que le recourant a rendu nécessaire le recours au service d'une entreprise de déménagement, comme en témoignent les photographies montrant des locaux remplis de meubles et nombreux objets mobiliers,

que les objets mobiliers du recourant ont dû être triés et emballés avant le déménagement, opérations auxquelles l'entreprise D.________ SA a consacré trois jours,

que, dans ses déterminations sur le recours, l'entreprise D.________ SA a reconnu que la participation du recourant avait permis de réduire le temps de travail initialement prévu, ce dont il a été tenu compte par rapport au devis,

que dite entreprise a précisé avoir facturé 250 fr. l'heure hors TVA et matériel pour trois professionnels et un camion, au lieu du tarif de 308 fr. l'heure recommandé par l'ASTAG,

que tant le tarif horaire pratiqué par l'entreprise de déménagement que la durée de travail annoncée apparaissent tous deux justifiés, compte tenu du volume de matériel et mobilier propriétés du recourant,

qu'en conséquence, il n'y a pas lieu de réduire les frais dus au titre du déménagement, si bien que les frais judiciaires mis à la charge du recourant doivent être confirmés;

attendu que les frais de deuxième instance doivent être arrêtés à 100 francs (art. 251 TFJC [tarif des frais judiciaires en matière civile; RSV 270.11.5]),

qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, qui n'a pas eu à se déterminer.