TACC 262 2010-05-14

attendu que dans le cas où le juge a rendu une ordonnance de non-lieu en faveur de certains prévenus et une ordonnance de

condamnation à l'égard d'autres prévenus, l'opposition d'un seul de ceux- ci entraîne le renvoi de la cause dans son ensemble au tribunal d'accusation (art. 272 CPP), qu'en l'espèce, le juge d'instruction a condamné W.________ pour diffamation, injure et menaces à une peine pécuniaire de 30 jours- amende, avec sursis pendant 3 ans, la valeur du jour-amende étant fixé à 50 fr. (I) et a mis les frais de la cause, par 1'050 fr., à la charge de ce dernier (II), qu'il a en outre prononcé un non-lieu en faveur de J.________, que l'article 272 CPP étant applicable, l'opposition de W.________ a pour effet de porter l'ensemble de la cause devant le tribunal de céans, que le Tribunal d'accusation apprécie la portée de l'opposition ou du recours au regard de son objet, quel que soit l'intitulé utilisé, qu'il détermine ensuite librement les effets de cette opposition ou de ce recours à l'égard des prévenus, en tenant notamment compte de la connexité des faits qui fondent les parties condamnatoire et libératoire de l'ordonnance déférée (JT 2000 III 90); attendu qu'il y a lieu d'admettre que W.________ n'entend contester que la condamnation prononcée à son endroit, à l'exclusion du non-lieu rendu en faveur de J.________, l'opposition n'étant pas motivée (TACC, 25 avril 2008/206; TACC, 16 novembre 2005/807), que les éléments figurant au dossier sont suffisants pour justifier le renvoi de l'opposant devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne, sous les charges retenues contre lui dans l'ordonnance de condamnation (cf. PV aud. 1, 4, 5 et 6; P. 7/2, 8/2), que cette appréciation n'a pas à être motivée (art. 306 al. 3 CPP), que W.________ pourra donner sa version des faits et développer ses moyens de défense devant le tribunal de police; attendu, pour le surplus, que le non-lieu prononcé en faveur de J.________ est bien fondé pour les motifs évoqués dans l'ordonnance par le magistrat instructeur, qu'il n'est au demeurant pas remis en cause, qu'il convient dès lors de le confirmer;

attendu, en définitive, qu'il convient de prendre acte de l'opposition, que W.________ est renvoyé devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne sous les charges et en raison des faits exposés dans l'ordonnance de condamnation, que la partie libératoire de l'ordonnance est confirmée, que les frais du présent arrêt suivent le sort de la cause au fond.