LP 24 27

1.

1.1 X _________ et B _________ étaient associés au sein de la société en nom collectif « Y _________, B _________ et X _________ » (ci-après : SNC), de siège à A _________ (VD), dans le but d’exploiter une entreprise de plâtrerie-peinture.

Ladite SNC est inscrite comme propriétaire, depuis le 20 septembre 2002, de la parcelle no xxx, plan no yyy, nom local « C _________ », de la commune de D _________ (secteur E _________), sur laquelle est érigé un chalet. Cet immeuble est grevé d’une obligation hypothécaire au porteur de 250'000 fr. en faveur de F _________ société coopérative, de siège à G _________.

1.2 Par acte authentique reçu le 10 décembre 2003 par le notaire Daniel Imsand, Y _________ SA, de siège à D _________ (actuellement à A _________). Dotée d’un capital-actions de 100'000 fr. divisé en 100 actions de 1000 fr., celle-ci a pour but la réalisation de « travaux de plâtre et peinture ». Selon le chiffre IV dudit acte, X _________ et B _________ ont souscrit respectivement 49 et 48 actions, alors que chacun une action. Ces actions n’ont jamais été matériellement émises. X _________ et B _________ ont été nommés respectivement président et vice-président du conseil d’administration, chacun disposant du droit de signature individuelle.

Par contrat du même jour conclu entre la SNC et les cinq fondateurs de Y _________ SA, celle-là a « fait apport » à celle-ci « d’une partie de ses actifs et passifs pour un montant total de Fr. 100'000.-- ». Lesdits actifs comprenaient la « Caisse » (800 fr.), le « CCP » (11'200 fr.), les « Travaux en cours » (160'000 fr.), le « S[to]ck-peinture » (4000 fr.), le « Matériel échafaudage » (100'000 fr.) et le « Véhicule » (32'000 fr.) ; quant aux passifs, ils étaient composés des « Créanciers fournisseurs » (72'000 fr.), de l’ « AFC TVA due » (22'000 fr.) et des « Passifs transitoires » (28'000 fr.).

1.3 Le 3 février 2004, la SNC a été dissoute et radiée du registre du commerce.

leur part du capital-actions de Y _________ SA.

1.5 Le 20 décembre 2004, B _________ est devenu l’unique administrateur de celle-ci.

2.

2.1 Par jugement du 26 octobre 2020, le juge de la cour pénale II du Tribunal cantonal a reconnu X _________ coupable d’abus de confiance, d’escroquerie et de gestion fautive, l’a condamné à une peine privative de liberté de douze mois avec sursis, et a astreint le précité à verser à Y _________ SA le montant de 236'606 fr. 30, avec intérêt à 5% dès le 1er janvier 2005, ainsi qu’une indemnité de 14’650 fr. à titre de « dépens »

Statuant le 1er juin 2022, la cour de droit pénal du Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours formé par X _________ contre ce jugement

2.2 Entre-temps, le 27 novembre 2020, Y _________ SA a adressé à l’Office des poursuites et des faillites du district de Sion (ci-après : l’office des poursuites) une réquisition de poursuite à l’encontre de X _________ portant sur le montant total de 251'256 fr. 30 (236'606 fr. 30 + 14’650 fr.), avec intérêt à 5% dès le 1er janvier 2005 sur 236'606 fr. 30. Le poursuivi ayant fait opposition au commandement de payer qui lui a été notifié le 11 décembre 2020 dans la poursuite no xxxx, la poursuivante a, le 7 janvier 2021, requis le juge du district de Sion d’en prononcer la mainlevée. Par décision du 15 février 2021, la juge suppléante IV du district de Sion a levé définitivement l’opposition à concurrence de 251'256 fr. 30, avec intérêt à 5% dès le 1er janvier 2005 sur 236'606 fr. 30 (SIO LP 21 34).

2.3 Le 26 mars 2021, Y _________ SA a requis la continuation de la poursuite no xxxx.

2.4 Dans le procès-verbal de saisie dressé le 10 juin 2021 par le préposé à l’office des poursuites (ci-après : le préposé), il est ordonné la saisie de la quote-part de 49% du capital-actions de Y _________ SA détenue par X _________, de la part de celui-ci dans la SNC et des revenus de l’intéressé à hauteur de 641 fr. 95 par mois.

2.5 Le 14 juin 2021, Y _________ SA a requis « la vente des biens meubles et créances tombant sous le coup de la poursuite susmentionnée ».

2.6 Le 21 octobre 2021, l’office des poursuites a vendu aux enchères la quote-part de X _________ de 49% du capital-actions de Y _________ SA et l’a adjugée à B _________ pour le prix de 27'234 francs.

3.

3.1 Le 12 janvier 2022, une séance de conciliation s’est tenue dans les locaux de l’office des poursuites en vue d’amener les intéressés à une « entente amiable » au sens de l’art. 9 al. 1 OPC. Lors de cette séance, le mandataire de X _________ a « évalu[é] la valeur de la part détenue par [celui-ci] dans la SNC à Frs 107'250.00 » et B _________ s’est « dit disposé à offrir ce prix ».

Le 17 janvier 2022, le préposé substitut à l’office des poursuites (ci-après : le préposé substitut) a octroyé aux parties le délai de dix jours « pour déposer une offre écrite ou soumettre une proposition ».

Par lettre du 28 janvier 2022 adressée à l’office des poursuites, Y _________ SA a confirmé son offre de 107'250 fr. pour l’achat de la part détenue par X _________ dans la SNC et a précisé, « [s]ubsidiairement et sous toutes réserves », qu’elle « pourrait selon les circonstances renoncer à la créance dont elle est titulaire à l’encontre de M. X _________ en contrepartie de la cession de la part qu’il détient dans la SNC ». L’intéressée a réitéré cette proposition dans le courrier du 11 février 2022.

Par lettre du 11 février 2022, X _________ a indiqué à l’office des poursuites qu’il acceptait l’offre subsidiaire de Y _________ SA.

3.2 Le 4 mars 2022, Y _________ SA a informé ledit office qu’elle n’était « pas à même de formuler une offre ferme, en raison de l’incertitude relative à la propriété du chalet des E _________, en particulier s’agissant des diverses inscriptions ayant figuré au Registre foncier », et a sollicité la suspension de la procédure de poursuite « pour pouvoir obtenir toutes les informations utiles auprès du Registre foncier ».

Le 9 mars 2022, le préposé substitut a « annul[é] » la réquisition de vente du 14 juin 2021.

3.3 Le 26 avril 2022, Y _________ SA a adressé audit office une nouvelle réquisition de vente en précisant qu’elle « rest[ait] intéressée à la reprise de la part de Monsieur X _________ de la SNC propriétaire du chalet situé aux E _________ selon des modalités à définir ».

Par lettre du 16 juin 2022, elle a « confirm[é] offrir un montant de CHF 107'250.- pour la part détenue par M. X _________ dans la SNC dont le seul actif est le chalet des E _________ », en précisant que la proposition consistant en la « cession » de ladite part « en contrepartie de l’abandon de la créance dont [elle] dispose à son encontre » n’était « pas renouvelée ».

Par courrier du 10 février 2023, X _________ a formulé une nouvelle proposition consistant notamment en le rachat, par Y _________ SA, de sa part dans la SNC pour le prix de 107'000 fr. et la reprise exclusive par celle-là de la dette hypothécaire grevant l’immeuble « par CHF 240'000.00 ».

Le 6 juin 2023, Y _________ SA a fait parvenir à l’office des poursuites un projet de convention dont le chiffre III prévoit qu’elle « acquiert la propriété individuelle de la parcelle no xxx de la Commune de D _________, secteur E _________, par la reprise de l’intégralité de la dette hypothécaire grevant l’immeuble, d’un capital, dû à ce jour, de CHF 212'346.- […] et par le paiement d’un montant de CHF 107'250.00 […] en faveur de X _________ qui sera déduit par compensation de la créance due par X _________ à Y _________ SA dans le cadre de la poursuite n° xxxx ».

Par courrier du 4 septembre 2023 adressé à l’office des poursuites, X _________ a notamment relevé « qu’une convention écrite […] ne suffit pas à transférer l’immeuble au Registre foncier de sorte qu’un acte authentique sera nécessaire » et qu’il était « exclu de procéder à une compensation de créance, le montant de CHF 107'205.— devant en particulier bénéficier à tous [s]es créanciers […] et pas seulement à Y _________ SA de sorte que le chiffre 3 de la convention doit être modifié en ce sens que Y _________ SA paye un montant de CHF 107'205.—à l’Office des faillites de Sion ».

4.

4.1 Le 15 novembre 2023, le préposé a transmis le dossier de la poursuite no xxxx au Tribunal du district de Sion en application de l’art. 10 al. 1 OPC.

Le 19 décembre 2023, X _________ a communiqué audit tribunal l’écriture susmentionnée du 4 septembre 2023 adressée à l’office des poursuites « pour valoir réponse », en ajoutant qu’il était « inexact de prétendre que la proposition du créancier para[î]t favorable dans la mesure où l'abandon total de la créance et le versement de CHF 107'250.— ne sont pas garantis ».

Dans la détermination du 19 décembre 2023, Y _________ SA a en particulier indiqué s’en tenir à la proposition formulée devant l’office des poursuites, à savoir :

« - Reprise […] de la dette hypothécaire de la F _________ de CHF. 216’346.- à l'entière libération de M. X _________ ;

• Evaluation de la part de M. X _________ dans la SNC à CHF 107’250.00 ;

• Acceptation de la part de M. X _________ dans la SNC, contre compensation de créances ;

• Abandon du solde de la créance envers M. X _________ ;

• Renonciation à toute autre prétention entre les parties pour le surplus. ».

Les parties ont encore déposé des écritures les 11 janvier et 5 février 2024.

4.2 Le 7 mars 2024, le juge I du district de Sion, statuant en qualité d’autorité inférieure de surveillance, a rendu la décision suivante (SIO LP 23 1433) :

1. Ordre est donné à l'office des poursuites de Sion, Hérens et Conthey, à titre de mode de réalisation, la vente aux enchères de la parcelle n° xxx, plan yyy, C _________, à E _________, commune de

2. Les frais, par 200 fr., sont mis à la charge du débiteur X _________.

3. Il n'est pas alloué de dépens.

4.3 Statuant le 1er mai 2024 sur recours de Y _________ SA et B _________, l’autorité de céans a prononcé (TCV LP 24 6) :

1. Le recours est partiellement admis.

2. Il est ordonné la vente aux enchères, par l’Office des poursuites des districts de Sion, Hérens et Conthey, de la part de X _________ dans la liquidation de la société en nom collectif Y _________, B _________

3. Les frais judiciaires de première instance (200 fr.) sont mis à la charge de X _________.

Il n’est pas alloué de dépens pour la procédure de première instance.

4. L’effet suspensif, octroyé le 20 mars 2024, est rapporté.

5. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens pour la procédure de recours.

5.

5.1 Le 19 juin 2024, le préposé a avisé la poursuivante et le poursuivi que la vente aux enchères « des droits et de la part revenant au débiteur dans la liquidation » de la SNC aurait lieu le 13 août 2024 à 11h dans les locaux de l’office des poursuites.

5.2 Par lettre du 25 juin 2024 X _________ a notamment demandé au préposé de lui « confirmer que la mise minimale ascende[rait] à CHF 107'250.00 » et de lui indiquer « les conditions exactes de l'enchère ».

Le 1er juillet 2024, le préposé substitut lui a répondu que « [l]a publication aura[it] lieu le 12 juillet 2024, de même que le dépôt des conditions de vente », que « [l]a vente sera[it] adjugée au plus offrant sans aucune mise de départ » et que « [l]e paiement par compensation sera[it] autorisé uniquement en cas d'adjudication au créancier ».

Par courrier du 8 juillet 2024, X _________ a relevé que « la vente adjugée au plus offrant sans aucune mise de départ [lésait] gravement [s]es intérêts », que, dans le cadre des « discussions transactionnelles portées à la connaissance de l'Office des poursuites », Y _________ SA avait « expressément reconnu que la valeur de la part de X _________ ascendait à CHF 107’250.— », que la part de celui-ci dans la liquidation de la SNC devait « respecter le principe d'un prix minimum à CHF 107’250.— » et qu’il était « nécessaire de procéder à la publication le 12 juillet 2024 avec la mention de la fixation d'un prix d'adjudication minimum pour les premières enchères ».

Dans un e-mail du 8 juillet 2024, le préposé lui a indiqué qu’il n’existe aucun « principe de couverture » en cas de vente mobilière » et qu’ « [i]l serait donc faux et injustifiable de fixer un prix d'adjudication minimum pour l'enchère », en ajoutant qu’il pourrait « [t]out au plus […] provoquer une offre ferme de la part du créancier d'ici le 13 août 2024, date de l'enchère » et que, dès lors, « la publication aura[it] lieu le 12 juillet 2024, avec un dépôt des conditions de vente le même jour, prévoyant l'adjudication au plus offrant ».

Par courriel du 9 juillet 2024, X _________ a invité le préposé à « provoquer une offre ferme de la part du créancier avant le 13 août 2024, date de l'enchère, en évitation d'une plainte LP contre les conditions de vente ».

5.3 Le 12 juillet 2024, la publication suivante a été insérée dans la FOSC et sur la « plateforme officielle du Bulletin officiel » :

Vente Mobilière (part de communauté - OPC)

Indications sur la publication:

L'office des Poursuites de Sion, Hérens et Conthey vendra aux enchères publiques au plus offrant le mardi 13 août 2024 à 11 h00 au bureau de l'office, Rue de la Piscine 10, à 1950 Sion, le bien mobilier suivant :

Les droits et la part revenant à un débiteur dans la liquidation de la société en nom collectif "Y _________, B _________ et X _________", de siège à A _________. La part mise en vente a été estimée à Fr. 107’250.00.

L'adjudicataire est subrogé au droit du débiteur de demander le partage de la communauté et de toucher le produit de la liquidation.

Paiement au comptant et sans garantie. Les chèques bancaires ne sont pas admis.

Dépôt des conditions de vente: 12.07.2024.

[…]

Les conditions de vente étaient quant à elles ainsi libellées (sic) :

CONDITIONS DE VENTE

1. Objet à vendre : Les droits et la part revenant au débiteur dans la liquidation de la société en nom collectif « Y _________, B _________ et X _________ », de siège à

2. Les membres de la SNC sont: M. X _________, à D _________ et M.

3. L'adjudication aura lieu après les 3 criées ordinaires.

4. La vente a lieu au plus offrant

5. L'office des Poursuites prendra en considération d'éventuelles offres écrites. Elles seront prises en considération aux mêmes conditions que les offres verbales, mais doivent être portées à la connaissance de l'assistance avant le commencement des enchères.

6. Les surmises seront de Fr. 1'000.00

7. Le prix de vente est payable en espèce, à l'adjudication, en mains de l'office, et ce jusqu'à concurrence de Fr. 100'000.00, le solde devant être versé par un intermédiaire financier.

8. En cas de folle enchère, l'adjudication est annulée et l'enchère immédiatement reprise, le fol enchérisseur demeurant responsable de son offre.

9. En cas d'adjudication au créancier, ce dernier pourra compenser le prix de l'adjudication jusqu'à concurrence de sa créance.

10. Cette part est vendue sans aucune garantie de la part de l'office des Poursuites quant à son recouvrement.

11. L'adjudicataire reçoit de l'office des Poursuites un certificat constatant qu'îl est subrogé au droit du débiteur de demander le partage de la communauté et de toucher le produit de la liquidation, ce qui ne signifie pas qu'il devient titulaire des droits patrimoniaux compris dans le patrimoine commun.

5.4 Dans un nouvel e-mail du 16 juillet 2024, X _________ a derechef invité le préposé à « provoquer une offre ferme de la part du créancier ».

Par courriel du 17 juillet 2024, le préposé l’a informé avoir « interpellé le créancier pour le dépôt éventuel d'une offre ferme préalable » et qu’il était « possible que ce dernier attend[e] le jour de l'enchère pour miser », en ajoutant qu’ « [a]ucun éventuel intéressé ne s'[était] encore manifesté à [son] office ».

6.

6.1 Le 19 juillet 2024, X _________ a porté plainte devant le Tribunal du district de Sion contre « la publication de la vente parue en date du 12 juillet 2024 » et les conditions de vente déposées le même jour.

6.2 Par ordonnance du 23 juillet 2024, la juge I du district de Sion a octroyé l’effet suspensif à la plainte.

6.3 Au terme de la détermination du 31 juillet 2024, le préposé a conclu au rejet de la plainte.

6.4 Par décision du 21 août 2024, la juge I du district de Sion, statuant en qualité d’autorité inférieure de surveillance, a prononcé (SIO LP 24 790) :

1. La plainte déposée le 19 juillet 2024 par X _________ à l'encontre des conditions de vente mobilière aux enchères établies par l'office des poursuites de Sion, Hérens et Conthey concernant la part de X _________ dans la liquidation de la société en nom collectif Y _________, B _________ et X _________ (poursuite no xxxx) est rejetée.

2. Il n'est pas perçu de frais, ni alloué de dépens

7.

7.1 Le 30 août 2024, X _________ a déféré ce prononcé devant l’autorité de céans en formulant les conclusions suivantes :

A. Principalement

4.1 Le recours est admis.

4.2 L'effet suspensif est octroyé au recours.

4.3 La décision du 21 août 2024 du Juge I du district de Sion est annulée.

4.4 II est constaté que la part de communauté dans la liquidation de la société en nom collectif Y _________, B _________ et X _________ (poursuite xxxx de l'Office des poursuites de Sion) a fait l'objet d'un accord entre créancier et débiteur et qu'une entente a été trouvée entre les parties sur la valeur de la part du débiteur dans cette SNC soit CHF 107’250.—.

B. Subsidiairement

4.5 II est sursis à l'exécution de la vente du 13 août 2024 à 1 1 h00 jusqu'à droit connu sur le sort du recours.

4.6 Le recours est admis.

4.7 La publication du 12 juillet 2024 dans la FOSC et du 19 juillet 2024 dans le Bulletin Officiel concernant la vente mobilière (part de communauté - OPC) sont annulées.

4.8 La nouvelle vente sera subordonnée à une mise de départ supérieure ou égale à CHF 107’250.— avec reprise de dette hypothécaire (art. 834 CC).

C. En tout état de cause

4.9 II n'est pas alloué de dépens pour l'instance cantonale.

4.10 II n'est pas perçu de frais judiciaires pour l'instance cantonale.

4.11 Les frais judiciaires de première instance par CHF 200.— sont mis à la charge de l' Etat du Valais.

4.12 II est alloué une indemnité de CHF 750.— à X _________ pour ses dépens de première instance.

7.2 Par ordonnance présidentielle du 2 septembre 2024, l’effet suspensif (art. 36 LP) a été octroyé à titre superprovisionnel.

7.3 En introduction de l’écriture du 10 septembre 2024, Y _________ SA a conclu à ce que l’effet suspensif soit « retiré » et au rejet du recours.

Le 10 septembre 2024, le préposé s’est déterminé sans prendre de conclusions formelles.

8.

Les autres faits pertinents seront exposés ci-après, dans toute la mesure utile.