TACC 398 2010-07-22

attendu que B.________, directrice de N.________ Sàrl, a déposé plainte le 28 mai 2009 contre C.W.________ et B.W.________, qu'elle reproche a C.W.________, comptable de la société, d'avoir détourné plus de 40'000 fr. (P. 4); attendu que le magistrat instructeur a renvoyé C.W.________ en jugement sous l'accusation d'abus de confiance, qu'il a prononcé un non-lieu en faveur de B.W.________, pour le motif qu'il se reposait entièrement sur son épouse s'agissant de la gestion des revenus commun et ignorait donc tout des agissements de celle-ci, que B.________ conteste le non-lieu prononcé en faveur B.W.________ et demande à ce qu'il soit inculpé et renvoyé en jugement sous l'accusation de recel; attendu que se rend coupable de recel, celui qui acquiert, reçoit en don ou en gage, dissimule ou aide à négocier une chose dont il sait ou doit présumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine (art. 160 ch. 1 al. 1 CP), que cette infraction nécessite donc, d'un point de vue objectif, un acte de recel, à savoir l'acquisition, la dissimulation ou l'aide à la négociation (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, n. 26 ad art. 160 CP), que le seul fait que B.W.________ ait profité des sommes détournées par C.W.________ ne saurait être considéré comme un acte de recel, et ce, même s'il était co-titulaire du compte crédité de certains montants détournés, que, subjectivement, l'auteur de l'infraction de recel doit, à tout le moins, accepter l'éventualité que la chose provienne d'une infraction contre le patrimoine (Corboz, op. cit., n. 48 ad art. 160 CP, p. 417), que le juge, en analysant les circonstances concrètes, doit se convaincre que l'auteur a accepté l'éventualité que la chose provienne d'une infraction contre le patrimoine (ibid.), qu'en l'espèce, C.W.________ a indiqué que, depuis le début de leur union, elle s'est toujours occupée de la gestion des finances du ménage (PV aud. 3, p. 2), qu'elle aurait toujours versé les sommes détournées sur son compte salaire (PV aud. 3, p. 1), qu'elle aurait voulu mettre fin à ses jours à la perspective que ses méfaits soient révélés à son mari (P. 25), que sur un budget familial moyen de 10'000 fr. par mois, l'utilisation des sommes détournées n'apparaissait pas de manière manifeste, que rien au dossier ne permet donc d'affirmer que

B.W.________ a pu ou aurait dû se rendre compte des infractions commises par son épouse, que, partant, les éléments constitutifs de l'infraction de recel ne sont pas réalisés, que, dans ces circonstances, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de B.W.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que l'indemnité du défenseur d'office de C.W.________ est fixée à 360 fr., plus la TVA, par 27 fr. 35, soit 387 fr. 35, que le Code de procédure pénale ne prévoit pas de dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation (JT 1962 III 64), que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).