Epidemiologische Studien über Neonicotinoide in der Hirnflüssigkeit von Kindern

Kuprecht Alex · P-M · Ständerat · Schwyz · Fraktion der Schweizerischen Volkspartei

Präsident (Kuprecht Alex, Präsident): Frau Vara ist von der schriftlichen Antwort des Bundesrates nicht befriedigt und beantragt Diskussion. - Sie sind damit einverstanden.

Vara Céline · Mit-F · Ständerat · Neuenburg · Grüne Fraktion

Je remercie le Conseil fédéral pour ses réponses aux questions soulevées dans l'interpellation, qui ont le mérite de montrer clairement la position du gouvernement sur le sujet.

Contrairement à l'ensemble de ses voisins, la Suisse n'entend pas se préoccuper de l'impact de ces produits hautement toxiques sur la santé des enfants. Elle n'entend pas mettre de moyens supplémentaires en faveur de la recherche pour permettre des études épidémiologiques suisses. Evidemment, cette réponse ne me satisfait pas.

La raison de ce refus est-elle que le Conseil fédéral sait que ces études aboutiront aux mêmes résultats que les études étrangères selon lesquelles les néonicotinoïdes, trois à dix mille fois plus puissants que le DDT, causent des problèmes de santé? Le Conseil fédéral me répond qu'il n'envisage pas de lancer d'étude épidémiologique spécifique car "les néonicotinoïdes utilisés selon les bonnes pratiques agricoles et les procédures en vigueur n'ont pas, selon les connaissances scientifiques actuelles, d'effet délétère sur la santé humaine." Or, une revue exhaustive de la littérature scientifique disponible a été publiée en 2020 par l'Environmental Protection Agency et le National Institute of Health aux Etats-Unis. Elle arrive à la conclusion que 191 études décrivent les effets des néonicotinoïdes en relation avec la santé humaine et les mammifères. 191 études à travers le monde!

Les néonicotinoïdes sont des pesticides systémiques, c'est-à-dire qu'ils se retrouvent partout à l'intérieur des plantes cultivées. On les retrouve donc fréquemment sous forme de résidus dans les aliments. Il en résulte une contamination de la population à des doses très faibles et sur le long terme. L'expérience du docteur Laubscher dont je fais écho dans mon interpellation le démontre.

Les conséquences de cette exposition chronique pour la santé humaine ne sont pas évaluées au moment de l'homologation. Les tests ne dépassent pas 90 jours.

Lorsque l'agence américaine de protection de l'environnement a approuvé pour la première fois l'utilisation commerciale des néonicotinoïdes, ceux-ci étaient considérés comme moins toxiques pour la faune et les humains en raison d'une affinité chimique plus élevée pour les récepteurs neuronaux des insectes.

Malheureusement, depuis leur mise sur le marché, les recherches scientifiques indépendantes ont montré que les néonicotinoïdes affectent les récepteurs nicotiniques de l'acétylcholine des mammifères d'une manière similaire aux effets de la nicotine. Ces récepteurs sont d'une importance capitale pour le fonctionnement du cerveau humain, notamment pendant le développement, et pour la mémoire, la cognition et le comportement. On a constaté que l'altération de la densité d'un sous-type de neurorécepteurs, sur lequel les néonicotinoïdes ont la capacité de se lier, joue un rôle dans plusieurs troubles du système nerveux central, notamment la maladie d'Alzheimer, la maladie de Parkinson, la schizophrénie et la dépression. Dans le cerveau en développement du foetus, ce sous-type est impliqué dans la prolifération, l'apoptose, la migration, la différenciation, la formation des synapses et la formation des circuits neuronaux.

J'aimerais utiliser l'exemple de l'acétamipride, qui est l'un des pesticides les plus fréquemment retrouvés dans l'alimentation, mais pas seulement. On le trouve dans le commerce sous forme liquide, en spray ou en poudre, sans aucun contrôle particulier, pour le traitement des plantes d'appartement. C'est un néonicotinoïde dont l'utilisation est permise en Suisse. Il est extrêmement facile pour une femme enceinte d'acheter ce produit, hautement toxique, qui n'est pourtant plus disponible en France. C'est un métabolite, donc un produit de dégradation de l'acétamipride, qui a été retrouvé dans le liquide céphalorachidien des quatorze enfants étudiés par le docteur Laubscher, à Neuchâtel. Pour rappel, 100 pour cent des enfants atteints de leucémie étaient contaminés par ce produit à proximité directe du cerveau; dans 60 pour cent des cas, deux à trois néonicotinoïdes différents ont été détectés.

Plusieurs études ont montré que les néonicotinoïdes ont un impact sur le développement du cerveau chez les mammifères, et ceci même avec des concentrations très faibles d'acétamipride. Ces informations sont préoccupantes, puisque l'acétamipride a un potentiel élevé de bioaccumulation. C'est-à-dire qu'il peut s'accumuler dans un organisme au fil du temps. D'autres études ont prouvé des effets néfastes sur la reproduction et le développement chez les mammifères, notamment une réduction de la production et de la fonction des spermatozoïdes, une diminution des taux de grossesse, une augmentation des taux de mortalité embryonnaire, de mortinatalité et de naissances prématurées, ainsi qu'une réduction du poids de la progéniture.

Bien entendu, je tiens à disposition du Conseil fédéral toutes les références, s'il le souhaite. Comme je l'ai relevé précédemment, les doses maximales de résidus de pesticides qui sont actuellement permises en Suisse sont évaluées par des tests d'une durée qui ne dépasse pas 90 jours. Ces tests ne sont pas pertinents pour montrer les effets toxiques à plus long terme d'un produit chimique ou d'un composé. De plus, les métabolites ne sont pas toujours pris en considération, alors que certains, par exemple l'aldrine, sont plus toxiques que la molécule-mère.

En réalité, le principal problème avec la plupart des pesticides est l'effet de poison lent. L'exposition à de petites quantités de pesticides peut entraîner des maladies chroniques qui prennent plusieurs années à survenir, avec des conséquences délétères globales sur la santé. J'en ai déjà mentionné quelques-unes. Le protocole utilisé actuellement pour homologuer un pesticide ou déterminer les doses de résidus mène à une sous-estimation des risques évidentes. Il présente de nombreuses lacunes, pointées du doigt depuis des années par les scientifiques académiques. Par exemple, des perturbations endocriniennes ne sont pas correctement prises en compte. De nombreux néonicotinoïdes sont des perturbateurs endocriniens. Ils perturbent le système hormonal qui régule le fonctionnement du corps humain. Ici, ce n'est pas la dose qui fait le poison: les hormones ne fonctionnent pas seulement à de très faibles concentrations. Mais surtout, des doses très faibles peuvent avoir plus d'effet que des doses plus fortes, notamment pendant des périodes de vulnérabilité comme la grossesse, moment où le foetus, alors en plein développement, est exposé. Pour ces pesticides, les limites maximales de résidus - ou LMR - en dessous desquelles il n'y aurait soi-disant pas d'impact n'offrent en réalité aucune garantie de protection pour la santé publique.

Une récente étude a mis en évidence le fait que les néonicotinoïdes étaient présents dans le méconium, donc les premières selles des nouveau-nés prématurés au Japon. En Suisse, l'exposition est donc bien réelle et présente des risques non évalués par les tests réglementaires. Les pressions sont très fortes pour augmenter les limites réglementaires de résidus dans les aliments, afin de faciliter l'utilisation de pesticides dans l'agriculture. Pourtant, nous savons que les pesticides ont un impact sur nos enfants. A l'heure où deux tiers des jeunes recrues de l'armée suisse ont un taux de fertilité inférieur aux normes définies par l'OMS, il est temps de prendre le contrôle de la contamination massive de la population par les pesticides. Dans tous les cas, le fait d'affirmer aujourd'hui que les néonicotinoïdes n'ont aucun effet sur la santé humaine constitue un déni de l'état des connaissances scientifiques.

Je ne peux qu'inviter vivement le Conseil fédéral à revoir sa position et à favoriser la surveillance épidémiologique des effets des néonicotinoïdes sur la croissance et le développement des foetus, des enfants et des adolescents.

Parmelin Guy · BPR-M · Bundesrat · Waadt

La Confédération soutient déjà des programmes de surveillance sanitaire. Il s'agit notamment des monitorings alimentaires de l'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires et du projet de biosurveillance de l'Office fédéral de la santé publique. Ces programmes permettent de détecter les éventuelles carences de sécurité dans le domaine des produits phytosanitaires, mais également pour d'autres catégories de produits chimiques. En cas de nécessité, des mesures adaptées peuvent être ordonnées.

Selon les connaissances scientifiques actuelles, les néonicotinoïdes utilisés conformément aux prescriptions n'ont pas d'effet délétère sur la santé humaine. Le Conseil fédéral n'envisage donc pas de lancer d'étude épidémiologique spécifiques sur ces substances. De plus, l'utilisation des néonicotinoïdes dans l'agriculture a été fortement réduite. L'autorisation de trois substances actives de cette famille chimique a été interdite en raison du risque pour les abeilles. La santé humaine n'a pas été mise en question lors de ces retraits. La Confédération soutient la recherche indépendante par l'intermédiaire du fonds national suisse de la recherche scientifique ou des Académies suisses des sciences. De plus, la Confédération subventionne aussi le Centre suisse de toxicologie humaine appliquée qui consacre une partie de ses activités à la problématique de la toxicité des produits phytosanitaires. Tous les produits phytosanitaires font l'objet - il faut le rappeler - d'une procédure d'homologation qui vise à assurer la protection de la santé humaine et de l'environnement. Les produits phytosanitaires font également l'objet d'une procédure régulière de réexamen qui permet de tenir compte des connaissances scientifiques les plus récentes et, je le répète, si nécessaire, des mesures de protection peuvent être ordonnées en conséquence.