4A_206/2019

A.

A.a.

A.________ SA est une société dont le capital-actions est intégralement détenu par A.________ Holding SA, elle-même contrôlée exclusivement par B.________, son frère C.________ et sa soeur D.________.

Le groupe A.________, actif dans le monde entier, compte près de 3'000 collaborateurs et réalise un chiffre d'affaires annuel supérieur à 1'000'000'000 fr. Ses trois secteurs d'activité principaux sont la production d'encres de sécurité pour les billets de banque et les documents de sécurité et de valeur, le développement de solutions de sécurité pour les gouvernements visant à protéger leurs recettes fiscales par des technologies d'authentification et de traçabilité ainsi que la création de moyens de protection des produits et des marques permettant de garantir l'intégrité de la chaîne logistique. S'agissant des deux premiers domaines d'activité, la clientèle du groupe se compose essentiellement de gouvernements, respectivement de banques centrales.

B.________ a exercé la fonction d'administrateur de A.________ SA du 5 octobre 2000 au 20 mars 2015.

Par contrat de travail non daté, A.________ SA a engagé B.________ en qualité de co-chief executive officer à partir du 1 er avril 2006. Ledit contrat, d'une durée initiale de cinq ans, était reconductible de cinq ans en cinq ans, sauf résiliation signifiée douze mois à l'avance. L'employé s'engageait à exercer ses fonctions avec soin et diligence et à protéger de bonne foi les intérêts de la société. Selon la clause 3.1 du contrat de travail, le salaire annuel brut de l'employé s'élevait à 2'000'000 fr., montant auquel s'ajoutaient un bonus ordinaire de 1'500'000 fr. lorsque les objectifs étaient atteints ainsi qu'un bonus additionnel de 500'000 fr. pour chaque tranche de 10'000'000 fr. du bénéfice de l'entreprise avant intérêts, impôts, dépréciation et amortissement (EBITDA selon l'acronyme anglais) dépassant les objectifs fixés. L'art. 7 du contrat de travail, intitulé " Termination ", était libellé comme suit:

" (...)

7.2 Immediate Termination ("Without Notice"). Should this Agreement be terminated without notice during any of the successive Contractual Periods (including the First Contractual Period) (i) for cause (within the meaning of Article 337 of the Swiss Code of Obligations) by the Employee, or (ii) without cause (within the meaning of Article 337 of the Swiss Code of Obligations) by the Company, then the Employee shall be entitled to the benefits provided by Clause 3.3 of this Agreement, and to a lump sum payment including the following components:

d) the salary the Employee should have received until the end of the Contractual Period during which this Agreement is terminated; and

e) an amount corresponding to two times the Employee's last annual salary; and

f) an additional amount corresponding to two times the average annual ordinary bonus (Clause 3.1 (b) above) received by the Employee during the three-year period preceding the year during which the Agreement is terminated.

Such payment shall be due within sixty (60) days after the termination date.

(...) ".

A.b.

A la fin de l'année 2010, A.________ SA a engagé E.________ en qualité de directeur général de la division government security solutions, chargée des questions liées à la traçabilité des produits. E.________ - qui n'est pas actionnaire de A.________ SA - a siégé au comité exécutif du groupe A.________ de 2011 à 2015 environ. Lors de son engagement, il a annoncé à son employeuse assumer la fonction de président du conseil d'administration de la future société F.________ Ltd et de sa filiale G.________ SA. F.________ Ltd, anciennement dénommée H.________ Ltd, est une société de droit singapourien dont le but consiste à commercialiser des solutions de paiement électroniques. Ses clients sont principalement des commerçants, des opérateurs de réseaux mobiles et des banques commerciales.

A.c.

Par avenant au contrat de travail, entré en vigueur le 1 er décembre 2011, A.________ SA et B.________ ont augmenté le salaire annuel brut de base de l'employé à 2'232'000 fr., plus 36'000 fr. d'indemnité forfaitaire annuelle pour les frais de représentation, le bonus ordinaire annuel demeurant fixé à 1'500'000 fr.

B.________ a touché une rémunération brute de 4'555'666 fr. en 2012 et de 4'627'680 fr. en 2013, dont à chaque fois 1'500'000 fr. à titre de bonus ordinaire et 500'000 fr. à titre de bonus additionnel. En 2014, il a perçu un total de 4'128'040 fr. brut, dont 1'500'000 fr. en guise de bonus ordinaire et 250'000 fr. de jetons de présence.

A.d.

Le conseil d'administration de A.________ Holding SA a tenu séance le 30 juin 2014. Son président, C.________, son vice-président B.________, et les administrateurs D.________, I.________ et J.________ y ont participé. Le chiffre 8 du procès-verbal de ladite séance mentionne ce qui suit:

" Sur la base d'une lettre reçue de E.________, C.________ a informé le conseil d'administration que E.________ avait démissionné de son poste de président non exécutif de H.________ Ltd/F.________ Ltd. Avant de rejoindre A.________, E.________ avait déclaré la position qu'il occupait à l'époque, étant donné que celle-ci entrait potentiellement en conflit avec une partie de l'activité commerciale de A.________ (G.________ SA est active dans les systèmes de paiement par smartphone). E.________ demeure membre du conseil d'administration et actionnaire majoritaire de G.________ SA.

B.________ a confirmé qu'il est devenu président non exécutif et a dit qu'il était actionnaire minoritaire de G.________ SA. " (traduction libre de l'anglais, figurant dans l'arrêt attaqué).

Un document non daté et non signé produit par A.________ SA dans le cadre de la procédure qui l'oppose à B.________, indique que celui-ci est président non exécutif du conseil d'administration de F.________ Ltd, qu'il n'exerce aucun mandat exécutif dans des sociétés potentiellement concurrentes de A.________ SA et qu'il ne détient pas de participation majoritaire dans de telles sociétés.

A.e.

Le 1 er décembre 2014, la société K.________ Ltd, qui entretient des relations d'affaires avec A.________ SA, a conclu un contrat d'agence avec F.________ Ltd ayant pour objet la vente de produits et de services en Géorgie, en Arménie, en Azerbaïdjan et en Turquie.

Lors de l'édition 2015 du World Economic Forum qui s'est tenue du 21 au 24 janvier 2015 à Davos, B.________ est apparu sur une liste des participants en qualité de vice-président exécutif de A.________ Holding SA et en tant que président du conseil d'administration de F.________ Ltd.

Dans un communiqué de presse du 21 janvier 2015, F.________ Ltd a annoncé que sa plateforme de paiement électronique avait été certifiée pour le marché nigérian, dans l'optique de soutenir le projet " Nigeria sans argent " du gouvernement nigérian, la banque centrale dudit État souhaitant réduire l'argent liquide en circulation et favoriser les transactions électroniques.

A.f.

Le 18 février 2015, A.________ SA a signifié à B.________ son licenciement avec effet immédiat. La lettre de résiliation, émanant de C.________ et signée " pour accord " par L.________ et M.________, précisait notamment ce qui suit:

" « (...) J'ai tout récemment appris les derniers développements des activités que tu déploies au sein de la société F.________ Ltd.

(...)

Afin d'éviter tout malentendu, je me permets de résumer ci-dessous les faits qui fondent les décisions que je te communiquerai plus loin :

(...)

5. En ta qualité de membre des comités directeurs du groupe A.________, tu connais la stratégie du groupe pour développer et promouvoir les produits A.________ et, tout particulièrement, les encres de sécurité pour billets de banque. Tu connais également la stratégie du groupe pour faire face à sa concurrence, soit au développement actuel des moyens de paiement sans numéraire ( cashless).

6. A cet égard, tu sais parfaitement que les principaux marchés susceptibles de développement dans le monde pour la division encres de A.________ sont les pays en voie de développement, particulièrement l'Afrique et l'Asie. (...)

7. En résumé, tu ne peux pas prétendre ignorer que la division « encres de sécurité » est l'un des piliers du groupe et que les moyens de paiement « cashless » représentent pour celle-ci une menace sérieuse.

8. Tu es en particulier membre du Conseil d'administration des joint-ventureset sociétés établies par A.________ pour la production d'encres de sécurité au Mexique, au Nigéria, en Afrique du Sud, en Indonésie et en Chine. (...)

9. Dans sa séance du 30 juin 2014, le Conseil d'administration de A.________ Holding SA a pris acte de la démission de M. E.________, l'un des directeurs de A.________ (division track & trace), de la fonction de président non exécutif qu'il exerçait à titre privé au sein de G.________ Ltd, à Singapour (ci-après G.________ SA) et ceci en raison d'un conflit entre les intérêts de G.________ SA, une société prenant des participations dans le domaine du « cashless payment », et ceux de A.________, qui est concentrée sur les moyens de payement physiques.

10. A cette occasion, je t'ai interpellé et tu as admis avoir remplacé E.________ pour prendre la présidence non exécutive de G.________ SA, dont tu étais entre-temps devenu un actionnaire important et ce contre mon avis personnel. (PV, point 8).

11. Par la suite, j'ai appris que tu détiendrais environ 33% du capital de G.________ SA (aujourd'hui : F.________ Ltd) (...).

12. Tout récemment, tu as représenté A.________ au WEF à Davos. Les frais de ta participation ont été payés par A.________. Or, selon ta fiche de

présentation au WEF de Davos 2015, tu es le président (« chairman ») de F.________ Ltd !

(...)

14. Le 23 janvier 2015, F.________ Ltd annonçait sur son site web : « F.________ Ltd, a global mobile commerce and marketing services provider, announced today that their mPOS platform has been certified for the Nigerian Market, to support Nigerian government's « Cashless Nigeria » initiative. The Central Bank of Nigeria aims to reduce the amount of physical cash circulating in the economy, and encourage more electronic-based transactions ". (...)

15. Il nous a été rapporté que tu as activement participé à la conclusion de la transaction nigérienne (sic) pour F.________ Ltd. Il nous a également été rapporté que tu aurais effectué des démarches semblables dans d'autres pays, notamment au Mexique. Toujours dans des pays en voie de développement, notamment en Géorgie et en Afrique du Sud, tu aurais tenté de convaincre des intermédiaires - qui représentent les intérêts de A.________ depuis longtemps - de commercialiser F.________ Ltd.

(...)

Comme indiqué plus haut le groupe A.________ vit et dépend du maintien et du développement de la masse de billets de banque en circulation ( physical cash). Toutes les cashless solutions portent donc directement préjudice à A.________, particulièrement lorsqu'elles sont adoptées par des clients de A.________ (par exemple un gouvernement et sa banque centrale).

Il y a ainsi un conflit d'intérêt grave et certain entre ta position au sein de A.________, en tant qu'employé et en tant qu'administrateur, et celle que tu as prise au sein de F.________ Ltd. (...)

En outre, ton comportement crée incertitudes, doutes et tensions au sein de nos partenaires historiques, (...), lesquels ont toujours défendu la monnaie physique et lesquels pourraient commencer à douter de la loyauté et de la stratégie de A.________.

En conclusion, je te rappelle que ton contrat de travail exige que tu consacres tout ton temps à A.________ et que le droit du travail t'interdit de faire concurrence à ton employeur pendant la durée de ton contrat de travail, et d'utiliser ou de révéler des faits destinés à rester confidentiels. Tu es d'ailleurs tenu de garder le secret même après la fin du contrat en tant que l'exige la sauvegarde des intérêts légitimes de l'employeur.

Ton devoir de fidélité t'interdit de plus de promouvoir des produits concurrents au détriment de ceux de A.________ SA, et le devoir de fidélité qui t'incombe en tant qu'administrateur t'impose d'agir dans l'intérêt de A.________, pour assurer son existence durable. Il t'interdit d'agir à son détriment.

A.________ est donc gravement atteinte dans ses intérêts économiques par l'effet de la violation de tes obligations d'employé et d'administrateur, en particulier par le fait que tu utilises le réseau A.________ pour développer F.________ Ltd. (...)

Au vu de ce qui précède, je décide donc avec l'accord et le soutien de tous mes collègues administrateurs de mettre un terme avec effet immédiat à ton contrat de travail avec A.________ SA. (...) ».

B.

Après une tentative de conciliation infructueuse, B.________ a assigné, le 22 septembre 2015, A.________ SA devant la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud en vue d'obtenir le paiement de 11'322'127 fr., sous déduction des charges sociales, avec intérêts à 5% l'an dès le 20 avril 2015. Il a en outre conclu à ce que A.________ SA soit condamnée à lui verser 176'726 fr., à titre de manco de prévoyance découlant du licenciement immédiat injustifié.

A.________ SA a conclu à sa libération des fins de la demande.

Statuant le 20 février 2018, la Chambre patrimoniale cantonale a condamné la défenderesse à verser au demandeur la somme brute de 2'774'380 fr. (chiffre I) et la somme nette de 7'917'703 fr. (chiffre II), chacune portant intérêts à 5% l'an dès le 20 avril 2015. En bref, elle a considéré que les activités déployées par le demandeur pour le compte de F.________ Ltd constituaient certes une violation du devoir de fidélité à l'égard de la défenderesse justifiant une résiliation immédiate. Cependant, alors même qu'elle avait connaissance de ce motif de résiliation depuis le 30 juin 2014, la défenderesse avait attendu le 18 février 2015, soit plus de sept mois, pour signifier au demandeur son licenciement avec effet immédiat. En tardant à réagir, la défenderesse avait ainsi renoncé à faire valoir tout motif de résiliation immédiate du contrat de travail, si bien que la résiliation dudit contrat était injustifiée. La Chambre patrimoniale cantonale a retenu que les parties avaient valablement dérogé aux dispositions relativement impératives de l'art. 337c CO, en adoptant un régime conventionnel spécifique réglant les conséquences d'une résiliation immédiate injustifiée par l'employeuse. Le droit au salaire du demandeur prévu à l'article 7.2 let. d du contrat de travail correspondait ainsi au droit au salaire de l'art. 337c al. 1 CO, alors que les montants visés par la clause 7.2 let. e et f couvraient l'indemnité de l'art. 337c al. 3 CO. Sur la base de ces dispositions contractuelles, les premiers juges ont calculé que le demandeur avait droit à la somme brute de 2'774'380 fr., correspondant au salaire qu'il aurait perçu jusqu'à l'échéance du délai ordinaire de résiliation, et au montant net de 7'917'703 fr., soit 7'756'080 fr. à titre d'indemnité

conformément à la clause contractuelle 7.2 let. e et f. et 161'623 fr. à titre de manco de prévoyance.

Par arrêt du 7 mars 2019, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté l'appel interjeté par la défenderesse.

C.

Le 6 mai 2019, A.________ SA (ci-après: la recourante) a saisi le Tribunal fédéral d'un recours en matière civile, assorti d'une requête d'effet suspensif. La recourante conclut principalement à la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens que les conclusions du demandeur sont intégralement rejetées, sous réserve de la somme nette de 161'623 fr. Subsidiairement, elle conclut à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens que le chiffre II du jugement rendu par la Chambre patrimoniale cantonale est supprimé, sous réserve de la somme nette de 161'623 fr. Plus subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants de l'arrêt fédéral.

Dans sa réponse du 28 mai 2019, B.________ (ci-après: l'intimé) a conclu au rejet du recours.

Quant à la Cour d'appel civile, elle a déclaré se référer aux considérants de l'arrêt entrepris.

La recourante, dans sa réplique du 18 juin 2019, et l'intimé, dans sa duplique du 28 juin 2019, ont persisté dans leurs conclusions.

Par ordonnance du 20 juin 2019, la Présidente de la Ire Cour de droit civil a rejeté la demande d'effet suspensif.