1B_338/2021

1.

Selon les art. 78 et 92 al. 1 LTF, une décision relative à la récusation d'experts peut faire immédiatement l'objet d'un recours en matière pénale nonobstant son caractère incident (ATF 144 IV 90 consid. 1 p. 94). Si la Chambre pénale de recours a été saisie principalement d'un recours contre le mandat d'expertise en tant qu'autorité de recours au sens de l'art. 393 al. 1 let. a CPP, elle est également compétente pour statuer en tant qu'instance unique sur une demande de récusation visant un expert (cf. art. 20, 59 al. 1 let. b CPP par analogie et 128 al. 1 let. a et al. 2 let. a de la loi genevoise du 26 septembre 2010 sur l'organisation judiciaire [LOJ; RS/GE E 2 05]; arrêt 1B_36/2020 du 8 mai 2020 consid. 2.2 et les arrêts cités), ce qu'elle a d'ailleurs constaté dans l'arrêt attaqué (cf. consid. 2.1 et 2.2 p. 7 de cet acte); cette configuration permet le recours direct au Tribunal fédéral (cf. art. 80 al. 2 in fine LTF). Le recourant, prévenu et auteur de la demande de récusation rejetée, a qualité pour recourir selon l'art. 81 al. 1 LTF.

Dans son recours au Tribunal fédéral, le recourant ne remet plus en cause le fait que les experts - ceux déjà désignés et ceux qui le seront - pourront avoir accès à l'intégralité du dossier pénal (cf. consid. 4 p. 10 s. de l'arrêt attaqué). Seule est donc encore litigieuse la problématique de la récusation, laquelle est également limitée à la demande concernant le Dr B.________, dès lors que l'arrêt attaqué constate le renoncement du Prof. G.________ à sa désignation en tant qu'expert (cf. également les conclusions du recourant tendant uniquement à l'annulation partielle de l'arrêt attaqué, ainsi qu'ad let. C/a p. 3 du recours).

Pour le surplus, les autres conditions de recevabilité sont réunies et, partant, il y a lieu d'entrer en matière.

2.

Invoquant une violation de l'art. 56 let. f CPP, le recourant reproche en substance à l'autorité précédente d'avoir considéré que l'expert intimé présenterait les garanties d'indépendance nécessaires malgré l'association du CHUV - lieu où exerce l'expert intimé - avec les HUG au sein du CURCP. Selon le recourant, il résulterait de cette configuration que l'expert intimé serait appelé à se prononcer sur l'appréciation émise par l'un de ses collègues directs; ces deux praticiens dépendraient en outre de la même hiérarchie vu la direction unique du CURCP par la Prof. E.________, laquelle figurait sur les dénonciations pénale et administrative.

2.1

L'art. 56 let. f CPP - applicable aux experts en vertu du renvoi de l'art. 183 al. 3 CPP (arrêt 1B_647/2020 du 20 mai 2021 consid. 3.1) - prévoit que toute personne exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est récusable "lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou d'inimitié avec une partie ou son conseil, sont de nature à le rendre suspect de prévention". Cette disposition a la portée d'une clause générale recouvrant tous les motifs de récusation non expressément prévus aux lettres précédentes de l'art. 56 CPP (ATF 143 IV 69 consid. 3.2 p. 74). Elle concrétise les droits déduits de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'équité du procès et assure au justiciable une protection équivalente à celle de l'art. 30 al. 1 Cst. s'agissant des exigences d'impartialité et d'indépendance requises d'un expert (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2. p. 179 s.). Les parties à une procédure ont donc le droit d'exiger la récusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature à faire naître un doute sur son impartialité. Cette garantie tend notamment à éviter que des circonstances extérieures à la cause puissent influencer une appréciation en faveur ou au détriment d'une partie. Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective de l'expert est établie, car une disposition interne de sa part ne peut guère être prouvée. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de sa part. Seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération. Les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 143 IV 69 consid. 3.2 p. 74; arrêt 1B_647/2020 du 20 mai 2021 consid. 3.1).

L'apparence de prévention peut avoir sa source dans les relations personnelles ou professionnelles que l'expert entretient avec l'une des parties, avec son représentant ou avec l'institution dans laquelle il oeuvre et/ou dans son comportement (arrêt 1B_163/2020 du 20 juillet 2020 consid. 2.1 et la référence citée).

2.2

La cour cantonale a constaté que les liens étroits supposés avec l'expert intimé, tels que dénoncés par le recourant, ne concernaient pas une partie, mais un tiers, soit (1) le service qui avait soigné l'enfant après les faits en cause et (2) l'un des médecins qui était intervenu - le Dr F.________ -, entendu en tant que témoin; or, l'appartenance de l'expert intimé au CURCP - dont l'un des membres (les HUG) serait à l'origine de l'action pénale - ne suffisait pas pour faire naître un doute sur son impartialité; pour retenir un motif de récusation, il ne suffisait pas non plus que l'expert intimé doive se prononcer sur les déclarations faites par le Dr F.________, le rôle d'un expert étant précisément de s'extraire de sa fonction pour établir son rapport. Selon la cour cantonale, quelle que soit la nature juridique du CURCP - qui rassemblait les compétences des services de chirurgie pédiatrique des HUG et du CHUV -, l'appartenance à ce centre de l'expert intimé, du tiers dénonciateur et d'un témoin ne suffisait nullement à rendre l'expert intimé suspect de prévention; rien ne permettait par ailleurs de penser que l'expert intimé ne serait pas en mesure de rédiger son rapport en toute indépendance et avec toute l'objectivité requise, ainsi que d'avoir un avis ou une approche différente de ceux exprimés par les médecins du service de chirurgie pédiatrique des HUG. La cour cantonale a estimé que le fait que l'expert intimé soit amené à collaborer, dans le cadre du CURCP, avec le médecin entendu comme témoin ne le privait pas d'emblée de cette indépendance; il en allait de même du fait que les dénonciations des HUG avaient été adressées à la directrice du CURCP. Selon la Chambre pénale de recours, les éléments soulevés par le recourant ne permettaient ainsi pas de douter de l'objectivité de l'expert.

2.3

Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et le recourant ne développe aucune argumentation propre à le remettre en cause. En particulier, il ne prétend pas avoir lui-même des relations avec le CHUV ou avec le CURCP. Le seul lien avancé pour demander la récusation de l'expert intimé est l'association du CHUV - où exerce l'expert intimé - avec les HUG dans le cadre du CURCP.

Le CURCP découle effectivement de l'unification des compétences des HUG et du CHUV dans le domaine de la chirurgie de l'enfant et de l'adolescent (cf. la présentation du CURCP sur leur site, https://www.curcp.ch/presentation-curcp, consulté le 15 novembre 2021 à 16h38). Cependant, l'expertise n'a pas été confiée à un praticien travaillant directement au sein des HUG, soit l'organisme ayant déposé les dénonciations pénale et administrative à l'encontre du recourant (ATF 124 I 34 consid. 3d s. p. 38 s.; arrêt 1B_551/2019 du 19 août 2020 consid. 4.4). On rappellera en outre que la Prof. E.________, directrice du CURCP et certes également médecin-chef du service de chirurgie de l'enfant et de l'adolescent aux HUG, n'est pas la signataire de ces documents; le recourant ne prétend pas non plus qu'elle serait personnellement intervenue lors de la prise en charge de l'enfant, respectivement aurait été interpellée en tant que médecin-chef sur ce cas, que ce soit au demeurant dans le cadre de ses activités pour les HUG ou pour le CURCP. La qualité de dénonciateur ne donne en tout état de cause aux HUG aucun droit de participation à la procédure pénale, mis à part l'information sur les suites données à leur dénonciation (cf. art. 301 CPP, arrêt 1B_398/2017 du 1er mai 2018 consid. 3.3 et les arrêts cités). Si le recourant semble soutenir que la prise en charge par les HUG pourrait s'avérer déficiente (cf. en particulier p. 5 de ses observations du 30 août 2021), l'expertise requise ne tend cependant pas à un tel examen, mais à celui du traitement de l'enfant assuré par le recourant dans le cadre de sa pratique privée. En l'état, les HUG n'apparaissent ainsi pas lésés (ATF 124 I 34 consid. 3d s. p. 38 s.; arrêt 1B_551/2019 du 19 août 2020 consid. 4.4) ou susceptibles d'être mis en cause par les actes reprochés au recourant (cf. a contrario dans l'arrêt 1B_488/2011 du 2 décembre 2011 consid. 3.2; pour d'autres exemples, voir arrêt 1B_188/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.3 publié inPra 2012 2 5; arrêt de la Cour européenne des droits de l'homme [ci-après : CourEDH] Sara Lind Eggertsdottir c. Islande du 5 juillet 2007, requête n° 31930/04, § 48 ss; voir également ANDREAS DONATSCH, in DONATSCH/LIEBER/SUMMERS/WOHLERS [édit.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3e éd. 2020, vol. I, n° 16 ad art.

183 CPP; JOËLLE VUILLE, in Commentaire romand, Code de procédure pénale, 2e éd. 2019, nos 10a et 23a ad art. 183 CPP; JEANNERET/KUHN, Précis de procédure pénale, 2e éd. 2018, N 13007 p. 316 s.). L'appartenance de l'expert intimé au CURCP, par le biais de son activité pour le CHUV, et les liens pouvant dès lors exister avec les HUG ne constituent pas dans le cas d'espèce un motif de récusation.

Il en va de même des éventuelles relations de l'expert intimé avec le médecin des HUG entendu en qualité de témoin. Le recourant relève d'ailleurs leur statut commun de "médecin-cadre" et de "collègue direct" (cf. ad 2/a p. 8 du recours; [...]), ne prétendant ainsi pas que l'un serait le supérieur, respectivement le subordonné, de l'autre. Faute de lien de subordination ou d'autres éléments permettant objectivement de retenir un rapport de dépendance, l'appartenance de ces deux praticiens au CURCP ne suffit pas pour retenir une apparence de prévention du seul fait que l'expert intimé pourrait être amené à apprécier les déclarations effectuées par le Dr F.________, ce qui est d'ailleurs conforme à la jurisprudence (ATF 125 II 541 consid. 4b p. 545; arrêt 6B_435/2019 du 27 mai 2019 consid. 2.2; voir également les arrêts de la CourEDH Brandstetter c. Autriche du 28 août 1991, requête n° 11170/84, § 44 et Segalat c. Suisse du 16 décembre 2014, requête n° 10122/14, § 27); DONATSCH, op. cit., n° 17 ad art. 183 CPP; VUILLE, op. cit., n° 23 ad art. 183 CPP).

3.

Il s'ensuit que le recours est rejeté.

Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Le Ministère public agit dans le cadre de ses attributions officielles, les parties plaignantes s'en sont remise à justice et l'expert intimé n'a pas procédé; partant, il n'est pas alloué de dépens (cf. art. 68 LTF).