4A_337/2009

1.

Le recourant se plaint d'abord d'une violation de l'art. 2 CC, plus précisément d'une violation du principe de la transparence. L'autorité cantonale a retenu que la relation de travail avait été formellement nouée avec la seule Y.B.________ Ltd. Ce point n'est plus contesté. Par contre, le recourant soutient en substance que cette société singapourienne était entièrement contrôlée par l'intimée et agissait dans le plus strict respect de la volonté exprimée par celle-ci, cette volonté étant de surcroît exprimée par la même personne présidant le conseil d'administration des deux sociétés. Il en déduit que c'est de manière abusive que l'intimée a invoqué l'indépendance juridique de sa filiale, ce d'autant plus que n'étant pas résident permanent à Singapour, il ne serait pas en mesure d'y faire valoir ses droits à l'encontre de la filiale.

1.1

En matière internationale, la responsabilité découlant du principe de la transparence ("Durchgriff") est régie par le droit qui régit le statut de la société dominée (cf. art. 155 let. h LDIP; ATF 128 III 346 consid. 3.1; Vischer, in Zürcher Kommentar zum IPRG, 2e éd. 2004, n° 28 ad rem. prél. aux art. 150-165 LDIP; Dutoit, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 3e éd. 2001, n° 8 ad art. 154 et n° 10 ad art. 155 LDIP). Il s'agit en l'espèce, sous réserve des dispositions impératives du droit suisse (art. 18 LDIP), du droit singapourien dont le Tribunal fédéral n'examine pas l'application, dès lors que la présente cause est de nature pécuniaire (art. 96 let. b LTF). Le grief est ainsi irrecevable.

1.2

A supposer le droit suisse applicable, le grief ne pourrait néanmoins qu'être rejeté.

Selon le principe de la transparence déduit de l'art. 2 CC, on ne peut pas s'en tenir sans réserve à l'existence formelle de deux personnes juridiquement distinctes lorsque tout l'actif ou la quasi-totalité de l'actif d'une société anonyme appartient soit directement, soit par personnes interposées, à une même personne, physique ou morale; malgré la dualité de personnes à la forme, il n'existe pas des entités indépendantes, la société étant un simple instrument dans la main de son auteur, lequel, économiquement, ne fait qu'un avec elle; on doit dès lors admettre, à certains égards, que, conformément à la réalité économique, il y a identité de personnes et que les rapports de droit liant l'une lient également l'autre; ce sera le cas chaque fois que le fait d'invoquer la diversité des sujets constitue un abus de droit ou a pour effet une atteinte manifeste à des intérêts légitimes. Mais l'indépendance juridique d'une société anonyme, même si elle n'a qu'un actionnaire unique, est néanmoins la règle, et ce n'est qu'exceptionnellement, soit en cas d'abus de droit, qu'il pourra en être fait abstraction (cf. ATF 113 II 31 consid. 2c p. 36; 121 III 319 consid. 5a/aa; 132 III 489 consid. 3.2).

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), et aucun fait nouveau ne peut être présenté à moins de résulter de la décision attaquée (art. 99 al. 1 LTF); dans les affaires pécuniaires, il n'examine pas l'application du droit étranger (art. 96 LTF). En l'espèce, il ne ressort pas de la décision entreprise que le droit singapourien exclurait une demande en paiement de boni et interdirait au recourant d'ouvrir action contre la filiale de l'intimée devant les tribunaux de Singapour faute de statut de résident permanent dans cet État. Il ne peut pas être tenu compte de ces faits nouveaux (art. 99 al. 1 et art. 105 al. 1 LTF).

L'intimée est une société holding classique avec de nombreuses filiales dans le monde entier. Le recourant était employé par la seule filiale à Singapour, entité juridique indépendante de droit singapourien, qui lui a versé salaire et autres indemnités durant son engagement, et il n'a travaillé que pour cette filiale. Dans ces circonstances, on ne discerne pas où résiderait l'abus de droit de la part de l'intimée à se prévaloir du fait que sa filiale est une entité juridique distincte. Qu'elle-même et la filiale avaient le même président du conseil d'administration, situation au demeurant nullement inhabituelle dans une structure de holding, est à cet égard sans pertinence; au surplus, il peut être renvoyé au considérant déterminant de l'arrêt querellé (cf. consid. 3.3.2).

2.

Le recourant se plaint en second lieu d'une violation de l'art. 111 CO, selon lequel celui qui promet à autrui le fait d'un tiers, est tenu à des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers. Il soutient que l'intimée se serait engagée à ce que sa filiale lui verse les boni et paie les cotisations à une institution de prévoyance.

L'intimée objecte que le grief est irrecevable faute d'épuisement des voies de recours cantonales (art. 75 al. 1 LTF). Il y a épuisement desdites voies lorsque la question de droit fédéral litigieuse a été soumise à la connaissance de la dernière instance cantonale qui, en vertu du droit de procédure cantonal, pouvait la revoir avec une cognition qui n'était pas plus restreinte que celle du Tribunal fédéral. Si l'autorité cantonale ne peut, selon ce droit de procédure cantonal, qu'examiner les griefs expressément soulevés, il n'y a épuisement des voies de recours cantonales que pour les griefs dont elle a été valablement saisie; si l'autorité cantonale a par contre le devoir ou simplement la possibilité d'examiner des questions de droit qui ne lui sont pas expressément soumises, le recourant peut soulever une question de droit pour la première fois devant le Tribunal fédéral (cf. ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527 s.; 122 IV 285 consid. 1c; Corboz, in Commentaire de la LTF, n° 14 s. ad art. 75 LTF).

En l'occurrence, le recourant n'a pas soulevé le grief tiré de l'art. 111 CO devant les instances cantonales. Ces autorités de la juridiction spéciale des prud'hommes sont uniquement compétentes pour juger des contestations entre employeurs et salariés pour ce qui concerne leurs rapports découlant d'un contrat de travail (art. 1 al. 1 let. a de la loi genevoise du 25 février 1999 sur la juridiction des prud'hommes [juridiction du travail; LJP/GE; RSG E 3 10]). Il apparaît que le porte-fort sort de ce cadre et le recourant ne tente pas de démontrer le contraire. Partant, les précédents juges ne pouvaient pas d'office examiner la question, si bien qu'il n'y a pas épuisement des voies de recours cantonales. Il s'ensuit l'irrecevabilité du grief, sans qu'il soit nécessaire d'examiner si le recourant se fonde sur des faits allégués à temps et constatés par les autorités cantonales.

3.

Il résulte des considérants qui précèdent que le recours est irrecevable faute de grief recevable.

4.

Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et dépens de l'intimée sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).