Sostegno delle grandi manifestazioni sportive internazionali per gli anni 2025-2029. Crediti d’impegno

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Präsident (Candinas Martin, Präsident): Wir behandeln das Eintreten und die Detailberatung in einer einzigen Debatte.

de Montmollin Simone · Mit-F · Consiglio nazionale · Ginevra · Gruppo liberale radicale

Durant ses séances du 19 janvier et du 16 février 2023, la Commission de la science, de l'éducation et de la culture a examiné le projet du Conseil fédéral relatif au crédit d'engagement pour le soutien aux grandes manifestations sportives internationales pour la période 2025-2029. Soutenir les grandes manifestations sportives doit servir non seulement les objectifs de la politique sportive et sociale, mais également ceux en matière de durabilité, de respect de l'environnement et de la bonne gouvernance. C'est la raison pour laquelle le Conseil fédéral distingue désormais les contributions destinées à l'organisation de manifestations de celles destinées aux mesures d'encouragement spécifiques permettant de financer des projets concrets afin de favoriser la pratique du sport.

L'ordonnance sur l'encouragement du sport est modifiée pour introduire ces mesures d'encouragement et un crédit d'engagement de 46,65 millions de francs pour la période 2025-2029 nous est soumis pour approbation. Il se décompose de la façon suivante: 28,65 millions de francs pour soutenir six grandes manifestations internationales ainsi que diverses manifestations de petites envergures; 18 millions de francs pour la participation de la Confédération aux coûts des mesures d'encouragement liées à la volonté de soutenir en plus, durant ces manifestations, la promotion de l'activité physique et sportive des divers groupes cibles.

La commission souscrit aux objectifs du Conseil fédéral, mais sa majorité souhaite apporter deux modifications.

Premièrement, par 15 voix contre 6 et 4 abstentions, elle aimerait soutenir, en plus des six manifestations mentionnées, l'organisation des finales des Championnats du monde de tennis féminin par équipe, la Billie Jean King Cup qui a lieu cette année, à hauteur de 1 million de francs. Ce montant ne serait toutefois pas ajouté, il serait compensé par une réduction équivalente du montant du crédit prévu pour les manifestations diverses. Pour des questions de calendrier, cette somme serait toutefois ajoutée dans le cadre du supplément II au budget 2023.

Deuxièmement, par 15 voix contre 5 et 4 abstentions, la majorité souhaite un soutien pour les grandes manifestations récurrentes ayant un rayonnement international: 5 millions de francs par année pour la période 2025-2029 sont prévus. Le Conseil fédéral sera chargé de définir par voie d'ordonnance les critères d'octroi pour ces subventions.

En effet, la majorité de la commission estime que la distinction entre manifestations internationales ponctuelles et récurrentes n'a pas lieu d'être au regard des objectifs de la stratégie adoptée par le Conseil fédéral, qui reconnaît que les grandes manifestations sportives sont essentielles pour le sport en Suisse et pour la société dans son ensemble.

De fait, les grandes manifestations sportives, qu'elles soient récurrentes ou non, sont centrales pour le sport et l'économie. S'agissant des manifestations récurrentes, elles sont, par leur continuité, garantes de la promotion de la relève du sport populaire comme du sport d'élite. Elles constituent un socle pour les grandes manifestations sportives ponctuelles, car elles permettent de développer le savoir-faire, un soutien pour les disciplines sportives concernées et la préparation des candidats aux médailles. Sans ce support, aucune manifestation sportive ponctuelle ne pourrait voir le jour. En outre, les manifestations récurrentes profitent également à de nombreux pans de l'économie: restauration, hébergement, tourisme, et ceci de manière durable.

Si la Suisse est un pays de référence en termes d'organisation, ou en matière de retransmission télévisuelle dans différentes disciplines, notamment les courses de ski, c'est précisément grâce à l'expérience acquise par la tenue d'événements récurrents. Or, ceux-ci se heurtent également à des difficultés de financement, en particulier au regard des nouvelles exigences qui leurs sont imposées. C'est pourquoi cette inégalité de traitement entre manifestations récurrentes et manifestations ponctuelles n'a pas lieu d'être.

C'est la raison pour laquelle votre commission propose, d'une part, d'intégrer ces montants dans l'arrêté fédéral et, d'autre part, souhaite que l'Office fédéral du sport élabore des critères d'attribution en collaboration avec les milieux intéressés, afin que le Conseil fédéral puisse procéder à la modification d'ordonnance, sur laquelle la commission sera consultée, probablement d'ici 2024, selon les estimations de l'administration.

Les premiers fonds pourront ainsi être attribués dès janvier 2025, début de la période du message. Comme pour les manifestations uniques, ces critères incluent notamment le fait que l'envergure soit européenne ou mondiale, et que les cantons participent de manière appropriée aux frais.

Une minorité de la commission rejette cette proposition en raison de l'état des finances fédérales, mais aussi parce qu'elle souhaite pouvoir analyser ces critères de manière anticipée.

Quant à la proposition individuelle Meier Andreas qui vous a été soumise - bien que la commission n'ait pas eu à se prononcer -, elle propose de revenir à la version du Conseil fédéral à l'article 1, ce qui reviendrait en fait à refuser la décision prise par la commission d'accorder un soutien spécifique à la Billie Jean King Cup 2023, à condition de compenser le montant nécessaire sur d'autres postes de dépenses.

La majorité de la commission vous recommande donc de soutenir la version telle qu'elle est sortie de la commission, et d'en rester là.

Stadler Simon · Mit-M · Consiglio nazionale · Uri · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Der Bundesrat hat im Dezember darüber informiert, dass er uns für die Jahre 2025 bis 2029 einen Verpflichtungskredit in der Höhe von 46,65 Millionen Franken für die Unterstützung von Sportgrossanlässen unterbreitet. Bisher wurden internationale Grossanlässe, welche in der Schweiz stattfanden, jeweils im Rahmen des Voranschlags berücksichtigt. Der Bundesrat und Ihre Kommission sehen jetzt einen Strategiewechsel vor: Neu sollen Sportgrossanlässe mit einer Kreditbotschaft regelmässig unterstützt werden.

Der Verpflichtungskredit von 46,65 Millionen Franken setzt sich aus zwei Komponenten zusammen. Der Bund kann für die Jahre 2025 bis 2029 die Planung und Durchführung von nicht wiederkehrenden Sportgrossanlässen mit 28,65 Millionen Franken unterstützen. Der Bundesrat hat unter Artikel 1 Buchstaben a bis f des Bundesbeschlusses bereits die internationalen Sportgrossanlässe aufgelistet, welche in den nächsten Jahren in der Schweiz stattfinden und finanziell unterstützt werden sollen. Folgende Sportgrossanlässe sollen unterstützt werden: die Biathlon-WM 2025 in Lenzerheide mit 1,6 Millionen Franken; die Snowboard- und Freestyle-WM 2025 in St. Moritz mit 2,8 Millionen Franken; die Mountainbike-WM 2025 im Wallis mit 1,5 Millionen Franken; die Eishockey-A-WM der Männer im Jahr 2026 in Zürich und Freiburg mit 3,25 Millionen Franken; die Ski-alpin-WM 2026 in Crans-Montana mit 5 Millionen Franken; und die Special Olympics World Winter Games 2029 in Graubünden und Zürich mit 9,5 Millionen Franken.

Es gibt aber auch Sportgrossanlässe mit internationalem Charakter, welche noch nicht spruchreif sind und heute, zum Zeitpunkt unseres Entscheids, noch nicht festgelegt sind. Der Bundesrat schlägt deshalb vor, dass man unter Artikel 1 Buchstabe g einen Beitrag von 5 Millionen Franken für diverse Sportgrossanlässe zurückstellt. Dieser Punkt hat in der WBK-N zu einigen Diskussionen geführt, weil im Herbst 2023 der Billie Jean King Cup in der Schweiz stattfinden wird. Aus diesem Grund hat Ihre Kommission hier den Betrag um 1 Million Franken gekürzt, gleichzeitig aber mit 15 zu 6 Stimmen bei 4 Enthaltungen entschieden, dass die Organisation des Billie Jean King Cups über einen Nachtragskredit II für das Jahr 2023 mit 1 Million Franken unterstützt werden soll.

Gestützt auf Artikel 2 des Bundesbeschlusses kann der Bund Sportfördermassnahmen mit 18 Millionen Franken unterstützen, die im Zusammenhang mit internationalen Sportgrossanlässen in den Jahren 2025 bis 2029 stehen. Im Fokus steht dabei die Steigerung der Sport- und Bewegungsaktivitäten und der sportlichen Leistungsfähigkeiten im Hochleistungs-, Nachwuchsleistungs- und Breitensport.

In der Botschaft sind, wie bereits erwähnt, die Sportgrossanlässe aufgelistet. Dabei werden auch die Ziele der zuständigen Sportverbände aufgelistet. Ich möchte hier ein Beispiel nennen, wie der Bund nun Sportfördermassnahmen unterstützen wird: Im Jahr 2027 findet die Ski-alpin-Weltmeisterschaft in Crans-Montana statt. Der zuständige Sportverband möchte im Hinblick auf die WM neue Zielgruppen für den Skisport ansprechen und den Breitensport fördern. Zudem soll die Nachwuchsstrategie von Swiss Ski verbessert werden. Dabei werden die Strukturen und Fördergefässe optimiert und die Zusammenarbeit zwischen Regionen, Schulen und Swiss-Ski-Kadern intensiviert. In Crans-Montana wird aber auch in die Ski-Infrastruktur investiert, sodass die Trainingsinfrastruktur nachhaltig genutzt werden kann. Diese Optimierung soll vor allem auch den Nachwuchstalenten zugutekommen.

Ich sage noch etwas zu den wiederkehrenden Anlässen: Der Bundesrat schreibt in seiner Botschaft, dass die wiederkehrenden Anlässe teilweise vor vergleichbaren Herausforderungen stehen wie die internationalen Sportgrossanlässe in den betreffenden Sportarten. Der Bundesrat erachtet jedoch die finanzielle Unterstützung als Aufgabe der Kantone, der Austragungsregionen und der Gemeinden.

Die Mehrheit der WBK-N sieht dies anders und hat mit 15 zu 5 Stimmen bei 4 Enthaltungen einen neuen Artikel 1a in den Bundesbeschluss aufgenommen. Die Minderheit Weber lehnt diesen Antrag ab. Die Kommission schlägt Ihnen vor, dass die wiederkehrenden Grossanlässe mit internationaler Ausstrahlung für die Periode von 2025 bis 2029 jährlich mit 5 Millionen oder über fünf Jahre mit 25 Millionen Franken unterstützt werden sollen. Die Kommission ist überzeugt, dass wir zu unseren traditionellen Anlässen Sorge tragen müssen. Denn gerade das Eidgenössische Schwing- und Älplerfest in Pratteln hat gezeigt, dass Grossanlässe vor grossen Herausforderungen stehen und mit Risiken verbunden sind.

Zur Frage der Umweltverträglichkeit und Good Governance: Der Bundesrat strebt eine verantwortungsvolle, effiziente und umweltverträgliche Planung und Durchführung der Anlässe an. Das BASPO und Swiss Olympic entwickeln dafür Vorgaben für die nationalen Sportverbände und die verantwortlichen Durchführungsorganisationen in Bezug auf die Umweltverträglichkeit, die gute Unternehmensführung und die Einhaltung der ethischen Grundwerte bei der Planung und Durchführung von Sportgrossanlässen.

Die Kommission ist ohne Gegenstimme auf den Bundesbeschluss eingetreten und hat dem Entwurf mit 24 Ja-Stimmen bei 1 Enthaltung zugestimmt. Wir bitten Sie deshalb, auf die Vorlage einzutreten und der Mehrheit zu folgen.

Gutjahr Diana · Mit-F · Consiglio nazionale · Turgovia · Gruppo dell'Unione democratica di Centro

Herr Kollege Stadler, Sie haben von den wiederkehrenden Grossanlässen gesprochen. Können Sie wiedergeben, wie sich die Kommission zu den Kriterien gestellt hat, die diese Grossanlässe erfüllen müssten, um vom Topf mit 25 Millionen Franken profitieren zu können?

Stadler Simon · Mit-M · Consiglio nazionale · Uri · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Wie gesagt, wir haben das natürlich in der Kommission diskutiert. Der Bundesrat und das BASPO müssen die Kriterien festlegen und auf Verordnungsstufe regeln. Und dann kann man Anspruch auf diese Gelder geltend machen.

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Präsident (Candinas Martin, Präsident): Der Antrag der Minderheit Weber wird nicht vertreten.

Aebischer Matthias · Mit-M · Consiglio nazionale · Berna · Gruppo socialista

Die Sozialdemokratische Partei begrüsst die Botschaft des Bundesrates über die Verpflichtungskredite zur Unterstützung internationaler Sportgrossanlässe der Jahre 2025-2029. Insbesondere begrüssen wir die neuen Sportfördermassnahmen, welche die Grossanlässe begleiten und primär dem Jugend- und Breitensport zugutekommen. Wenn also in zwei Jahren die Fussball-EM der Frauen in der Schweiz stattfindet - und ich bin überzeugt, das wird sie -, werden wir auch in der Lage sein, mit diesen Sportfördermassnahmen den Mädchen- und Frauenfussball gezielt zu unterstützen und die Begeisterung, die Emotionen, welche ein solcher Anlass bei uns auslöst, optimal zu nutzen.

Das Ziel ist es, Menschen jeglichen Alters in der Schweiz zu Sport und Bewegung zu ermutigen und so die Volksgesundheit zu stärken. Wir sprechen hier auch von Integrationsförderung und von Tourismusförderung. Dieses Argument, aber auch das vom Bundesrat in der Botschaft erwähnte Potenzial, dass solche Sportanlässe "Impulse für gewünschte Entwicklungen im Sport, im Tourismus, in der Wirtschaft und in Bezug auf den gesellschaftlichen Zusammenhalt auslösen" können, gilt auch für wiederkehrende Sportanlässe.

Hier möchte ich meine Interessenbindung offenlegen. Ich bin im Vorstand von Swiss Top Sport, einer Vereinigung der grössten Sportanlässe in der Schweiz, der auch der Grand Prix von Bern angehört. Ich bin seit zwölf Jahren Präsident des Grand Prix von Bern, und ich kann hier auch klar sagen, dass der Grand Prix von Bern keine finanzielle Unterstützung vom Bund braucht. Es gibt jedoch grosse Events, die in den nächsten zehn Jahren von der Bildfläche verschwinden, wenn sie nicht unterstützt werden.

Die Sozialdemokratische Partei ist überzeugt, dass wiederkehrende Sportgrossanlässe für unser Land von grosser Bedeutung sind und mit denselben Kriterien wie einmalige Sportanlässe behandelt werden sollten - natürlich nur, wenn sie in finanziellen Nöten stecken. Die SP-Fraktion wird die Mehrheit der Kommission unterstützen und dem Einzelantrag Meier Andreas zustimmen.

Amoos Emmanuel · Mit-M · Consiglio nazionale · Vallese · Gruppo socialista

Le groupe socialiste vous propose d'accepter la proposition de la majorité de la commission en la complétant par la modification prévue par la proposition Meier Andreas à l'article 1. Ainsi, près de 47 millions de francs seront disponibles pour soutenir les grandes manifestations sportives ponctuelles entre 2025 et 2029.

Permettez-moi de citer notamment les manifestations qui sont concernées dans mon canton, le Valais. Il s'agit d'un soutien de 5 millions de francs pour les Championnats du monde de ski alpin 2027 à Crans-Montana et d'un soutien de 1,5 million de francs pour les Championnats du monde de VTT 2025.

Dans ce montant de 47 millions de francs est également prévu un crédit d'engagement de 18 millions de francs. Il est destiné à soutenir des mesures particulières d'encouragement du sport mises en oeuvre par les fédérations sportives concernées dans le cadre de ces grandes manifestations.

Malgré le commentaire du Conseil fédéral concernant le fait que ces crédits sont conditionnés par le budget effectivement disponible, je compte sur vous, Madame la conseillère fédérale - je compte sur vous Madame -, pour ne pas diminuer ces montants. En effet, les différents comités d'organisation ont besoin de s'appuyer sur des engagements de la Confédération stables pour garantir la bonne organisation et des finances saines de leur manifestation.

Votre commission propose également d'ajouter au projet du Conseil fédéral un nouveau crédit pour les grandes manifestations récurrentes ayant un rayonnement international et de le doter de 5 millions de francs par an pour cette même période. L'objectif est de garantir un soutien à ce type de manifestations au même titre qu'à des manifestations internationales uniques. Ces manifestations récurrentes jouent un rôle déterminant dans notre pays en faveur du rayonnement et du développement des différents sports concernés. De nombreuses vocations se dévoilent lorsque les jeunes assistent à ces manifestations. Elles sont également à la base du savoir-faire qui permet, par la suite, l'organisation de grandes manifestations uniques.

Je le répète, le groupe socialiste vous propose d'accepter la proposition de la majorité de la commission en la complétant par la modification prévue par la proposition Meier Andreas à l'article 1.

Gafner Andreas · Mit-M · Consiglio nazionale · Berna · Gruppo dell'Unione democratica di Centro

Ich gebe vorweg meine Interessenbindung bekannt, die ein wenig mit Humor zu interpretieren ist: Ich bin sportbegeistert. Ich habe letzten Herbst den Jungfrau-Marathon und letzten Sonntag den Engadiner Skimarathon absolviert. Ich bin fasziniert vom Spitzensport, ein Fan von Ausdauersport und überzeugt, dass der Breitensport einiges zur Volksgesundheit in der Schweiz beitragen kann.

Ich kann es vorwegnehmen: Die SVP-Fraktion wird dem Verpflichtungskredit mehrheitlich zustimmen. Sportliche Grossanlässe in der Schweiz zu organisieren, ist wichtig. Es gibt eine Strahlkraft nach aussen und kann auch die Begeisterung und Motivation der Bevölkerung, Sport zu treiben, erhöhen. Spitzenleistungen von einheimischen Athletinnen und Athleten an solchen Events lösen oft Glücksgefühle und Motivationsschübe aus, was durchaus positiv zu werten ist. Dem Verpflichtungskredit von 28 Millionen Franken für die Jahre 2025 bis 2029 stimmen wir zu.

Bei genauem Anschauen der Budgets der Grossanlässe stellt man jedoch fest, dass ein riesiger Aufwand für Nachhaltigkeitsnachweise erbracht werden muss und dass auf der Ausgabenseite immer höhere Kosten stehen. Die Ski-alpin-WM 2027 in Crans-Montana hat beispielsweise ein Budget von 89 Millionen Franken, was umgerechnet pro Athletin oder Athlet sage und schreibe 170 000 Franken ausmacht. Internationale Verbände wie beispielsweise das Internationale Olympische Komitee, die Fifa und auch die Fédération Internationale de Ski sollten in Zukunft zur Reduktion der Austragungsauflagen Zugeständnisse machen, sonst findet sich bald kein Organisator mehr, der in der Lage ist, die finanziellen Aufwände solcher Grossanlässe zu stemmen und den riesigen Aufwand auf sich zu nehmen. Das wäre schade.

Weitere 18 Millionen Franken will der Bundesrat als Sportfördermassnahmen einsetzen, die im Zusammenhang mit Sportgrossanlässen durch betroffene Sportverbände umgesetzt werden sollen. Das beinhaltet unter anderem Unterstützungsbeiträge an den Aufbau von Teams und an die Juniorenförderung auf Grossanlässe hin.

Dem Zusatzkredit von jährlich 5 Millionen Franken für wiederkehrende Grossanlässe wird unsere Fraktion mehrheitlich nicht zustimmen, dies vor allem aus finanzpolitischen Gründen. Wiederkehrende Grossanlässe werden bisher mit Sachleistungen unterstützt, d. h. durch Militär und Zivilschutz, zum Beispiel beim Materialtransport sowie beim Aufbau von Sicherheits- und anderen Infrastruktureinrichtungen.

Anlässe wie das internationale Lauberhornrennen, der Jungfrau-Marathon, der Langlauf-Weltcup in Davos, der Skisprung-Weltcup in Engelberg oder auch der CSIO in St. Gallen sind Farbtupfer im Sportkalender in der Schweiz und bringen nebst viel Begeisterung auch einiges an Wertschöpfung in diese Regionen - für Gastronomie, Hotellerie, Tourismus und Gewerbe. Zudem wirken sich solche Events auch positiv auf die Förderung des Nachwuchses und Breitensportes aus. Die wiederkehrenden Anlässe sehe ich als Basis für die einmaligen Grossanlässe. Mit dem Zusatzkredit wäre der Bund in Zukunft in der Lage, eine Defizitgarantie für die Organisatoren zu leisten. Die Kantone sollen sich aber ebenfalls in angemessener Form an den allfälligen Defiziten beteiligen. Das gibt den Veranstaltern Planungssicherheit und festigt die Anlässe im jeweiligen Eventkalender. Ich bin überzeugt, dass gerade die wiederkehrenden Grossanlässe dazu beitragen, dass sportliche Grossanlässe in der Schweiz überhaupt stattfinden können.

Noch zum Einzelantrag Meier Andreas: Wir lehnen ihn ab. Diesen Punkt haben wir in der Kommission ausführlich diskutiert, und wir haben dort darüber abgestimmt.

Unsere Fraktion sagt also Ja zum Verpflichtungskredit für die Jahre 2025 bis 2029 zur Unterstützung der Grossanlässe in der Schweiz und steht damit hinter der Förderung von Breiten- und Spitzensport. Die SVP-Fraktion wird mehrheitlich den Minderheitsantrag Weber unterstützen. Eine Minderheit der Fraktion wird jedoch zusammen mit mir dem Zusatzkredit zustimmen und damit den wiederkehrenden Grossanlässen den Rücken stärken und die nötige Planungssicherheit geben.

Wasserfallen Christian · Mit-M · Consiglio nazionale · Berna · Gruppo liberale radicale

Im Herbst 2021 hat der Bundesrat die vom BASPO und dem Sportdachverband Swiss Olympic ausgearbeitete Strategie zur Unterstützung von Sportgrossanlässen zur Kenntnis genommen. Jetzt geht es bei solchen Strategien ja meistens darum, dass man nicht nur Papier produziert, sondern eben auch entsprechend zur Tat schreitet und versucht, diese Anlässe mit einer Grundkonzeption und Finanzierung auch effektiv zu fördern.

Das Ziel dieser Vorlage ist es nun, grosse Sportveranstaltungen zu fördern, zu unterstützen und sie auch zu nutzen, damit man die jeweilige Sportart unterstützen und fördern kann. Die Verbände sind angehalten, bei ihren Sportarten auch immer wieder eine Weiterentwicklung zuzulassen. Die Eishockey-WM der Männer 2026 in der Schweiz wird z. B. wieder einmal eine Chance sein, vielleicht doch noch die Goldmedaille im Männer-Eishockey zu holen; nach zwei Silbermedaillen wäre das wahrscheinlich die nächste Evolutionsstufe, die nötig wäre.

Bei diesen grossen Sportveranstaltungen ist es ja auch immer wieder ein Thema, dass man einer Sportlergeneration eine Perspektive, ein Ziel gibt. Viele Sportlerinnen und Sportler arbeiten ja regelrecht darauf hin, in ihrer Sportart z. B. an Olympischen Spielen, an Europameisterschaften, an Weltmeisterschaften teilnehmen zu können. Das ermöglicht wiederum eine Planung und gibt eine Perspektive, die die jungen Leute in unserem Land auch antreibt.

Ich mache eine kleine Klammerbemerkung zu diesen Sportgrossanlässen. Wir hatten in der Vergangenheit einige Sportgrossanlässe. Viele davon waren erfolgreich, einige davon waren aber eben auch problematisch. Erfolgreich war insbesondere natürlich die Europameisterschaft 2008 im Fussball. Aber es hat in jüngster Vergangenheit auch Anlässe gegeben, z. B. das Eidgenössische Schwing- und Älplerfest in Pratteln, wo es zu grossen offenen Rechnungen gekommen ist. Hier sind die Veranstalter - und ich kann da aus eigener Erfahrung sprechen, weil ich einmal im Patronatskomitee der Kunstturn-Europameisterschaften in Bern war - auch immer wieder angehalten, bei der Budgetierung wirklich solide Annahmen zu treffen. Beim Eidgenössischen Schwing- und Älplerfest beispielsweise ist vielleicht auch mal die Frage nötig, ob dieser Anlass immer noch grösser werden muss oder ob man sich hier im einen oder anderen Bereich wieder einmitten sollte.

Der Kredit von insgesamt 28 Millionen Franken für die Jahre 2025 bis 2029 wird von unserer Fraktion begrüsst. Im Vergleich zur bundesrätlichen Vorlage gibt es nun zwei wesentliche Änderungen. Die erste Änderung ist die Unterstützung des Billie Jean King Cups - einer Tennisveranstaltung, die ja schon in diesem Jahr stattfinden wird - mit 1 Million Franken. Wir werden der Umschichtung dieser Million ins Jahr 2023 zustimmen. Was wir hingegen nicht unterstützen können, ist der Einzelantrag Meier Andreas, weil wir in der Kommission wirklich auch darüber diskutiert haben, dass man diese Million zwar vorzieht, beim gesamten Kredit aber entsprechend rationalisiert.

Bei der zweiten Änderung, die wesentlich ist - darüber hat auch mein Vorredner gesprochen -, geht es darum, dass die wiederkehrenden Anlässe unterstützt werden sollen. Die Mehrheit unserer Fraktion wird auch dieser Änderung zustimmen, da wir folgender Überzeugung sind: Grossanlässe, die nur einmal oder zweimal in der Schweiz stattfinden, bedeuten immer eine riesige Investition. Es sind grosse Events, die vielleicht eine Woche oder vierzehn Tage lang stattfinden, und dann ist die ganze Sache wieder beendet. Bei den wiederkehrenden Sportanlässen hingegen ist es so, dass die Gesamtrechnung in Bezug auf Nachhaltigkeit - die nicht nur aus Ökologie besteht, sondern auch aus Sozialverträglichkeit und Wirtschaftlichkeit - in aller Regel besser ist als bei ganz grossen Anlässen. Aus diesem Grund sind wir der Auffassung, dass wir der Erweiterung unter klaren Prämissen zustimmen können.

Was sind die Kriterien? Die Anlässe finden wiederkehrend statt. Es gibt keine Giesskanne: Nur bei finanziellen Engpässen - mein Vorredner hat von einer Defizitgarantie gesprochen - soll der Bund wirken können. Es darf keinen Rechtsanspruch auf die Gelder geben, weil wir sonst wieder die Giesskannenproblematik haben, und - das ist uns wichtig - es kann nicht sein, dass wir im Parlament darüber entscheiden, wer wie viel Geld erhält. Das soll in der Kompetenz des Bundesrates bleiben.

Aus diesem Grund unterstützen wir den Antrag der Mehrheit - mit klaren Kriterien - und bitten Sie, der Gesamtvorlage zuzustimmen.

Python Valentine · Mit-F · Consiglio nazionale · Vaud · Gruppo dei Verdi

Le groupe des Verts reconnaît l'importance des manifestations sportives pour le tourisme, l'économie nationale ainsi que la garantie de la promotion du sport. Nous ne nous opposons pas au projet du Conseil fédéral de soutien des grandes manifestations telles que les championnats du monde de biathlon, de VTT, de ski freestyle en 2025, etc.

Cependant, bien que le Conseil fédéral affirme vouloir concilier l'organisation et le déroulement de ces évènements avec la durabilité, nous nous interrogeons au sujet de leur bilan carbone et de leur impact environnemental. En particulier, les conséquences du réchauffement climatique sur les conditions d'enneigement, qui impacteront forcément les compétitions de ski pour la fin de la période concernée, à savoir le Championnat du monde de ski alpin à Crans-Montana de 2027 et le Special Olympics World Winter Games dans les Grisons en 2029, ne semblent pas suffisamment anticipées.

En effet, même si on respecte les Accords de Paris à l'échelle mondiale, la limite altitudinale du zéro degré, qui détermine l'enneigement, montera inévitablement. La situation que l'on a observée cet hiver deviendra la norme pour la fin de la décennie. Dès à présent, l'enneigement à moyenne altitude est remis en question. Même à haute altitude, la récurrence des sécheresses hivernales est à considérer. Certes, l'enneigement artificiel peut permettre de prolonger la vie de tels évènements, mais ses effets sur la biodiversité, le paysage et les ressources en eau ainsi que son coût énergétique montrent bien que ce n'est pas une solution viable. En somme, comment garantir un bilan carbone raisonnable et ne pas transporter par hélicoptère de la neige congelée pour assurer l'enneigement des pistes de ski, comme nous l'avons vu durant cet hiver dans les Alpes?

Ainsi, le groupe des Verts déplore le manque d'indications claires concernant l'adaptation des grands évènements sportifs d'hiver, en particulier de ski, aux conséquences du réchauffement climatique en montagne, tout en respectant la volonté affirmée de durabilité. Cependant, il soutiendra la majorité de la commission et sa décision d'accorder le crédit d'engagement principal, en raison de l'importance culturelle et économique de tels évènements sportifs.

Concernant la demande de crédits d'engagement supplémentaires de 25 millions de francs en tout alloués aux manifestations récurrentes avec un rayonnement international à l'article 1a, la majorité du groupe des Verts s'abstiendra en raison du manque de transparence dans le financement actuel, en particulier parce que les prestations de l'armée en faveur des grandes manifestations sportives nationales ne sont pas explicitement comptabilisées.

En effet, rien qu'en 2023, treize événements ont été et seront soutenus par ces prestations, par exemple: Coupe du monde de ski au Cervin, à Adelboden, à Veysonnaz, à Crans-Montana, à Davos; le VTT à Lenzerheide; le Tour de Suisse. La plus grande de ces manifestations est celle de Wengen, avec 2706 jours de service accomplis par l'armée. C'est la seule mesure quantifiée de l'engagement de l'armée à notre disposition. Cela donne une idée de l'ampleur de ses contributions, qui ne sont pas comptabilisées.

En revanche, nous soutiendrons la proposition individuelle Meier Andreas qui vise à accorder un soutien de 5 millions de francs afin de financer des mesures particulières d'encouragement du sport.

Weber Céline · Mit-F · Consiglio nazionale · Vaud · Gruppo verde liberale

Les grandes manifestations sportives internationales unissent: elles unissent les générations; elles unissent des personnes d'horizons différents; elles unissent hommes et femmes; et enfin, en Suisse, elles unissent Romanches, Tessinois, Romands et Suisses alémaniques.

Les grandes manifestations sportives internationales suscitent des vocations. Typiquement, les championnats européens, les championnats mondiaux, et j'en passe, voient en effet se confronter les héros et les héroïnes de toutes les nations du monde, héros et héroïnes qui à leur tour susciteront de nouvelles carrières chez les jeunes, ou simplement l'envie de faire du sport et de se maintenir en forme. Car le sport a ceci de magnifique qu'il est accessible à tout le monde et à tous les niveaux.

En acceptant de soutenir financièrement les grandes manifestions sportives internationales, notre Parlement a la possibilité de donner un signal clair aux organisateurs, le signal que la Suisse veut se donner les moyens d'être un hôte à la hauteur des attentes, le signal que ces manifestations sont les bienvenues chez nous et que nous sommes heureux de pouvoir les accueillir. Car, oui, la Suisse a beaucoup à gagner à accueillir ces manifestations sur son territoire. En effet, en plus de leurs qualités intrinsèques - qualités d'union et de promotion du sport dont je viens de parler -, ces manifestations ont la particularité de faire rayonner notre pays à l'étranger et engendrent des retombées économiques positives pour nos hôtels, nos transports, nos restaurants, et j'en passe.

En fixant des critères d'octroi pour le soutien financier à ces manifestations, à savoir des critères de durabilité et des critères liés à l'obligation d'organiser également des activités pour l'encouragement du sport, le Conseil fédéral a cependant mis en place des règles du jeu claires, règles que ces manifestations devront respecter. Ces règles ou critères sont justes aux yeux des Vert'libéraux. En effet, il est juste d'encourager la pratique d'une activité dont les vertus ne sont plus à démontrer. De plus, même dans le sport, on ne peut plus faire comme si la durabilité était sans importance. La récente lettre écrite par les skieuses et les skieurs à la Fédération internationale de ski témoigne d'ailleurs de l'importance que ce critère de la durabilité revêt également au sein même des milieux concernés.

Au nom du groupe vert'libéral, je vous demande donc d'accepter ces crédits d'engagement et de donner un signal fort pour l'unité, le sport et la santé.

S'agissant de ma proposition de minorité concernant les manifestations périodiques, le manque de critères d'attribution nous a interpellés. Le groupe ne sera pas unanime par rapport à cette minorité.

Enfin, s'agissant de la proposition Meier Andreas, le groupe vert'libéral propose de l'accepter.

Studer Lilian · Mit-F · Consiglio nazionale · Argovia · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Uns liegt eine kurze, überschaubare Vorlage für Verpflichtungskredite vor. Sie ist für den Sport und die Nachwuchsförderung von grosser Bedeutung, insbesondere weil diese das Verbindende in unserer Gesellschaft und in der Schweiz betonen. Sportgrossanlässe werben sehr gut für unser Land als Tourismusstandort und unterstützen die lokale Wirtschaft. Kurz gesagt: Eine WM oder EM im eigenen Land zu veranstalten, hat einen hohen symbolischen und wirtschaftlichen Wert für die Schweiz. Ein solcher Anlass zeigt zudem unsere Unterstützung für die Leistungssportler und Leistungssportlerinnen, für die Trainerinnen und Trainer, für die Familien, die Verbände und alle ehrenamtlich Engagierten, die sich im Alltag für den Sport einsetzen.

Damit solche internationalen Sportgrossanlässe durchgeführt werden können, braucht es seitens der Gemeinden und Kantone, aber eben auch seitens des Bundes finanzielle Unterstützung, und dies trotz Sponsorings und weiterer Finanzierungsquellen. Um diese finanzielle Unterstützung geht es unter anderem in dieser Vorlage, die die Mitte-Fraktion unterstützt. Unsere Fraktion ist von ihrer Wichtigkeit überzeugt.

Für die internationalen Grossanlässe in den Jahren 2025 bis 2029 sollen 28,65 Millionen Franken bewilligt werden. Aufgeführt sind die diversen internationalen Grossanlässe mit den entsprechenden Beträgen. Das nützt auch den Veranstaltenden, für die Planungssicherheit von grosser Bedeutung ist.

Die unterschiedlichen Events erhalten unterschiedliche Beiträge: Diese Überlegung war bei der Vorlage zentral, und wir unterstützen sie. Zum Beispiel ist davon auszugehen, dass die Special Olympics Games mehr finanzielle Unterstützung benötigen als die Eishockey-A-WM der Männer 2026 in Zürich und Freiburg, weil Letztere sichtbarer sein und so auch mehr Sponsoring finden wird.

Zwei Punkte streiche ich noch besonders heraus:

1. Im Dezember hat das Parlament eine Erklärung zu einer möglichen Frauenfussball-EM 2025 in der Schweiz abgegeben. Da der Entscheid der Uefa erst im April erfolgt, konnte der Anlass in dieser Vorlage nicht berücksichtigt werden. Wir müssen zu einem späteren Zeitpunkt einen Kreditantrag genehmigen. Dieses Vorgehen ist richtig.

2. Ich habe zu Beginn den Betrag von 28,65 Millionen Franken erwähnt. Die Kommission schlägt hier 1 Million weniger vor. Das hat mit Artikel 2a zu tun und mit dem Billie Jean King Cup, der noch dieses Jahr stattfinden soll und für den 1 Million Franken eingestellt werden soll. Die Unterstützung des Billie Jean King Cups befürwortet unsere Fraktion selbstverständlich. Wir bitten Sie aber, die Kürzung des Betrags nicht zu tätigen und hier dem Einzelantrag Meier Andreas beziehungsweise dem Bundesrat zu folgen. Mit nur 4 Millionen Franken in den Jahren 2025 bis 2029 ist der Handlungsspielraum für den Bundesrat für neue Anfragen doch sehr eng. Es kann ja sein, dass im Jahr 2029 wieder eine solche Situation wie mit dem Billie Jean King Cup auftritt und dass es dann vielleicht nicht mehr genügend Mittel hat.

Dass die wiederkehrenden Grossanlässe mit internationaler Ausstrahlungskraft - also nicht nur die einmaligen - auch einen Platz in dieser Vorlage haben sollen, wie es die Kommission beantragt, erachten wir auch als sinnvoll. Ohne diese Anlässe gäbe es auch die einmaligen internationalen Sportgrossanlässe nicht. Zudem ist ihre finanzielle Situation unterschiedlich. Das heisst, dass gewisse Anlässe mit grossen Herausforderungen verknüpft sind. Nur für solche Anlässe soll ein Beitrag gesprochen werden. Dazu sind ja 25 Millionen Franken über die fünf Jahre verteilt vorgesehen, was auch unsere Fraktion unterstützen wird.

Die Nachwuchsförderung habe ich zu Beginn noch erwähnt. Dies hat mit dem Betrag von 18 Millionen zu tun, welche für besondere Sportfördermassnahmen vorgesehen sind, die im Zusammenhang mit internationalen Sportgrossanlässen in den Jahren 2025 bis 2029 umgesetzt werden. Als gutes Beispiel kann die Fussball-EM 2008 der Herren genannt werden, bei der insbesondere der Mädchenfussball mit Sportfördermassnahmen unterstützt worden ist, was sicherlich einiges dazu beigetragen hat, dass der Frauenfussball heute einen anderen Stellenwert in der Schweiz hat. Auch diese 18 Millionen sind in unserer Fraktion nicht bestritten, da der Mehrwert erkannt wird.

Sie sehen: Der Mitte-Fraktion ist der Sport wichtig. Dazu gehören auch die gesellschaftliche und wirtschaftliche Dimension im Zusammenhang mit dieser Vorlage. Somit werden wir bei Artikel 1 dem Einzelantrag Meier Andreas bzw. dem Entwurf des Bundesrates zustimmen und ansonsten der Mehrheit der Kommission folgen. Wir bitten Sie, dasselbe zu tun.

Amherd Viola · VPBR-F · Consiglio federale · Vallese

Sportgrossanlässe sind für den Sport in der Schweiz und die Gesellschaft insgesamt von Bedeutung. Sie sind prägende Ereignisse für die Athletinnen und Athleten, für die Schweiz als Land, aber auch für die Regionen, in denen sie stattfinden. Der Rückhalt in der Bevölkerung ist entsprechend gross; es finden sich immer wieder Hunderte oder gar Tausende freiwillige Helferinnen und Helfer. Als Impulsgeber und Schaufenster für die Entwicklungen in den jeweiligen Sportarten sind sie aus Sicht der Sportförderung eine grosse Chance. Sportgrossanlässe wirken sich zudem positiv auf den Tourismus, die Wirtschaft sowie den gesellschaftlichen Zusammenhalt aus und prägen das Bild der Schweiz im Ausland mit.

Gemäss dem Sportförderungsgesetz kann der Bund Sportgrossanlässe mit Beiträgen unterstützen. Die vorliegende Botschaft des Bundesrates zur Unterstützung von Sportgrossanlässen in den Jahren 2025 bis 2029 basiert auf der Strategie Unterstützung Sportgrossanlässe. Diese wurde vom BASPO zusammen mit Swiss Olympic und weiteren Partnern erarbeitet. Ein zentrales Ziel der Strategie ist die verstärkte Nutzung von nachhaltigen Sportgrossanlässen zur Förderung und Entwicklung der entsprechenden Sportarten. Die Sportförderungsverordnung sieht vor, dass der Bund Anlässe nur dann unterstützen kann, wenn der zuständige Sportverband entsprechende Fördermassnahmen im Breiten- und/oder Leistungssport trifft.

Beispiele für solche Sportfördermassnahmen sind die Massnahmen von Swiss Cycling zur Förderung des Frauenradsports anlässlich der Radweltmeisterschaften 2020 und 2024, Breitensportprojekte im Zusammenhang mit der Unihockey-WM 2022 sowie Massnahmen zur Förderung der Inklusion von Athletinnen und Athleten mit Behinderungen, beispielsweise bei der Sportkletter- und Paraclimbing-WM 2023. Auch mit dem von Swiss Athletics im Zug der Leichtathletik-Europameisterschaft 2014 in Zürich lancierten UBS Kids Cup konnte eine grosse Förderwirkung erzielt werden.

Mit einer Änderung der Sportförderungsverordnung per 1. Januar 2023 hat der Bundesrat die rechtliche Grundlage dafür geschaffen, dass solche besonderen Sportfördermassnahmen durch den Bund mitfinanziert werden können. Die Strategie für die Unterstützung von Sportgrossanlässen zielt zudem darauf ab, mit frühzeitigen Unterstützungsentscheiden Planungssicherheit für alle Beteiligten zu schaffen. Damit können auch die Auflagen des Bundes zur Nachhaltigkeit - im Sport, aber auch darüber hinaus - früh in die Planung und Organisation eines Anlasses einfliessen.

Mit der vorliegenden Botschaft wird dem Parlament ein Verpflichtungskredit im Umfang von 28,65 Millionen Franken unterbreitet. Damit werden internationale Sportgrossanlässe in den Jahren 2025 bis 2029 unterstützt; darunter sind die Eishockey-WM 2026, die Ski-alpin-WM 2027 und die Special Olympics World Winter Games 2029, Anlässe, die weltweit ganz besondere Beachtung erhalten. Die Botschaft erwähnt auch die Frauenfussball-Europameisterschaft 2025. Allerdings stellt der Bundesrat dazu noch keinen Kreditantrag; derzeit läuft der Kandidaturprozess. Ein Zuschlagsentscheid der Uefa wurde mehrmals verschoben und nun für April dieses Jahres in Aussicht gestellt. Kosten und Finanzierung des Anlasses sind derzeit noch in Abklärung und werden dem BASPO durch den Schweizerischen Fussballverband so bald wie möglich gemeldet. Der Bundesrat wird dem Parlament im Fall eines Zuschlags an die Schweiz einen Kreditantrag zur Unterstützung des Projekts vorlegen.

Für die Unterstützung von besonderen Sportfördermassnahmen im Zusammenhang mit den Anlässen in den Jahren 2025 bis 2029 wird ein separater Verpflichtungskredit im Umfang von 18 Millionen Franken beantragt. Die Ausstrahlungskraft und Dynamiken eines Sportgrossanlasses bieten Chancen für die Förderung von Sport und Bewegung in allen Bevölkerungskreisen. Der Bund kann mit den beantragten Mitteln entsprechende Innovationen und Entwicklungen gezielt anstossen und vorantreiben.

Im Namen des Bundesrates beantrage ich Ihnen, auf das Geschäft einzutreten und dem Entwurf zuzustimmen.

Ich äussere mich noch kurz zu den Anträgen der Kommission. Ihre Kommission beantragt Ihnen bei Artikel 1 Buchstabe g, den Kredit für die diversen Anlässe um 1 Million Franken zu kürzen und dafür unter Artikel 2a neu den Billie Jean King Cup 2023 mit 1 Million zu unterstützen. Zum Zeitpunkt der Verabschiedung der vorliegenden Botschaft hatte der Bundesrat keine Kenntnis von diesem Anlass. Ziel der Strategie Unterstützung Sportgrossanlässe ist es, Anlässe zu unterstützen, die frühzeitig geplant und dadurch eine erhöhte Förderwirkung erzielen können. Insbesondere rate ich von einer Kürzung der Beiträge für die diversen Anlässe der Jahre 2025 bis 2029 zugunsten dieses Anlasses ab.

Die in der Botschaft vorgesehenen 4 Millionen Franken für diverse Anlässe entsprechen dem seit mehreren Jahren vorgesehenen Volumen für diesen Zweck. Damit werden internationale Sportgrossanlässe von Sportarten unterstützt, die weniger im medialen Rampenlicht stehen, aber für den Schweizer Sport ebenso von Bedeutung sind. Zu diesen diversen Anlässen in den Jahren 2025 bis 2029 gehören etwa die Weltmeisterschaften im OL, die U-18-Eishockey-WM der Frauen im Tessin, die Fecht-WM in Basel, die Handball-WM der Frauen in Basel und die Voltige-WM in Bern; sie werden dieses und nächstes Jahr stattfinden.

Wenn wir 1 Million Franken, die bereits für einen speziellen Anlass im Jahr 2023 reserviert sind, kompensieren müssten, wären in den Jahren 2025 bis 2029 andere analoge Anlässe die Leidtragenden. Die Folge wäre eine Verschiebung der Unterstützung in den hochbezahlten Profisport. Ich empfehle Ihnen deshalb, bei Artikel 1 Buchstabe g dem Einzelantrag Meier Andreas zuzustimmen und damit insgesamt dem Entwurf des Bundesrates zu folgen.

Weiter beantragt Ihnen Ihre Kommission, einen zusätzlichen Verpflichtungskredit zur Unterstützung wiederkehrender Grossanlässe mit internationaler Ausstrahlung zu bewilligen, was die Sportförderungsverordnung heute ausschliesst. In seiner Botschaft legt der Bundesrat auf den Seiten 8, 13 und 14 dar, weshalb er weiterhin keine solchen Beiträge vorsieht.

Aus diesen Gründen empfehle ich Ihnen, den Antrag der Kommissionsmehrheit betreffend Artikel 1a abzulehnen und dem Entwurf des Bundesrates zu folgen.

Gutjahr Diana · Mit-F · Consiglio nazionale · Turgovia · Gruppo dell'Unione democratica di Centro

Geschätzte Frau Bundesrätin, Sie haben jetzt gerade gesagt, dass man die Unterstützung von wiederkehrenden Grossanlässen mit 25 Millionen Franken bewilligen soll. Können Sie sagen, was die Kriterien sein werden? Aktuell ist es ja so, dass vor allem die Grossanlässe, die durch Unternehmungen veranstaltet werden, auch Gewinne erwirtschaften. Es kann ja nicht sein, dass der Bund Unternehmungen unterstützt, die Gewinne machen. Deshalb wäre es wichtig zu wissen, was für Kriterien hier zugrunde gelegt werden.

Amherd Viola · VPBR-F · Consiglio federale · Vallese

Die Kriterien sind zurzeit in Erarbeitung. Sie werden natürlich verschiedene Aspekte abbilden. Die Frage der Gewinnerzielung durch private Unternehmen wird sicher ein Kriterium sein, das bei der Erarbeitung jetzt dann auch diskutiert und angeschaut wird.

Python Valentine · Mit-F · Consiglio nazionale · Vaud · Gruppo dei Verdi

Madame la conseillère fédérale, pourriez-vous nous répéter quelle est la contribution de l'armée à ces événements sportifs récurrents? Dans la réponse à ma question 23.7146, vous dites que l'engagement peut être mesuré en jours de service. Arrivez-vous à transposer ceci en valeur monétaire pour que nous puissions nous faire une idée de l'engagement de l'armée dans ces événements sportifs?

Amherd Viola · VPBR-F · Consiglio federale · Vallese

Si l'on prend le nombre de jours de service et si l'on calcule la solde, cela donne un résultat. Cette solde serait payée même si les astreints à l'armée ne travaillaient pas pour les événements, parce que ce sont des cours de répétition qui se font tout de même, même si l'on ne soutient pas une manifestation. On peut calculer le montant en francs, mais ce montant doit être investi si l'on soutient une manifestation ou non.

Hurter Thomas · Mit-M · Consiglio nazionale · Sciaffusa · Gruppo dell'Unione democratica di Centro

Frau Bundesrätin, Sie haben soeben ausgeführt, dass Sie dann die Kriterien festlegen wollen. Wäre es nicht sinnvoller, die Kriterien festzulegen, bevor man einen Kredit spricht, als es umgekehrt zu machen?

Amherd Viola · VPBR-F · Consiglio federale · Vallese

Die grundsätzlichen Leitlinien haben wir in der Sportförderungsverordnung festgelegt; die hat ja der Bundesrat beschlossen, wie ich bereits erwähnt habe. Jetzt geht es darum, die Kriterien im Detail noch auszuarbeiten und so zu gestalten, dass für alle klar ist, was erfüllt werden muss. Es werden sowieso keine Beträge gesprochen, bevor die Kriterien festgelegt und dann auch erfüllt sind.

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Eintreten wird ohne Gegenantrag beschlossen

L'entrée en matière est décidée sans opposition

Bundesbeschluss über die Verpflichtungskredite zur Unterstützung internationaler Sportgrossanlässe der Jahre 2025-2029

Arrêté fédéral concernant les crédits d'engagement destinés à soutenir les grandes manifestations sportives internationales pendant les années 2025-2029

Detailberatung - Discussion par article

Titel und Ingress

Antrag der Kommission

Zustimmung zum Entwurf des Bundesrates

Titre et préambule

Proposition de la commission

Adhérer au projet du Conseil fédéral

Angenommen - Adopté

Art. 1

Antrag der Kommission

Für die Beteiligung des Bundes an den Kosten ... von 27,65 Millionen Franken ...

Anlass ... Millionen Franken

...

g. diverse Anlässe 4,0

Antrag Meier Andreas

Zustimmung zum Entwurf des Bundesrates

Schriftliche Begründung

Die ursprüngliche Vorlage des Bundesrates sah vor, dass für die Planung und Durchführung von internationalen Sportgrossanlässen in den Jahren 2025-2029 unter Buchstabe g 5 Millionen Franken für diverse Anlässe zur Verfügung gestellt werden. Da die WBK-N den Billie Jean King Cup mit einer Million Franken im Jahr 2023 über einen Nachtragskredit unterstützen möchte, hat die Kommission den Verpflichtungskredit bei Artikel 1 Buchstabe g um 1 Million Franken gekürzt. Dies bietet jedoch dem Bund zu wenig Handlungsspielraum, um Sportgrossanlässe, welche heute noch nicht geplant sind, zu unterstützen. Es besteht die Gefahr, dass Welt- und Europameisterschaften im Nachwuchsbereich leer ausgehen würden. Es sind jedoch genau diese, welche besonders stark auf eine Finanzierung seitens des Bundes angewiesen wären, da sie in der Regel wenig kommerziell sind.

Art. 1

Proposition de la commission

Un crédit d'engagement de 27,65 millions de francs ...

Manifestation ... En millions de francs

...

g. Manifestations diverses 4,0

Proposition Meier Andreas

Adhérer au projet du Conseil fédéral

Votazione

Abstimmung - Vote

Für den Antrag Meier Andreas ... 106 Stimmen

Für den Antrag der Kommission ... 79 Stimmen

(2 Enthaltungen)

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Art. 1a

Antrag der Mehrheit

Für wiederkehrende Grossanlässe mit internationaler Ausstrahlung wird für die Periode 2025-2029 ein Verpflichtungskredit von 25 Millionen Franken bewilligt.

Antrag der Minderheit

(Weber, Herzog Verena, Kutter, Umbricht Pieren)

Streichen

Art. 1a

Proposition de la majorité

Un crédit d'engagement de 25 millions de francs est approuvé pour la période 2025-2029 pour soutenir les grandes manifestations sportives récurrentes à rayonnement international.

Proposition de la minorité

(Weber, Herzog Verena, Kutter, Umbricht Pieren)

Biffer

Votazione

Abstimmung - Vote

Für den Antrag der Mehrheit ... 119 Stimmen

Für den Antrag der Minderheit ... 33 Stimmen

(35 Enthaltungen)

Votazione

Ausgabenbremse - Frein aux dépenses

Abstimmung - Vote

Für Annahme der Ausgabe ... 166 Stimmen

Dagegen ... 21 Stimmen

(1 Enthaltung)

Das qualifizierte Mehr ist erreicht

La majorité qualifiée est acquise

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Art. 2

Antrag der Kommission

Zustimmung zum Entwurf des Bundesrates

Proposition de la commission

Adhérer au projet du Conseil fédéral

Angenommen - Adopté

Art. 2a

Antrag der Kommission

Abs. 1

Die Austragung des Billie Jean King Cups 2023 wird bei einer Durchführung in der Schweiz im Rahmen der Bestimmungen des Sportförderungsgesetzes unterstützt.

Abs. 2

Der Bundesrat wird beauftragt, im Rahmen des Nachtrages II/2023 auf dem Kredit A231.0109, "Internationale Sportanlässe", die zusätzlichen Mittel (1 Mio.) zu berücksichtigen.

Art. 2a

Proposition de la commission

Al. 1

Si la Billie Jean King Cup 2023 est organisée en Suisse, elle sera soutenue dans le cadre des dispositions de la loi sur l'encouragement du sport.

Al. 2

Le Conseil fédéral est chargé de prendre en compte les moyens supplémentaires (1 million) dans le cadre du supplément II au budget 2023 sur le crédit A231.0109, "Manifestations sportives internationales".

Präsident (Candinas Martin, Präsident): Der Bundesrat beantragt die Streichung von Artikel 2a.

Votazione

Abstimmung - Vote

Für den Antrag der Kommission ... 174 Stimmen

Für den Antrag des Bundesrates ... 12 Stimmen

(1 Enthaltung)

Votazione

Gesamtabstimmung - Vote sur l'ensemble

Für Annahme des Entwurfes ... 178 Stimmen

Dagegen ... 7 Stimmen

(2 Enthaltungen)

Candinas Martin · P-M · Consiglio nazionale · Grigioni · Il Gruppo del Centro. Alleanza del Centro. PEV.

Präsident (Candinas Martin, Präsident): Das Geschäft geht an den Ständerat.